Arrêté du 30 mars 1998 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux


JORF n°80 du 4 avril 1998 page 5252




Arrêté du 30 mars 1998 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

NOR: MESS9821196A
ELI: Non disponible

La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'agriculture et de la pêche et le secrétaire d'Etat à la santé,

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ;

Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés,

Arrêtent :

Art. 1er. - Les dispositions de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales) sont modifiées comme suit :

I. - A l'article 2 (Lettres-clés et coefficients), 1 (Lettre-clé), ajouter après l'inscription relative aux lettres clés « K ou KC », l'inscription suivante :

« Actes de chirurgie et de spécialités pratiqués par le médecin spécialiste (1) .................... KCC

Art. 2. - Les dispositions de la deuxième partie (Actes n'utilisant pas les radiations ionisantes), titres Ier à XII inclus, sont remplacées par les dispositions suivantes :

« TITRE Ier

« ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS TRAUMATIQUES

« Chapitre Ier

« Fractures

Les cotations comprennent la réalisation de l'immobilisation ou de l'appareillage postopératoire éventuel.

Des clichés radiographiques pris avant et après le traitement doivent être fournis.

« Article 1er

« Traitement orthopédique y compris l'immobilisation

d'une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction

Main, poignet, avant-bras, clavicule, pied, cou-de-pied....................

10 KC

Coude, bras, épaule, genou, jambe....................

20 KC

Rachis, hanche, cuisse....................

30 KC

« Article 2

« Traitement orthopédique complet, quelle qu'en soit la technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue

« 1. Membre supérieur

Main, styloïdes radiale ou cubitale....................

20 KC

Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloïde), diaphyse ou extrémité supérieure.....................

40 KC

Fracture des deux os de l'avant-bras, ou fracture de l'un et luxation de l'autre....................

60 KC

Humérus....................

40 KC

Clavicule....................

20 KC

« 2. Membre inférieur

Avant-pied, tarse antérieur....................

20 KC

Astragale-calcanéum....................

30 KC

Une malléole....................

20 KC

Deux malléoles....................

50 KC

Jambe....................

50 KC

Fémur....................

80 KC 30

« 3. Cou. - Tronc

Rachis....................

50 KC

Fractures articulaires de la hanche....................

40 KC

Fractures à grand déplacement du cotyle ou du bassin avec réduction sous anesthésie générale....................

50 KC

Autres fractures du bassin....................

20 KC

« Article 3

« Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente,

avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique

« 1. Membre supérieur

Une phalange ou un métacarpien....................

30 KCC

Deux phalanges ou deux métacarpiens....................

40 KCC

Trois phalanges ou trois métacarpiens....................

50 KCC

Scaphoïde-radius....................

60 KCC

Autres os du carpe - cubitus....................

50 KCC

Lésion traumatique des deux os de l'avant-bras....................

100 KCC 30

Humérus :

Fracture parcellaire extra-articulaire....................

40 KCC

Diaphyse, extrémité supérieure ou supracondylienne....................

80 KCC 30

Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure :

Unifragmentaire....................

100 KCC 35

Multifragmentaire....................

120 KCC 35

Clavicule :

Avec plaque....................

40 KCC

Autres techniques....................

20 KCC

Omoplate....................

50 KCC

« 2. Membre inférieur

Phalange....................

10 KCC

Avant-pied, tarse antérieur, une malléole....................

50 KCC

Astragale, calcanéum, fracture bimalléolaire, tibia ou tibia et péroné....................

80 KCC 35

Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure du tibia :

Unifragmentaire....................

80 KCC 35

Multifragmentaire....................

100 KCC 35

Rotule ....................

50 KCC

Fémur :

Fracture parcellaire extra-articulaire....................

80 KCC 60

Diaphyse....................

120 KCC 60

Fracture de l'extrémité supérieure uni ou multifragmentaire....................

150 KCC 60

Fracture de l'extrémité inférieure :

Unifragmentaire....................

150 KCC 60

Multifragmentaire....................

180 KCC 60

Bassin :

Fractures parcellaires....................

40 KCC

Fractures du rebord cotyloïdien....................

120 KCC 50

Fractures transcotyloïdiennes :

Un pilier....................

150 KCC 60

Deux piliers avec deux voies d'abord différentes....................

220 KCC 95

« Article 4

« Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente

1. Parage de la plaie + traitement orthopédique : KCC = 20 % en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement.

2. Parage de la plaie + ostéosynthèse : KCC = 20 % en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante.

(KCC : voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture.)

« Article 5

« Traitement sanglant des pseudarthroses, ou des cals vicieux

nécessitant ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse

(Voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture.)

« Article 6

« Répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation

(Voir titre II, chapitre IV)

« Chapitre II

« Luxations

Des clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.

« Article 1er

« Réduction et contention d'une luxation récente

par méthode non sanglante

Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction sacro-iliaque ou pubienne....................

15 KC

Hanche ....................

40 KC

Rachis ....................

60 KC

« Article 2

« Réduction et contention d'une luxation récente

par méthode sanglante

Doigts autres que le pouce....................

30 KCC

Orteils ....................

15 KCC

Pouce, clavicule....................

60 KCC

Carpe, poignet, cou-de-pied....................

60 KCC 30

Coude, épaule, rotule, genou....................

80 KCC 30

Hanche ....................

100 KCC 40

Bassin (disjonction pubienne)....................

80 KCC 30

« Article 3

« Réduction et contention d'une luxation ancienne

par la méthode sanglante

KCC : voir chiffres de l'article 2 et leur ajouter 50 % pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche.

« Article 4

« Traitement sanglant d'une luxation récidivante,

quelle qu'en soit la technique

Epaule ....................

100 KCC 40

Rotule ....................

80 KCC 30

Autres articulations....................

60 KCC

« Article 5

« Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse

Seule est remboursée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé ; exceptionnellement, si la fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est remboursée en plus avec un abattement de 50 %.

« Article 6

« Luxation ouverte

Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2 ; il est majoré de 20 % si les lésions des parties molles n'atteignent pas les tendons, les troncs nerveux, ni les artères principales des membres ; si la réparation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants s'ajoutent à celui de la luxation, sous réserve des dispositions de l'article 11, paragraphe B.

« Chapitre III

« Plaies récentes ou anciennes

Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles....................

5 KC

Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse....................

20 KC

Le traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, est coté de la façon suivante :

Pour la régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels....................

40 KCC

Pour les actes chirurgicaux nécessités par le traitement des lésions des viscères, des artères ou des nerfs, voir les chapitres appropriés.

Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements séro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu....................

40 KCC

Nettoyage ou pansement d'une brûlure :

Surface au-dessous de 10 cm2....................

8 KC

Surface inférieure à 10 % de la surface du corps....................

15 KC

Surface entre 10 et 20 %....................

40 KCC

Surface supérieure à 20 %....................

60 KCC 30

Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 mars 1998.

« (1) Actes thérapeutiques sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd. »

Nota. - En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées. Ces chiffres sont à majorer de 50 % s'il s'agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains.

Extraction de corps étrangers profonds des parties molles....................

20 KC

« TITRE II

« ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL

(Les cotations comprennent le pansement,

l'immobilisation ou l'appareillage postopératoire éventuel)

« Chapitre Ier

« Peau et tissu cellulaire sous-cutané

Injection sous-cutanée, intradermique....................

I

Traitement par acupuncture comportant l'ensemble des recherches diagnostiques et la thérapeutique par application d'aiguilles et/ou de tout autre procédé de stimulation des points d'acupuncture :

Par séance :

Pour les trois premières....................

6

Pour les suivantes, dans un délai de six mois à compter du début du traitement et quelle que soit l'affection traitée....................

5

Traitement d'hyposensibilisation spécifique comportant injection d'un ou plusieurs allergènes par séries d'un maximum de 20 séances éventuellement renouvelables, par séance....................

3

Désensibilisation par scarification dans les allergies polliniques....................

4

Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarification ou par tests épicutanés, avec compte rendu (maximum 3 séances)....................

10

Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injections intradermiques, avec compte rendu (maximum 3 séances)....................

15

L'emploi dans une même séance des deux méthodes de tests ci-dessus ne peut donner lieu au cumul de leur cotation.

Inclusion ou implant de pastilles d'hormones amniotiques ou placentaires sous la peau....................

5

Les mêmes implants sous une muqueuse....................

20

Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique....................

5

Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique....................

7

Si ce dernier prélèvement est effectué sur les parties découvertes de la tête, du cou ou des mains....................

10

Suture secondaire d'une plaie après avivement....................

10 KC

Greffe dermo-épidermique sur une surface de :

Au-dessous de 10 cm2....................

15 KC

De 10 cm2 à 50 cm2....................

30 KCC

De 50 cm2 à 200 cm2....................

50 KCC 30

Au-dessus de 200 cm2, par multiple de 200 cm2, en supplément....................

20 KCC 10

Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture....................

20 KC

Excision des hygromas....................

15 KC

Excision d'un anthrax....................

10 KC

Ponction d'abcès ou de ganglion....................

3

Incision ou drainage d'une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse avec ou sans anesthésie....................

5 KC

Incision d'une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale....................

20 KCC

Greffes libres de peau totale (y compris le recouvrement de la partie donneuse, quelle que soit la surface)....................

60 KCC 30

Plastie par lambeau(x) cutané(s), par rotation ou par glissement, y compris le recouvrement de la région donneuse....................

61 KC 30

(Le simple décollement des berges de la plaie ne constitue pas un lambeau de glissement)

Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps....................

150 KCC

Premier temps ....................

30

Les autres ....................

25

Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface....................

100 KCC

Premier temps ....................

30

Les autres ....................

25

Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire (avec maximum KCC 200)....................

40 KCC

Premier temps ....................

30

Les autres ....................

25

Correction d'une bride rétractile par plastie en Z....................

50 KC

Ablation d'une tumeur cutanée, suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe....................

50 KC

Nota. - Pour la chirurgie plastique des téguments, de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50 % (E). En cas d'autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.

Mise en place d'une prothèse d'expansion cutanée....................

60 KCC 30

Epipooplastie pour comblement d'une vaste perte de substance extra-abdominale, y compris l'autogreffe cutanée éventuellement associée :

Par lambeau de rotation....................

150 KCC 90

Par lambeau libre, y compris les anastomoses....................

200 KCC 110

Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques, par séance, avec entente préalable au-delà de trois séances....................

5

Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées, sous-cutanées ou sous-aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée....................

10

Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées, sous-cutanées ou sous-aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée sur les parties découvertes de la tête, du cou et des mains....................

15

Ablation d'une tumeur nécessitant une anesthésie générale....................

20 KC

Ablation d'angiome ou de lymphangiome sous-cutané....................

15 KC

Ablation d'angiome ou de lymphangiome volumineux....................

40 KCC 30

Extirpation d'un anévrisme cirsoïde....................

80 KCC 30

Destruction par méthode chirurgicale de verrue(s) vulgaire(s) unique ou multiples (autres que verrues plantaires, unguéales ou planes) :

Une verrue....................

8

De deux à quatre verrues....................

10

Par verrue supplémentaire (au-dessus de quatre) détruite au cours de la même séance....................

1,5

Destruction par méthode chirurgicale de verrues plantaires en une ou plusieurs séances :

Unique ....................

10

Multiple de deux à quatre....................

15

Au-delà de quatre, par verrue supplémentaire, supplément de 5 avec plafond à 30.

Destruction par méthode chirurgicale de verrues péri-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botryomycome) uni ou bilatérale nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle :

En une séance....................

10

En plusieurs séances....................

20

Destruction de condylomes acuminés, par séance....................

10

Traitement des dermatoses :

Injection sclérosante pour angiome, cryothérapie, électrocoagulation ou ces traitements combinés, par séance....................

6

Si l'acte est pratiqué sur les parties découvertes de la tête, du cou ou des mains ....................

8

Infiltration médicamenteuse intra ou sous-lésionnelle, unique ou multiple, pour traitement d'une affection du derme ou de l'épiderme, par séance....................

5

Exérèse de naevi cellulaires ou tumeurs cutanées malignes :

Moins de 4 cm2....................

20 KC

De 4 à 8 cm2....................

30 KC

Plus de 8 cm2....................

50 KCC

Epilation électrique, la séance de 20 minutes....................

8 E

Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose verruqueuse, en une ou plusieurs séances :

Lésion de moins de 4 cm2....................

10

Lésion de 4 cm2 et plus....................

30

Application de rayons ultraviolets pour affection dermatologique, par séance....................

2 E

Si l'étendue de l'affection nécessite deux ou plusieurs champs par séance, la séance....................

3,5 E

Douche filiforme, par séance....................

4

Destruction d'un tatouage post-traumatique :

Jusqu'à 8 cm2....................

10

Au-dessus de 8 cm2....................

20

Sur la face, augmenter le coefficient donné par la surface de tatouage de....................

5

Traitement exfoliant de l'épiderme, par séance....................

10 E

Le même traitement avec nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques, par séance....................

15 E

Abrasion des téguments pour lésions cicatricielles au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, avec un maximum de quatre séances, par séance....................

15

Traitement par abrasion des téguments de la totalité du visage pour lésions cicatricielles, effectué en une seule séance, sous anesthésie générale....................

60 KC

Meulage des ongles au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, par séance....................

10

Traitement chirurgical de l'alopécie du cuir chevelu consécutive à une lésion traumatique, tumorale ou malformative....................

80 KCC 30

Traitement des angiomes plans par laser :

Seuls sont pris en charge les traitements réalisés, soit avec un laser à colorant pulsé, soit avec un autre type de laser, s'il est couplé à un hexascan.

Pour tout patient âgé de plus d'un an, il est nécessaire de respecter un délai de trois mois entre chaque passage sur une même surface.

Au-delà de six passages sur la surface totale de l'angiome le traitement est soumis à la formalité de l'entente préalable.

Anesthésie-réanimation, par passage, quelle que soit la surface traitée et la technique....................

25

Cette cotation couvre l'anesthésie-réanimation pour le traitement, comprenant la cotation de base et la cotation supplémentaire, tel que défini ci-dessous :

Séance test avec clichés photographiques présentés au contrôle médical sur sa demande....................

20

La cotation du traitement est formée de l'addition d'une cotation de base et d'une cotation supplémentaire qui varie suivant le type de laser utilisé.

Cotation de base :

Pour un passage sur une surface inférieure ou égale à 30 cm2....................

18

Au-delà de 30 cm2, par surface supplémentaire de 10 cm2....................

6

Cotation supplémentaire :

Pour utilisation d'un laser à colorant pulsé :

Pour un passage sur une surface inférieure ou égale à 30 cm2....................

20

Au-delà de 30 cm2, par surface supplémentaire de 10 cm2....................

7

Pour utilisation d'un autre type de laser, couplé à un hexascan :

Pour un passage sur une surface inférieure ou égale à 30 cm2....................

7

Au-delà de 30 cm2, par surface supplémentaire de 10 cm2....................

2,5

« Chapitre II

« Muscles, tendons, synoviales

(à l'exclusion de la main)

Injection intramusculaire....................

1

Ponction d'abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de Pott, coxalgie, etc.)....................

15

Extirpation d'abcès froid sans lésion osseuse....................

40 KCC

Incision d'un abcès intramusculaire....................

15 KC

Prélèvement d'un greffon tendineux ou aponévrotique....................

30 KCC

Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée....................

30 KCC

Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée :

Sans envahissement des vaisseaux et des nerfs....................

60 KCC

Avec envahissement des vaisseaux et des nerfs....................

100 KCC 30

Avec plastie (voir chapitre Ier).

Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires....................

40 KCC

Réparation primitive d'une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d'un greffon à l'exception d'une plaie vaste ou complexe :

Un seul tendon....................

30 KCC

Deux tendons....................

45 KCC

Trois tendons ou plus....................

60 KCC 30

Ténotomie....................

15 KC

Biopsie musculaire....................

20 KC

Exérèse de kystes synoviaux....................

20 KC

Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d'un greffon :

Un seul tendon....................

60 KCC

Deux tendons....................

90 KCC 30

Trois tendons et plus....................

120 KCC 50

Exérèse totale d'une ou plusieurs gaines synoviales....................

100 KCC 35

Cette cotation n'est cumulable ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé ni avec celle de la libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien figurant au chapitre VI ci-dessous.

« Chapitre III

« Os

Des clichés radiographiques pris avant et après intervention doivent être fournis.

Ponction biopsie osseuse....................

5

Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques....................

5

Ablation d'une exostose, d'un séquestre....................

30 KCC

Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse: bassin, hanche, fémur, rachis ....................

40 KCC

Autres localisations....................

20 KCC

Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.)....................

50 KCC

Comblement d'une cavité osseuse....................

80 KCC

Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse....................

80 KCC 30

Ostéotomie ou résection osseuse avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse :

Calcanéum....................

