Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire




Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire

NOR: AGRG0001599A
Version consolidée au 12 février 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural et notamment ses articles 342 et 352 ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, et en particulier les annexes IB et IIB ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets ;

Vu l'avis du conseil consultatif de la protection des végétaux en date du 20 juin 2000,

Article 1

La lutte contre les organismes nuisibles mentionnés en annexe A du présent arrêté est obligatoire, de façon permanente, sur tout le territoire métropolitain ou dans les départements d'outre-mer, dès leur apparition, et ce quel que soit le stade de leur développement et quels que soient les végétaux, produits végétaux et autres objets sur lesquels ils sont détectés.

Article 2

Certains organismes nuisibles, contre lesquels la lutte n'est pas obligatoire sur tout le territoire et de façon permanente, mais dont la propagation peut présenter un danger soit à certains moments, soit dans un périmètre déterminé, soit sur certains végétaux, produits végétaux et autres objets déterminés, peuvent nécessiter des mesures spécifiques de lutte obligatoire, sur tout ou partie du territoire métropolitain ou des départements d'outre-mer. Ces organismes nuisibles sont mentionnés en annexe B du présent arrêté.

Article 3

Les traitements et mesures de lutte nécessaires à la prévention de la propagation des organismes nuisibles figurant aux annexes A et B du présent arrêté, ainsi que les conditions dans lesquelles leur lutte est organisée, peuvent être prescrits par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Ces traitements et mesures nécessaires peuvent comporter notamment : le piégeage des organismes nuisibles, la mise en quarantaine, la désinfection, l'interdiction de planter et de multiplier, la réalisation de traitements antiparasitaires à usage agricole, la destruction par le feu.

Ces mesures et traitements peuvent s'appliquer aux terrains et locaux environnants.

Lorsqu'un arrêté ministériel prévoit des traitements et mesures de lutte, le cas échéant, un arrêté préfectoral peut préciser les modalités de mise en oeuvre de ces traitements et mesures, et lister les aires géographiques restreintes (cantons, communes...) dans lesquelles la lutte est déclarée obligatoire.

En l'absence d'arrêté ministériel précisant ces traitements ou mesures ainsi que les conditions dans lesquelles la lutte est organisée, ceux-ci sont fixés par arrêté préfectoral, après avis du directeur régional de l'agriculture et de la forêt (service régional de la protection des végétaux) ou du directeur de l'agriculture et de la forêt (service de la protection des végétaux) pour les départements d'outre-mer.

Conformément à l'article L. 251-8 du code rural, l'arrêté préfectoral est soumis dans la quinzaine à l'approbation du ministre chargé de l'agriculture (direction générale de l'alimentation, sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux).

L'arrêté du 25 septembre 1944 réglementant la destruction des lapins, l'arrêté du 29 avril 1948 relatif à la lutte contre le doryphore, l'arrêté du 15 décembre 1951 relatif à la lutte contre le rat musqué, l'arrêté du 23 mars 1953 relatif à la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrêté du 7 avril 1956 relatif à la lutte collective contre les corbeaux et les pies, l'arrêté du 5 février 1957 relatif à la lutte contre le chancre du pommier, l'arrêté du 1er avril 1957 relatif à la lutte contre le chancre de l'écorce du châtaignier, et l'arrêté du 30 juillet 1970 modifié relatif à la lutte obligatoire contre les ennemis des cultures sont abrogés.

Article 7

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes
    • Liste des organismes contre lesquels la lutte est obligatoire, de façon permanente, sur tout le territoire.
      • Modifié par Arrêté 2001-05-11 art. 1 JORF 19 mai 2001

      Chapitre Ier : Dispositions relatives au territoire métropolitain.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I A I et II A I de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié.

