Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire




Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire

NOR: AGRG0001599A
Version consolidée au 16 décembre 2018

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural et notamment ses articles 342 et 352 ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, et en particulier les annexes IB et IIB ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets ;

Vu l'avis du conseil consultatif de la protection des végétaux en date du 20 juin 2000,

Article 1

La lutte contre les organismes nuisibles mentionnés en annexe A du présent arrêté est obligatoire, de façon permanente, sur tout le territoire métropolitain ou dans les départements d'outre-mer, dès leur apparition, et ce quel que soit le stade de leur développement et quels que soient les végétaux, produits végétaux et autres objets sur lesquels ils sont détectés.

Article 2

Certains organismes nuisibles, contre lesquels la lutte n'est pas obligatoire sur tout le territoire et de façon permanente, mais dont la propagation peut présenter un danger soit à certains moments, soit dans un périmètre déterminé, soit sur certains végétaux, produits végétaux et autres objets déterminés, peuvent nécessiter des mesures spécifiques de lutte obligatoire, sur tout ou partie du territoire métropolitain ou des départements d'outre-mer. Ces organismes nuisibles sont mentionnés en annexe B du présent arrêté.

Article 3

Les traitements et mesures de lutte nécessaires à la prévention de la propagation des organismes nuisibles figurant aux annexes A et B du présent arrêté, ainsi que les conditions dans lesquelles leur lutte est organisée, peuvent être prescrits par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Ces traitements et mesures nécessaires peuvent comporter notamment : le piégeage des organismes nuisibles, la mise en quarantaine, la désinfection, l'interdiction de planter et de multiplier, la réalisation de traitements antiparasitaires à usage agricole, la destruction par le feu.

Ces mesures et traitements peuvent s'appliquer aux terrains et locaux environnants.

Lorsqu'un arrêté ministériel prévoit des traitements et mesures de lutte, le cas échéant, un arrêté préfectoral peut préciser les modalités de mise en oeuvre de ces traitements et mesures, et lister les aires géographiques restreintes (cantons, communes...) dans lesquelles la lutte est déclarée obligatoire.

En l'absence d'arrêté ministériel précisant ces traitements ou mesures ainsi que les conditions dans lesquelles la lutte est organisée, ceux-ci sont fixés par arrêté préfectoral, après avis du directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (service chargé de la protection des végétaux) ou du directeur de l'agriculture et de la forêt (service chargé de la protection des végétaux) pour les départements d'outre-mer.

L'arrêté du 25 septembre 1944 réglementant la destruction des lapins, l'arrêté du 29 avril 1948 relatif à la lutte contre le doryphore, l'arrêté du 15 décembre 1951 relatif à la lutte contre le rat musqué, l'arrêté du 23 mars 1953 relatif à la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrêté du 7 avril 1956 relatif à la lutte collective contre les corbeaux et les pies, l'arrêté du 5 février 1957 relatif à la lutte contre le chancre du pommier, l'arrêté du 1er avril 1957 relatif à la lutte contre le chancre de l'écorce du châtaignier, et l'arrêté du 30 juillet 1970 modifié relatif à la lutte obligatoire contre les ennemis des cultures sont abrogés.

Article 7

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes
    • Liste des organismes contre lesquels la lutte est obligatoire, de façon permanente, sur tout le territoire.

      Chapitre Ier : Dispositions relatives au territoire métropolitain.

      i) Les organismes nuisibles visés au chapitre Ier de la partie A de l'annexe I et au chapitre Ier de la partie A de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, à l'exception de ceux listés ci-après :

      Rhagoletis completa Cresson (mouche du brou de la noix) ;

      ii) Les organismes nuisibles visés au chapitre 2 de la partie A de l'annexe I, à la partie B de l'annexe I, au chapitre 2 de la partie A de l'annexe II et à la partie B de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, listés ci-après :

      Aphelenchoides besseyi (nématode foliaire) ;

      Beet leaf curl virus ;

      Ceratocystis fimbriata sp. platani (chancre coloré du platane) ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Citrus vein enation woody gall ;

      Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (flétrissement bactérien de la luzerne) ;

      Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (flétrissement bactérien de la pomme de terre) ;

      Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées) ;

      Meloidogyne chitwoodi (nématode à galles) ;

      Meloidogyne fallax (nématode à galles) ;

      Opogona sacchari (teigne du bananier) ;

      Phytoplasme de la flavescence dorée de la vigne ;

      Plum pox virus (sharka) ;

      Popillia japonica (hanneton japonais) ;

      Pseudomonas caryophylli (chancre bactérien de l'œillet) ;

      Ralstonia solanacearum (pourriture brune de la pomme de terre ou flétrissement bactérien) ;

      Spodoptera littoralis (noctuelle méditerranéenne) ;

      Synchytrium endobioticum (galle verruqueuse de la pomme de terre).

      iii) Et les organismes nuisibles suivants :

      Callosobruchus chinensis (bruche chinoise) ;

      Caulophilus oryzae ;

      Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) ;

      Gibberella circinata (anamorphe Fusarium circinatum) ;

      Phytophtora ramorum ;

      Prostephanus truncatus (grand capucin) ;

      Rhynchophorus ferrugineus (charançon rouge du palmier) ;

      Trogoderma granarium (dermeste du grain).

      Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d'outre-mer.


      1. Départements de la Martinique et de la Guadeloupe


      Les organismes nuisibles suivants :

      Acromyrmex spp. sauf A. octospinosus pour la Guadeloupe (fourmi manioc) ;

      Atta spp. (fourmi manioc) ;

      Bactrocera umbrosa (mouche des fruits) ;

      Bactrocera tryoni (mouche de Queensland) ;

      Bactrocera zonata (mouche de Queensland) ;

      Banana bunchy top virus (virose des bananiers et autres musacées) ;

      Banana streak virus (striure du bananier) ;

      Bract mosaic disease (virose des bananiers et autres musacées) ;

      Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;

      Cercospora angolensis (cercosporiose noire des agrumes) ;

      Dacus bivittatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;

      Dacus ciliatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;

      Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;

      Elephantiasis (bananier) ;

      Mycosphaerella fijensis ou Cercospora fijensis (cerc osporiose noire du bananier) ;

      Pratylenchus goodeyi (nématode du bananier) ;

      Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko) ;

      Spiroplasma citri (stubborn des agrumes) ;

      Sugarcane fidji virus (maladie de Fidji de la canne à sucre) ;

      Sugarcane mosaic virus (virus de la canne à sucre et du maïs) ;

      Tephritidées sauf Anastrepha obliqua (mouches des fruits) ;

      Xanthomonas campestris pv. celebensis (bactériose du bananier) ;

      Xanthomonas axonopodis pv. citri (chancre bactérien des agrumes).