80 KCC 30

Fémur ....................

150 KCC 60

Autres os....................

120 KCC 60

Ostéotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne....................

150 KCC 60

« Chapitre IV

« Articulations

Les clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.

Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart :

Toutes articulations sauf la hanche....................

5

Hanche ....................

10

Sinoviorthèse....................

10

Ponction articulaire au bistouri : toutes articulations....................

10

Confection ou répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation :

Au-dessous du coude ou du genou....................

10 KC

Prenant le coude ou le genou....................

15 KC

Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset-minerve, bicrural ou bijambier....................

30 KC

Mobilisation sous anesthésie générale....................

10

Arthroscopie (y compris biopsies et manoeuvres thérapeutiques éventuelles)....................

60 KC

On entend notamment par manoeuvre(s) thérapeutique(s) éventuelle(s) les résections de replis synoviaux (Plica), l'ablation de corps étrangers, les gestes sur le cartilage (shaving) ou la section d'ailerons rotuliens.

Biopsie intra-articulaire :

Coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou....................

50 KC

Autres articulations....................

15 KC

Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique :

Un ou plusieurs doigts ou orteils....................

20 KCC

Carpe, métacarpe, poignet, coude, tarse, métatarse, tibio-tarsienne....................

40 KCC

Epaule, genou à l'exclusion de la méniscectomie....................

60 KCC

Hanche, bassin....................

100 KCC 40

Arthrolyse, synovectomie :

Coude, épaule, genou....................

80 KC 30

Hanche ....................

100 KC 40

Autres articulations à l'exclusion de la main....................

60 KC

Réintervention pour excision tissulaire et nettoyage de prothèse :

Coude, épaule, genou....................

80 KCC 30

Hanche ....................

100 KCC 40

Autres articulations, à l'exclusion de la main....................

60 KCC

Arthroplastie sans interposition de prothèse, quelle que soit la technique :

Coude, épaule, genou....................

100 KCC 30

Hanche ....................

120 KCC 50

Autres articulations, à l'exclusion des doigts et des orteils, résection simple d'une tête radiale ou cubitale....................

60 KCC 30

Arthroplastie avec interposition de prothèse, quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles :

Portant sur une surface articulaire :

Epaule....................

100 KCC 30

Coude....................

80 KCC 30

Poignet....................

80 KCC 30

Hanche....................

150 KCC 70

Genou....................

100 KCC 30

Tibio-tarsienne....................

80 KCC 30

Portant sur deux surfaces articulaires :

Epaule....................

180 KCC 80

Coude....................

150 KCC 70

Poignet....................

120 KCC 50

Hanche....................

220 KCC 110

Genou....................

200 KCC 80

Tibio-tarsienne....................

120 KCC 50

Réintervention pour ablation de prothèse articulaire :

Hanche....................

140 KCC 60

Autres articulations, à l'exclusion de la main et des orteils....................

80 KCC 30

Arthrodèse, quelle que soit la technique :

Coude, épaule, genou, sacro-iliaque....................

100 KCC 40

Hanche ....................

180 KCC 80

Carpe, poignet....................

60 KCC 30

De l'interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médiotarsienne ou de Lisfranc....................

80 KCC 30

Arthrodèse de deux interlignes ou plus....................

100 KCC 40

« Chapitre V

« Vaisseaux

« Section 1

« Méthodes de diagnostic

Mesure de la pression veineuse périphérique....................

4

Mesure de la résistance capillaire....................

4

Oscillographie....................

4

Exploration fluoroscopique de la circulation artérielle des membres....................

8

Epreuve au bleu....................

6

Piézographie....................

4

Thermométrie....................

4

Capillaroscopie....................

6

Pléthysmographie....................

8

« Section 2

« Artères et veines

« Article 1er

« Actes de pratique courante

Ponction d'un gros tronc veineux de la tête ou du cou....................

3

Découverte d'une veine périphérique....................

10

Ponction artérielle percutanée....................

5

Injection intra-artérielle....................

5

Perfusion veineuse aux membres avec ou sans cathéter....................

5

Perfusion veineuse au cou ou au thorax avec mise en place d'un cathéter à demeure....................

10

Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang....................

10

Si cet acte est exécuté à l'occasion d'un acte chirurgical pendant la période couverte par l'honoraire global de l'acte il ne donne pas lieu à cotation.

Transfusion massive supérieure à trois litres de sang (chez l'adulte) en dehors d'un acte opératoire....................

40

Exsanguino-transfusion (minimum quatre litres chez l'adulte)....................

80

Implantation d'un système diffuseur dans le système veineux central, y compris l'abord vasculaire, quel que soit le vaisseau choisi....................

60 KC

Ablation d'un système diffuseur implanté dans le système veineux central, quelle que soit la technique....................

20 KC

« Article 2

« Actes de chirurgie

Les coefficients des actes de chirurgie non individualisés ne se cumulent pas avec les actes individualisés de chirurgie artérielle ou de chirurgie veineuse figurant au présent article.

« Actes non individualisés

Distinguer trois catégories de vaisseaux :

1. Vaisseaux principaux des membres ;

2. Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse ;

3. Vaisseaux principaux abdomino-pelviens.

Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité :

1. ....................

30 KCC

2. ....................

50 KCC 30

3. ....................

80 KCC 40

Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal :

1. Vaisseaux principaux des membres (y compris l'endartériectomie)....................

150 KCC 70

3. Ainsi que vaisseaux du cou....................

250 KCC 110

Traitement chirurgical des anévrismes artériels ou artério-veineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle :

1. ....................

80 KCC 30

2. ....................

100 KCC 40

3. ....................

150 KCC 90

Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes :

1. ....................

100 KCC 40

3. Ainsi que vaisseaux du cou....................

150 KCC 90

« Actes individualisés de chirurgie artérielle

Mise en place d'un tube aorto-aortique....................

250 KCC 110

Mise en place d'un tube aorto-aortique avec réimplantation du tronc coeliaque et/ou de I'artère mésentérique supérieure et/ou des artères rénales....................

375 KCC 165

Pontage aorto-biiliaque....................

375 KCC 165

Pontage aorto-bifémoral....................

375 KCC 165

Pontage axillo uni ou bifémoral....................

250 KCC 110

Pontage croisé inter-fémoral....................

250 KCC 110

Pontage aorto ou ilio-fémoral....................

250 KCC 110

Pontage fémoro-poplité avec prothèse....................

150 KCC 70

Pontage fémoro-poplité en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)....................

190 KCC 85

Pontage fémoro-jambier avec prothèse....................

150 KCC 70

Pontage fémoro-jambier en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)....................

190 KCC 90

Pontage séquentiel fémoro-poplité et sous-poplité composite avec prothèse et veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)....................

190 KCC 90

Endartériectomie de la bifurcation carotidienne (carotide primitive, carotide interne et/ou externe) avec ou sans patch, avec ou sans shunt....................

300 KCC 110

Les interventions endo-vasculaires effectuées avec un amplificateur de brillance numérisé sont inscrites à la quatrième partie de la présente nomenclature (Nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle), titre III (Radiologie interventionnelle), chapitre Ier (Angioplastie) et chapitre II (Actes divers de radiologie vasculaire interventionnelle).

« Actes individualisés de chirurgie veineuse

Crossectomie et éveinage saphène interne étendu éventuellement associés à une crossectomie et/ou à un éveinage saphène externe....................

80 KCC 30

Crossectomie saphène interne....................

30 KCC

Crossectomie saphène externe....................

30 KCC

Résection de crosse saphène interne pour récidive, y compris les éventuelles phlébectomies complémentaires....................

79 KCC 30

Crossectomie et ligature(s) de veine(s) perforante(s) par voie sous aponévrotique (CHIVA - Cure conservatrice et hémodynamique de l'insuffisance veineuse en ambulatoire)....................

45 KC 29

Ligature(s) isolée(s) de veine(s) perforante(s) par voie sous aponévrotique....................

30 KC

Résection isolée d'une veine ou d'un paquet variqueux....................

30 KC

Mise en place d'un filtre dans la veine cave inférieure....................

80 KCC 40

Thrombectomie de la veine cave inférieure....................

150 KCC 90

Pose isolée de clip sur la veine cave inférieure....................

80 KCC 40

« Article 3

« Cancérologie

Chimiothérapie régionale du cancer par perfusions intra-artérielles....................

80

Chimiothérapie anticancéreuse dans le cadre d'une structure à compétence carcinologique (à l'exception des perfusions par pompes portables ou implantables).

Chaque série de séances de chimiothérapie est soumise à la formalité de l'entente préalable et doit comporter l'établissement d'un protocole adressé au contrôle médical dans le même temps.

Le protocole doit comporter :

1. L'indication de la pathologie motivant la thérapeutique ;

2. Les produits injectés ;

3. La procédure (bolus, semi-continue, continue) ou les procédures envisagées ;

4. Le nombre de séances prévues ;

5. Les modalités de mise en oeuvre de la thérapeutique : injection intraveineuse (l'acte d'injection est compris dans la séance), ou intrathécale, ou intravésicale, ou intrapéritonéale ou intra-artérielle ;

6. Le nom de la structure à compétence carcinologique dans laquelle le traitement est effectué.

Séance de perfusion de substances antimitotiques, quels que soient le ou les produits utilisés :

Perfusion courte (« bolus ») , par séance d'une durée inférieure à six heures....................

15 E

Perfusion semi-continue, par séance d'une durée égale ou supérieure à six heures et inférieure à vingt-quatre heures....................

20 E

Perfusion continue de durée égale ou supérieure à vingt-quatre heures, par séance de vingt-quatre heures....................

30 E

Surveillance intensive dans un établissement à compétence carcinologique, pratiquant la chimiothérapie ambulatoire et/ou la radiothérapie de haute énergie, d'un malade atteint d'une affection maligne et présentant :

Soit un accident aigu (du type aplasie médullaire, choc consécutif à un traitement chimiothérapique et/ou radiothérapique, compression médiastinale, syndrome abdominal aigu iatrogène, dysphagie majeure, etc.), par séance de vingt-quatre heures, pour une période limitée à sept jours, renouvelable sur entente préalable....................

30

Soit un état précaire prolongé nécessitant des soins constants (antalgiques majeurs, équilibrage du métabolisme, prévention de complications graves, traitement d'une détérioration sévère de l'état nutritionnel), par séance de vingt-quatre heures, pour une période d'un mois, renouvelable sur entente préalable....................

10

« Section 3

« Système lymphatique

Lymphographie unilatérale....................

30

Vaisseau lymphatique : injection, découverte, cathétérisme dans un but thérapeutique....................

20

Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie....................

20 KCC

Traitement de l'éléphantiasis ou d'un lymphangiome :

Segmentaire....................

80 KCC 30

Diffus (y compris éventuellement le recouvrement cutané)....................

120 KCC 50

Traitement par la méthode compressive de Van der Molen de l'éléphantiasis ou du lymphoedème d'un membre, primitif ou secondaire à un acte thérapeutique, comprenant la réduction par tuyautage et la réalisation de la contention inamovible d'au moins deux segments de membre (avec maximum de cinq séances, espacées de cinq jours au moins à quinze jours au plus) par séance....................

10

Pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membre, quelle que soit la technique, avec un maximum de deux par semaine....................

5

Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire, cervicale, sus-claviculaire, mammaire interne :

Unilatéral....................

60 KCC 30

Bilatéral en un temps....................

100 KCC 50

Cette cotation ne peut s'ajouter à celle de l'acte d'exérèse de la lésion primitive pratiquée dans la même séance.

Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous-maxillaire et sus-claviculaire en un temps....................

120 KCC 70

« Chapitre VI

« Nerfs

« 1. Infiltrations percutanées

Ganglion de Gasser....................

20

Nerf trijumeau (trou ovale ou grand rond), nerf ophtalmique....................

10

Nerf maxillaire supérieur ou inférieur à la base du crâne....................

8

Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, à l'épine de Spix, mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc.)....................

5

Infiltration du nerf phrénique, splanchnique, hypogastrique du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur....................

10

« 2. Interventions

Suture nerveuse primitive....................

60 KCC

Suture nerveuse secondaire....................

70 KCC 30

Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région)....................

80 KCC 30

Greffe nerveuse en un ou deux temps....................

120 KCC 60

Libération d'un nerf comprimé....................

50 KCC

Libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien, quelle que soit la technique, avec ou sans synovectomie....................

50 KCC

Résection caténaire ou ganglionnaire en général....................

120 KCC 60

Sympathectomie dorso-lombaire sus et sous-diaphragmatique....................

120 KCC 60

Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal....................

120 KCC 60

Neurotomie périphérique....................

40 KCC

Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux....................

150 KCC 60

« TITRE III

« ACTES PORTANT SUR LA TETE

« Chapitre Ier

« Crâne et encéphale

« Article 1er

« Investigations neurologiques centrales et périphériques (pour les investigations vasculaires, voir Titre II. - Chapitre V. - Vaisseaux)

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection médicamenteuse, avec ou sans épreuve au manomètre de Queeckenstaett Stockey....................

8

Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de substance de contraste....................

15

Myélographie gazeuse, encéphalographie totale par voie lombaire....................

30

Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique)....................

60 30

Ponction ventriculaire (quel que soit le nombre des orifices de trépanation....................

40

Le même acte chez le nourrisson sans trépanation....................

15

Ventriculographie (quel que soit le nombre des orifices de trépanation)....................

60 30

Le même acte chez le nourrisson sans trépanation....................

20

Electroencéphalogramme, quel que soit le nombre de chaînes de l'appareil, le temps passé, les procédés « d'activation » utilisés avec un minimum de six plumes ....................

30

Electroencéphalogramme pratiqué pour un seul malade intransportable, soit à domicile, soit dans un établissement dépourvu d'appareillage électroencéphalographique (frais de déplacement compris)....................

70

Electroencéphalogramme de plusieurs malades dans un établissement dépourvu d'appareillage électroencéphalographique, pour chaque malade (frais de déplacement compris)....................

30

Electroencéphalogramme pendant toute la durée d'une intervention de chirurgie endo-thoracique ou de neuro-chirurgie....................

70

Examen électrocorticographique....................

70

Echoencéphalogramme....................

10

Electrodiagnostic de stimulation :

Examen électrique galvano-faradique quels que soient le ou les territoires examinés....................

10

Chronaximétrie quels que soient le ou les territoires examinés....................

18

Ces deux examens ne sont pas cumulables dans la même séance.

Electromyogramme : quels que soient le ou les territoires examinés. Les documents devront être présentés au contrôle médical sur sa demande :

Examen électromyographique par oscilloscopie, phonie ou enregistrement photographique à faible définition....................

15

Examen électromyographique avec enregistrement photographique à définition normale (enregistrement continu d'au moins trois secondes permettant de discerner sur le document final un signal sinusoïdal de 1000 Hertz) ou recherche de spasmophilie avec épreuve du garrot sous contrôle EMG....................

30

Examen de stimulo-détection avec réception musculaire et mesures chronologiques....................

20

Mesures de vitesse de conduction sensitive....................

20

« Article 2

« Traitement neurochirurgical des affections intra-crâniennes

« 1. Exérèse d'une lésion expansive

Les coefficients de cet article comprennent l'exérèse de la lésion et de ses différents prolongements éventuels, quelle que soit leur localisation.

a) Lésions expansives sustentorielles :

Lésion de la voûte du crâne....................

120 KCC 50

Lésion extra-parenchymateuse de la convexité....................

200 KCC 130

Lésion intra-parenchymateuse des hémisphères....................

200 KCC 110

Lésion des ventricules latéraux....................

300 KCC 140

Lésion du troisième ventricule....................

300 KCC 140

Lésion de la ligne médiane (commissures et faux)....................

300 KCC 140

b) Lésions expansives des régions sellaire et pinéale :

Lésion hypophysaire intrasellaire (voie rhinoseptale)....................

200 KCC 110

Lésion hypophysaire à extension suprasellaire (quelle que soit la voie)....................

250 KCC 130

Lésion exclusivement suprasellaire (voie sous-frontale)....................

300 KCC 150

Lésion expansive de la région pinéale....................

300 KCC 150

c) Lésions expansives de la base du crâne :

Lésion de l'étage antérieur....................

300 KCC 130

Lésion de l'étage moyen et de la petite aile du sphénoïde....................

300 KCC 130

Lésion du clivus et de l'incisure tentorielle....................

400 KCC 150

Tumeur postérieure de l'orbite (par voie neurochirurgicale)....................

250 KCC 110

d) Lésions expansives sous-tentorielles :

Tumeur des hémisphères cérébelleux....................

200 KCC 110

Tumeur du vernis cérébelleux et/ou du quatrième ventricule....................

250 KCC 140

Tumeur du tronc cérébral....................

300 KCC 140

Tumeur de l'angle ponto-cérébelleux....................

450 KCC 180

Tumeur de la tente du cervelet ou du trou occipital....................