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I A II, I B, II A II et II B de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié listés ci-après :

      Aphelenchoides besseyi (nématode foliaire) ;

      Beet leaf curl virus ;

      Ceratocystis fimbriata sp. platani (chancre coloré du platane) ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Citrus vein enation woody gall ;

      Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (flétrissement bactérien de la luzerne) ;

      Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (flétrissement bactérien de la pomme de terre) ;

      Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées) ;

      Meloidogyne chitwoodi (nématode à galles) ;

      Meloidogyne fallax (nématode à galles) ;

      Opogona sacchari (teigne du bananier) ;

      Phytoplasme de la flavescence dorée de la vigne ;

      Plum pox virus (sharka) ;

      Popillia japonica (hanneton japonais) ;

      Pseudomonas caryophylli (chancre bactérien de l'oeillet) ;

      Ralstonia solanacearum (pourriture brune de la pomme de terre ou flétrissement bactérien) ;

      Spodoptera littoralis (noctuelle méditerranéenne) ;

      Synchytrium endobioticum (galle verruqueuse de la pomme de terre).

      iii) Et les organismes nuisibles suivants :

      Callosobruchus chinensis (bruche chinoise) ;

      Caulophilus oryzae ;

      Prostephanus truncatus (grand capucin) ;

      Trogoderma granarium (dermeste du grain).

      Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d'outre-mer.

      Départements de la Martinique et de la Guadeloupe.

      Les organismes nuisibles suivants :

      Acromyrmex spp. sauf A. octospinosus pour la Guadeloupe (fourmi manioc) ;

      Atta spp. (fourmi manioc) ;

      Bactrocera umbrosa (mouche des fruits) ;

      Bactrocera tryoni (mouche de Queensland) ;

      Bactrocera zonata (mouche de Queensland) ;

      Banana bunchy top virus (virose des bananiers et autres musacées) ;

      Banana streak virus (striure du bananier) ;

      Bract mosaic disease (virose des bananiers et autres musacées) ;

      Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;

      Cercospora angolensis (cercosporiose noire des agrumes) ;

      Dacus bivittatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;

      Dacus ciliatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;

      Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;

      Elephantiasis (bananier) ;

      Mycosphaerella fijensis ou Cercospora fijensis (cercosporiose noire du bananier) ;

      Pratylenchus goodeyi (nématode du bananier) ;

      Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko) ;

      Spiroplasma citri (stubborn des agrumes) ;

      Sugarcane fidji virus (maladie de Fidji de la canne à sucre) ;

      Sugarcane mosaic virus (virus de la canne à sucre et du maïs) ;

      Tephritidées sauf Anastrepha obliqua (mouches des fruits) ;

      Xanthomonas campestris pv. celebensis (bactériose du bananier) ;

      Xanthomonas axonopodis pv. citri (chancre bactérien des agrumes).

      Département de la Guyane.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I B et II B de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié listés ci-après :

      Achatina fulica (achatine) ;

      Bactrocera spp. (sauf B. carambolae) ;

      Ceratitis spp. (mouche méditerranéenne des fruits) ;

      Ceratostomella paradoxa (pourriture de l'ananas, du café, de la canne) ;

      Clavibacter xili subsp. xili (rabougrissement des repousses de cannes) ;

      Conotrachelus aguacatae (charançon de l'avocatier) ;

      Conotrachelus persea (charançon de l'avocatier) ;

      Dacus spp. ;

      Deuterophoma tracheiphila (malseco des agrumes) ;

      Frankliniella occidentalis (thrips californien) ;

      Heillipus lauri (charançon des graines d'avocatier) ;

      Henosepilachna elaterii (coccinelle phytophage) ;

      Hoja blanca virus ;

      Lethal yellowing disease (mycoplasme du jaunissement mortel) ;

      Limicolaria aurora (escargot géant d'Afrique) ;

      Megastes grandalis (pyrale de la patate douce) ;

      Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ;

      Mycosphaerella fijensis (cercosporiose noire du bananier) ;

      Papaya bunchy top mycoplasma ;