      2. Département de la Guyane


      i) Les organismes nuisibles listés ci-après :

      Achatina fulica (achatine) ;

      Acysta persea (hémiptère tingidae sur avocatier) ;

      Aleurocanthus spiniferus (aleurode du manguier) ;

      Anthenomus grandis (coton) ;

      Bactrocera spp. (sauf B. carambolae) ;

      Brevipalpus australis (léprose sur citrus) ;

      Ceratitis spp. (mouche méditerranéenne des fruits) ;

      Ceratostomella paradoxa (pourriture de l'ananas, du café, de la canne) ;

      Chilo partellus (foreur de la canne et du maïs) ;

      Clavibacter xili subsp. xili (rabougrissement des repousses de cannes) ;

      Coconut foliar decay virus ;

      Conotrachelus aguacatae (charançon de l'avocatier) ;

      Conotrachelus persea (charançon de l'avocatier) ;

      Cosmopolites sorditus (charançon du bananier) ;

      Dacus spp. ;

      Deuterophoma tracheiphila (malseco des agrumes) ;

      Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ;

      Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ;

      Erwinia chrysanthemi ;

      Erwinia sp. non pectinolytique (sur Carica papaya) ;

      Frankliniella occidentalis (thrips californien) ;

      Heillipus lauri (charançon des graines d'avocatier) ;

      Henosepilachna elaterii (coccinelle phytophage) ;

      Hirschmaniella orizae et spinicodata (nématodes sur riz) ;

      Hoja blanca virus ;

      Impatiens necrotic spot virus ;

      Lethal yellowing disease (mycoplasme du jaunissement mortel) ;

      Limicolaria aurora (escargot géant d'Afrique) ;

      Maize streak virus (souche canne à sucre) ;

      Megastes grandalis (pyrale de la patate douce) ;

      Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ;

      Meloidogyne graminicola (nématode sur riz) ;

      Mycosphaerella fijensis (cercosporiose noire du bananier) ;

      Myndus spp. (cicadelles vectrices du jaunissement mortel) ;

      Ochlerus spp. (punaises vectrices du dépérissement foliaire des palmacées) ;

      Opogona sacchari (tordeuse du bananier) ;

      Papaya bunchy top mycoplasma ;

      Papaya distorsion ring spot virus ;

      Papaya mosaic virus ;

      Phoma tracheiphila (citrus) ;

      Pratylenchus goodeyi (nématode du bananier) ;

      Prays citri (teigne du citronnier) ;

      Prays endocarpa (teigne des agrumes) ;

      Prosopis glandulosa (légumineuse mimosée épineuse) ;

      Pseudomonas fuscovaginae ;

      Pseudomonas syringae pv. passiflorae ;

      Pseudomonas syringae pv. purpurae ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko sur musacées et zingiberacées) ;

      Recilia mica (cicadelle responsable du blast des palmiers) ;

      Rice grassy stunt virus (rabougrissement herbacé du riz) ;

      Roxia pornia (mouche des fruits polyphage) ;

      Sphacelotheca macrospora (charbon vêtu de la canne) ;

      Spiroplasma citri (stubborn) ;

      Stenoma catenifer (chenille de la graine et du fruit de l'avocatier) ;

      Stephanitis typica (punaise phytophage vectrice de dépérissement des palmacées) ;

      Striga spp. ;

      Tenipalpus pseudocuneatus (léprose sur citrus) ;

      Trialeurodes vaporariorum (aleurode tropicale) ;

      Vanilla mosaic potyvirus (potyvirus Tahiti ) ;

      Vanilla necrotic potyvirus (potyvirus Tonga ) ;

      Viroïde du cadang cadang (dépérissement ou taches jaunes du cocotier) ;

      Xanthium spp. (astéracées annuelles ou vivaces à involucres épineux) ;

      Xanthomonas albilineans (échaudure de la canne à sucre) ;

      Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae (feu bactérien de l'anthurium) ;

      Xanthomonas campestris pv. celebensis (sur musa spp.) ;

      Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae (bactériose du manguier) ;

      Xanthomonas campestris pv. manihotis (bactériose du manioc) ;

      Xanthomonas campestris pv. passiflorae ;

      Xanthomonas campestris pv. vasculorum (sur graminées et bambous) ;

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, à l'exception de ceux listés ci-après :

      Aleurocanthus woglumi (aleurode noire des citrus) ;

      Anastrepha spp. (sauf A. ludens et A. fraterculus) (mouche des fruits) ;

      Aphelenchoides besseyi ;

      Bemisia tabaci (aleurode) ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Elsinoe spp ;

      Liriomyza trifolii (mouche mineuse) ;

      Psorosis (psorose écailleuse) ;

      Radopholus similis (nématode du bananier) ;

      Ralstonia solanacearum race 1 (flétrissement bactérien) ;

      Septoria lycopersici ;

      Spodoptera eridania (noctuelle) ;

      Spodoptera frugiperda (noctuelle des graminées) ;

      Thrips palmi ;

      Toxoptera citricida (puceron noir des agrumes) ;

      Unaspis citri.


