Arrêté du 9 novembre 2000 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

JORF n°270 du 22 novembre 2000 page 18550




Arrêté du 9 novembre 2000 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

NOR: EQUK0001787A
ELI: Non disponible

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 9 novembre 2000 sont désignés comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté, en application de l'article 18 du décret no 84-810 du 30 août 1984 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du 28 septembre 1987 et no 96-859 du 26 septembre 1996 :

Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur :

M. Siguier (Gérard), titulaire ;

M. Appriou (Jack), suppléant.

Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports :

M. Barillet (Yannick), titulaire ;

M. Bale (Jean-Luc), suppléant.

Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques :

M. Dolto (Grégoire), titulaire ;

M. Clais (Philippe), suppléant.

Représentants de la Fédération française de voile :

M. Sallenave (Guy), titulaire ;

M. Serre (Dominique), suppléant.

Représentants de la Fédération française motonautique :

M. Tissot (Daniel), titulaire ;

M. Robin (René), suppléant.

Représentants de la Fédération des industries nautiques :

MM. Belmont (Bruno), Garcia (Jean-Louis) et Mesnier (Olivier), titulaires ;

MM. Lafourcade (Olivier), Da Rold (Laurent) et Mme Guthmann (Julie), suppléants.

Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer :

M. Le Strat (Olivier), titulaire ;

M. Meignen (Claude), suppléant.

Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports :

M. de La Buharaye (Alain-Michel), titulaire ;

M. O'Neill (Dominique), suppléant.

Représentants de l'Institut français des architectes navals :

MM. Paulet (Dominique) et Van Peteghem (Marc), titulaires ;

MM. Presles (Dominique) et Subrero (Philippe), suppléants.

Représentants d'une société française de classification agréée :

M. Tabuteau (Jean-Marc), titulaire ;

M. Ricou (Philippe), suppléant.

Représentants de l'Union des chantiers navals :

M. Lafitte (Michel), titulaire ;

M. Pradelle (Daniel), suppléant.