      Papaya distorsion ring spot virus ;

      Papaya mosaic virus ;

      Prays citri (teigne du citronnier) ;

      Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko sur musacées et zingiberacées) ;

      Rice grassy stunt virus (rabougrissement herbacé du riz) ;

      Roxia pornia (mouche des fruits polyphage) ;

      Spiroplasma citri (stubborn) ;

      Stenoma catenifer (chenille de la graine et du fruit de l'avocatier) ;

      Trialeurodes vaporariorum (aleurode tropicale) ;

      Viroïde du cadang cadang (dépérissement ou taches jaunes du cocotier) ;

      Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae (feu bactérien de l'anthurium) ;

      Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae (bactériose du manguier) ;

      Xanthomonas campestris pv. manihotis (bactériose du manioc) ;

      Xanthomonas campestris pv. vasculorum (sur graminées et bambous).

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié à l'exception de ceux listés ci-après :

      Aleurocanthus woglumi (aleurode noire des citrus) ;

      Anastrepha spp. (sauf A. ludens et A. fraterculus) (mouche des fruits) ;

      Aphelenchoides besseyi ;

      Bemisia tabaci (aleurode) ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Elsinoe spp ;

      Liriomyza trifolii (mouche mineuse) ;

      Psorosis (psorose écailleuse) ;

      Radopholus similis (nématode du bananier) ;

      Ralstonia solanacearum race 1 (flétrissement bactérien) ;

      Septoria lycopersici ;

      Spodoptera eridania (noctuelle) ;

      Spodoptera frugiperda (noctuelle des graminées) ;

      Thrips palmi ;

      Toxoptera citricida (puceron noir des agrumes) ;

      Unaspis citri.

      iii) Et les organismes nuisibles listés ci-après :

      Acysta persea (hémiptère tingidae sur avocatier) ;

      Aleurocanthus spiniferus (aleurode du manguier) ;

      Anthenomus grandis (coton) ;

      Brevipalpus australis (léprose sur citrus) ;

      Chilo partellus (foreur de la canne et du maïs) ;

      Coconut foliar decay virus ;

      Cosmopolites sorditus (charançon du bananier) ;

      Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ;

      Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ;

      Erwinia chrysanthemi ;

      Erwinia sp. non pectinolytique (sur Carica papaya) ;

      Hirschmaniella orizae et spinicodata (nématodes sur riz) ;

      Impatiens necrotic spot virus ;

      Maize streak virus (souche canne à sucre) ;

      Meloidogyne graminicola (nématode sur riz) ;

      Myndus spp. (cicadelles vectrices du jaunissement mortel) ;

      Ochlerus spp. (punaises vectrices du dépérissement foliaire des palmacées) ;

      Opogona sacchari (tordeuse du bananier) ;

      Phoma tracheiphila (citrus) ;

      Prays endocarpa (teigne des agrumes) ;

      Prosopis glandulosa (légumineuse mimosée épineuse) ;

      Pseudomonas fuscovaginae ;

      Pseudomonas syringae pv. passiflorae ;

      Pseudomonas syringae pv. purpurae ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Recilia mica (cicadelle responsable du "blast" des palmiers) ;

      Sphacelotheca macrospora (charbon vêtu de la canne) ;

      Stephanitis typica (punaise phytophage vectrice de dépérissement des palmacées) ;

      Striga spp. ;

      Tenipalpus pseudocuneatus (léprose sur citrus) ;

      Vanilla mosaic potyvirus (potyvirus "Tahiti") ;

      Vanilla necrotic potyvirus (potyvirus "Tonga") ;

      Xanthium spp. (astéracées annuelles ou vivaces à involucres épineux) ;

      Xanthomonas albilineans (échaudure de la canne à sucre) ;

      Xanthomonas campestris pv. celebensis (sur musa spp.) ;

      Xanthomonas campestris pv. passiflorae.

