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Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 28 mars 2003, sont désignées comme représentants des usagers du système de santé, pour une durée d'un an à compter du 31 mars 2003, les personnes dont les noms suivent :
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Alsace :
M. Jean-Michel Meyer, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), titulaire ;
M. Mabrouk Abdennour, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant ;
M. Daniel Billon, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), titulaire ;
M. Francis Pasnon, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), suppléant ;
M. Francis Becker, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
Mme Françoise Kbayaa, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléante ;
M. Roberto La Porta, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
M. François Schmitz, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant ;
M. Serge Zimmer, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme France Mazier, représentant la Fédération française des associations et amicales d'insuffisants respiratoires (FFAIR), suppléante ;
M. André Karpoff, représentant l'association HESPERIOS, titulaire ;
M. Jean-Claude Fimbel, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant.
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Aquitaine :
Mme Sylvia Vavassori, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
Mme Arlette Cahagne, représentant le centre technique régional de la consommation, suppléante ;
M. Lucien Rougier, représentant l'association des transplantés et malades hépatiques du Sud-Ouest, titulaire ;
M. Claude Bazinguette, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
Mme Annie Croibier, représentant l'association HESPERIOS, titulaire ;
Mme Hélène Ferrer, représentant l'association HESPERIOS, suppléante ;
M. Jean-Jacques Cottineau, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Christiane Blanc, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), suppléante ;
Mme Michèle Soler, représentant la Ligue nationale contre le cancer, (LNCC) titulaire ;
Mme Marie Laurence Gobain, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléante ;
M. Jacques Delprat, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire ;
Mme Marie-Rose Rasotto, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléante.
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Auvergne :
Mme Chantal Blanchard, représentant l'Association française contre la myopathie (AFM), titulaire ;
M. Gilbert Auclair, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), suppléant ;
M. Jean-Claude Boque, représentant la Fédération nationale des associations de malades cardio-vasculaires et opérés du coeur (FNAMOC), titulaire ;
M. Jean-Claude Guillon, représentant la Fédération nationale des associations de malades cardio-vasculaires et opérés du coeur (FNAMOC), suppléant ;
Mme Michèle Combe, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
M. Jean-François Boussiquault, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), suppléant ;
M. Bernard Piastra, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Yvonne Chauveau, représentant l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM), suppléante ;
M. Pierre Collin, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), titulaire ;
M. Maurice Dumas, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant ;
Mme Françoise Bas, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), titulaire ;
M. Robert Bobillon, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant.
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne :
Mme Nicole Chantal Berger, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
M. Yann Lecomte, représentant l'association dijonnaise Droits des patients, suppléant ;
M. Jean-Marie Gauche, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), titulaire ;
Mme Rolande Renaud, représentant la Fédération nationale des associations de patients et d'ex-patients en psychiatrie (FNAP-PSY) suppléante ;
Mme Nadine Vigneron, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
M. Paul Broyer, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), suppléant ;
Mme Annick Giraudet, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), titulaire ;
Mme Denise Merrien, représentant l'Association de défense des malades hospitalisés et des personnes âgées en établissement, suppléante ;
M. Jean Bibet, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire ;
M. Jean Cambillard, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant ;
Mme Anne Degodet, représentant l'association SOS hépatites, titulaire ;
M. Jean-Marc Bardeau, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant ;
5° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bretagne :
M. Jean-Paul Blanc, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), titulaire ;
Mme Isabelle Bailly, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), suppléante ;
Mme Jocelyne Desire-Trebern, représentant l'Association nationale pour la meilleure indemnisation des victimes d'accidents corporels (ANMIVAC), titulaire ;
M. Henri Geniez, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant ;
M. Pierre Sorais, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), titulaire ;
M. Gilbert Violeau, représentant l'Union féminine civique et sociale (UFCS), suppléant ;
Mme Yolande Le Menec, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
Mme Adèle Moizan, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), suppléante ;
M. Jean-François Baibled, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Marie-Thérèse Marie-Cardine, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), suppléante ;
M. André Girard, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), titulaire ;
Mme Thérèse Kerrand, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléante.
6° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales du Centre :
M. Michel Fradet, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
Mme Ginette Methivier, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléante ;
M. Jean-Louis Girault, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, titulaire ;
M. Joël Frichu, représentant l'Association des insuffisants rénaux, suppléant ;
Mme Mona Fournier, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
Mme Vanina Gaudre, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléante ;
M. Pierre Gibaut, représentant l'Association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Christine Batailler, représentant l'Association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), suppléante ;
M. Jean-Claude Bourquin, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), titulaire ;
M. Paul Gratiet, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant ;
M. Pierre Michon, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire ;
M. Gilbert Fanicher, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant.
7° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Champagne-Ardenne :
Mme Josiane Marcille, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), titulaire ;
M. Joël Tintilier, représentant le Mouvement d'action et de réflexion pour l'accueil et l'insertion sociale (Le Mars), suppléant ;
M. Michel Mercier, représentant l'Association des paralysés de France (APF), titulaire ;
Mme Gisèle Oswald, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléante ;
Mme Michèle Dutilloy, représentant l'association HESPERIOS, titulaire ;