300 KCC 130

« 2. Lésions infectieuses et parasitaires

Traitement d'un empyème extra-parenchymateux....................

100 KCC 40

Ponction d'un abcès intra-parenchymateux....................

80 KCC

Exérèse d'un abcès ou d'une parasitose intra-parenchymateux....................

200 KCC 110

« 3. Anévrismes artériels intra-crâniens

Exclusion d'un anévrisme artériel supra-tentoriel par voie neurochirurgicale....................

300 KCC 180

Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire par voie neurochirurgicale....................

300 KCC 180

Exclusion en un temps de deux (ou plus) anévrismes artériels par voie neurochirurgicale....................

350 KCC 215

Ligature de la carotide interne....................

50 KCC

« 4. Anévrismes artério-veineux intra-crâniens

Exérèse des anévrismes artério-veineux méningés....................

200 KCC 110

Exérèse des anévrismes artério-veineux corticaux à pédicule unique....................

200 KCC 110

Exérèse des anévrismes artério-veineux profonds ou corticaux à pédicules multiples....................

300 KCC 180

« 5. Autres lésions vasculaires cérébrales

Evacuation d'un hématome intra-cérébral sustentoriel....................

120 KCC 90

Evacuation d'un hématome cérébelleux....................

200 KCC 110

Anastomose vasculaire extra-intra-crânienne....................

200 KCC 110

Chirurgie réparatrice d'une artère intra-crânienne....................

150 KCC 60

« 6. Lésions traumatiques superficielles

Excision d'une plaie du cuir chevelu avec esquillectomie....................

40 KCC 30

Traitement d'un scalp simple....................

30 KC

Traitement d'un scalp par lambeau de rotation....................

80 KCC 30

Traitement d'une embarrure fermée de la voûte....................

100 KCC 35

Traitement d'une embarrure ouverte....................

120 KCC 45

Cranioplastie par matériel (prothèse, homo ou autogreffe)....................

100 KCC 55

« 7. Lésions traumatiques intra-crâniennes

Evacuation d'un hématome extra-dural....................

150 KCC 60

Evacuation d'un hématome sous-dural aigu et/ou traitement d'une contusion cérébrale....................

120 KCC 60

Evacuation d'un hématome sous-dural chronique....................

80 KCC 35

Traitement d'une plaie cranio-cérébrale....................

150 KCC 60

Traitement d'une fistule traumatique du liquide céphalo-rachidien....................

200 KCC 110

« 8. Dérivation du liquide céphalo-rachidien

Pose d'un drainage ventriculaire externe....................

40 KCC 30

Dérivation ventriculo-atriale ou péritonéale, lombo-péritonéale....................

120 KCC 60

Dérivation kysto ou sous duo-péritonéale....................

120 KCC 60

Ablation d'une dérivation extra-crânienne....................

30 KCC

Ventriculo-cisternostomie (quelle qu'en soit la technique)....................

150 KCC 60

Dérivation interne (Torkildsen, intubation aqueducale)....................

150 KC 80

« 9. Malformations cranio-encéphaliques

Traitement des méningo-encéphalocèles....................

100 KCC 40

Traitement des craniosténoses....................

200 KCC 110

« Article 3

« Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique

« 1. Neurochirurgie stéréotaxique

Repérage suivi d'une ponction ou biopsie stéréotaxique d'une lésion intra-crânienne....................

250 KCC 110

Exérèse chirurgicale de lésions intracérébrales sous repérage stéréotaxique pré et per opératoire....................

300 KCC 140

Implantation stéréotaxique intra-cérébrale....................

300 KCC 110

Chirurgie stéréotaxique d'un mouvement anormal....................

300 KCC 110

Exploration stéréotaxique d'une épilepsie....................

300 KCC 110

Implantation stéréotaxique d'électrodes ou de tissu vivant....................

300 KCC 110

« 2. Neurochirurgie de l'épilepsie

Excision d'une zone épileptogène avec corticographie....................

200 KCC 110

Hémisphèrectomie....................

300 KCC 130

« 3. Neurochirurgie de la douleur

Thermocoagulation du trijumeau ou du glossopharyngien....................

100 KCC 40

Thermocoagulation facettaire, quels que soient le nombre d'étages ou de côtés traités....................

40 KC

Traitement chirurgical d'un conflit artère-nerf intra-crânien....................

200 KCC 70

Myélotomie ou cordotomie (percutanée ou ouverte)....................

150 KCC 50

Radicellotomie postérieure sélective....................

200 KCC 60

Implantation d'une électrode épidurale....................

40 KCC

Implantation d'un stimulateur médullaire....................

80 KCC 50

Implantation sous-arachnoïdienne d'un réservoir ou d'une pompe....................

100 KCC 50

« Article 4

« Divers

Pose d'un capteur de pression intra-crânienne....................

40 KCC

Volet décompressif ou explorateur....................

100 KCC 50

Ablation de volet....................

80 KCC 40

Ponction ventriculaire....................

40 KCC

« Chapitre II

« Orbite. - OEil

« Article 1er

« Actes d'exploration clinique

Les cotations de cet article s'appliquent que l'examen ait porté sur un oeil ou sur les deux yeux.

Fluoroscopie....................

10

Rétinographie en couleurs....................

10

Angiographie en fluorescence avec clichés en lumière monochromatique verte, rouge et bleue (avec ou sans paires stéréoscopiques)....................

35

Angiographie en fluorescence au vert d'indocyanine et en lumière infrarouge....................

40

Fluorophotométrie quantitative du segment antérieur et/ou du segment postérieur....................

30

Kératométrie et/ou pachymétrie cornéenne....................

10

Kératesthésie....................

10

Périmétrie quantitative, manuelle ou automatisée, accompagnée ou remplacée par une campimétrie....................

15

Courbe d'adaptation à l'obscurité....................

15

Exploration du sens chromatique....................

10

Exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté par ordinateur, avec graphique et score....................

15

Electrorétinographie....................

30

Electro-oculogramme....................

30

Potentiels évoqués visuels....................

30

Bilan électrophysiologique oculaire (comportant électrorétinographie, électro-oculogramme et potentiels évoqués visuels)....................

50

Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories....................

10

Examen sensorio-moteur dans le strabisme et l'amblyopie....................

15

Gonioscopie....................

10

Biomicroscopie du fond de l'oeil avec verre de contact à trois miroirs ou panoramique, associée ou non à une gonioscopie....................

12

Epreuves de provocation dans le glaucome....................

20

Tonographie au tonomètre électronique....................

15

Courbe de tension oculaire nycthémérale (six mesures par 24 heures sans hospitalisation)....................

15

Echographie simple en mode A....................

10

Echographie oculaire et orbitaire (en mode B ou en modes A et B)....................

20

Echobiométrie oculaire avec calcul des différents paramètres et de la puissance du cristallin artificiel....................

20

Microscopie spéculaire de l'endothélium cornéen et clichés photographiques....................

15

Première adaptation et/ou changement de lentilles avec pose et surveillance (pendant les six premiers mois) de lentilles optiques correctrices (dans les cas énumérés par le tarif interministériel des prestations sanitaires) :

Pour un oeil....................

40

Pour les deux yeux....................

50

Adaptation de lentilles thérapeutiques ou lentilles pansement....................

25

« Article 2

« Opérations sur les paupières, les sourcils

et la région orbito-faciale

Réfection palpébrale simple pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique....................

60 KCC 30

Réfection palpébrale totale en plusieurs plans, quelle que soit la technique, pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique....................

90 KCC 30

Chirurgie fonctionnelle du ptôsis et de la lagophtalmie....................

80 KCC 35

Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie)....................

20 KCC

Traitement chirurgical du chalazion et/ou des kystes des paupières....................

15 KC

Traitement chirurgical de l'entropion ou ectropion, ou du trichiasis ou du blépharochalasis....................

40 KCC

Ablation chirurgicale du xanthélasma :

Lésion unique....................

20 KC

Lésions multiples....................

30 KC

Sutures des plaies cutanéo-muqueuses des paupières....................

30 KCC

Injection rétro-bulbaire ou latéro-bulbaire, en série....................

8

Orbitotomie par voie antérieure avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs ou de pseudo-tumeurs inflammatoires....................

80 KCC 40

Orbitotomie avec trépanation osseuse pour tumeurs ou pseudotumeurs....................

100 KCC 40

Ablation d'une tumeur de l'orbite avec intervention intra-crânienne, pour chaque équipe....................

100 KCC 110

Enucléation....................

50 KCC

Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse....................

80 KCC 30

Exentération de l'orbite....................

90 KCC 35

Réfection totale d'une cavité orbitaire avec greffe (muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale)....................

100 KCC 40

« Article 3

« Chirurgie de l'appareil lacrymal

Cathétérisme des voies lacrymales avec anesthésie régionale....................

10

Cathétérisme avec pose d'une sonde bicanaliculo-nasale....................

40 KC

Ablation chirurgicale du sac lacrymal....................

40 KCC

Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie....................

100 KCC 40

Réparation canaliculaire avec ou sans intubation....................

80 KCC 35

Pose d'un clou méatique en cas d'atrésie ou de sécheresse oculaire....................

25 KC

« Article 4

« Chirurgie de la conjonctivite et du segment antérieur du globe

Exploration et suture d'une plaie simple de conjonctive....................

25 KC

Ablation ou destruction d'une lésion conjonctivale ou cure de symblépharon :

Suivie d'autoplastie conjonctivale par glissement....................

25 KCC

Suivie de greffe conjonctivale ou de muqueuse buccale....................

50 KCC

Recouvrement conjonctival....................

20 KC

Greffe étendue de conjonctive ou de muqueuse buccale pour brûlure....................

50 KCC

Cryoapplication sur la cornée et cryoapplication sur la conjonctive bulbaire ou palpébrale, par séance (avec entente préalable au-delà de la cinquième séance)....................

10

Ponction de la chambre antérieure pour prélèvement et/ou injection thérapeutique....................

15 KC

Traitement d'une plaie simple cornéenne ou cornéosclérale, unique ou multiple, sous microscope opératoire....................

50 KCC 30

Traitement d'une plaie complexe de la cornée (avec hernie de l'iris ou du vitré) et/ou d'une plaie de la sclérotique (suivie d'indentation et de coagulation) (traitement sous microscope opératoire)....................

90 KCC 35

Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents de la région orbitaire, intéressant paupières, contenu orbitaire et os....................

100 KCC 50

Traitement du ptérygion :

Ablation chirurgicale simple....................

25 KC

Ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive ou de muqueuse buccale....................

50 KCC 30

Traitement chirurgical d'herpès cornéen ou d'ulcère infectieux....................

10 KC

Greffe de la cornée....................

120 KCC 50

« Article 5

« Chirurgie du segment postérieur du globe

Traitement du décollement de la rétine par indentation et coagulation quelles qu'en soient les techniques :

Limitées à un quadrant....................

100 KCC 40

Etendues (de plus d'un quadrant à toute la circonférence)....................

150 KCC 50

Vitrectomie postérieure simple....................

100 KCC 40

Vitrectomie associée à un tamponnement interne et/ou à une dissection épirétinienne et/ou à une endocoagulation....................

130 KCC 50

Section des brides vitréennes antérieures et/ou postérieures par photodisruption au laser....................

50 KC

Ablation d'éponge ou du matériel d'indentation après chirurgie du décollement de la rétine....................

40 KCC

« Article 6

« Photocoagulation du segment postérieur

Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles.

Photocoagulation de la périphérie rétinienne en cas de lésions dégénératives, en vue de la prévention du décollement de rétine :

Limitée à un quadrant....................

40 KC

Etendue à plus d'un quadrant, en plusieurs séances, en vue de réaliser un barrage périphérique circonférentiel (avec maximum de quatre séances sauf entente préalable), par séance (y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit)....................

50 KC

Photocoagulation panrétinienne périphérique en plusieurs séances (avec maximum de six séances sauf entente préalable), par séance (y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit)....................

60 KC

Photocoagulation de la région maculaire :

Avec laser Argon conventionnel....................

60 KC

Avec laser monochromatique ou laser à colorants....................

70 KC

Photocoagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances (avec maximum de deux, sauf entente préalable), y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit, par séance....................

60 KC

« Article 7

« Traitement de la cataracte

Extraction de la cataracte, quelle que soit la technique....................

100 KCC 40

Implantation ou explantation ou reposition d'un cristallin artificiel....................

60 KCC 40

Cure de hernie de l'iris et/ou du vitré (avec vitrectomie antérieure) avec sutures sous microscope opératoire....................

60 KCC 40

Iridotomie, iridectomie ; capsulotomie et/ou membranulectomie ; section des brides et libération de synéchies et/ou d'adhérences dans le segment antérieur :

Par voie chirurgicale classique....................

40 KCC

Par photocoagulation ou photodisruption au laser (y compris les consultations de contrôle post-laser dans le mois qui suit)....................

40 KC

« Article 8

« Ablation des corps étrangers intra-oculaires

Corps étrangers superficiels non transfixiants du segment antérieur....................

10 KC

Corps étrangers inta-oculaires :

Dans le segment antérieur de l'oeil....................

50 KCC 30

Dans le segment postérieur de l'oeil....................

100 KCC 40

« Article 9

« Traitement du glaucome

Traitement chirurgical du glaucome :

Iridectomie, iridotomie....................

40 KCC

Simple (cyclodialyse, cyclodiathermie)....................

60 KCC 30

Intervention fistulisante, quelle qu'en soit la technique, y compris par valve et tubes de drainages....................

100 KCC 40

Traitement du glaucome chronique à angle ouvert par photocoagulation ou photodisruption en une ou deux séances, pour une période de six mois (y compris les contrôles de tension dans le mois qui suit le traitement), par séance....................

60 KC

Traitement du glaucome par ultra-sons....................

60 KC

« Article 10

« Opérations sur les muscles de l'oeil

Traitement du strabisme :

Sur un oeil....................

60 KCC 30

Sur les deux yeux....................

90 KCC 40

Traitement d'une paralysie oculomotrice et/ou chirurgie du nystagmus....................

90 KCC 40

« Article 11

« Circonstances particulières motivant une majoration

Les interventions pour glaucosme, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un oeil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions ont leur coefficient majoré de 25 %. Ces dispositions ne s'appliquent pas au deuxième alinéa de l'article 7.

Ces mêmes interventions pratiquées chez l'enfant de moins d'un an ont leur coefficient majoré de 25 %.

Interventions chirurgicales simultanées sur la cornée, le cristallin, le vitré et/ou la rétine, y compris les implantations de cristallin et la chirurgie antiglaucomateuse, lorsque trois d'entre elles au moins sont associées....................

200 KCC/E 80

Chirurgie combinée du glaucome et de la cataracte au cours de la même séance opératoire comportant extraction de la cataracte, implantation cristallinienne, intervention fistulisante....................

180 KCC 60

« Article 12

« Orthoptie et rééducation de l'amblyopie

Traitement de l'amblyopie (euthyscopie), par série de vingt séances d'au moins vingt minutes, par séance....................

5 E

Ce traitement effectué par un médecin doit comprendre :

- réfraction et contrôle de l'acuité visuelle ;

- examen du fond de l'oeil ;

- vérification de la fixation maculaire ;

- illumination rétinienne (pour certains cas d'amblyopie).

Traitement du strabisme avec maximum de vingt séances, sauf accord avec le contrôle médical, par séance d'au moins vingt minutes....................

5 E

Traitement des hétérophories et insuffisances de convergence, avec maximum de douze séances, sauf accord avec le contrôle médical, par séance d'au moins vingt minutes....................

4 E

Bilan orthoptique comportant :

1. La détermination subjective de l'acuité visuelle ;

2. La détermination subjective de la fixation ;

3. Le bilan des déséquilibres oculomoteurs extrinsèques ;

Avec établissement d'un compte rendu détaillé à la disposition du médecin-conseil, sur sa demande.

Par séance, d'une durée minimum de trente minutes, avec un maximum de deux séances par an, sauf entente préalable....................

8

« Chapitre III

« Oreille

« Article 1er

« Investigations

Ces investigations doivent comporter la rédaction d'un compte rendu.

Prise d'un seuil tonal liminaire et éventuellement supraliminaire quelle que soit la technique utilisée : classique, automatique ou les deux simultanément....................

10

Examen audiométrique tonal et vocal....................

15

Examen audiométrique spécial de l'enfant....................

15

Audiométrie tonale liminaire avec étude de l'impédance acoustique et supraliminaire avec étude de la sensation suivant l'axe du temps par audiométrie classique ou automatique, quel que soit le nombre de tests effectués....................

25

Examen labyrinthique....................

10

Examen électronystagmographique....................

30

« Article 2

« Oreille externe

Ablation de bouchon de cérumen ou épidermique uni ou bilatéral....................

5

Ablation de bouchons épidermiques, sous anesthésie générale....................