      Département de la Réunion.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I B et II B de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié à l'exception de :

      Aphis gossypii ;

      Arabis mosaic virus ;

      Aspidiotus destructor ;

      Banana streak virus ;

      Bean common mosaic virus ;

      Bean yellow mosaic virus ;

      Bemisia tabaci ;

      Brevicoryne brassicae ;

      Ceratitis capitata ;

      Ceratosmella paradoxa ;

      Chaetosiphon fragaefollii ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Coconut foliar decay virus (dépérissement foliaire du cocotier) ;

      Cucumber mosaic virus ;

      Cymbidium mosaic virus ;

      Deuterophoma tracheiphila ;

      Dysaphis plantaginea ;

      Elephantiasis ;

      Eotetranychus carpini ;

      Erwinia vitivora ;

      Exobasidium vexans ;

      Frankliniella occidentalis ;

      Helichotylenchus sp. ;

      Lettuce mosaic virus ;

      Lettuce necrotic yellow virus ;

      Liberobacter africanum (citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (citrus greening bacterium) ;

      Myzus persicae ;

      Odontoglossum ring spot virus ;

      Panonychus citri ;

      Panonychus ulmi ;

      Papaya ring spot virus ;

      Peronophytophthora lichi ;

      Peronospora tabaci ;

      Phorbia brunescens ;

      Phyllocnistis citrella ;

      Plutella maculipennis - Plutella xylostella ;

      Pseudomonas flectens ;

      Rhadopholus similis ;

      Rice grassy stunt virus ;

      Scirtothrips citri ;

      Sparganothis pilleriana ;

      Spilonota sp. ;

      Stephanoderes coffea ;

      Thrips tabaci ;

      Tomato yellow leaf curl virus ;

      Uromyces transversalis ;

      Ustilaginoïdella oedipigera ;

      Xanthomonas campestris pv. dieffenbachiae ;

      Xanthomonas campestris pv. pisi ;

      Xanthomonas fragariae.

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié à l'exception de :

      Bemisia tabaci ;

      Ceratocystis fagacearum ;

      Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Dacus ciliatus ;

      Bactrocera cucurbitae ;

      Neoceratitis cyanescens ;

      Ditylenchus destructor ;

      Ditylenchus dipsaci ;

      Elsinoe fawcetti ;

      Erwinia chysanthemi pv. dianthicola ;

      Helicoverpa armigera ;

      Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

      Liriomyza huidobrensis ;

      Liriomyza trifolii ;

      Mycoplasme de la nécrose du phloème d'Ulmus ;

      Mycosphaerella larici-leptolepes et M. popularum ;

      Ralstonia solanacearum races 1 et 3 ;

      Ceratitis rosa ;

      Puccinia horiana ;

      Radopholus similis ;

      Parasaissetia nigra ;

      Scirtothrips aurantii ;

      Septoria lycopersici ;

      Spodoptera littoralis ;

      Spodoptera litura ;

      Thrips palmi ;

      Tilletia indica ;

      Tomato spotted wilt virus ;

      Tomato yellow leaf curl virus ;

      Toxoptera citricida ;

      Trioza erythrae (psylle africain des agrumes, vecteur du greening) ;

      Verticillium dahliae ;

      Xanthomonas axonopodis pv. citri ;

      Xanthomonas campestris pv. phaseoli ;

      Xanthomonas campestris pv. vesicatoria ;

      Xanthomonas fragariae ;

      Xiphinema americanum.

      iii) Et les organismes nuisibles suivants :

      Animaux :

      Acysta persea (hémiptère de l'avocatier sur fruits, feuilles et fleurs) ;

      Cacyreus marshalli (lépidoptère des pélargonium et géranium) ;

      Ctenarytaina eucalypti (psylle de l'eucalyptus) ;

      Daktulosphaira vitifoliae (phylloxera de la vigne) ;

      Echinothrips americanus (thrips des Araceae et Balsaminaceae) ;

      Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas "Hartrot du cocotier, Marchitez du palmier à huile)" ;

      Lyonetia clerkella (mineuse sinueuse) ;

      Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

      Megastes grandalis (pyrale de la patate douce "Ipomea batatas") ;

      Merodon equestris (mouche des bulbes) ;

      Metcalfa pruinosa (cicadelle) ;

      Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement foliaire viral "CFDV" et du jaunissement mortel "Lethal yellowing MLO") ;

      Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas "Hartrot du cocotier") ;

      Otiorrhynchus spp. (otiorrhynques) ;

      Parlagena benetti (cochenille du cocotier) ;

      Phthorimea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

      Phyllophaga smithii (hanneton de la Barbade et de Maurice) ;

      Prostephanus truncatus (grand capucin du maïs) ;

      Pseudococcus viburni (cochenille farineuse de la tomate) ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Recilia mica (cicadelle responsable du <" blast "> des palmiers) ;

      Sogatella kolophon et S. cubana (homoptères responsables de la pourriture sèche du coeur de cocotier) ;

      Sternochetus mangiferae (charançon de la graine de Mangifera indica sur fruits et semences) ;

      Tephritidées à l'exception de Pardalaspis cyanescens, Ceratitis rosa, Ceratitis cattoirii, Dacus ciliatus, Bactrocera cucurbitae, Dacus demmerezi (mouches des fruits) ;

      Thaumetopoea pityocampa (processionnaire du pin).

      Bactéries :

      Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées pomoïdées) ;

      Phytomonas sp. (responsable de dépérissements sur végétaux de Cocos nucifera et palmier à huile) ;

      Pseudomonas andropogoni (sorgho, canne à sucre) ;

      Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d'avocat) ;

      Xanthomonas campestris pv. celebensis (végétaux de Musa spp.).

      Cryptogames :

      Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ;

      Elsinoe sp., Sphaeceloma sp. (tavelures des agrumes) ;

      Peronospora litchi (mildiou du litchi) ;

      Phytophthora rubi (dépérissement du framboisier) ;

      Piricularia oryzae (piriculariose du riz "Oryza sativae L" sur semences et végétaux).

      Virus et pathogènes similaires aux virus :

      Bamboo mosaic virus (végétaux de Bambusa spp.) ;

      Coconut foliar decay virus (dépérissement foliaire du cocotier) ;

      Hibiscus chlorotic ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Hibiscus latent ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens "nombreuses plantes hôtes") ;

      Maracudja mosaic virus (Passiflora spp.) ;

      New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du pêcher) ;

      Papaya ring spot virus souche P (papayers et cucurbitacées) ;

      Peach latent mosaic viroid ;

      Pepper mild mottle virus (végétaux de Capsicum sp. et autres solanées) ;

      Pineapple chlorotic streak virus (Ananas sp.) ;

      Pineapple wilt virus (maladie du wilt "Ananas sp.") ;

      Plum pox virus (virus de la sharka des rosacées à noyaux) ;

      Tobacco etch virus (Capsicum sp., Lycopersicon sp., Nicotiana sp.) ;

      Tomato bushy stunt virus (rabougrissement de la tomate) ;

      Watermelon silver mottle virus (cucurbitacées) ;

      Xyloporosis viroid (Citrus sp.).

