Arrêté du 9 janvier 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

JORF n°14 du 17 janvier 2001 page 889




Arrêté du 9 janvier 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

NOR: MENB0100034A
ELI: Non disponible

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;

Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu les arrêtés des 31 mars, 11 avril, 17 mai, 11 juillet, 13 septembre et 5 décembre 2000 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Art. 1er. - Il est mis fin, sur leur demande, aux fonctions des membres de cabinet suivants :

Mme Béatrice Khaïat en qualité de chef adjointe de cabinet, à compter du 11 décembre 2000 ;

Mme Brigitte Bonin en qualité de conseillère technique, à compter du 1er janvier 2001 ;

M. Marc Couraud en qualité de conseiller technique, à compter du 1er janvier 2001.

Art. 2. - M. Christophe Lerouge, ingénieur des télécommunications, est nommé conseiller technique au cabinet du ministre.

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 janvier 2001.

Jack Lang