      3. Département de La Réunion


      i) Les organismes nuisibles suivants :

      a) Animaux :

      Aceria litchi (acarien) ;

      Aceria mangifera (acarien) ;

      Aceria sheldoni (acarien) ;

      Acrolepiopsis assectella (lépidoptère) ;

      Acromyrmex octopinosus (hyménoptère) ;

      Acromyrmex spp. (hyménoptères) ;

      Acysta persea (hémiptère de l'avocatier sur fruits, feuilles et fleurs) ;

      Agromyza oryzae (diptère) ;

      Aleurocanthus cocos (homoptère) ;

      Aleurocanthus spiniferus (homoptère) ;

      Aleurocanthus woglumi (homoptère) ;

      Alissonotum piceum (coléoptère) ;

      Anarsia lineatella (lépidoptère) ;

      Anastrepha spp. (diptères) ;

      Aphelenchoïdes besseyi (nématode) ;

      Argyrotaenia pulcellana (lépidoptère) ;

      Atta cephalotes (hyménoptère) ;

      Atta sexdens (hyménoptère) ;

      Atta spp. (hyménoptères) ;

      Cacyreus marshalli (lépidoptère des pélargonium et géranium) ;

      Castnia deadalus (lépidoptère) ;

      Castnia licoïdes (lépidoptère) ;

      Ceratitis cosvra (diptère) ;

      Chilo partellus (lépidoptère) ;

      Clemora smithi (coléoptère) ;

      Conotrachelus perseae (coléoptère) ;

      Ctenarytaina eucalypti (psylle de l'eucalyptus) ;

      Dacus bivittatus (diptère) ;

      Dacus frenchi = Bactrocera umbrosa (diptère) ;

      Dacus neohumeralis (diptère) ;

      Dacus tryoni (diptère) ;

      Dacus zonatus (diptère) ;

      Daktulosphaira vitifoliae (phylloxera de la vigne) ;

      Delia antiqua (diptère) ;

      Delia brassica (diptère) ;

      Ditylenchus angustus (nématode) ;

      Echinothrips americanus (thrips des Araceae et Balsaminaceae) ;

      Eldana saccharina (lépidoptère) ;

      Eupoecilia ambiguella (lépidoptère) ;

      Grapholita molesta (lépidoptère) ;

      Heillipus lauri (coléoptère) ;

      Heterodera schachtii (nématode) ;

      Heteronychus arator (coléoptère) ;

      Heteronychus licas (coléoptère) ;

      Heteronychus spp. (coléoptères) ;

      Hypothenemus hampeii (coléoptère) ;

      Idiocerus spp. (homoptères) ;

      Iridomyrmex humilis (hyménoptère) ;

      Lampestis equestris (diptère) ;

      Laspeyresia funebrata (lépidoptère) ;

      Laspeyresia nigricana (lépidoptère) ;

      Laspeyresia pomonella (lépidoptère) ;

      Leptinotarsa decemlineata (coléoptère) ;

      Leucoptera scitella (lépidoptère) ;

      Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas Hartrot du cocotier, Marchitez du palmier à huile ) ;

      Lopesia botrana (lépidoptère) ;

      Lyonetia clerklela (diptère) ;

      Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

      Megastes grandalis (pyrale de la patate douce Ipomea batatas ) ;

      Megastes pusialis (lépidoptère) ;

      Melolontha melolontha (coléoptère) ;

      Merodon equestris (mouche des bulbes) ;

      Messor barbarus (hyménoptère) ;

      Metcalfa pruinosa (cicadelle) ;

      Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement foliaire viral CFDV et du jaunissement mortel Lethal yellowing MLO ) ;

      Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas Hartrot du cocotier ) ;

      Oecophylla spp. (hyménoptères) ;

      Otiorrhynchus spp. (otiorrhynques) ;

      Pardalaspis quinaria (diptère) ;

      Parlagena benetti (cochenille du cocotier) ;

      Parlatoria zizyphii (homoptère) ;

      Perkinsiella saccharicida (homoptères) ;

      Phthorimea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

      Phyllophaga smithii (hanneton de la Barbade et de Maurice) ;

      Planococcus citri (homoptère) ;

      Pratylenchus coffea (nématode) ;

      Prays endocarpa (lépidoptère) ;

      Prostephanus truncatus (coléoptère) ;

      Pseudococcus viburni (cochenille farineuse de la tomate) ;

      Psila rosae (diptère) ;

      Psylla mali (homoptère) ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Recilia mica (cicadelle responsable du ¸ blast ¹ des palmiers) ;

      Rhadinaphelenchus cocophilus (nématode) ;

      Sogatella furcifera (homoptère) ;

      Sogatella kolophon et S. cubana (homoptères responsables de la pourriture sèche du cœur de cocotier) ;

      Stephanitis typicus (hétéroptère) ;

      Sternocnetus frigidus (lépidoptère) ;

      Sternochetus mangiferae (charançon de la graine de Mangifera indica sur fruits et semences) ;

      Tephritidées à l'exception de Pardalaspis cyanescens, Ceratitis rosa, Ceratitis cattoirii, Dacus ciliatus, Bactrocera cucurbitae, Dacus demmerezi (mouches des fruits) ;

      Thaumetopoea pityocampa (processionnaire du pin) ;

      Tylenchorhynchus martini (nématode) ;

      Unaspis citri (homoptère) ;

      Viteus vitifolii (homoptère) ;

      Zeuzera pyrina (lépidoptère) ;

      b) Bactéries :

      Agrobacterium tumefasciens rubi (ou Biovar III) ;

      Curtobacterium (Corynebacterium) flaccumfasciens ;

      Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées pomoïdées) ;

      Erwinia ananas ;

      Erwinia non pectinolytique du papayer ;

      Erwinia stewartii ;

      Erwinia tracheiphila ;

      Phytomonas sp. (responsable de dépérissements sur végétaux de Cocos nucifera et palmier à huile) ;

      Pseudomonas andropogoni (sorgho, canne à sucre) ;

      Pseudomonas gladioli pv. gladioli ;

      Pseudomonas solanacearum race II ;

      Pseudomonas syringae pv. lachrymans ;

      Pseudomonas syringae pv. Mors-prunorum ;

      Pseudomonas syringae pv. passiflorae ;

      Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d'avocat) ;