    • Liste des organismes contre lesquels la lutte est obligatoire sous certaines conditions.
      • Modifié par Arrêté 2001-05-11 art. 1 JORF 19 mai 2001
      • Modifié par Arrêté 2002-02-07 art. 1 JORF 21 février 2002
      • Modifié par Arrêté 2002-02-13 art. 1 JORF 24 février 2002
      • Modifié par Arrêté 2002-07-11 art. 1 JORF 6 août 2002

      Chapitre Ier : Dispositions relatives au territoire métropolitain.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I A II, I B, II A II et II B de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre Ier, point ii) du présent arrêté ;

      ii) Et les organismes nuisibles listés ci-après :

      Mammifères :

      Apodemus sylvaticus (mulot sylvestre) ;

      Arvicola terrestris (campagnol terrestre) ;

      Microtus arvalis (campagnol des champs) ;

      Mus domestica (souris domestique) ;

      Myocastor coypus (ragondin) ;

      Ondatra zybethicus (rat musqué) ;

      Pitymys duodecimcostatus (campagnol provençal) ;

      Pitymys subterraneus (campagnol souterrain) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Talpa europaea (taupe).

      Insectes :

      Cacyreus marshalli (lépidoptère du géranium) ;

      Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;

      Cryptorrhynchus lapathi (charançon de la patience) ;

      Cyrphis spp. ;

      Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;

      Erannis defoliana ;

      Euproctis chrysorrhoea (bombyx cul brun).

      Hyalestes obsoletus (vecteur du stolbur) ;

      Hyphantria cunea (écaille fileuse) ;

      Iridomyrmex humilis (fourmi d'Argentine) ;

      Lymantria dispar (bombyx disparate) ;

      Malacosoma neustria ;

      Metcalfa pruinosa ;

      Operophtera brumata ;

      Paysandisia archon (papillon ravageur du palmier) ;

      Phthorimaea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Scaphoideus titanus (vecteur du phytoplasme de la flavescence dorée) ;

      Scolytes non listés dans l'arrêté du 2 septembre 1993 ;

      Thaumetopoea processionea (processionnaire du chêne) ;

      Tortrix viridana (tordeuse du chêne) ;

      Unaspis yanonensis (cochenille asiatique des agrumes).

      Nématodes :

      Globodera tabacum (nématodes à kystes du tabac) ;

      Longidorus sp. (vecteurs de viroses) ;

      Meloidogyne spp. non listés dans l'arrêté du 2 septembre 1993 ;

      Paratrichodorus sp. (vecteurs de viroses) ;

      Trichodorus sp. (vecteurs du rattle du tabac) ;

      Xiphinema sp. (vecteurs de viroses).

      Plantes :

      Cirsium arvense (chardon des champs) ;

      Cuscuta spp. (cuscute) ;

      Orobancha minor, Orobancha cernua, Orobancha crenata et Orobancha ramosa (orobanches) ;

      Viscum album (gui).

      Champignons :

      Eutypa lata (eutypiose de la vigne) ;

      Phytophthora cambivora (encre) ;

      Phytophthora cinnamomi ;

      Phytophthora fragariae var. rubi (Phytophtora du fraisier) ;

      Phytophthora infestans (mildiou de la pomme de terre) ;

      Phytophthora ramorum (champignon nuisible à certains végétaux) ;

      Spongospora subterranea (gale poudreuse de la pomme de terre) ;

      Stereum purpureum (maladie du plomb parasitaire).

      Bactéries, virus et organismes assimilés :

      Chesnut mosaic virus (mosaïque du châtaignier) ;

      CYSDV (Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus) ;

      ToCV (Tomato chlorosis crinivirus) ;

      TICV (Tomato infectious chlorosis crinivirus) ;

      CVYV (Cucumber vein yellowing ipomovirus) ;

      Phytoplasme du stolbur de la vigne ;

      Pepino mosaic virus (virus de la mosaïque du pepino) ;

      Potato mop top virus (virus du mop top de la pomme de terre) ;

      Potato tuber necrosis ringspot virus (virus Y nécrogène de la pomme de terre) ;

      Raspberry bushy dwarf virus ;

      Tobacco rattle virus (virus du rattle).

      Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d'outre-mer.