10

Ablation de corps étranger non enclavé du conduit auditif externe....................

5

Ablation de corps étranger enclavé du conduit auditif externe....................

10

Ablation de corps étranger nécessitant une opération sanglante....................

30 KCC

Exérèse d'une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe....................

60 KCC

Traitement par curetage d'un othématome important....................

15 KCC

Chirurgie corrective bilatérale des oreilles décollées....................

60 KCC 30

Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés....................

120 KCC/E 40

Résection simple d'une tumeur maligne de l'oreille externe....................

20 KCC

Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe....................

60 KCC

« Article 3

« Oreille moyenne

Paracentèse du tympan unilatérale....................

10

Ablation d'un polype de l'oreille moyenne....................

10 KC

Injection transtympanique, avec maximum de quatre....................

10

Drainage permanent transtympanique sous microscopie pour otite séreuse (traitement global)....................

30

Traitement des otites chroniques par aspiration sous microscope :

La séance (avec maximum de six séances)....................

10

Mastoïdectomie....................

80 KCC 30

Evidement pétro-mastoïdien....................

120 KCC 50

Exploration chirurgicale de l'oreille moyenne sous microscope....................

80 KCC 30

Myringoplastie simple....................

80 KCC 30

Mobilisation de l'étrier....................

80 KCC 30

Fenestration, trépanation labyrinthique, platinectomie totale ou partielle reconstitutive....................

150 KCC 60

Tympanoplastie (y compris le temps osseux), quelle que soit la technique....................

150 KCC 60

Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne....................

200 KCC 110

« Article 4

« Nerf facial

Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par décompression intrapétreuse....................

120 KCC 40

Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par greffe intrapétreuse....................

150 KCC 60

« Chapitre IV

« Face

« Article 1er

« Nez

Traitement du rhinophyma par décortication....................

30 KCC

Plastie narinaire réparatrice uni ou bilatérale....................

80 KCC/E 30

Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale....................

60 KCC

Traitement de la rhinite atrophique uni ou bilatérale par injection de substance plastique....................

30

Réduction d'une fracture récente du nez avec l'appareillage....................

20

Rhinoplastie postraumatique, y compris le traitement de la cloison....................

100 KCC/E 30

Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation de lambeaux cutanés ....................

120 KCC/E 50

Ablation d'un corps étranger non enclavé des fosses nasales....................

5

Ablation d'un corps étranger enclavé des fosses nasales....................

10

Hémostase nasale pour épistaxis....................

10

Turbinectomie unilatérale....................

15 KCC

Résection de crête de cloison....................

15 KCC

Résection ou reposition de la cloison à visée réparatrice....................

60 KCC

Traitement d'une synéchie nasale....................

10

Traitement d'une oblitération choanale membraneuse unilatérale....................

20 KCC

Traitement d'une oblitération choanale osseuse ....................

100 KCC 30

Traitement d'un hématome ou abcès de la cloison....................

10 KC

Traitement d'une polypose nasale unilatérale en une ou plusieurs séances (y compris les récidives dans les trois mois)....................

15

Fermeture autoplastique d'une communication bucco-nasale ou bucco-sinusale....................

70 KCC 30

« Article 2

« Sinus

Ponction isolée du sinus maxillaire....................

10

Lavage de sinus par ponction ou par la méthode de Proëtz avec maximum de dix séances....................

5

Trépano-ponction du sinus frontal....................

15

Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d'une sinusite maxillaire....................

30

Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle qu'en soit l'origine, par trépanation de la fosse canine....................

80 KCC 30

Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale....................

80 KCC 30

Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal....................

100 KCC 40

Traitement d'une pansinusite unilatéraIe, quelle que soit la voie d'abord....................

120 KCC/E 50

Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus....................

180 KCC 80

« Article 3

« Traitement de diverses lésions de la face

Traitement chirurgical d'une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme)....................

10 KC

Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique ....................

60 KCC 30

Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée, quelle que soit la technique....................

80 KCC 30

Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris)....................

80 KCC 30

Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face, y compris éventuellement les extractions dentaires....................

40 KCC

Réfection uni ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne....................

150 KCC 60

« Chapitre V

« Bouche. - Pharynx

(parties molles)

« Article 1er

« Lèvres

Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme....................

80 KCC 30

Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurs temps....................

120 KCC

Premier temps....................

40

Les autres....................

25

Traitement chirurgical de :

Bec de lièvre unilatéral simple....................

60 KCC 30

Bec de lièvre total sans division vélopalatine ....................

80 KCC 40

Division vélopalatine....................

100 KCC 40

Bec de lièvre avec division vélopalatine ....................

120 KCC 50

Retouche de bec-de-lièvre ou de division vélopalatine, six mois au moins après l'opération principale....................

30 KCC

« Article 2

« Langue

Incision d'un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale....................

20 KCC

Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié....................

10 KC

Glossectomie partielle correctrice....................

60 KCC

« Article 3

« Plancher de la bouche

Incision d'un abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie sushyoïdienne....................

40 KCC

Excision par voie buccale d'un kyste du plancher de la bouche....................

20 KC

« Article 4

« Pharynx

Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications....................

20 KCC

Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l'enfant, y compris le traitement éventuel des complications....................

30 KCC

Amygdalectomie totale chez l'adulte (à partir de quinze ans)....................

40 KCC

Traitement des hémorragies amygdaliennes post-opératoires chez l'adulte....................

20 KCC

Electrocoagulation ou cryothérapie des amygdales :

Chaque séance....................

5

Avec un plafond de....................

30

Ablation d'un polype choanal....................

20 KC

Incision d'un abcès simple de l'amygdale....................

10 KC

Incision d'un phlegmon péri-amygdalien ou rétro-pharyngien....................

20 KCC

Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien....................

50 KCC

Pharyngotomie....................

100 KCC 40

Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé....................

50 KCC

Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation)....................

180 KCC 80

Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélopalatine, quel que soit le procédé ....................

150 KCC 60

« Article 5

« Glandes salivaires

Injection de substance de contraste dans les glandes salivaires (cliché non compris)....................

15

Traitement chirurgical par voie buccale d'une lithiase salivaire :

Ablation d'un calcul antérieur par incision muqueuse simple....................

10 KC

Ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur....................

30 KCC

Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée....................

50 KCC

Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide....................

50 KCC 30

Ablation d'une lésion de la glande parotide :

Sans dissection du nerf facial....................

80 KCC 30

Avec dissection du nerf facial....................

150 KCC 70

« Article 6

« Traitement de tumeurs diverses

Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire :

D'une lésion intrabuccale de l'oro-pharynx....................

5

D'une lésion intrabuccale de l'hypo-pharynx ou du cavum....................

10

Exérèse d'une tumeur bénigne de la bouche....................

15 KC

Ablation par voie endo-buccale de fistules et gros kystes congénitaux....................

80 KCC 30

Diathermo-coagulation d'une leucoplasie, d'un lupus ou d'une tumeur bénigne....................

5

Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue....................

50 KCC

Diathermo-coagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale....................

50 KCC

Avec électronécrose du maxillaire....................

100 KCC 30

Tumeur maligne de l'oro-pharynx ou du plancher de la bouche :

Résection sans curage ganglionnaire....................

80 KCC 30

Résection avec curage ganglionnaire....................

150 KCC 50

Résection avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire et résection du maxillaire....................

180 KCC 80

Fibrome naso-pharyngien....................

180 KCC 80

Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire....................

200 KCC 100

Ablation d'une glande salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne....................

80 KCC 35

Parotidectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire....................

180 KCC 80

« Chapitre VI

« Maxillaires

« Article 1er

« Fractures

Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées - traitement radiculaire non compris....................

50 KC

Traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris)....................

60 KC

Traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris)....................

100 KC 40

Traitement d'une disjonction crânio-faciale (appareillage compris) :

Sans déplacement....................

80 KCC 30

Avec déplacement....................

120 KCC 50

Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris)....................

150 KCC 80

Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures des maxillaires, de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise)....................

100 KCC 40

Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris), voir : traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire, avec supplément de 50 %.

« Article 2

« Lésions infectieuses

Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire....................

10 KC

Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable)....................

50 KCC

« Article 3

« Malformations et tumeurs

Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique....................

30 KC

Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux....................

80 KCC 30

Ostéotomie unilatérale du maxillaire inférieur :

Par voie exo-buccale....................

80 KCC 30

Par voie endo-buccale....................

100 KCC 40

Ostéotomie segmentaire pour prognathie ou rétrognathie supérieure....................

150 KCC 60

Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise)....................

200 KCC 90

Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale :

Par voie exo-buccale....................

150 KCC 60

Par voie endo-buccale....................

200 KCC 90

Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse....................

50 KCC

Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise)....................

120 KCC 40

Résection totale d'un hémi-maxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise)....................

120 KCC 50

Endo-prothèse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule....................

130 KCC 60

« Article 4

« Articulation temporo-maxillaire

Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule....................

5 KC

Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo-maxillaire, septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique....................

40 KCC

Ménicsectomie unilatérale, résection du condyle....................

80 KCC 30

Réduction sanglante de la luxation temporo-maxillaire....................

80 KCC 30

Arthroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente par articulation (endo-prothèse non comprise)....................

100 KCC 50

« Article 5

« Orthopédie dento-faciale

La responsabilité de l'assurance maladie est limitée aux traitements commencés avant le seizième anniversaire.

Tout traitement doit concerner les dysmorphoses corrigibles et doit être commencé au plus tard six mois après la date de l'accord sous peine de la caducité de celui-ci.

« 1. Examens

Examens avec prise d'empreinte, diagnostic et durée probable du traitement (les examens spéciaux concourant à l'établissement de ce diagnostic, et notamment radiographie dentaire, radiographie et téléradiographie de la tête sont remboursés en sus)....................

15

Avec analyse céphalométrique, en supplément....................

5

« 2. Traitements (entente préalable)

Rééducation de la déglutition et/ou de l'articulation de la parole : voir titre IV, chapitre II, article 2.

Lorsque la rééducation et le traitement sont effectués par le même praticien, la cotation de la rééducation ne peut, en aucun cas, s'ajouter à la cotation globale prévue pour le traitement d'orthopédie dento-faciale.

Traitement des dysmorphoses :

Par période de six mois....................

90

Avec un plafond de....................

540

Lorsqu'une phase de traitement est effectuée en denture lactéale ou mixte, elle est limitée à trois semestres. Exceptionnellement, un quatrième semestre peut être accordé après examen conjoint du patient avec le praticien-conseil.

En cas d'interruption provisoire du traitement :

Séance de surveillance (au maximum deux séances par semestre)....................

5

L'entente préalable est nécessaire pour chaque renouvellement annuel des soins. Cette entente peut porter sur une fraction d'année.

Le contrôle dentaire peut demander des examens qui seront remboursés dans les conditions habituelles.

Contention après traitement orthodontique :

Un avis technique favorable pour la contention ne peut être donné que si le traitement a donné des résultats positifs et dans la mesure où il se justifie techniquement :

Première année....................

75

Deuxième année....................

50

Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée....................

180

Orthopédie des malformations consécutives au bec-de-lièvre total ou à la division palatine :

Forfait annuel, par année....................

200

En période d'attente....................

60

Traitement d'orthopédie dento-faciale au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires, pour une période de six mois non renouvelable....................

90

La demande d'entente préalable doit être accompagnée d'une lettre du praticien qui doit effectuer l'intervention chirurgicale, motivant l'exécution du traitement.

« Chapitre VII

« Dents, gencives

« Section I

« Soins conservateurs

L'anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette sanction ne donne pas lieu à cotation.

« Article 1er

« Obturations dentaires définitives

Dents

permanentes

des enfants

de moins

de 13 ans

1. Cavité simple, traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces)....................

6 7 (1)

2. Cavité composée, traitement global intéressant deux faces....................

9 11 (1)

3. Cavité composée, traitement global intéressant trois faces et plus (1)....................

15 18 (1)

(1) Aux termes de l'arrêté du 30 mai 1997 ces inscriptions seront remplacées à compter du 1er juillet 1998 par les inscriptions ci-dessous :

1. Cavité simple, traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces.................... 7 7.

2. Cavité composée, traitement global intéressant deux faces.................... 12 12.

3. Cavité composée, traitement global intéressant trois faces et plus.................... 15 18.

Les matériaux utilisés pour les actes ci-dessus (1, 2 et 3) doivent être radio-opaques et détectables par des moyens physiques.

....................

7 10

Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global) :

Groupe incisivo-canin....................

10 12

Groupe prémolaires....................

15 19

Groupe molaires....................

25 30

Lorsque les actes ci-dessus énoncés : 1, 2, 3 et 4 sont effectués sous anesthésie générale, ils doivent faire l'objet d'une demande d'entente préalable.

« Article 2

« Hygiène bucco-dentaire et soins des parodontopathies

Détartrage complet sus et sous-gingival (effectué en deux séances au maximum), par séance....................

12

Ligature métallique dans les parodontopathies....................

8

Attelle métallique dans les parodontopathies....................

40 E

Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou de crochets....................

70 E

« Section II

« Soins chirurgicaux

« Article 1er

« Extractions

Lorsqu'une ou plusieurs extractions dentaires sont effectuées sous anesthésie générale, une demande d'entente préalable est nécessaire.

L'anesthésie locale ou loco-régionale pour les actes de cette section ne donne pas lieu à cotation.

Extraction :

D'une dent permanente....................

10 KC

De chacune des suivantes au cours de la même séance....................

5 KC

Extraction :

D'une dent lactéale, quelle que soit la technique....................

8 KC

De chacune des suivantes au cours de la même séance....................

4 KC

Extraction d'une dent par alvéolectomie....................

10 KC

Lorsque les extractions sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont pour :

Une à douze extractions....................

25

Treize et au-dessus....................

30

Pour les actes qui suivent, une radiographie préopératoire est obligatoire :

L'anesthésie générale peut être effectuée sans demande d'entente préalable, lorsque au minimum trois dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe sont extraites au cours d'une même séance :

Extraction des dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe :

La première....................

40 KC

Chacune des suivantes au cours de la même séance....................

20 KC

Lorsque les extractions de dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe, sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont :

Pour une dent....................

25

Pour deux dents ou plus....................

40

Germectomie pour une autre dent que la dent de sagesse....................

20 KC

Extraction d'une dent incluse ou enclavée....................

40 KC

Extraction d'une canine incluse....................

50 KC 30

Extraction d'une odontoïde ou d'une dent surnuméraire incluse ou enclavée....................

40 KC

Extraction d'une dent en désinclusion non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse....................

20 KC

Extraction d'une dent en désinclusion dont la couronne est sous muqueuse en position palatine ou linguale....................

50 KC 30

Extraction d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du menton, sinus)....................

80 KC 30

Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse, traitement radiculaire éventuel, réimplantation, contention :

D'une dent....................

100 KC/E 30

De deux dents....................

150 KC/E 40

« Article 2

« Traitement des lésions osseuses et gingivales

Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine dentaire....................

40 KC

Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse....................

30 KC

Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale :

Localisée, et dans une autre séance que celle de l'extraction....................

5 KC

Etendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine....................

15 KC

Etendue à la totalité de la crête....................

30 KC

Curetage péri-apical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal non compris)....................

15 KC

Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire) :

Kyste de petit volume par voie alvéolaire élargie....................

15 KC

Kyste étendu aux apex de deux dents et nécessitant une trépanation osseuse....................

30 KC

Kyste étendu à un segment important du maxillaire....................

50 KC 30

Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitements des canaux.

Pour la cure d'un kyste par marsupialisation, les coefficients sont de 50 % des précédents.

Gingivectomie :

Gingivectomie étendue à un sextant : (de canine à canine, de prémolaire à dent de sagesse)....................

20 E KC

Traitement d'une hémorragie post-opératoire dans une séance autre que celle de l'intervention....................

10

« Article 3

« Chirurgie préprothétique (prothèse immédiate non comprise) (entente préalable)

Désinsertion musculaire :

1. D'un vestibule supérieur ou inférieur....................

40 KCC

2. Du plancher de la bouche avec section des mylohyoïdiens....................

60 KCC

3. Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée....................

40 KCC

« Section III

« Prothèse dentaire

« Article 1er

« Conditions générales d'attribution

1. Conformément aux dispositions de l'article L. 322-6 du code de la sécurité sociale, les assurés n'ont droit qu'à la prestation d'appareils fonctionnels et thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession.

2. L'accord préalable de la caisse est nécessaire.

3. En ce qui concerne le traitement prothétique des arcades dentaires, les coefficients prévus s'appliquent aux techniques actuelles de réalisation (empreintes, montage, dents et matériaux) permettant un appareillage conforme aux données acquises de la science.

4. Il n'est pas prévu de limitation pour la durée d'usage des prothèses en raison des modifications éventuelles de la morphologie de la bouche et de l'usure des appareils ou des dents : le renouvellement des prothèses est soumis à l'avis du contrôle médical auquel le ou les appareils à remplacer doivent être présentés, sauf cas de force majeure.