      Pseudomonas syringae pv. syringae ;

      Pseudomonas syringae pv. tabaci ;

      Xanthomonas campestris pv. begoniae ;

      Xanthomonas campestris pv. celebensis (végétaux de Musa spp.) ;

      Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae ;

      Xanthomonas campestris pv. manihotis ;

      Xanthomonas campestris pv. passiflorae ;

      Xanthomonas campestris pv. vasculorum ;

      Xylella fastidiosa ;

      c) Cryptogames :

      Botryodiplodia sp. ;

      Cercospora angolensis ;

      Colletotrichum fragariae ;

      Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ;

      Elsinoe sp., Sphaeceloma sp. (tavelures des agrumes) ;

      Eutypa armeniacae ;

      Eutypa lata ;

      Fusarium oxysporum F. sp. cubense race IV ;

      Fusarium oxysporum F. sp. Melonis ;

      Gibberella xylarioïdes ;

      Marasmus perniciosus ;

      Mycosphaerella fijiensis ;

      Mycosphaerella fijiensis var. difformis ;

      Mycosphaerella musicola ;

      Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sacchari) ;

      Peronospora litchi (mildiou du litchi) ;

      Phytophtora fragariae ;

      Phytophthora rubi (dépérissement du framboisier) ;

      Piricularia oryzae (piriculariose du riz Oryza sativae L sur semences et végétaux) ;

      Pseudocercospora purpurea ;

      Sceropora macrospora ;

      Thielaviopsis basicola ;

      Trachyphaera fructigena ;

      Urocystis cepulae ;

      d) Virus et pathogènes similaires aux virus :

      Avocado Sun blotch viroïd ;

      Bamboo mosaic virus (végétaux de Bambusa spp.) ;

      Banana Bunchy Top virus ;

      Banana mosaïc virus (Cucumber Mosaïc virus) ;

      Bract Mosaïc Disease ;

      Chrysanthemum stunt viroïde ;

      Chrysanthemum virus B ;

      Citrus Blight ;

      Citrus Cachexie ;

      Coconut foliar decay virus (dépérissement foliaire du cocotier) ;

      Cucumber green mottle virus ;

      Dioscorea (= Yam) Green Banding virus ;

      Grapevine Fanleaf virus ;

      Hibiscus chlorotic ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Hibiscus latent ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens nombreuses plantes hôtes ) ;

      Maïze Streak virus (souche canne à sucre) ;

      Maracudja mosaic virus (Passiflora spp.) ;

      Mycoplasme de la flavescence dorée ;

      Mycoplasme du Grassy Shoot ;

      Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ;

      Mycoplasme du White Leaf ;

      New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du pêcher) ;

      Papaya Bunchy top mycoplasma ;

      Papaya ring spot virus souche P (papayers et cucurbitacées) ;

      Papayer Mosaïc virus ;

      Passion Fruit ring Spot virus ;

      Passion Fruit Woodiness virus ;

      Peach latent mosaic viroid ;

      Peanut clump virus ;

      Pepper mild mottle virus (végétaux de Capsicum sp. et autres solanées) ;

      Phytomonas sp. ;

      Pineapple chlorotic streak virus (Ananas sp.) ;

      Pineapple wilt virus (maladie du wilt Ananas sp. ) ;

      Plum pox virus (virus de la sharka des rosacées à noyaux) ;

      Potato Spindle Tuber Viroïd ;

      Potato Yellow dwarf virus ;

      Potato Yellow Vein virus ;

      Spiroplasma citri (Stubborn) ;

      Squash Mosaïc virus ;

      Strawberry Vein Banding virus ;

      Sugar Cane Fiji virus ;

      Sugar Cane Mosaïc virus ;

      Sugar Cane Streak virus ;

      Sweet Potato Feathery Mottel virus ;

      Sweet Potato Mild Mottle virus ;

      Sweet Potato Vein Mosaïc virus ;

      Sweet Potato Yellow Dwarf virus ;

      Tobacco etch virus (Capsicum sp., Lycopersicon sp., Nicotiana sp.) ;

      Tobacco ring spot virus ;

      Tobacco streak virus ;

      Tomato aspermy virus ;

      Tomato bunchy top virus ;

      Tomato Bushy Stunt virus ;

      Tomato bushy stunt virus (rabougrissement de la tomate) ;

      Tomato spotted wilt virus ;

      Vanilla potyvirus ;

      Viroïde du Cadang Cadang ;

      Watermelon silver mottle virus (cucurbitacées) ;

      Xyloporosis viroid (Citrus sp.) ;

      Yam Internal Browning disease ;

      e) Phanérogames :

      Cuscuta spp. (convolvulacées) ;

      Cyperus spp. (cypéracées) ;

      Elodea spp. (hydrocharitacées) ;

      Salvinia molesta (salviniacées) ;

      Sorghum halepense (graminées) ;

      Striga spp. (orobanchacées) ;

      ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, à l'exception de :

      Bemisia tabaci ;

      Ceratocystis fagacearum ;

      Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Dacus ciliatus ;

      Bactrocera cucurbitae ;

      Neoceratitis cyanescens ;

      Ditylenchus destructor ;

      Ditylenchus dipsaci ;

      Elsinoe fawcetti ;

      Erwinia chrysanthemi pv. dianthicola ;

      Helicoverpa armigera ;

      Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

      Liriomyza huidobrensis ;

      Liriomyza trifolii ;

      Mycoplasme de la nécrose du phloème d'Ulmus ;

      Mycosphaerella larici-leptolepes et M. popularum ;

      Ralstonia solanacearum races 1 et 3 ;

      Ceratitis rosa ;

      Puccinia horiana ;

      Radopholus similis ;

      Parasaissetia nigra ;

      Scirtothrips aurantii ;

      Septoria lycopersici ;

      Spodoptera littoralis ;

      Spodoptera litura ;

      Thrips palmi ;

      Tilletia indica ;

      Tomato spotted wilt virus ;

      Tomato yellow leaf curl virus ;

      Toxoptera citricida ;

      Trioza erythrae (psylle africain des agrumes, vecteur du greening) ;

      Verticillium dahliae ;

      Xanthomonas axonopodis pv. citri ;

      Xanthomonas campestris pv. phaseoli ;

      Xanthomonas campestris pv. vesicatoria ;

      Xanthomonas fragariae ;

      Xiphinema americanum.