      Départements de la Martinique et de la Guadeloupe.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre II du présent arrêté ;

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre II du présent arrêté ;

      iii) Et les organismes nuisibles listés ci-après :

      Animaux :

      Aceria mangiferae (acarien du manguier) ;

      Achatina fulica (achatine) ;

      Acromyrmex spp. (fourmi défoliatrice polyphage) ;

      Acysta perseo (hémiptère Tingidae sur avocatier) ;

      Aleurocanthus spiniferus (aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ;

      Aleurocanthus woglumi (aleurode noir des agrumes) ;

      Bemisia tabaci ;

      Ceratitis cosyra (mouche du manguier) ;

      Chilo partellus (foreur de la canne et du maïs) ;

      Cosmopolites sordidus (charançon du bananier) ;

      Criquets (criquets) ;

      Dacus spp. (mouches des fruits) ;

      Echinothrips americanus (thrips des aracées et balsaminacées) ;

      Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ;

      Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à Phytomonas) ;

      Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

      Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ;

      Merodon equestris (mouche des bulbes) ;

      Mus musculus (souris domestique) ;

      Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement foliaire viral "CFDV" et du jaunissement mortel) ;

      Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires de palmacées à Phytomonas) ;

      Orchamoplatus mammaeferus (aleurode du croton) ;

      Parfatoria zizyphii (cochenille noire des agrumes) ;

      Parlagena benetti (cochenille du cocotier) ;

      Pentalonia nigronervosa (puceron vecteur du Banana bunchy top virus) ;

      Phthorimaea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

      Phyllocnistis citrella (tordeuse des agrumes) ;

      Phytomonas sp. (agents de dépérissements sur végétaux de cocotiers et palmier à huile) ;

      Pratylenchus spp. (nématode du café et du bananier) ;

      Prays endocarpa (teigne des agrumes) ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Recilia mica (cicadelle responsable du Blast des palmiers) ;

      Sogatella furcifera (cicadelle du riz et autres graminées, vectrice du Stunt disease) ;

      Sogatella kolophon et S. cubana (Homopterus delphacides responsables de la pourriture sèche du coeur du cocotier) ;

      Stephanitis typica (punaise phytophage) ;

      Sternochetus mangiferae (charançon de la graine du manguier) ;

      Toxoptera aurantii (puceron noir des agrumes, vecteur de la Tristeza) ;

      Trioza erythreae (psylle africain des agrumes, vecteur du greening).

      Bactéries :

      Erwinia ananas (bactériose de l'ananas) ;

      Erwinia chrysanthemi (bactériose des cucurbitacées, musacées, Lycopersicon sp.) ;

      Erwinia sp. non pectinolytiques (végétaux de Carica papaya) ;

      Erwinia tracheiphila (flétrissement bactérien des pastèques, melon) ;

      Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

      Pseudomonas andropogonis (sorgho, canne à sucre) ;

      Pseudomonas fuscovaginae (bactériose du riz) ;

      Pseudomonas syringae pv. passiflorae (Passiflora spp.) ;

      Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ;

      Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ;

      Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ;

      Xanthomonas campestris pv. passiflorae (végétaux et fruits de Passiflora spp.) ;

      Xanthomonas campestris pv. pruni (bactériose des arbres fruitiers à noyaux) ;

      Xylella fastidiosa (sur agrumes).

      Champignons :

      Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ;

      Eutypa armeniaca et Eutypa lata (eutypiose de la vigne, de l'abricotier, du cassis) ;

      Fusarium oxysporum f. sp. gladioli (fusariose du glaïeul) ;

      Mycosphaerella musicola ou Cercospora musae (cercosporiose jaune du bananier) ;

      Pseudocercospora purpurea (cercosporiose de l'avocatier) ;

      Sclerophthora macrospora (charbon vêtu de la canne à sucre "covered smut") ;

      Trachyphaera fructigena (maladie du bout de cigare du bananier) ;

      Ustilago scitaminea (charbon de la canne à sucre).

      Phanérogames :

      Cassia tora (légumineuses césalpiniées) ;

      Spermacoce alata (rubiacées).

