Arrêté du 12 mars 2002 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORF n°64 du 16 mars 2002 page 4815
texte n° 68



Arrêté du 12 mars 2002 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

NOR: ATEN0210086A
ELI: Non disponible


Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu le code rural, et notamment les articles R. 221-1 à R. 221-3 ;
Vu le décret n° 2001-1039 du 5 novembre 2001 relatif au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et modifiant le code rural, et notamment son article 11,
Arrête :

Article 1


Sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :
a) En qualité de présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs :
M. Bidault (Edouard-Alain), président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire, et M. Bonnefous (Guy), président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant ;
M. Fuzies (Pierre), président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire, et M. Lecha (Jean-Raymond), président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant ;
M. Giraud (Yves), président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire, et M. Peyrin (Christian), président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant ;
M. Kittler (Daniel), président de la fédération départementale des chasseurs du territoire de Belfort, titulaire, et M. Aurange (Jacques), président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant ;
M. Mathieu (Bernard), président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire, et M. Esclope (Alain), président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant ;
M. de Turkheim (Gilbert), président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire, et M. Marcotte (Michel), président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant.
b) En qualité de présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs :
M. Baudin (Bernard), président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire, et M. Lavallart (Philippe), président de la Fédération des chasseurs à l'arc, suppléant ;
M. Dulac (Philippe), président de la Société de vénerie, titulaire, et M. Molina (Patrick), président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant ;
M. Pouget (Raymond), président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire, et M. Olivier (Guy-Noël), président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant.
c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques :
M. Barbedienne (Philippe), titulaire, et M. Gratadour (Vincent), suppléant :
M. Boidot (Jean-Paul), titulaire, et M. Justeau (Philippe), suppléant ;
M. Dobremez (Jean-François), titulaire, et M. Jean (Alain), suppléant ;
M. Moutou (François), titulaire, et Mme Terrier (Marie-Eve), suppléante.
d) Un membre titulaire et un membre suppléant, en qualité de représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur.
e) En qualité de représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture :
M. Brayer (Philippe), président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire, et M. Delavenne (Bruno), représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant ;
M. Chazalet (Jacques), représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire, et Mme Dubanchet (Sandrine), représentante de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, suppléante ;
M. Petitpas (Henri), président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne, titulaire, et M. Poulain (Jean-Luc), président de la chambre régionale d'agriculture de Picardie, suppléant ;
M. Plauche-Gillon (Henri), président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire, et M. de Montgascon (Henri), président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant ;
f) En qualité de représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature :
M. Athanaze (Pierre), représentant France Nature Environnement, titulaire, et M. Terrasse (Jean-François), représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant ;
Mme Py (Dominique), représentante de la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire, et M. Malvaud (Frédéric), représentant Haute-Normandie Nature Environnement, suppléant ;
M. Jarry (Guy), représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire, et M. Lebreton (Jean-Dominique), représentant le Conseil national de la recherche scientifique, suppléant ;
M. Martin (Francis), représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire, et M. Echaubard (Michel), représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant.

Article 2


La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mars 2002.


Yves Cochet