5. La prothèse demandée doit remplacer toutes les dents absentes sur une même arcade, sauf indications particulières.

6. Pour l'attribution d'un appareil de prothèse dentaire adjointe, cinq couples du groupe prémolaires et molaires en antagonisme physiologique dans la position d'occlusion normale doivent exister ou être rétablis par la prothèse de remplacement demandée (les dents de sagesse antagonistes comptant pour un demi couple).

« Article 2

« Prothèse dentaire conjointe

1. Couronne dentaire ajustée ou coulée, entièrement métallique....................

50

L'accord préalable de la caisse ne peut être donné que si la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation, en l'absence d'affection apicale, s'il existe un antagonisme valable, et sur présentation d'un cliché radiographique après traitement.

Sont en tout état de cause exclues du remboursement les couronnes préfabriquées et les couronnes posées sur les dents temporaires.

2. Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique de coulée....................

35

L'accord préalable de la caisse ne peut être donné que si la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation, s'il y a eu traitement et obturation radiculaire de la dent, en l'absence d'affection apicale, si la proposition intéresse une dent du groupe incisivo-canin ou du groupe prémolaire, s'il existe un antagonisme valable, et sur présentation d'un cliché radiographique après traitement.

Dépose des prothèses conjointes métalliques pour traitement radiothérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise, par élément pilier....................

18

« Article 3

« Appareils fonctionnels

A droit à un appareil de prothèse tout bénéficiaire présentant :

Soit moins de cinq couples du groupe prémolaires et molaires en antagonisme physiologique dans la position d'occlusion normale (les dents de sagesse antagonistes comptant pour un demi-couple) ;

Soit une édentation du groupe incisivo-canin partielle ou totale.

« Article 4

« Appareils thérapeutiques

Lorsque les conditions d'attribution à titre fonctionnel ne sont pas remplies, l'attribution d'un appareil de prothèse peut être autorisée après avis du contrôle médical, au titre thérapeutique, lorsqu'un état pathologique du sujet, dûment constaté par le médecin, peut être influencé par l'état de la denture.

« Article 5

« Appareils nécessaires à l'exercice de la profession

L'attribution d'un appareil de prothèse pourra être autorisée après avis du contrôle médical, lorsque les dents manquantes sont jugées indispensables à l'exercice normal de la profession habituelle déclarée par l'assuré sur la feuille de prothèse dentaire.

Nota. - En cas d'appareils demandés à titre thérapeutique ou nécessaires à l'exercice de la profession, l'attribution d'un appareil de prothèse immédiate pourra être autorisée, après avis du contrôle médical, sous réserve que les conditions générales d'attribution soient remplies.

Appareillage (appareil compris) :

D'une à trois dents....................

30

De quatre dents....................

35

De cinq dents....................

40

De six dents....................

45

De sept dents....................

50

De huit dents....................

55

De neuf dents....................

60

De dix dents....................

65

De onze dents....................

70

De douze dents....................

75

De treize dents....................

80

De quatorze dents....................

85

Dent prothétique contre plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément....................

10 E

Plaque base métallique, supplément....................

60 E

La plaque base métallique n'est acceptée :

- que si elle est justifiée par un articulé anormalement bas interdisant d'une façon absolue la plaque base en matière plastique avec dents contre-plaquées ou massives ;

- que si elle est indispensable à la stabilisation d'une prothèse maxillo-faciale.

Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque métallique de base, supplément....................

15 E

Réparation de fracture sur la plaque base matière plastique....................

10

Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique :

Premier élément....................

10

Les suivants, sur le même appareil....................

5

Dents contreplaquées ou massives, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur un appareil métallique :

Par élément....................

20

Réparation de fractures de la plaque base métallique, non compris, s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique....................

15

Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique :

Par élément....................

3

Remplacement de facette ou dent à tube....................

8

« Chapitre VIII

« Prothèse restauratrice maxillo-faciale

Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non comprise) :

Pour perforation palatine de moins de 1 cm....................

25

Pour perte de substance du maxillaire ou de la mandibule (par exemple résection chirurgicale, électrocoagulation) :

S'il s'agit d'une prothèse partielle....................

40

S'il s'agit d'une prothèse complète....................

80

Pour perte de substance vélopalatine....................

100

Prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise)....................

150

Chapes de recouvrement (support de prothèse vélopalatine), par élément....................

25

Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé....................

60 E

Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe)....................

130

Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle)....................

80

Appareillage par appui péricrânien....................

60

Appareillage par appareil guide :

Sur une arcade....................

40

Sur deux arcades....................

80

Appareillage de distension des cicatrices vicieuses....................

80

Appareil porte-radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations ionisantes....................

80

Appareil de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire ou péricrânien....................

140

Moulage facial....................

20

Prothèse plastique faciale (par exemple, du pavillon de l'oreille ou du nez) ; prise en charge, après entente préalable, suivant devis du praticien traitant.

« TITRE IV

« ACTES PORTANT SUR LE COU

« Chapitre Ier

« Tissu cellulaire, muscles

Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico-facial....................

20 KCC

Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée....................

15 KCC

Suivie de la confection d'un appareil plâtré....................

40 KCC

Scalénotomie....................

40 KCC

Ablation de fistules et gros kystes congénitaux....................

80 KCC 30

« Chapitre II

« Larynx

« Article 1er

« Actes de diagnostic et chirurgicaux

Etude isolée de la mobilité pharyngo-laryngée lors de la phonation, quelle que soit la technique utilisée et le nombre d'épreuves effectuées....................

10

Laryngoscopie directe en suspension, avec biopsie(s) éventuelle(s), sous anesthésie générale....................

3030

Epluchage du larynx sous laryngoscopie directe en suspension, sous anesthésie générale....................

50 KC 30

Nasofibrolaryngoscopie....................

15

Supplément pour biopsie(s) éventuelle(s)....................

5

Panendoscopie des voies aérodigestives supérieures effectuée en salle d'opération, pour le bilan d'une lésion néoplasique, comprenant l'étude du larynx dans ses trois étages, l'étude de la trachée et de l'oesophage jusqu'au cardia et éventuellement l'étude des sinus, avec biopsie(s) éventuelle(s)....................

6040

Dilatation laryngée, par séance....................

10

Ouverture d'une collection endo ou périlaryngée par les voies naturelles....................

20 KC

Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles....................

40 KC

Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx....................

20 KC

Traitement chirurgical par voie externe des sténoses laryngo-trachéales et des paralysies laryngées....................

150 KCC 60

Thyrotomie....................

80 KCC 30

Laryngectomie partielle....................

100 KCC 40

Laryngectomie totale ou sus-glottique....................

180 KCC 80

Pharyngolaryngectomie avec curage ganglionnaire....................

250 KCC 130

Injection de produit opaque pour laryngographie....................

10

« Article 2

« Rééducation de la voix, du langage et de la parole

Toute série de traitement ainsi que son renouvellement est soumise à la formalité de l'entente préalable. Pour la première série de traitement, le contrôle médical doit disposer soit d'un bilan fonctionnel de la phonation, soit d'un bilan phonétique du langage, soit d'un bilan de la pathologie du langage oral ou écrit, avec examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral ou écrit si nécessaire et s'il n'est pas inclus dans les bilans précédents.

Pour les prolongations à partir de la cinquantième séance, le contrôle médical doit disposer soit d'un bilan phonétique du langage, soit d'un bilan fonctionnel de la phonation, soit d'un bilan de la pathologie du langage oral ou écrit :

« 1. Examens avec compte rendu écrit obligatoire

Bilan fonctionnel de la phonation....................

16

Bilan phonétique du langage....................

16

Examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral ou écrit....................

16

Bilan de la pathologie du langage oral ou écrit....................

16

« 2. Rééducation individuelle (entente préalable)

La séance doit avoir une durée minimale de trente minutes, sauf mention particulière.

La première série de trente séances est renouvelable par séries de vingt séances au maximum :

Troubles d'articulation isolés chez des sujets ne présentant pas d'affection neurologique, par séance....................

5

Troubles de l'articulation liés à des déficiences perceptives, troubles de la phonation liés à des divisions palatines ou à des insuffisances vélaires, par séance....................

8

Rééducation de la déglutition et/ou de l'articulation de la parole, par séance....................

8

Apprentissage de la voix oesophagienne , dysarthries neurologiques, rééducation de la pathologie du langage écrit, de la lecture, du calcul, de l'écriture ; rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance....................

10

Rééducation des retards du langage ou de la parole, y compris l'éducation précoce, rééducation du bégaiement, apprentissage isolé de la lecture labiale en cas de surdité acquise, par séance....................

12

Rééducation du langage dans les états neurologiques (séance d'une durée de quarante-cinq minutes), rééducation ou conservation du langage et de la parole dans les surdités (séance d'une durée de quarante-cinq minutes), apprentissage précoce de la parole, de la voix, du langage dans les surdités du premier âge, appareillées ou non, par séance....................

15

« 3. Rééducation nécessitant des techniques de groupe

(entente préalable)

Cette rééducation doit être dispensée à raison d'au moins un praticien pour quatre malades.

Par première série de trente séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable par série de vingt séances au maximum :

« - rééducation du bégaiement, du retard de langage ou de la parole chez l'adulte ou le jeune enfant à partir du quatrième anniversaire ;

« - démutisation chez le jeune enfant atteint de surdité sévère ;

« - rééducation de la pathologie du langage écrit nécessitant des techniques de groupe ;

« - rééducation des dysphonies et apprentissage de la voix oesophagienne nécessitant des techniques de groupe ;

« - rééducation des aphasies ;

« - apprentissage de la lecture labiale dans la surdité de l'enfant et dans la surdité acquise ;

Par séance....................

5

« Chapitre III

« Corps thyroïde

Hémithyroïdectomie partielle....................

60 KCC 30

Hémithyroïdectomie totale....................

80 KCC 40

Thyroïdectomie totale....................

120 KCC 50

Avec évidement ganglionnaire....................

150 KCC 70

Parathyroïdectomie unilatérale....................

100 KCC 40

« Chapitre IV

« Trachée. - OEsophage

Intubation trachéale isolée en dehors d'une intervention chirurgicale....................

10

Intubation trachéo-bronchique sélective pour une intervention chirurgicale endo-thoracique, en supplément....................

20 KC

Trachéotomie, trachéostomie, traitement chirurgical d'une plaie de la trachée....................

50 KCC

OEsophagotomie, oesophagostomie, traitement chirurgical d'une fistule oesophagienne....................

80 KCC 30

Résection d'un diverticule cervical de l'oesophage....................

100 KCC 30

« TITRE V

« ACTES PORTANT SUR LE RACHIS

OU LA MOELLE EPINIERE

« Article 1er

« Traitement neuro-chirurgical des affections intra-rachidiennes

« 1. Lésions expansives rachidiennes et intra-rachidiennes

Corporectomie vertébrale avec reconstruction....................

250 KCC 110

Exérèse d'une lésion expansive épidurale (plus ou moins vertébrale)....................

150 KCC 80

Exérèse d'une lésion expansive intra-durale, extra-médullaire....................

180 KCC 80

Exérèse d'une lésion intra-médullaire (inférieure ou égale à quatre métamères)....................

300 KCC 130

Exérèse d'une lésion intra-médullaire (supérieure à quatre métamères)....................

450 KCC 150

Ponction d'un kyste intra-médullaire....................

150 KCC 50

Exérèse d'une lésion expansive géante de la queue de cheval....................

400 KCC 130

Exérèse d'une lésion expansive en sablier....................

250 KCC 110

« 2. Lésions vasculaire de la moelle

Traitement d'une malformation artérioveineuse médullaire....................

400 KCC 130

Evacuation d'un hématome intra-rachidien....................

150 KCC 60

« 3. Traumatismes vertébro-médullaires

Mise en place d'une traction cervicale (étrier, halo)....................

50 KC

Réduction non sanglante d'une luxation vertébrale....................

60 KC

Ostéosynthèse vertébrale par plaques, tiges ou crochets....................

150 KCC 60

« 4. Malformations vertébro-médulaires

Traitement d'une cavité syringomyélique (ponction, drainage)....................

150 KCC 60

Traitement d'une malformation de la charnière crânio-cervicale (voie postérieure)....................

200 KCC 90

Traitement d'une malformation de la charnière crânio-cervicale (voie transorale)....................

300 KCC 130

Traitement d'une myélo-méningocèle (spina bifida)....................

150 KCC 90

Traitement des fistules sacrococcygiennes....................

60 KCC

« 5. Lésions disco-vertébrales dégénératives

(quel que soit le nombre d'étages contigus traités)

Hernie discale lombaire (traitement chirurgical)....................

120 KCC 60

Hernie discale lombaire (chimionucléolyse percutanée)....................

40 KC

Hernie discale dorsale (voie postérieure ou postéro-latérale....................

150 KCC 60

Avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon....................

50 KCC

Hernie discale dorsale (voie antérieure ou antéro-latérale)....................

200 KCC 90

Avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon....................

50 KCC

Hernie discale cervicale (molle ou cervicarthrosique)....................

150 KCC 60

Avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon....................

50 KCC

Laminectomie pour sténose du canal cervical portant sur au moins trois niveaux (avec ou sans hernie)....................

150 KCC 70

Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris le prélèvement du greffon)....................

50 KCC

Laminectomie pour sténose du canal lombaire portant sur au moins deux niveaux (avec ou sans hernie)....................

150 KCC 70

Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris le prélèvement du greffon)....................

50 KCC

« Article 2

« Actes portant sur le rachis

Les coefficients de cet article ne se cumulent pas avec ceux de l'article 1er ci-dessus.

Discographie d'un disque....................

20

Réduction d'une scoliose par manoeuvre orthopédique (appareil plâtré compris), chaque séance....................

40

Abord des lésions rachidiennes par voie postérieure :

Sans greffon ni ostéosynthèse....................

120 KCC 50

Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon....................

150 KCC 70

Abord des lésions rachidiennes par voie antérieure ou antéro-latérale :

Sans greffon ni ostéosynthèse....................

150 KCC 50

Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon....................

200 KCC 70

Traitement chirurgical d'une scoliose ou d'une cyphose avec réduction et fixation, y compris le prélèvement éventuel du greffon :

Sans ostéosynthèse....................

200 KCC 100

Avec ostéosynthèse....................

250 KCC 110

Traitement d'une scoliose et/ou d'une cyphose, avec réduction, fixation et ostéosynthèse, portant sur au moins cinq niveaux vertébraux, y compris le prélèvement éventuel du greffon....................

300 KCC 180

Traitement chirurgical complet du spondylolisthésis (comprenant au minimum la résection de l'arc postérieur, la réduction, l'ostéosynthèse et la fusion intersomatique), y compris la prise de greffon, la laminectomie éventuelle et la libération des racines....................

250 KCC 110

Extraction d'un corps étranger intrarachidien....................

120 KCC 50

Ablation isolée du coccyx....................

10 KCC

Injection épidurale....................

8

« TITRE VI

« ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPERIEUR

Les cotations comprennent l'appareillage postopératoire éventuel :

Les clichés radiographiques pris avant et après le traitement doivent être fournis.

Extirpation d'un os du carpe....................

40 KCC

Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse....................

60 KCC

Ablation de la clavicule....................

50 KCC

Ablation de l'omoplate....................

60 KCC

Amputation inter-scapulo-thoracique....................

150 KCC 60

Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann....................

120 KCC 50

Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l'épaule, du coude....................

120 KCC 40

Main :

Ablation d'un ongle....................

10 KC

Ablation d'exostose sous-unguéale....................

20 KC

Excision d'un panaris....................

10 KC

Traitement chirurgical d'un phlegmon profond de la main....................

20 KCC

Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digitales....................

40 KCC

Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digito-carpiennes....................

60 KCC

Sutures primitives des tendons de la main (y compris le traitement de la plaie) :

Lésion des tendons extenseurs :

Un doigt....................

50 KCC

Deux doigts....................

70 KCC 30

Trois doigts ou plus....................

80 KCC 30

Lésion des tendons fléchisseurs :

Un doigt....................

60 KCC

Deux doigts....................

80 KCC 30

Trois doigts ou plus....................

100 KCC 30

Rétablissement secondaire de la fonction après section des tendons quel que soit le procédé :

Tendons extenseurs :

Un doigt....................

60 KCC

Deux doigts....................

90 KCC 30

Trois doigts ou plus....................

120 KCC 40

Tendons fléchisseurs :

Un doigt....................

100 KCC 30

Deux doigts....................

120 KCC 40

Trois doigts ou plus....................

150 KCC 50

Ténolyse des tendons extenseurs :

Un doigt....................

60 KCC

Deux doigts....................

80 KCC

Trois doigts ou plus....................