M. Christian Dejardin, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant ;
M. Serge Henriat, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
M. François Lebegue, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant.
Mme Nicole Bertrand, représentant l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM), titulaire ;
M. Jean-Louis Gilles, représentant l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM), suppléant ;
M. Lionel Gallois, représentant l'association SOS hépatites, titulaire ;
M. Jacky Diguet, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant.
8° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Corse :
M. Pierre Antonetti, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), titulaire ;
Mme Joëlle Verdoni, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléante ;
M. Dominique Agostini, représentant l'association des usagers et amis des hôpitaux de Haute-Corse, titulaire ;
Mme Mathéa Maldemée, représentant l'association des usagers et amis des hôpitaux de Haute-Corse, suppléante ;
Mme Bonaccorsi, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire ;
Mme Hélène Ciafarani, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléante ;
Mme Marie-José Colonna d'Istria, représentant l'Association des paralysés de France (APF), titulaire ;
M. Pierre Louis Alessandri, représentant l'Association des Paralysés de France (APF), suppléant ;
M. Vincent Bernardi, représentant l'association des donneurs de sang, titulaire ;
Mme Marie-Thérèse Fitipaldi, représentant l'Association des donneurs de sang, suppléante ;
Mme Marie-Catherine Schoen, représentant l'association Eveil (ADAPEI), titulaire ;
M. Jean-Pierre Farenc, représentant l'association Eveil (ADAPEI), suppléant.
9° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Franche-Comté :
M. Jérôme Kislig, représentant l'Association des paralysés de France (APF), titulaire ;
M. Marcel Auclair, représentant la Fédération des malades handicapés, suppléant ;
M. Jean-Paul Vergon, représentant l'association Le Liseron, titulaire ;
M. Rémy Chrétien, représentant l'association La Parole aux usagers, suppléant ;
Mme Marthe Viprey, représentant l'association des représentants des usagers dans les conseils d'administration des hôpitaux de Franche-Comté, titulaire ;
M. Christian Magnin-Feysot, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
M. Michel Bonjour, représentant l'association SOS hépatites, titulaire ;
M. Jean-Pierre Baud, représentant l'Union nationale des associations des familles de malades mentaux (UNAFAM), suppléant ;
M. Bernard Huet, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire ;
M. Roland Chavy, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléant ;
Mme Brigitte Rota-Graziosi, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), titulaire ;
M. Pascal Jeancler, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), suppléant.
10° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Languedoc-Roussillon :
M. Olivier Valente, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), titulaire ;
Mme Jocelyne Vidal, représentant l'association SOS hépatites, suppléante ;
M. Gabriel Malvaud, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
M. Bernard Bourrat, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), suppléant ;
M. Norbert Ferre, représentant l'Association française des hémophiles (AFH), titulaire ;
Mme Pascale Ribes, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléante ;
Mme Christine Vitse, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), titulaire ;
Mme Marie-Christine Cazal, représentant l'Association française des traumatisés crâniens (AFTC), suppléante ;
Mme Christiane Glantzen, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
M. Max Fraisse, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant ;
Mme Denise Bouvier, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
M. Joel Cantie, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléant.
11° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Limousin :
M. Pierre Brevier, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
M. Jean-Pierre Chassaigne, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), suppléant ;
Mme Danièle Boutin, représentant la Fédération française des associations et amicales d'insuffisants respiratoires (FFAIR), titulaire ;
M. René Musset, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléant ;
Mme Danièle Dussopt, représentant l'Association des paralysés de France (APF), titulaire ;
Mlle Marie-Françoise Lavergne, représentant l'Association française contre la myopathie (AFM), suppléante ;
Mme Gaby Durand, représentant l'association HESPERIOS, titulaire ;
Mme Fray-Roquejoffre, représentant l'association FranceAlzheimer, suppléante ;
Mme Chantal Jannet, représentant l'Union féminine civique et sociale, titulaire ;
Mme Marguerite Rousselot, représentant l'association Familles de France, suppléante ;
Mme Brigitte Paquet, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
M. Jean-Marie Mas, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant.
12° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Lorraine :
M. Roger Charlier, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, titulaire ;
M. Michel Roth, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
Mme Yvonne Durand, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), titulaire ;
M. Marcel Cunin, représentant le centre technique régional des organisations des consommateurs de Lorraine, suppléant ;
Mme Marie-Chantal Bredeche, représentant l'Association des paralysés de France (APF), titulaire ;