    • Liste des organismes contre lesquels la lutte est obligatoire sous certaines conditions.

      Chapitre Ier : Dispositions relatives au territoire métropolitain.

      i) Les organismes nuisibles visés au chapitre II de la partie A de l'annexe I, à la partie B de l'annexe I, au chapitre 2 de la partie A de l'annexe II et à la partie B de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, non listés au ii) du chapitre Ier de l'annexe A.

      ii) Les organismes nuisibles listés ci-après :

      a) Mammifères :

      Apodemus sylvaticus (mulot sylvestre) ;

      Arvicola terrestris (campagnol terrestre) ;

      Microtus arvalis (campagnol des champs) ;

      Mus domestica (souris domestique) ;

      Myocastor coypus (ragondin) ;

      Ondatra zybethicus (rat musqué) ;

      Pitymys duodecimcostatus (campagnol provençal) ;

      Pitymys subterraneus (campagnol souterrain) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Talpa europaea (taupe) ;

      b) Insectes :

      Cacyreus marshalli (lépidoptère du géranium) ;

      Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;

      Cryptorrhynchus lapathi (charançon de la patience) ;

      Cyrphis spp. ;

      Erannis defoliana ;

      Euproctis chrysorrhoea (bombyx cul brun) ;

      Hyalestes obsoletus (vecteur du stolbur) ;

      Hyphantria cunea (écaille fileuse) ;

      Iridomyrmex humilis (fourmi d'Argentine) ;

      Lymantria dispar (bombyx disparate) ;

      Malacosoma neustria ;

      Metcalfa pruinosa ;

      Operophtera brumata ;

      Phthorimaea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Rhagoletis completa Cresson (mouche du brou de la noix) ;

      Scaphoideus titanus (vecteur du phytoplasme de la flavescence dorée) ;

      Scolytes non listés aux annexes de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné ;

      Thaumetopoea processionea (processionnaire du chêne) ;

      Tortrix viridana (tordeuse du chêne) ;

      Unaspis yanonensis (cochenille asiatique des agrumes) ;

      c) Nématodes :

      Globodera tabacum (nématodes à kystes du tabac) ;

      Longidorus sp. (vecteurs de viroses) ;

      Meloidogyne spp. non listés aux annexes de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné ;

      Paratrichodorus sp. (vecteurs de viroses) ;

      Trichodorus sp. (vecteurs du rattle du tabac) ;

      Xiphinema sp. (vecteurs de viroses) non listés au i) du chapitre Ier de l'annexe A du présent arrêté ;

      d) Plantes :

      Cirsium arvense (chardon des champs) ;

      Cuscuta spp. (cuscute) ;

      Orobanche minor, Orobanche cernua, Orobanche crenata et Orobanche ramosa (orobanches) ;

      Viscum album (gui) ;

      e) Champignons :

      Eutypa lata (eutypiose de la vigne) ;

      Phytophthora cambivora (encre) ;

      Phytophthora cinnamomi ;

      Phytophthora fragariae var. rubi (Phytophtora du fraisier) ;

      Phytophthora infestans (mildiou de la pomme de terre) ;

      Spongospora subterranea (gale poudreuse de la pomme de terre) ;

      Stereum purpureum (maladie du plomb parasitaire) ;

      f) Bactéries, virus et organismes assimilés :

      Chesnut mosaic virus (mosaïque du châtaignier) ;

      CVYV (Cucumber vein yellowing ipomovirus) ; CYSDV (Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus) ;

      Phytoplasme du stolbur de la vigne ;

      Pepino mosaic virus (virus de la mosaïque du pepino) ;

      Potato mop top virus (virus du mop top de la pomme de terre) ;

      Potato tuber necrosis ringspot virus (virus Y nécrogène de la pomme de terre) ;

      Raspberry bushy dwarf virus ;

      TICV (Tomato infectious chlorosis crinivirus) ;

      Tobacco rattle virus (virus du rattle) ;

      ToCV (Tomato chlorosis crinivirus) ;

      iii) Les organismes nuisibles faisant l'objet de mesures d'urgence prises par décision européenne, non listés au chapitre Ier de l'annexe A et non listés aux i) et ii) du présent chapitre ;

      iv) Les organismes nuisibles présents sur les listes A1, A2 et sur la liste d'alerte de l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP) non listés au chapitre Ier de l'annexe A du présent arrêté et non listés aux i), ii) et iii) du présent chapitre. Les listes de l'OEPP sont disponibles en ligne aux adresses suivantes :

      http://www.eppo.org/QUARANTINE/listA1.htm ;
      http://www.eppo.org/QUARANTINE/listA2.htm ;
      http://www.eppo.org/QUARANTINE/Alert_List/alert_list.htm.

      Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d'outre-mer.

      1. Départements de la Martinique et de la Guadeloupe


      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, non listés au 1 du chapitre II de l'annexe A du présent arrêté ;

      ii) Les organismes nuisibles listés ci-après :

      a) Animaux :

      Aceria mangiferae (acarien du manguier) ;

      Achatina fulica (achatine) ;

      Acrolepiopsis assectella (lépidoptère) ;

      Acromyrmex spp. (fourmi défoliatrice polyphage) ;

      Acysta perseo (hémiptère Tingidae sur avocatier) ;

      Agromyza oryzae (diptère) ;

      Aleurocanthus spiniferus (aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ;

      Aleurocanthus woglumi (aleurode noir des agrumes) ;

      Aphelenchoïdes besseyi (nématode) ;

      Bemisia tabaci ;

      Castnia deadalus (lépidoptère) ;

      Castnia licoïdes (lépidoptère) ;

      Ceratitis capitata (diptère) ;

      Ceratitis cosyra (mouche du manguier) ;