100 KCC 30

Ténolyse des tendons fléchisseurs :

Un doigt....................

80 KCC

Deux doigts....................

100 KCC

Trois doigt ou plus....................

120 KCC 30

Doigt à ressort....................

30 KCC

Synovectomie totale d'une ou plusieurs gaines des extenseurs ou des fléchisseurs....................

100 KCC 30

Cette cotation n'est cumulable ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé ni avec celle de la libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien, figurant au chapitre VI du titre II.

Suture d'un ou plusieurs ligaments....................

20 KCC

Ligamentoplastie :

Un ligament....................

40 KCC

Deux ligaments....................

50 KCC

Trois ligaments ou plus....................

70 KCC

Chirurgie réparatrice des articulations des doigts (ligamentoplastie, arthrolyse ou arthroplastie, etc.) pour rhumatisme, traumatisme fermé ou ancien, etc. :

Une articulation....................

50 KCC

Deux articulations....................

60 KCC

Trois articulations....................

70 KCC 30

Arthrodèse d'un doigt :

Une articulation....................

40 KCC

Deux articulations....................

50 KCC

Trois articulations....................

70 KCC 30

Arthrodèse intermétacarpienne....................

60 KCC

Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt....................

10 KCC

Dans le cas d'amputation ou de désarticulation simultanée portant sur plusieurs doigts, la première opération est cotée intégralement, la suivante fait l'objet d'une demi-cotation et les autres ne sont pas cotées.

Traitement chirurgical des lésions palmaires ou digitales aponévrotiques ou cutanées de la maladie de Dupuytren....................

120 KCC 40

A l'exclusion de l'aponévrotomie simple....................

60 KCC

Traitement chirurgical de la syndactylie (greffe comprise) :

Une commissure....................

80 KCC

Deux commissures....................

100 KCC 30

Phalangisation d'un métacarpien....................

80 KCC 30

Pollicisation d'un doigt....................

180 KCC 50

Transposition d'un doigt en dehors de la pollicisation....................

100 KCC 30

« TITRE VII

« ACTES PORTANT SUR LE THORAX

« Chapitre Ier

« Sein

Galactographie....................

15

Drainage d'un abcès profond du sein....................

20 KC

Plastie d'un sein pour hypertrophie....................

100 KCC 40

Ablation d'une tumeur bénigne du sein sous anesthésie locale....................

30 KC

Mastectomie partielle ou totale....................

50 KCC

Mastectomie partielle ou totale avec curage axillaire....................

100 KCC 60

Même intervention avec curage mammaire interne, en supplément....................

30 KCC 15

Même intervention avec curage sus-claviculaire, en supplément....................

30 KCC 15

Pose d'un repère pour micro-calcification(s), détectée(s) par mammographie, incluant l'hameçon....................

20

Mise en place d'une prothèse mammaire (après mastectomie ou agénésie mammaire) ou remplacement d'une prothèse mammaire dont l'ablation est liée à un état pathologique....................

60 KCC/E 30

Le remplacement inclut, par définition, l'ablation d'une ancienne prothèse.

Ablation liée à un état pathologique d'une prothèse mammaire, sans remplacement....................

45 KCC/E 30

« Chapitre II

« Paroi thoracique

Extirpation d'un abcès froid thoracique, avec ou sans résection d'une côte....................

60 KCC

Traitement en un ou plusieurs temps des anomalies régionales de la paroi thoracique (type en carène ou en entonnoir, etc.)....................

180 KCC 70

Traitement par procédés non sanglants des traumatismes fermés graves du thorax, à l'exclusion des actes de réanimation et d'assistance respiratoire....................

40 KC

Résection totale ou partielle d'une côte (sauf la première)....................

30 KCC

Résection totale ou partielle de la première côte....................

60 KCC 30

Pleurectomie, pariétectomie, thoracoplastie, plasties pour réfection pariétale, chaque temps....................

100 KCC 30

Myoplastie étendue avec mobilisations musculaires multiples....................

180 KCC 70

Création d'une cavité pariétale pour pneumothorax ou plombage....................

100 KCC 50

« Chapitre III

« Plèvre. - Poumons

« Article 1er

« Explorations fonctionnelles respiratoires

Toutes les cotations ci-dessous comprennent la rédaction de conclusions ; le contrôle médical a le droit d'exiger du médecin la communication des tracés et doit les lui renvoyer.

La mesure de l'oxymétrie et de la capnimétrie réalisée par autotest(s) ne peut donner lieu à cotation.

Mesures isolées de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris) précisant, outre les résultats, les indications de l'examen et l'origine du prélèvement, avec un maximum de deux cotations par jour....................

21

Spirographie complète avec mesures multiples de la capacité vitale, du VEMS, détermination du volume résiduel de la ventilation maximale et de la consommation du volume d'oxygène et éventuellement épreuve pharmacodynamique qualitative....................

30

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

45

Même examen que la spirographie complète sans mesure du volume résiduel....................

20

Même examen que le précédent avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

35

Epreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité....................

25

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

40

Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène avant, pendant et après l'exercice....................

20

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

35

Exercice de quinze minutes ou plus, à puissance constante et croissante, avec période témoin de cinq minutes avant et période de récupération de cinq minutes, avec enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve....................

40

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

55

Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration....................

20

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

35

Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration, avec épreuve d'exercice....................

30

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

45

Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvements et dosages compris)....................

40

Adaptation à l'oxygénothérapie dans le cadre d'une insuffisance respiratoire chronique grave: mise en route et surveillance au cours des vingt-quatre premières heures, avec un minimum de deux mesures de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

36

Etude de la mécanique ventilatoire :

Par barographie oesophagienne comportant l'établissement de courbes volume-pression, avec étude des propriétés statiques du poumon, mesure de la compliance dynamique et du travail ventilatoire....................

30

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

45

Par pléthysmographie de la ventilation pulmonaire y compris mesure des volumes, des débits, de la capacité résiduelle fonctionnelle et de la résistance des voies aériennes, y compris éventuellement la spirographie complète....................

40

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

55

Par la mesure de la résistance des voies aériennes, par l'interruption du courant aérien ou par oscillation....................

30

Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)....................

45

« Article 2

« Actes de chirurgie

Création, insufflation ou exsufflation de pneumothorax....................

10

Ponction de la plèvre (à but diagnostique ou thérapeutique)....................

4

Pleuroscopie (à but diagnostique ou thérapeutique)....................

40

Symphyse provoquée (y compris la pleuroscopie et suites opératoires)....................

40 KC

Ponction évacuatrice de la plèvre, (avec ou sans lavage)....................

12

Ponction biopsie de la plèvre avec évacuation pleurale....................

15

Aspiration ou drainage endo-cavitaire....................

20

Pleurotomie simple....................

20 KC

Pleurotomie avec résection costale....................

30 KCC

Pneumotomie, spéléotomie, en un ou plusieurs temps....................

100 KCC 50

Thoracotomie....................

100 KCC 50

Thoracolaparotomie....................

120 KCC 60

Traitement par thoracotomie des lésions pariétales et pulmonaires dans les traumatismes graves du thorax....................

150 KCC 70

Décortication pleurale....................

150 KCC 70

Ablation d'un segment ou d'un poumon....................

150 KCC 70

Ablation d'un ou plusieurs lobes ou de plusieurs segments dans des lobes différents....................

180 KCC 70

Traitement en un temps par une seule voie d'abord de lésions dans les deux poumons....................

200 KCC 70

Traitement par exérèse simultanée de lésions septiques pulmonaires et pleurales avec décortication....................

250 KCC 90

Pneumonectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal....................

250 KCC 90

Lobectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal....................

250 KCC 90

« Chapitre IV

« Médiastin

Pneumomédiastin (clichés radiographiques non compris)....................

30

Médiastinoscopie, oesophagoscopie, oesophibroscopie, bronchoscopie....................

30

Avec biopsie....................

40

Bronchoscopies itératives, bronchoaspiration dans un but thérapeutique....................

20

Injection intrabronchique dans un but diagnostique ou thérapeutique, anesthésie comprise....................

15

Extraction d'un corps étranger oesophagien, trachéal ou bronchique....................

80 KC 30

Extraction d'un corps étranger oesophagien ou bronchique chez l'enfant de moins de trois ans....................

100 KC 30

Traitement chirurgical des lésions médiastinales....................

150 KCC 90

Résection de l'innervation pulmonaire, cardiaque ou péri-vasculaire....................

120 KCC 50

Réparation par suture, anastomose, plastie ou greffe d'une bronche ou de la trachée....................

200 KCC 110

Résection anastomose de la trachée avec mobilisation de la masse viscérale endo-thoracique....................

250 KCC 130

Dilatation oesophagienne, par séance....................

5

Mise en place d'une prothèse endo-oesophagienne pour tumeur de l'oesophage, oesophagoscopie comprise....................

80 KC 30

Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité....................

150 KCC 70

Résection segmentaire ou totale de l'oesophage avec rétablissement immédiat de la continuité, oesophagoplastie intra ou extra thoracique en un ou plusieurs temps ....................

250 KCC 130

Traitement de l'atrésie oesophagienne chez le nouveau-né....................

250 KCC 130

Sans greffe....................

250 KCC 110

Avec greffe....................

300 KCC 130

Traitement de hernie ou éventration diaphragmatique par voie thoracique ou thoraco-abdominale....................

150 KCC 70

« Chapitre V

« Coeur. - Péricarde

« Article 1er

« Electrocardiographie

Electrocardiogramme d'au moins douze dérivations....................

6,5

Pour un patient non hospitalisé cet acte est cumulable avec la consultation (C ou Cs) ou la visite (V ou Vs), à l'exclusion de toute cotation d'acte supplémentaire, sauf celle prévue à l'article 11, A, a, des Dispositions générales.

Pour un patient hospitalisé cet acte est cumulable, dans les mêmes conditions que ci-dessus, avec un C X 0,80 ou un Cs X 0,80.

Supplément pour examen pratiqué au domicile du malade (en dehors de tout établissement de soins)....................

5

Electrocardiogramme et mesure des pressions intracardiaques ou intravasculaires pratiqués au cours d'une intervention....................

50

Electrocardiogramme peropératoire en dehors de la chirurgie cardiaque....................

30 E

Ces deux derniers actes ne sont cotables que s'ils sont pratiqués par un praticien autre que le chirurgien ou l'anesthésiste.

« Article 2

« Autres enregistrements cardiaques

Enregistrement d'un phonomécanogramme sur enregistreur d'au moins quatre pistes comportant :

Une dérivation électrocardiographique de référence....................

L'enregistrement du son d'au moins cinq foyers en basse, moyenne et haute fréquence....................

L'enregistrement d'au moins trois courbes mécanographiques....................

30

L'établissement d'un compte-rendu détaillé....................

Supplément pour épreuves pharmaco-dynamiques faites en milieu disposant de moyens nécessaires à la réanimation....................

20

Acte de surveillance d'un malade porteur d'un stimulateur cardiaque interne comprenant la prise des divers enregistrements, dont les électrocardiogrammes, avec épreuves physiologiques d'accélération et de ralentissement de la fréquence cardiaque, manoeuvres magnétiques et électromagnétiques modifiant le fonctionnement du stimulateur, étude oscilloscopique et électronique des impulsions délivrées par le stimulateur à l'aide d'un période mètre d'une précision d'au moins un dixième de milliseconde et d'un oscilloscope pour photo-analyse de l'impulsion avec enregistrement photographique....................

25

« Article 3

« Surveillance monitorée

Surveillance monitorée continue et traitement d'un ou deux malades au maximum, hospitalisés, sous la responsabilité d'un médecin, avec surveillance du tracé électrocardioscopique sur oscilloscope et du cardio-fréquence-mètre, y compris éventuellement les actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrements, quelle que soit la technique :

Pour une durée maximum de sept jours, par malade et par vingt-quatre heures....................

14

Surveillance monitorée continue et traitement des malades hospitalisés au sein d'un centre de réanimation cardiaque, par plusieurs médecins spécialistes dont l'un au moins présent de façon constante, pour un maximum de dix malades, par équipe, avec surveillance du tracé électrocardioscopique sur oscilloscope et du cardio-fréquence-mètre, y compris éventuellement les actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrements, quelle que soit la technique :

Par équipe, par malade et par vingt-quatre heures....................

30

Seuls peuvent être cotés en supplément pour chaque malade :

Choc électrique par défibrillateur (quel qu'en soit le nombre au cours de vingt-quatre heures)....................

30

Pose ou changement d'un cathéter endo-cavitaire pour entraînement électrosystolique....................

50

Pose d'un micro-cathéter endo-cavitaire pour prise de pression dans les cavités droites....................

20

« Article 4

« Interventions sur le coeur et le péricarde

Ponction du péricarde....................

15

Suture d'une ou plusieurs plaies du coeur ou du péricarde....................

200 KCC 100

Péricardectomie....................

250 KCC 110

Mise en place d'un stimulateur électrosystolique avec électrode épicardique....................

150 KCC 60

Changement de boîtier....................

50 KCC

Toute intervention portant sur un appareil valvulaire....................

200 KCC 110

Toute intervention portant sur le myocarde, ouvrant ou non une ou plusieurs cavités du coeur....................

250 KCC 130

Opération de revascularisation du myocarde par tunellisation (type Vineberg) :

Avec une artère....................

250 KCC 110

Avec deux artères....................

300 KCC 130

« Article 5

« Interventions nécessitant une circulation extracorporelle

Mise en place de la circulation extracorporelle avec canulations, en supplément de l'acte thérapeutique....................

150 KCC

Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire....................

200 KCC

Pour une deuxième lésion, en supplément....................

100 KCC

Pour une troisième lésion, en supplément (par dérogation aux Dispositions générales, article 11 B - 1)....................

100 KCC

Supplément pour renforcement de l'équipe chirurgicale par un second chirurgien....................

150 KCC

Actes d'anesthésie-réanimation de chirurgie cardiaque effectués conformément aux dispositions du décret no 91-78 du 16 janvier 1991 :

Anesthésie-réanimation comprenant la visite pré-opératoire, l'ensemble des soins et des actes pré et per-opératoires, la surveillance électrocardioscopique, l'électroencéphalogramme, la mise en place éventuelle d'une sonde de Swan-Ganz, la mesure des pressions intracardiaques et/ou intravasculaires per-opératoire et la surveillance de la post-réanimation à partir de J 4, pour l'équipe....................

250 KC

Cet acte n'est pas cumulable avec l'électroencéphalogramme prévu pendant la durée d'une intervention de chirurgie endo-thoracique, au titre III, chapitre I, article 1er.

Réanimation, comprenant tous les actes de surveillance et de réanimation, notamment la surveillance continue des fonctions vitales, la mesure des gaz du sang et les tracés d'électrocardiogramme nécessités par l'état du malade :

- du jour de l'intervention J 0 à J 3 inclus, pour l'équipe....................

250

- à compter de J 4, pour un patient présentant une ou plusieurs défaillances vitales prolongées, pour l'équipe, avec un maximum de dix jours, par jour....................

50

Les actes non couverts par les forfaits ci-dessus, nécessités par l'état de santé du patient et effectués par des médecins n'appartenant pas à l'équipe d'anesthésie-réanimation, peuvent donner lieu à cotation dans les conditions prévues par l'article 11-B des dispositions générales.

Surveillance de la circulation extracorporelle, sans hémofiltration....................

150 KC

Surveillance de la circulation extracorporelle, avec hémofiltration....................

180 KC

La cotation de la surveillance de la circulation extracorporelle est forfaitaire quel que soit le nombre de médecins intervenants ; elle comprend l'examen préalable à la circulation extracorporelle, la surveillance et la conduite de celle-ci, la protection myocardique, l'hémodilution et la récupération per-circulation extracorporelle, à l'exclusion de la récupération per-opératoire, filtration et réinjection avec lavage du sang épanché, qui est cotée dans les conditions prévues par la nomenclature.

« TITRE VIII

« ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN

« Chapitre Ier

« Actes de diagnostic

Réalisation d'un pneumopéritoine non suivi de laparoscopie....................

10

Réalisation d'un rétropneumopéritoine....................

15

Laparoscopie :

Simple....................

30

Avec biopsie....................

40

Injection isolée pour spléno-portographie, portographie directe on phlébographie sus-hépatique, avec ou sans manométrie....................

30

Injection isolée d'un produit de contraste dans un viscère ou dans un vaisseau du système porte, ou dans un vaisseau sus-hépatique, avec ou sans manométrie....................

30

Par cathétérisme de la veine ombilicale....................

50

« Chapitre II

« Paroi abdominale, grande cavité péritonéale

Ponction de l'abdomen....................

10

Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations....................

50 KCC

Traitement chirurgical des hernies, éventrations de plus de 10 cm de diamètre, avec perte de substance de la paroi abdominale, avec ou sans plastie....................