      Virus, mycoplasmes, viroïdes :

      Badnavirus (igname) ;

      Bamboo mosaic virus (Bambusa spp.) ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Coconut foliar decay virus (dépérissement foliaire du cocotier) ;

      Dasheen badnavirus (Xanthosoma, Alocasia et Colocasia) ;

      Exocortis (exocortis des agrumes) ;

      Frangipani mosaic virus (Plumeria sp.) ;

      Hibiscus chlorotic ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Hibiscus latent ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens) ;

      Passiflora mosaic virus (Passiflora spp.) ;

      Passionfruit mosaic virus (Passiflora spp.) ;

      Pangola stunt virus (Digitaria decumbens) ;

      Pepper mild mottle virus (Capsicum sp. et autres solanées) ;

      Pineapple chlorotic streak virus (ananas) ;

      Pineapple wilt virus (maladie du flétrissement sur ananas) ;

      Potato yellow mosaic virus (virus transmis aux solanacées par Bemisia tabaci) ;

      Squash mosaic virus (cucurbitacées) ;

      Sweet potato mild mottle virus (rabougrissement modéré de la patate douce) ;

      Tobacco etch virus (Capsicum, Lycopersicon et Nicotiana) ;

      Tobacco leaf curl virus (Lycopersicon et Nicotiana) ;

      Tomato bushy stunt virus (rabougrissement de la tomate) ;

      Tomato spotted wilt virus (maladie bronzée de la tomate) ;

      Tomato yellow leaf curl virus (enroulement de la tomate, papaye, tabac) ;

      Vanilla mosaic potyvirus (potyvirus "Tahiti") ;

      Vanilla necrotic potyvirus (potyvirus "Tonga") ;

      Watermelon mosaic virus II (cucurbitacées) ;

      Xyloporosis viroid (Citrus spp.) ;

      Yam mosaic virus (mosaïque internervaire de l'igname) ;

      Yellow leaf syndrome (Saccharum officinarum) ;

      Zucchini yellow mosaic virus (cucurbitacées).

      Département de la Guyane.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.

      iii) Et les organismes nuisibles listés ci-après :

      Bactrocera carambolae (ex Dacus dorsalis) (mouche de la carambole) ;

      Fusarium oxysporum f. sp. cubense (maladie de Panama sur bananier) ;

      Macronellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

      Meloïdogyne orizae (meloïdogyne du riz) ;

      Radopholus similis (nématode du bananier) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;

      Scutellonema bradys (nématode de l'igname) ;

      Sternochetus mangifera (charançon du noyau de la mangue).

      Département de la Réunion.

      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié, non listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.

      iii) Et les organismes nuisibles listés ci-après :

      Insectes :

      Anacridium melanorhodon arabafrum (criquet) ;

      Bemisia tabaci ;

      Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;

      Frankliniella occidentalis ;

      Hoplochelus marginalis (ver blanc) ;

      Locusta migratoria (criquet) ;

      Nomadacris septemfasciata (criquet) ;

      Trioza erythrae (psylle des agrumes) ;

      Trioza litsae (psylle des agrumes).

      Bactéries, virus et organismes assimilés :

      Citrus tristeza virus ;

      Colletotrichum acutatum ;

      Cymbidium mosaic virus ;

      Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

      Spongospora subterranea ;

      Tomato yellow leaf curl virus ;

      Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae ;

      Xanthomonas fragariae.

      Oiseaux :

      Pycnonotus jocosus (merle de Maurice-Bulbul orphée).

      Mammifères :

      Mus musculus (souris) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir).

      Plantes :

      Bambusoïdeae ;

      Cuscuta spp. ;

      Ligustrum robustrum var. walkeri (troène) ;

      Rubus alceifolius (vigne marronne) ;

      Solanum mauritianum (bringélier marron) ;

      Striga ;

      Ulex europaeus (ajonc d'Europe).

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'alimentation :

Le chef de service,

B. Vallat.