      Chilo partellus (foreur de la canne et du maïs) ;

      Conotrachelus aguacatae (coléoptère) ;

      Conotrachelus perseae (coléoptère) ;

      Cosmopolites sordidus (charançon du bananier) ;

      Criquets (criquets) ;

      Cyclas formicarius (coléoptère) ;

      Dacus spp. (mouches des fruits) ;

      Delia antiqua (diptère) ;

      Ditylenchus angustus (nématode) ;

      Echinothrips americanus (thrips des aracées et balsaminacées) ;

      Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ;

      Frankliniella occidentalis (thysanoptère) ;

      Heillipus lauri (coléoptère) ;

      Henosepilachna elaterii (coléoptère) ;

      Heterodera schachtii (nématode) ;

      Hexacolus guyanensis (coléoptères) ;

      Hypothenemus hampeii (coléoptère) ;

      Idiocerus clypealis (homoptère) ;

      Iridomyrmex humilis (hyménoptère) ;

      Lampestis equestris (diptère) ;

      Limicolaria aurora (gastéropode) ;

      Leptinotersa decemlineata (coléoptère) ;

      Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à Phytomonas) ;

      Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

      Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ;

      Merodon equestris (mouche des bulbes) ;

      Mus musculus (souris domestique) ;

      Mussidia migrivenella (lépidoptère) ;

      Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement foliaire viral CFDV et du jaunissement mortel) ;

      Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires de palmacées à Phytomonas) ;

      Orchamoplatus mammaeferus (aleurode du croton) ;

      Parfatoria zizyphii (cochenille noire des agrumes) ;

      Parlagena benetti (cochenille du cocotier) ;

      Pentalonia nigronervosa (puceron vecteur du Banana bunchy top virus) ;

      Perkinsiella saccharicida (homoptères) ;

      Phthorimaea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

      Phyllocnistis citrella (tordeuse des agrumes) ;

      Pratylenchus spp. (nématode du café et du bananier) ;

      Prays citri (lépidoptère) ;

      Prays endocarpa (teigne des agrumes) ;

      Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

      Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Recilia mica (cicadelle responsable du Blast des palmiers) ;

      Rhadinaphelenchus cocophilus (nématode) ;

      Roxia pornia (diptère) ;

      Scutellonema bradys (nématode) ;

      Sogatella furcifera (cicadelle du riz et autres graminées, vectrice du Stunt disease) ;

      Sogatella kolophon et S. cubana (Homopterus delphacides responsables de la pourriture sèche du coeur du cocotier) ;

      Stenoma catenifer (lépidoptère) ;

      Stephanitis typica (punaise phytophage) ;

      Sternochetus mangiferae (charançon de la graine du manguier) ;

      Sternocnetus frigidus (lépidoptère) ;

      Thecla basilides (lépidoptère) ;

      Toxoptera aurantii (puceron noir des agrumes, vecteur de la Tristeza) ;

      Trioza erythreae (psylle africain des agrumes, vecteur du greening) ;

      Viteus vitifolii (homoptère) ;

      Xylopsocus capucinus (coleoptère) ;

      b) Bactéries :

      Agrobacterium tumefasciens ;

      Clavibacter xili ssp. xili ;

      Erwinia ananas (bactériose de l'ananas) ;

      Erwinia chrysanthemi (bactériose des cucurbitacées, musacées, Lycopersicon sp.) ;

      Erwinia sp. non pectinolytiques (végétaux de Carica papaya) ;

      Erwinia tracheiphila (flétrissement bactérien des pastèques, melon) ;

      Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

      Pseudomonas andropogonis (sorgho, canne à sucre) ;

      Pseudomonas fuscovaginae (bactériose du riz) ;

      Pseudomonas gladioli pv. alliicola ;

      Pseudomonas gladioli pv. gladioli ;

      Pseudomonas syringae pv. lachrymans ;

      Pseudomonas syringae pv. Mors-prunorum ;

      Pseudomonas syringae pv. passiflorae (Passiflora spp.) ;

      Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ;

      Pseudomonas syringae pv. tabaci ;

      Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ;

      Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ;

      Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae ;

      Xanthomonas campestris pv. manihotis ;

      Xanthomonas campestris pv. passiflorae (végétaux et fruits de Passiflora spp.) ;

      Xanthomonas campestris pv. pruni (bactériose des arbres fruitiers à noyaux) ;

      Xanthomonas campestris pv. vasculorum ;

      Xylella fastidiosa (sur agrumes) ;

      c) Champignons :

      Botryodiplodia sp. ;

      Botrysophaeria sp. ;

      Catacauma torendiella ;

      Ceratostomella paradoxa ;

      Colletotrichum coffeanum var. virulans ;

      Crinipellis perniciosus ;

      Deuterophoma tracheiphila ;

      Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ;

      Eutypa armeniaca et Eutypa lata (eutypiose de la vigne, de l'abricotier, du cassis) ;

      Fusarium moniliforme var. subglutinans ;

      Fusarium oxysporum F. sp. cubense race IV ;

      Fusarium oxysporum f. sp. gladioli (fusariose du glaïeul) ;

      Fusarium oxysporum F. sp. melonis ;

      Gibberella xylarioïdes ;

      Hemileia vastratix ;

      Moniliophtora riroreri ;

      Mycosphaerella musicola ou Cercospora musae (cercosporiose jaune du bananier) ;

      Pachymetra chaunorhiza ;

      Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sacchari) ;

      Phomopsis artocarpi ;

      Pseudocercospora purpurea (cercosporiose de l'avocatier) ;

      Pyricularia oryzae ;

      Sclerophthora macrospora (charbon vêtu de la canne à sucre covered smut ) ;

      Sphaceloma perseae ;

      Trachyphaera fructigena (maladie du bout de cigare du bananier) ;

      Uromyces transversalis ;

      Ustilago scitaminea (charbon de la canne à sucre) ;

      d) Phanérogames :

      Alternanthera phylloxeroïdes (amaranthacées) ;

      Borreria alata (rubiacées) ;

      Cassia tora (légumineuses césalpiniées) ;