M. Jean-Marie Sprunck, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant ;
M. William Laureau, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
M. Guy Leclerc, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), suppléant ;
M. André Humbert, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
M. Jean-Pierre Pilon, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléant ;
M. Othon Bahn, représentant l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM), titulaire ;
M. Jacques Jeanjean, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléant.
13° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Midi-Pyrénées :
M. Michel Dufour, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
M. Gérard Roucoules, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléant ;
Mme Suzanne Baillif, représentant l'Association des usagers et amis des hôpitaux de Toulouse, titulaire ;
M. Louis Farenq, représentant l'Union régionale des associations familiales (URAF), suppléant ;
M. Lucien Remplon, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
M. Lucien Chasserez, représentant l'Association d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
Mme Dina Portola, représentant l'association HESPERIOS, titulaire ;
M. Serge Luc, représentant l'association Alliances maladies rares, suppléant ;
M. Emmanuel Franc, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
M. Jacques Panossian, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant ;
M. Guy Pruyau, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), titulaire ;
M. Robert Gaute, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant.
14° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Basse-Normandie :
Mme Marie-Louise Huck, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), titulaire ;
M. Louis De Conninck, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC - Que choisir), suppléant ;
M. Alain Ingouf, représentant l'Association d'aide aux insuffisants rénaux, titulaire ;
M. Stéphane Lair, représentant l'Association d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
Mme Chantal Fitzenberger, représentant l'Association française des diabétiques, titulaire ;
M. Jean-Claude Dufour, représentant l'Association française des diabétiques, suppléant ;
Mme Edith Quince, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
M. Patrick Vidon, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléant ;
M. Charles Clavreul, représentant l'union régionale des associations familiales, titulaire ;
Mme Annie Leconte, représentant l'union régionale des associations familiales, suppléant ;
M. Marc Marguerite, représentant l'association Iléo colostomisés (ILCO), titulaire ;
Mme Yvette Vinette, représentant l'association Iléo colostomisés (ILCO), suppléante ;
15° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Haute-Normandie :
Mme Monique Morancais, représentant l'association HESPERIOS, titulaire ;
Mme Martine Jardot, représentant l'Association française des polyarthritiques (AFP), suppléante ;
M. Pascal Giameluca, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Maithé Coudurier-Dufour, représentant l'association SOS hépatites, suppléante ;
M. Alain BRAJEUX, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
M. Jean-Marc Herouard, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléant ;
Mme Jocelyne Cyprien, représentant la Nouvelle Association française des sclérosés en plaques (NAFSEP), titulaire ;
M. Jean-Pierre Boulet, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléant ;
M. Michel DESNOS, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), titulaire ;
M. Christian Devis, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant ;
M. Philippe Schapman, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC - Que choisir), titulaire ;
Mme Sylvie Bertaux, représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC - Que choisir), suppléante ;
16° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales du Pays de la Loire :
M. André Darrouzet, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
M. Michel Mallard, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), suppléant ;
Mme Denise Leberre, représentant l'Association des paralysés de France (APF), titulaire ;
Mme Danièle Léaute, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléante ;
Mme Jacqueline Houdayer, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ;
Mlle Sophie Houdayer, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), suppléante ;
M. Alain Prunier, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), titulaire ;
M. Philippe de Closets, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléant ;
Mme Marie-Hélène Mauline, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Colette Hubert, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléante ;
Mme Micheline Bereau, représentant l'association SOS hépatites, titulaire ;
Mme Ghislaine Drouin, représentant l'association SOS hépatites, suppléante ;
17° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Picardie :
Mme Francis Lefebvre, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
M. Jean Lidor, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléant ;
Mme Josiane Lassiat, représentant l'association d'entraide des polyos et handicapés insuffisants respiratoires (ADEP), titulaire ;
M. Denis Carlier, représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant ;
M. Richard Haudoire, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
M. Hervé Dupic, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant ;
M. Jean Vincent, représentant la Fédération nationale des associations de malades cardio-vasculaires et opérés du coeur (FNAMOC), titulaire ;
Mme Christiane Feller, représentant la Fédération nationale des associations de malades cardio-vasculaires et opérés du coeur (FNAMOC), suppléante ;
M. Urbain Remue, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
M. Henri Barbier, représentant l'Association d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
M. Hervé Clariere, représentant l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM), titulaire ;
Mme Evelyne Cappe, représentant l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM), suppléante,
18° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Poitou-Charentes :
M. Claude Pincemin, représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire ;
M. Jacques Delahay, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant ;
M. Jacques Leblanc, représentant l'Association française des traumatisés crâniens (AFTC), titulaire ;
Mme Monique Villette, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléante ;
M. Francis Durand, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), titulaire ;
Mme Carole Boireaux, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), suppléante ;
Mme Annie Gendre, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ;
Mme Eliane Memeteau, représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléante ;
Mme Rolande Porcheron, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire ;
Mme Michèle Vio, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), suppléante ;
Mme Jacqueline Bannier, représentant l'association SOS hépatites, titulaire ;
M. Jacques Rault, représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléant,
Au 4° de l'arrêté du 18 décembre 2002 désignant les représentants des usagers dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Ile-de-France, du Nord - Pas-de-Calais, de Provence-Alpes-Côte d'Azur et de Rhône-Alpes, les mots :
« - M. Raymond Merle, membre de l'Association des insuffisants respiratoires de Rhône-Alpes, titulaire ;
M. Christian Mascaro, membre de l'Association des insuffisants respiratoires de Rhône-Alpes, suppléant, »,
sont remplacés par les mots :
« M. Raymond Merle, membre de l'Association des insuffisants rénaux Rhône-Alpes, titulaire ;
M. Christian Mascaro, membre de l'Association des insuffisants rénaux Rhône-Alpes, suppléant, ».