80 KCC 35

Lipectomie étendue de la paroi abdominale pour abdomen en besace, incluant le temps musculaire éventuel....................

110 KCC/E 60

Cette cotation n'est pas cumulable avec les cotations ci-dessus relatives au traitement chirurgical des hernies et des éventrations.

Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées :

Sans résection intestinale....................

60 KCC 30

Avec résection de l'intestin ou de tout autre viscère....................

100 KCC 60

Laparotomie (1) :

Exploratrice, évacuatrice....................

50 KCC

D'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation autre que celle de l'appendice, etc.....................

80 KCC 60

Ouverture d'une collection cloisonnée ou non, intra ou rétro-péritonéale (2) ....................

60 KCC 40

Dialyse péritonéale :

Pose d'un cathéter permanent....................

30

Surveillance d'une séance de dialyse péritonéale périodique par un médecin présent en permanence, y compris les interventions pour incidents ou accidents éventuels....................

20

Séance de dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aiguë (y compris la pose et le changement de cathéter). Cet honoraire peut s'ajouter aux honoraires prévus au titre XV (Actes divers), chapitre II (Réanimation continue)....................

50

(1) La laparotomie ne peut être cotée que si elle n'entraîne pas un geste sur des lésions viscérales justifiant une cotation plus importante ; dans ce cas, seule cette dernière intervention entraîne la cotation.

(2) Si cet acte est effectué au cours d'une intervention, il est couvert par le coefficient global de cette intervention.

Les actes de fibroscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un compte rendu détaillé.

Tubage pour études biologiques des liquides gastriques et duodénaux....................

10

Gastroscopie....................

30

Avec biopsie....................

40

Gastrobiopsie par sonde à aspiro-section....................

10

Endofibroscopie oesogastro-duodénale, avec ou sans biopsie(s), avec ou sans ablation d'une tumeur bénigne....................

50

Endofibroscopie sélective avec cathétérisme des voies biliaires, pancréatiques ou les deux, avec ou sans biopsie, avec un cliché radiographique....................

100

Biopsie du grêle par sonde à aspiro-section, y compris le contrôle radioscopique....................

30

Transit du grêle par intubation....................

30

Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)....................

30

Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)....................

50

Rectosigmoïdocolofibroscopie totale, au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)....................

80

Rectosigmoïdocolofibroscopie totale, au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)....................

100

Lavage d'estomac....................

10

Changement de sonde à demeure (type gastrostomie)....................

5

Traitement d'une perforation d'ulcère gastro-duodénal par aspiration continue, suivie ou non d'intervention, par jour (maximum trois jours)....................

15

Aspiration continue et rééquilibration hydro-électrolytique concomitante pour occlusion intestinale suivie ou non d'intervention, par jour....................

10

Cet acte effectué au cours ou à la suite d'une intervention est couvert par le coefficient global de cette intervention.

Ouverture ou abouchement à la peau d'un viscère digestif....................

60 KCC 30

Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d'autres lésions de l'estomac par gastrectomie des deux tiers ; vagotomie accompagnée de pyloroplastie, de gastro-entérostomie ou d'antrectomie....................

150 KCC 80

Gastrectomie totale....................

200 KCC 110

Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle....................

250 KCC 110

Intervention itérative sur l'estomac comportant dégastro-entérostomie plus gastrectomie....................

200 KCC 110

Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux....................

100 KCC 35

Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs....................

100 KCC 75

Traitement chirurgical des anomalies anatomiques ou fonctionnelles de la jonction gastro-oesophagienne ou du diaphragme....................

150 KCC 75

Traitement chirurgical de la sténose hypertrophique du pylore....................

80 KCC 35

Résection segmentaire du grêle....................

100 KCC 60

Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des lésions viscérales éventuelles)....................

150 KCC 90

Plasties intestinales ou mésentériques pour prévention ou traitement des occlusions du grêle, quelle que soit la technique....................

150 KCC 90

Traitement de l'invagination intestinale par lavement baryté (sous contrôle radiographique, toute surveillance comprise, avec clichés)....................

30

Ablation de l'appendice....................

50 KCC

L'ablation de l'appendice effectuée au cours d'une intervention et à la faveur d'une incision pratiquée pour une affection autre que l'appendicite ne peut donner lieu à honoraires. Elle n'est cotée que si elle nécessite une laparotomie particulière.

Ablation du diverticule de Meckel....................

60 KCC 30

Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, avec rétablissement immédiat de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse....................

200 KCC 120

Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, sans rétablissement immédiat de la continuité, colostomie incluse....................

120 KCC 75

Les deux cotations ci-dessus comprennent, le cas échéant, la résection de la charnière recto-sigmoïdienne, l'ablation des mésos et l'ablation des relais ganglionnaires.

Colectomie totale avec rétablissement de la continuité....................

300 KCC 150

Colectomie totale sans rétablissement de la continuité, iléostomie incluse....................

250 KCC 130

« Chapitre IV

« Foie, voies biliaires, pancréas

Cholécystotomie ou cholécystostomie....................

60 KC 30

Cholécystectomie par laparotomie, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien....................

120 KCC 55

Cholécystectomie, par voie coelioscopique, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien....................

120 KCC 65

Cholédocotomie ou hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie....................

150 KCC 90

Majoration pour intervention itérative sur les voies biliaires....................

30 KCC 20

Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité....................

200 KCC 110

Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale....................

150 KCC 60

Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle....................

200 KCC 90

Anastomose bilio-digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique y compris les anastomoses viscérales complémentaires....................

250 KCC 130

Chirurgie transduodénale de la papille et de l'ampoule de Vater....................

100 KCC 60

Drainage d'un abcès du foie....................

60 KCC 30

Traitement par laparotomie des kystes hydatiques du foie....................

100 KCC 30

Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophrénolaparotomie....................

200 KCC 110

Résection segmentaire du foie....................

120 KCC 40

Hépatectomie réglée....................

250 KCC 130

Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas....................

150 KCC 90

Majoration pour injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie....................

20 KCC 10

Injection postopératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec manométrie....................

10 KC

Duodéno-pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires)....................

300 KCC 150

Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l'injection pour la splénoportographie et la prise de pressions pendant l'intervention)....................

250 KCC 130

Prélèvement par ponction biopsique du foie ou de la rate pour examen....................

10

« Chapitre V

« Rate, surrénales

Traitement chirurgical des lésions de la rate....................

100 KCC 60

Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuse, avec ou sans décapsulation rénale, en dehors de la néphrectomie....................

150 KCC 60

« Chapitre VI

« Rectum et anus

Rectoscopie ou rectosigmoïdoscopie :

Simple ....................

10

Avec biopsie....................

15

Biopsie musculaire du rectum, rectotomie....................

20

Traitement des anomalies congénitales de l'abouchement rectal :

Par voie basse....................

80 KCC 35

Par voie haute ou combinée....................

200 KCC 110

Résection d'un prolapsus rectal....................

50 KCC

Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse....................

100 KCC 60

Traitement chirurgical du mégacolon par résection colique avec abaissement du bout proximal par voie périnéale ou transanale....................

200 KCC 110

Amputation ou résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, colostomie incluse....................

200 KCC 110

Résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, avec rétablissement de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse....................

300 KCC 150

Les deux cotations ci-dessus comprennent, le cas échéant, l'ablation des mésos et des relais ganglionnaires.

Résection du rectum par voie périnéale ou sacrée....................

150 KCC 75

Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto-colique ou colique large....................

200 KCC 110

Traitement par voie basse des lésions traumatiques de l'anus ou du rectum, extraction de corps étranger nécessitant une anesthésie....................

20 KC

Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée....................

60 KCC 30

Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d'incontinence ou d'insuffisance....................

100 KCC 30

Sphinctéroplastie avec anoplastie muqueuse....................

50 KC 30

Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde....................

60 KCC

Intervention sous endoscopie :

Ces interventions endoscopiques d'exérèse sont pratiquées sous atmosphère d'azote ; le coefficient de l'acte comporte l'endoscopie.

Ablation des tumeurs bénignes du canal anal....................

10

Ablation d'une tumeur bénigne du rectum proprement dit....................

20

Ablation par électrocoagulation de la papillomatose du canal anal et de la marge de l'anus....................

20

Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation....................

30

Ablation d'une tumeur bénigne du sigmoïde....................

40

Abcès et fistules :

Mise à plat des abcès et fistules intrasphinctériens....................

25 KC

Traitement des abcès et fistules à trajet simple (opératoire ou par traction continue sur fil)....................

50 KC

Traitement des abcès et fistules extra-sphinctériens à trajet multiramifié (opératoire ou par traction continue sur fil)....................

80 KC

Hémorroïdes :

Traitement des hémorroïdes par excision....................

30 KC

Traitement des hémorroïdes par ligature élastique (maximum cinq séances), par séance....................

10

Traitement des hémorroïdes circulaires par résection sous-muqueuse (type Milligan-Morgan)....................

50 KC 30

Injections sclérosantes pour hémorroïdes internes (avec un maximum de dix séances), par séance....................

5

Fissures anales :

Anesthésie sphinctérienne....................

5

Traitement de la fissure anale par injections sclérosantes (maximum trois séances), par séance, non compris l'anesthésie....................

5

Traitement de la fissure anale : excision par électrocoagulation....................

30 KC

Traitement de la fissure anale par dilatation anale....................

20

« TITRE IX

« APPAREIL URINAIRE

« Chapitre Ier

« Endoscopie

Les actes d'exploration ne donnent pas lieu à honoraires lorsqu'ils entraînent dans la même séance un acte thérapeutique endoscopique qui est seul coté.

Cystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploration ou de contrôle :

Chez la femme....................

10

Chez l'homme et l'enfant....................

20

Mise en place d'une sonde urétérale pour investigation ou drainage :

Catéthérisme unilatéral :

Chez la femme....................

20

Chez l'homme et l'enfant....................

30

Cathétérisme unilatéral :

Chez la femme....................

30

Chez l'homme et l'enfant....................

40

Cathétérisme bilatéral :

Chez la femme....................

40

Chez l'homme et l'enfant....................

50

Interventions endoscopiques (sauf exceptions ci-après) :

Chez la femme....................

10

Chez l'homme et l'enfant....................

20

Ablation d'un tuteur endo-urétéral double crosse :

Chez la femme....................

50

Chez l'homme et l'enfant....................

60

Electrocoagulation endoscopique pour tumeurs vésicales :

La première séance :

Chez la femme....................

50 30

Chez l'homme et l'enfant....................

60 30

Les séances suivantes (maximum trois dans les douze mois) :

Chez la femme....................

20

Chez l'homme et l'enfant....................

30

(Lorsque des séances supplémentaires s'imposent, l'entente préalable est nécessaire pour chacune d'elles).

Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomo-pathotogique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, voir : électrocoagulation endoscopique)....................

80 KCC 30

Résection endoscopique du col vésical, d'un adénome périurétral ou d'un néoplasme prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise)....................

120 KCC 60

(En cas de résection itérative au-delà du 20e jour, entente préalable exigée.)

Extraction des calculs par la voie naturelle à l'aide d'un urétéro-néphroscope :

Intervention intéressant les uretères....................

80 KCC 40

Intervention au niveau du bassinet et des calices....................

120 KCC 60

Cystométrie sous perfusion avec enregistrement graphique, enregistrement des courbes de pression dans le haut appareil avec protocole et tracés....................

20

Ce coefficient s'ajoute à celui de l'endoscopie proprement dite, sans application des dispositions de l'article 11 des dispositions générales.

« Chapitre II

« Actes liés à la technique de l'hémodialyse

Surveillance d'une séance d'hémodialyse, par un médecin présent en permanence, y compris les interventions pour incidents ou accidents éventuels....................

18,5

Séance d'hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë :

Pendant les quinze premiers jours....................

100

Au-delà du quinzième jour....................

20

Cet honoraire peut s'ajouter aux honoraires prévus au titre XV (Actes divers).

Création d'une fistule artério-veineuse par anastomose directe....................

100 KCC 30

Création d'une fistule artério-veineuse avec interposition d'un greffon (prélèvement du greffon compris) ou d'une prothèse....................

150 KCC 50

Mise en place de deux canules pour fistule artério-veineuse, repose d'une ou deux canules....................

80 KC 35

Désobstruction en dehors de la séance de dialyse :

Simple ....................

10 KC

Avec utilisation de la sonde de Fogarty....................

30 KC

« Chapitre III

« Reins

Ponction exploratrice de kystes du rein, du bassinet, biopsie rénale, par voie transcutanée....................

30

Lombotomie exploratrice....................

50 KCC

Incision et drainage d'un phlegmon périnéphrétique....................

60 KCC 30

Néphropexie, ou biopsie rénale par lombotomie, ou décapsulation....................

60 KCC 30

Traitement opératoire de l'éventration lombaire....................

80 KCC 30

Néphrectomie....................

100 KCC 40

Néphrectomie partielle, néphrectomie secondaire ou élargie....................

120 KCC 60

Néphrectomie par voie thoraco phréno-abdominale ou néphro-urétérectomie totale....................

150 KCC 90

Néphrostomie, pyélotomie avec ou sans néphrostomie, traitement conservateur des kystes du rein....................

80 KCC 30

Pyélotomie itérative, ou opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale, avec ou sans néphrostomie....................

100 KCC 50

Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie....................

120 KCC 60

Intervention itérative, en supplément....................

20 KCC 10

Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie....................

120 KCC 60

Injection peropératoire dans les voies excrétrices d'un produit de contraste pour prise de clichés, en supplément....................

20 KCC 10

« Chapitre IV

« Uretère

Urétérotomie lombaire, urétérolyse....................

80 KCC 40

Urétérostomie cutanée....................

80 KCC 30

Urétérotomie pelvienne, urétérectomie secondaire totale....................

100 KCC 50

Urétéro-lithotomie itérative, en supplément....................

20 KCC 10

Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place....................

100 KCC 50

Urétérorraphie termino-terminale, cure d'une fistule cutanée de l'uretère....................

100 KCC 40

Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé....................

150 KCC 90

Urétérostomie cutanée transintestinale....................

200 KCC 90

Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral....................

100 KCC 40

« Chapitre V

« Vessie

Cathétérisme pour rétention d'urine....................

5

Pose de sonde vésicale à demeure....................

5

Changement de sonde à demeure (type cystostomie)....................

5

Ponction sus-pubienne pour cystographie....................

15

Cystotomie, cystostomie sus-pubienne, lithotritie....................

60 KC

Taille avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée....................

80 KCC

Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale avec examen anatomo-pathologique....................

120 KCC 60

Cystectomie totale :

Avec abouchement des uretères à la peau....................

200 KCC 90

Avec réimplantation des uretères dans l'intestin....................

250 KCC 110

Cystectomie totale avec remplacement par greffon intestinal....................

300 KCC 150

Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col....................

150 KCC 60

Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales, quelles que soient leur taille et la technique....................

120 KCC 60

Intervention pour récidive, en supplément....................

20 KCC 10

Fermeture de fistule vésico-cutanée....................

40 KCC

Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents....................

120 KCC 50

Chirurgie de l'extrophie vésicale :

Ablation simple de la plaque vésicale....................

100 KCC 35

Reconstitution simple de la vessie....................

100 KCC 35

Reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliaque....................

300 KCC 130

Retouche ultérieure....................

50 KCC

Traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme quelle que soit la technique....................

80 KCC 35

Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie....................

250 KCC 130

Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise)....................

60 KCC 25

« Chapitre VI

« Urètre

Injection de produit de contraste pour urétro-cystographie rétrograde....................

10

Dilatation de l'urètre pour rétrécissement de toute origine, chaque séance....................

10

Méatostomie....................

20 KCC

Urétrotomie interne....................

20 KC

Urétrotomie externe ou urétrostomie....................

60 KC

Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur, urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement....................

80 KCC 30

Traitement opératoire du phlegmon péri-urétral diffus gangréneux (infiltration d'urine) ....................

60 KCC 30

Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (dérivation comprise)....................

120 KCC 50

Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétro-rectales acquises....................

120 KCC 50

Reconstitution de l'urètre (ensemble du traitement)....................

120 KCC

Premier temps....................

40

Les autres....................

25

Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral....................

30 KCC

« TITRE X

« ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN

« Chapitre Ier

« Verge

Opération d'ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois....................

30 KCC

Réduction sanglante du paraphimosis....................

10 KCC

Section ou plastie chirurgicale du frein....................

10 KCC

Traitement chirurgical du priapisme....................

20 KCC

Electrocoagulation de papillomes génitaux externes, du gland et du méat :

Tumeur unique....................

10

Tumeurs multiples....................

20

Traitement de l'hypospadias balanique....................

60 KCC

Chaque retouche ultérieure....................

40 KCC

Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien....................

100 KCC 30

Chaque retouche ultérieure....................

40 KCC

Traitement de l'épispadias....................

100 KCC 30

Chaque retouche ultérieure....................