      Commelina bengalensis (commélinacées) ;

      Cuscuta spp. (convolvulacées) ;

      Cyperus spp. (cypéracées) ;

      Elodea spp. (hydrocharitacées) ;

      Prosopis glandulosa (mimosées) ;

      Salvinia molesta (salviniacées) ;

      Senna tora (césalpinées) ;

      Sorghum halepense (graminées) ;

      Spermacoce alata (rubiacées) ;

      Striga spp. (orobanchacées) ;

      Xanthium spp. (composées) ;

      e) Virus, mycoplasmes, viroïdes :

      Avocado Sun blotch viroïd ;

      Badnavirus (igname) ;

      Bamboo mosaic virus (Bambusa spp.) ;

      Banana mosaïc virus (Cucumber Mosaïc virus) ;

      Bean common mosaic virus ;

      Cacao swollen shoot virus ;

      Cacao yellow mosaïc virus ;

      Cassava african mosaïc virus ;

      Cassava brown streak virus ;

      Cassava common mosaïc virus ;

      Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

      Coconut foliar decay virus (dépérissement foliaire du cocotier) ;

      Coffea ring spot virus ;

      Cucumber green mottle virus ;

      Cucumber mosaïc virus ;

      Cymbidium mosaïc virus ;

      Dasheen badnavirus (Xanthosoma, Alocasia et Colocasia) ;

      Dasheen mosaïc virus ;

      Dioscorea (= Yam) Green Banding virus ;

      Exocortis (exocortis des agrumes) ;

      Ficus mosaïc virus ;

      Frangipani mosaic virus (Plumeria sp.) ;

      Hibiscus chlorotic ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Hibiscus latent ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

      Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens) ;

      Lettuce mosaïc virus ;

      Maïze Streak virus ;

      Mancha annular ;

      Mycoplasme du Grassy Shoot ;

      Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ;

      Mycoplasme du White Leaf ;

      Odontoglossum ring spot virus ;

      Pangola stunt virus (Digitaria decumbens) ;

      Papaya Bunchy top mycoplasma ;

      Papaya distorsion ring spot virus ;

      Papayer mosaïc virus ;

      Papaya ring spot virus = (Watermelon mosaïc I) Souche I ;

      Passiflora mosaic virus (Passiflora spp.) ;

      Passion Fruit ring Spot virus ;

      Passion Fruit Woodiness virus ;

      Passionfruit mosaic virus (Passiflora spp.) ;

      Peanut clump virus ;

      Pepper mild mottle virus (Capsicum sp. et autres solanées) ;

      Phytomonas sp. ;

      Pineapple chlorotic streak virus (ananas) ;

      Pineapple wilt virus (maladie du flétrissement sur ananas) ;

      Potato yellow mosaic virus (virus transmis aux solanacées par Bemisia tabaci) ;

      Squash mosaic virus (cucurbitacées) ;

      Stries chlorotiques ;

      Sugar Cane Streak virus ;

      Sweet Potato Feathery Mottel virus ;

      Sweet potato mild mottle virus (rabougrissement modéré de la patate douce) ;

      Sweet Potato Vein Mosaïc virus ;

      Sweet Potato Yellow Dwarf virus ;

      Tobacco etch virus (Capsicum, Lycopersicon et Nicotiana) ;

      Tobacco leaf curl virus (Lycopersicon et Nicotiana) ;

      Tobacco streak virus ;

      Tomato bunchy top virus ;

      Tomato bushy stunt virus (rabougrissement de la tomate) ;

      Tomato spotted wilt virus (maladie bronzée de la tomate) ;

      Tomato yellow leaf curl virus (enroulement de la tomate, papaye, tabac) ;

      Vanilla mosaic potyvirus (potyvirus Tahiti ) ;

      Vanilla necrotic potyvirus (potyvirus Tonga ) ;

      Watermelon mosaic virus II (cucurbitacées) ;

      Xyloporosis viroid (Citrus spp.) ;

      Yam Internal Browning disease ;

      Yam mosaïc virus ;

      Yam mosaic virus (mosaïque internervaire de l'igname) ;

      Yellow leaf syndrome (Saccharum officinarum) ;

      Zucchini yellow mosaic virus (cucurbitacées).


      2. Département de la Guyane


      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, non listés au 2 du chapitre II de l'annexe A du présent arrêté ;

      ii) Les organismes nuisibles listés ci-après :

      a) Animaux :

      Acrolepiopsis assectella (lépidoptère) ;

      Agromyza oryzae (diptère) ;

      Aleurocanthus woglumi (homoptère) ;

      Anastrepha grandis (diptère) ;

      Aphelenchoïdes besseyi (nématode) ;

      Bactrocera carambolae (ex Dacus dorsalis) (mouche de la carambole) ;

      Bemisia tabaci (homoptère) ;

      Cyclas formicarius (coléoptère) ;

      Delia antiqua (diptère) ;

      Ditylenchus angustus (nématode) ;

      Heterodera schachtii (nématode) ;

      Hypothenemus hampeii (coléoptère) ;

      Idiocerus clypealis (homoptère) ;

      Iridomyrmex humilis (hyménoptère) ;

      Leptinotersa decemlineata (coléoptère) ;

      Macronellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

      Meloïdogyne orizae (meloïdogyne du riz) ;

      Perkinsiella saccharicida (homoptères) ;

      Plutella xylostella (lépidoptère) ;

      Radopholus similis (nématode du bananier) ;

      Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Rhadinaphelenchus cocophilus (nématode) ;

      Scutellonema bradys (nématode de l'igname) ;

      Sogatella furcifera (homoptère) ;

      Sternochetus mangifera (charançon du noyau de la mangue) ;

      Sternocnetus frigidus (lépidoptère) ;

      Toxoptera aurantii (homoptère) ;

      Viteus vitifolii (homoptère) ;

      b) Bactéries :

      Agrobacterium tumefasciens ;

      Curtobacterium (Corynebacterium) flaccumfasciens ;

      Greening (bactérie limitée au phloème) ;

      Pseudomonas gladioli pv. alliicola ;

      Pseudomonas gladioli pv. gladioli ;

      Pseudomonas syringae pv. lachrymans ;

      Pseudomonas syringae pv. mors-prunorum ;

      Pseudomonas syringae pv. Tabaci ;

      c) Cryptogames :

      Botryodiplodia sp. ;

      Colletotrichum coffeanum var. virulans ;

      Crinipellis perniciosus ;

      Fusarium moniliforme var. subglutinans ;

      Fusarium oxysporum f. sp. cubense (maladie de Panama sur bananier) ;

      Fusarium oxysporum F. sp. melonis ;

      Gibberella xylarioïdes ;

      Hemileia vastratix ;

      Moniliophtora rorari ;

      Pachymetra chaunorhiza ;

      Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sacchari) ;

      Phomopsis artocarpi ;

      Pyricularia oryzae ;

      Sphaceloma perseae ;

      Uromyces transversalis ;

      d) Virus, mycoplasmes et assimilés :

      Avocado Sun blotch viroïd ;

      Banana Bunchy Top virus ;

      Banana Mosaic virus (Cucumber Mosaic virus) ;

      Banana streak virus ;

      Bean common mosaic virus ;

      Bract Mosaïc Disease ;

      Cacao swollen shoot virus ;

      Cacao yellow mosaïc virus ;

      Cassava african mosaïc virus ;

      Cassava brown streak virus ;

      Cassava common mosaïc virus ;

      Citrus Tristeza Virus ;

      Coffea ring spot virus ;

      Cucumber green mottle virus ;

      Cucumber mosaïc virus ;

      Cymbidium mosaïc virus ;

      Dasheen mosaïc virus ;

      Dioscorea (= Yam) Green Banding virus ;

      Elephantiasis ;

      Ficus mosaïc virus ;

      Lettuce mosaïc virus ;

      Maïze Streak virus ;

      Mancha annular ;

      Mycoplasme du Grassy Shoot ;

      Odontoglossum ring spot virus ;

      Papaya ring spot virus = (Watermelon mosaic I) Souche I ;

      Passion Fruit ring Spot virus ;

      Passion Fruit Woodiness virus ;

      Peanut clump virus ;

      Phytomonas sp. ;

      Stries chlorotiques ;

      Sugar Cane Fiji virus ;

      Sugar Cane Mosaïc virus ;

      Sugar Cane Streak virus ;

      Sweet Potato Feathery Mottel virus ;

      Sweet Potato Vein Mosaïc virus ;

      Sweet Potato Yellow Dwarf virus ;

      Tobacco ring spot virus ;

      Tobacco streak virus ;

      Tomato bunchy top virus ;

      Tomato (tobacco) leaf curl virus ;

      Yam Internal Browning disease ;

      Yam mosaïc virus ;

      e) Phanérogames :

      Alternanthera phylloxeroïdes (amaranthacées) ;

      Commelina bengalensis (commélinacées) ;

      Cuscuta spp. (convolvulacées) ;

      Cyperus spp. (cypéracées) ;

      Elodea spp. (hydrocharitacées) ;

      Salvinia molesta (salviniacées) ;

      Senna tora (césalpinées) ;

      Sorghum halepense (graminées).


      3. Département de La Réunion


      i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, non listés au 3 du chapitre II de l'annexe A du présent arrêté ;

      ii) Les organismes nuisibles listés ci-après :

      Anacridium melanorhodon arabafrum (criquet) ;

      Aphis gossypii ;

      Arabis mosaic virus ;

      Aspidiotus destructor ;

      Bambusoïdeae ;

      Banana streak virus ;

      Bean common mosaic virus ;

      Bean yellow mosaic virus ;

      Bemisia tabaci ;

      Brevicoryne brassicae ;

      Ceratitis capitata ;

      Ceratosmella paradoxa ;

      Chaetosiphon fragaefollii ;

      Citrus tristeza virus ;

      Colletotrichum acutatum ;

      Cucumber mosaic virus ;

      Cuscuta spp. ;

      Cymbidium mosaic virus ;

      Deuterophoma tracheiphila ;

      Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;

      Dysaphis plantaginea ;

      Elephantiasis ;

      Eotetranychus carpini ;

      Erwinia vitivora ;

      Exobasidium vexans ;

      Frankliniella occidentalis ;

      Helichotylenchus sp. ;

      Hoplochelus marginalis (ver blanc) ;

      Lettuce mosaic virus ;

      Lettuce necrotic yellow virus ;

      Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

      Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

      Ligustrum robustrum var. walkeri (troène) ;

      Locusta migratoria (criquet) ;

      Mus musculus (souris) ;

      Myzus persicae ;

      Nomadacris septemfasciata (criquet) ;

      Odontoglossum ring spot virus ;

      Panonychus citri ;

      Panonychus ulmi ;

      Papaya ring spot virus ;

      Peronophytophthora lichi ;

      Peronospora tabaci ;

      Phorbia brunescens ;

      Phyllocnistis citrella ;

      Plutella maculipennis - Plutella xylostella ;

      Pseudomonas flectens ;

      Pycnonotus jocosus (merle de Maurice-Bulbul orphée).

      Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;

      Rattus rattus (rat noir) ;

      Rhadopholus similis ;

      Rice grassy stunt virus ;

      Rubus alceifolius (vigne marronne) ;

      Scirtothrips citri ;

      Solanum mauritianum (bringélier marron) ;

      Sparganothis pilleriana ;

      Spilonota sp. ;

      Spongospora subterranea ;

      Stephanoderes coffea ;

      Striga ;

      Thrips tabaci ;

      Tomato yellow leaf curl virus ;

      Trioza erythrae (psylle des agrumes) ;

      Trioza litsae (psylle des agrumes) ;

      Ulex europaeus (ajonc d'Europe) ;

      Uromyces transversalis ;

      Ustilaginoïdella œdipigera ;

      Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae ;

      Xanthomonas campestris pv. pisi ;

      Xanthomonas fragariae.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'alimentation :

Le chef de service,

B. Vallat.