40 KCC

Amputation partielle de la verge....................

60 KCC

Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral....................

120 KCC 60

« Chapitre II

« Prostate et vésicules séminales

Ponction biopsique de la prostate....................

20

Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale....................

50 KCC

Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise)....................

120 KCC 70

Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise....................

80 KCC 40

Prostato-vésiculectomie totale, avec suture urétro-vésicale et curage ganglionnaire ilio-pelvien bilatéral (ligature des déférents comprise)....................

210 KCC 110

Ablation des vésicules séminales chez l'adulte....................

120 KCC 50

« Chapitre III

« Bourses

Chirurgie isolée du canal déférent :

Ligature, section, résection, cathétérisme....................

20 KCC

Biopsie testiculaire....................

20

Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule....................

150 KCC 60

Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle....................

40 KCC

Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale....................

40 KCC

Cure opératoire de l'ectopie testiculaire ou du varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise)....................

60 KCC

Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique....................

100 KCC 30

« TITRE XI

« ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ

« Chapitre Ier

« En dehors de la gestation

« Article 1er

« Interventions par voie basse

1. Gynécologie médicale :

Prélèvements gynécologiques à différents niveaux, quel qu'en soit le nombre....................

3

Insémination artificielle (une à trois)....................

15 E

Ponction transvaginale de Douglas....................

10

Insufflation tubaire, injection intra-utérine d'un produit de contraste ou d'une substance médicamenteuse, électrocoagulation exo et endo-cervicale, quel que soit le nombre de séances, pose d'un dispositif intra-utérin : un ou plusieurs de ces actes dans la même séance....................

20

Culdoscopie....................

30

Colposcopie avec ou sans prélèvements pour examens histologiques....................

10

2. Gynécologie chirurgicale :

Chirurgie des lésions bénignes de l'hymen et de la vulve....................

15 KC

Traitement des affections, anomalies ou tumeurs bénignes du vagin, de l'utérus ou du cul-de-sac de Douglas, intervention intra-utérine diagnostique ou thérapeutique : un ou plusieurs de ces actes dans la même séance....................

30 KC

Exérèse d'une glande de Bartholin....................

40 KCC

Amputation du col, évidement tronconique du col en une ou plusieurs séances....................

40 KCC

Ablation d'un polype fibreux utérin intracavitaire avec décollement vésical et hystérotomie....................

50 KCC

Opération plastique pour atrésie ou aplasie vaginale (ensemble du traitement)....................

80 KCC

Hystérectomie vaginale....................

100 KCC 30

Ablation d'un cancer du clitoris, de la vulve ou du vagin :

Sans curage ganglionnaire....................

60 KCC

Avec curage ganglionnaire unilatéral....................

100 KCC 50

Avec curage ganglionnaire bilatéral....................

120 KCC 70

3. Chirurgie des prolapsus :

Colpo-périnéorraphie postérieure simple ou colporraphie antérieure simple....................

40 KCC

Toutes opérations pour prolapsus, portant sur le vagin, le périnée antérieur et postérieur, l'urètre, les organes pelviens....................

80 KCC 30

A l'exception de triple opération type Manchester....................

100 KCC 50

4. Cure de fistule urinaire ou recto-vaginale....................

120 KCC 50

« Article 2

« Interventions par voie haute

Traitement chirurgical de la grossesse extra-utérine, quelle que soit la technique....................

100 KCC 50

Coelioscopie....................

30

Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique....................

40

Toutes interventions portant sur l'appareil génital féminin....................

80 KCC 40

A l'exception d'opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus mal formé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention....................

100 KCC 40

Hystérectomie, quelle que soit la technique....................

100 KCC 40

Annexectomie uni ou bilatérale, quelle que soit la technique....................

80 KCC 40

Myomectomie (un ou plusieurs myomes), quelle que soit la technique....................

100 KCC 40

Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie....................

150 KCC 90

Cellulo-adénectomie abdominale isolée....................

100 KCC 50

Colpo-hystérectomie élargie avec cystectomie....................

250 KCC 130

Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéectomie....................

300 KCC 150

« Article 3

« Interventions par voies haute et basse combinées

Interventions pour prolapsus....................

120 KCC 40

Interventions pour aplasie vaginale par transplantation intestinale....................

150 KCC 70

« Chapitre II

« Actes liés à la gestation et à l'accouchement

Remarque : tous les actes de ce chapitre, à l'exclusion de ceux prévus au 8o, sont remboursés quand ils sont dispensés par un médecin. Lorsqu'ils sont dispensés par une sage-femme, ils ne sont remboursés que s'ils sont de la compétence de la sage-femme.

1. Investigations :

Amnioscopie : une ou plusieurs par période de sept jours....................

10

Amniocentèse....................

15

Prélèvements pour mesure du pH foetal au cours de l'accouchement, quel qu'en soit le nombre....................

20

2. Interruption de la grossesse :

Surveillance et contrôle de l'évacuation d'un utérus gravide par voie basse jusqu'au sixième mois (y compris éventuellement la pose de tiges de laminaires)....................

30

A partir de 181 jours, date de viabilité légale du foetus, il s'agit d'un accouchement prématuré qui est coté comme l'accouchement normal.

Les honoraires dus à raison des actes d'anesthésie générale qui accompagnent une interruption de grossesse pratiquée avant la fin de la dixième semaine, dans les conditions prévues à la section I du chapitre III bis du titre Ier du livre II du code de la santé publique, sont calculés sous forme d'un forfait.

3. Séances préparatoires à l'accouchement psychoprophylactique (maximum huit séances), par séance d'une durée minimum de quarante-cinq minutes, la séance....................

C 2

Lorsque la préparation est dispensée à plus de trois personnes simultanément et jusqu'à un maximum de douze, l'honoraire est réduit à C.

Lorsque la préparation comporte des séances de gymnastique respiratoire et pelvienne, celles-ci doivent être pratiquées individuellement.

4. Accouchements et actes complémentaires :

Lorsque l'accouchement est pratiqué par un médecin, le forfait comprend éventuellement le dégagement instrumental à la vulve, la périnéorraphie simple, la révision utérine, l'épisiotomie et la suture de cette dernière.

Lorsque l'accouchement est pratiqué par une sage-femme, le forfait comprend outre la surveillance de la mère pendant douze jours, la surveillance et les soins d'hygiène de l'enfant jusqu'au trentième jour qui suit l'accouchement.

Surveillance du travail d'une durée d'au moins cinq heures....................

20

(Cet acte ne peut être noté que lorsque la surveillance du travail a abouti à une césarienne réalisée par un praticien autre que celui ayant effectué la surveillance.)

Lorsque les actes complémentaires de l'accouchement sont pratiqués par un médecin appelé pour la circonstance, le forfait d'accouchement est minoré de 20 %.

Accouchement simple comportant les visites normales consécutives à l'accouchement (surveillance de la mère et de l'enfant pendant douze jours)....................

Forfait 1

Accouchement gémellaire comportant les visites normales consécutives à l'accouchement (surveillance de la mère et des enfants pendant douze jours)....................

Forfait 2

Accouchement par le siège chez une primipare, en supplément au forfait (ce supplément n'est pas cumulable avec le coefficient 30 de la grande extraction du siège)....................

20

Après le forfait d'accouchement (avec ou sans le supplément pour accouchement par le siège chez la primipare), l'acte suivant est coté complet et le deuxième acte suivant est coté à 50% de sa valeur.

Grande extraction (précédée ou non d'une version) :

Par le praticien ayant entrepris l'accouchement....................

30

Par un médecin appelé pour l'intervention....................

50

Manoeuvres pratiquées par le praticien ayant entrepris l'accouchement : extraction instrumentale de l'enfant (forceps, spatule, ventouse, etc.) y compris la délivrance artificielle....................

20

Manoeuvres pratiquées par un médecin appelé pour l'intervention : extraction instrumentale de l'enfant (forceps, spatule, ventouse, etc.), y compris la délivrance artificielle....................

50

Délivrance artificielle ou révision utérine isolée....................

15

Surveillance de l'accouchement, avec monitorage d'au moins deux heures, comportant la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et, éventuellement, prélèvement(s) pour mesure du pH foetal quel qu'en soit le nombre....................

16

Traitement de l'hémorragie grave de la délivrance avec troubles de la crase sanguine confirmée par les examens de laboratoire....................

20

5. Actes de néonatologie :

Examen du premier jour de la naissance : contrôle de l'adaptation du nouveau-né, dépistage d'anomalies latentes (malformations, infections, troubles métaboliques...) : C ou CS.

Cet examen peut se cumuler avec l'examen médical obligatoire prévu dans les huits jours qui suivent la naissance (décret no 73-267 du 2 mars 1973).

Assistance avant la naissance, sur appel du médecin accoucheur, incluant l'accueil du nouveau-né avec réanimation éventuelle pour une situation de haut risque néonatal prévisible ou un état foetal faisant prévoir une réanimation à la naissance (souffrance foetale aiguë, prématurité, troubles de la croissance intra-utérine, malformation attendue, grossesse multiple, siège...)....................

15

Réanimation immédiate ou différée du nouveau-né comportant intubation, ventilation sur tube, surveillance intensive et, éventuellement, tout autre acte associé....................

40

Mise en condition d'un nouveau-né pour transfert médicalisé vers un centre spécialisé....................

25

Les trois cotations ci-dessus ne sont pas cumulables.

Forfait de surveillance, en unité de néonatologie autorisée, d'un nouveau-né dont l'état nécessite gavage et/ou perfusion, oxygénation, contrôle et surveillance monitorée cardio-respiratoire, par un médecin susceptible d'intervenir à tout moment, par vingt-quatre heures, avec un maximum de quinze jours....................

14

Surveillance d'un enfant prématuré élevé en couveuse, par vingt-quatre heures....................

9

6. Périnéorraphie :

Simple ou suture d'épisiotomie (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme)....................

10

Simple ou suture d'épisiotomie présentant un caractère d'urgence exécutée par une sage-femme au cours de l'accouchement....................

10

Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme)....................

20 KCC

Pour déchirure complète (sphincter anal)....................

40 KCC

Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale....................

60 KCC

Evacuation de l'utérus quelle que soit la méthode....................

30

Evacuation chirurgicale de l'utérus avec embryotomie (céphalique ou rachidienne)....................

60 KCC

Cerclage du col....................

30

Césarienne vaginale....................

60 KCC

7. Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l'extraction du foetus et l'exérèse éventuelle de tout organe génital....................

100 KCC 50

Césarienne suivie de myomectomie....................

120 KCC 50

Traitement par coeliotomie de la rupture utérine....................

120 KCC 60

8. Notations propres à la sage-femme :

Vaccination ou revaccination antivariolique....................

1

Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription médicale, une surveillance intensive....................

9

(La consultation ou la visite ne se cumule pas avec un acte inscrit à la nomenclature.)

« TITRE XII

« ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR

« Chapitre Ier

« Cuisse. - Jambe

Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue)....................

60 KCC 30

Désarticulation de hanche....................

100 KCC 50

Désarticulation inter-ilio-abdominale....................

250 KCC 130

Iliectomie large....................

150 KCC 70

Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe....................

150 KCC 50

Allongement ou raccourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité :

Portant sur le tibia....................

120 KCC 40

Portant sur le fémur....................

150 KCC 60

Suture d'un ligament du genou pour rupture traumatique récente....................

60 KCC 30

Plastie d'un ligament latéral du genou, quelle que soit la technique....................

80 KCC 35

Traitement d'une lésion du pivot central du genou, quel que soit le nombre de ligaments concernés, avec autogreffe, comprenant le prélèvement du greffon tendineux ou ostéotendineux et les gestes associés intra-articulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux éventuels, quelle que soit la technique : arthrotomie ou arthroscopie....................

149 KCC 65

Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique....................

80 KCC 30

Méniscectomie quelle que soit la technique, y compris l'arthroscopie éventuelle....................

80 KC 30

Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou....................

100 KCC 30

Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou coxarthrose....................

100 KCC 40

Traitement complet par traction continue pour réduction orthopédique de luxation congénitale de hanche, suivie ou non d'un appareil plâtré....................

100 KC

Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle....................

150 KCC 70

Butée ostéoplastique de hanche....................

100 KCC 50

Arthroplastie intéressant fémur et bassin....................

220 KCC 110

Injection sclérosante intra-vasculaire pour varices, quel que soit le nombre d'injections pratiquées, qu'un seul ou les deux membres soient traités, avec maximum de dix séances (renouvelables après entente préalable), par séance....................

5

Incision d'une veine superficielle thrombosée....................

5

Pansements des ulcères de jambes (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec un maximum de deux pansements par semaine....................

5

Si le traitement nécessite plus de deux pansements par semaine, tous les pansements sont compris comme des pansements ordinaires et cotés selon les coefficients prévus.

Réalisation d'une botte de Unna (acte isolé)....................

5

Réalisation d'une botte de Unna et pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec un maximum de deux par semaine....................

6

Pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) et pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membres quelle que soit la technique, avec un maximum de deux par semaine....................

6

Epiphysiodèse de l'extrémité inférieure du genou ou de l'extrémité supérieure du tibia non compris le prélèvement éventuel d'un greffon....................

40 KCC

Prothèse totale du genou....................

200 KCC 90

Réparation des ruptures du tendon d'Achille ou du tendon rotulien....................

40 KCC

« Chapitre II

« Pied

« Article 1er

« Chirurgie de l'avant-pied

Le prélèvement éventuel de greffons est inclus dans les cotations de cet article.

Si l'addition des cotations d'actes de cet article portant, au cours d'une même séance, sur un avant-pied excède 90, après application de l'article 11 B (1, 2e alinéa), des dispositions générales, le total des cotations est ramené à ce montant.

En cas d'intervention sur l'autre pied, au cours de la même séance, la même règle de cotation est appliquée, mais à 75 % de ce montant.

Cure radicale de l'ongle incarné ou ablation d'un ongle....................

10 KC

Ablation d'exostose sous unguéale....................

20 KC

Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne ou métatarso-phalangienne sans rétablissement de la continuité :

Un seul rayon....................

20 KCC

Deux rayons....................

30 KCC

Trois rayons et plus....................

40 KCC

Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité :

Un seul rayon....................

40 KCC

Deux rayons....................

50 KCC

Trois rayons....................

60 KCC

Arthrodèse ou arthroplastie interphalangienne avec ou sans intervention tendineuse :

Un orteil....................

20 KCC

Deux orteils....................

30 KCC

Trois orteils et plus....................

40 KCC

Arthroplastie métatarso-phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo-cartilagineuse ou prothèse :

Un seul rayon....................

50 KCC

Deux rayons....................

65 KCC 30

Trois rayons et plus....................

80 KCC 30

Ablation totale ou partielle d'un ou des deux sésamoïdes du gros orteil....................

20 KCC

Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l'avant-pied :

Un tendon....................

30 KCC

Deux tendons....................

45 KCC

Trois tendons et plus....................

60 KCC

Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil avec ou sans la tête du métatarsien....................

10 KCC

Amputation d'un orteil avec tout son métatarsien....................

30 KCC

Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu'en soit la technique....................

30 KCC

« Article 2

« Autres actes portant sur le pied

Amputation ou désarticulation du pied, de l'articulation tibiotarsienne à l'interligne de Lisfranc....................

60 KCC

Manipulation d'un pied bot suivie d'appareillage :

Les trois premières séances....................

15

Les suivantes....................

5

Aponévrectomie plantaire isolée....................

50 KCC

Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers....................

50 KCC

Astragalectomie....................

50 KCC

Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe....................

60 KCC

Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales....................

90 KCC 35

Suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien pour rupture traumatique récente ....................

60 KCC 25

Plastie d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, quelle qu'en soit la technique....................

80 KCC 35

Ablation d'un névrome de Morton....................

40 KCC

Arthrorise sous-astragalienne ou médio-tarsienne....................

40 KCC

« Article 3

« Actes de pédicurie

Rééducation d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibiotarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied, par séance d'une durée de trente minutes....................

4 E

Rééducation des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds, par séance d'une durée de trente minutes....................

6 E

Massage d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds....................

2 E

Massage des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds....................

3 E

Pansement petit....................

0,75

Pansement moyen ou pansements multiples sur un pied....................

1,25

Pansement moyen ou pansements multiples sur deux pieds....................

2

Pansement d'hygroma consécutif à l'intervention du médecin....................

1,50

Traitement pédicural de cas pathologiques du domaine du pédicure (hygromas, onyxis, etc.) non justiciable d'un acte opératoire, suivant prescription médicale, pansement compris :

Pour la première séance....................

2

Pour les suivantes....................

1,5

La ministre de l'emploi et de la solidarité,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

R. Briet

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des exploitations,

de la politique sociale,

et de l'emploi :

L'inspecteur général de l'agriculture,

G. Dusart

Le secrétaire d'Etat à la santé,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Ménard