Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel




Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel

NOR: MENU9701279A
Version consolidée au 14 novembre 2018

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 93-538 du 27 mars 1993 relatif à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance des diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 28 août 1990 portant création d'un module de documentation de niveau licence ;
Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel ;
Vu l'arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 22 avril 1997,
Arrête :

  • Titre Ier : Dispositions générales

    Les dénominations nationales de diplôme d'études universitaires générales (DEUG) Arts, de licences et de maîtrises du secteur artistique et culturel sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.

    Les formations universitaires citées à l'article 1er sont conçues et organisées pour :
    - apporter aux étudiants une formation dont les contenus sont en prise directe avec l'évolution des arts et exploitent toute la richesse des démarches artistiques et scientifiques. L'étude de chaque discipline artistique est organisée autour de questions théoriques et pratiques. Elle met en valeur les applications de cette discipline et ses interactions avec d'autres champs de connaissances ainsi qu'avec les autres domaines artistiques. Elle prend en compte les grands problèmes qui la sous-tendent, y compris dans leurs aspects les plus modernes et dans leur développement historique. Elle met l'accent sur l'acquisition de méthodes. Elle comporte l'utilisation de l'outil informatique. Elle développe progressivement une attitude et une pratique de recherche artistique et scientifique ;
    - développer le travail personnel (individuel et en équipe), les capacités d'autonomie et l'aptitude à la communication écrite et orale. Les travaux proposés aux étudiants prennent des formes diversifiées adaptées aux disciplines : cours, travaux dirigés, travaux pratiques, enseignements intégrés, mais aussi projets, travaux d'étude et de recherche et stages ;
    - permettre aux étudiants de construire un projet de formation en garantissant une bonne lisibilité des cursus proposés et de leurs débouchés en veillant à leur articulation avec les formations dispensées en amont et en aval et en mettant en place un suivi des études. Le dispositif des formations assure une diversification progressive des cursus sans spécialisation prématurée ; en particulier les cursus de première année du DEUG Arts offrent aux étudiants de larges choix d'orientation et les cursus de seconde année sont conçus pour assurer une bonne continuité avec les licences.

    Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants. Pour chacun d'eux, il précise les unités d'enseignement constitutives, leurs volumes horaires et leurs contenus, ainsi que leur agencement au sein de la formation considérée. Il définit l'organisation des stages et leur suivi pédagogique.

  • Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales arts

    La dénomination nationale du DEUG Arts comporte les mentions suivantes :
    - arts plastiques ;
    - arts du spectacle ;
    - histoire des arts et archéologie ;
    - médiation culturelle et communication ;
    - musique.

    La durée des enseignements est au moins de 800 heures, sauf en ce qui concerne les mentions Arts plastiques et Musique pour lesquelles cette durée est au moins de 900 heures.
    La répartition entre les différentes formes d'enseignement (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, etc.) est définie par l'établissement en fonction des finalités de chaque cursus. Toutefois une part de pratique,
    éventuellement artistique, sous forme de travaux dirigés et de travaux pratiques est obligatoire pour toutes les mentions. La part de travaux dirigés, travaux pratiques et encadrement de projet représente au moins 40 % de la durée des enseignements. Elle est portée au moins à 50 % pour les mentions Arts plastiques et Musique. Pour les arts du spectacle, arts plastiques et la musique, la pratique est obligatoirement de caractère artistique et directement liée au domaine de la mention.
    La durée des enseignements obligatoires correspondant à chacune des mentions représente au moins 50 % du volume horaire du DEUG Arts.
    La part des cours magistraux est au moins égale à un tiers de la durée totale des enseignements du DEUG.

    En première comme en seconde année, les enseignements comportent la pratique d'au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite et orale).

    La première année du DEUG Arts débute par un semestre d'orientation. Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 9 avril 1997 susvisé, ce semestre comprend trois unités d'enseignement :
    - une unité d'enseignements fondamentaux dans la mention choisie dont la durée représente de 40 à 55 % du volume horaire du semestre ;
    - une unité de découverte d'autres disciplines complémentaires dont la durée représente de 30 à 40 % du volume horaire du semestre ;
    - une unité de méthodologie du travail universitaire dont la durée représente de 15 à 20 % du volume horaire du semestre. Cette unité contribue à promouvoir l'autonomie des étudiants et leur fournit les méthodes et techniques utiles à la poursuite d'études : préparer une bibliographie ; utiliser une bibliothèque et les nouvelles sources d'information ; prendre des notes, résumer un article ou un ouvrage ; s'initier au travail en groupe ;
    construire un projet d'étude et un projet professionnel; pratiquer une langue vivante étrangère.

    Le second semestre de la première année est composé de :
    - une ou deux unités d'enseignements fondamentaux, dont la durée totale représente de 50 à 60 % du volume horaire du semestre et dont l'objectif est de renforcer la formation disciplinaire de l'étudiant ;
    - une unité de méthodologie disciplinaire dont la durée représente de 20 à 25 % du volume horaire du semestre ;
    - une unité de culture générale et d'expression dont la durée représente entre 20 et 25 % du volume horaire du semestre et permettant la pratique d'une langue vivante étrangère et l'approche des grands problèmes généraux liés à la discipline principale.

    Les enseignements fondamentaux du DEUG Arts portent principalement sur :
    - mention Arts plastiques : pratique plastique ; histoire, analyse et esthétique des arts plastiques ;
    - mention Arts du spectacle : pratique des arts du spectacle ; histoire,
    analyse et esthétique des arts du spectacle ;
    - mention Histoire des arts et archéologie : grands domaines de l'histoire de l'art et de l'archéologie ; techniques et méthodes de l'histoire de l'art et de l'archéologie ;
    - mention Médiation culturelle et communication : théorie des médias et de la médiation culturelle ; théorie de l'information et de la communication ; sémiotique. La mention donne accès à la licence de l'information et de communication, si elle inclut parmi ses enseignements quatre des huit thèmes suivants : documentation et techniques documentaires ; économie de la communication ; théorie de la communication et de l'information ; histoire de la communication écrite et audiovisuelle ; analyse des messages iconiques et sonores ; analyse des mécanismes et des pratiques de la communication ; supports écrits de la communication ; médias, cultures et sociétés ;
    - mention Musique : pratique musicale ; histoire, analyse et esthétique des arts musicaux ; initiation à l'acoustique.

  • Titre III : Les licences et les maitrises du secteur artistique et culturel

    Dans le secteur artistique et culturel les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes :
    - licence et maîtrise d'archéologie ;
    - licence et maîtrise d'arts appliqués ;
    - licence et maîtrise d'arts plastiques ;
    - licence et maîtrise en arts du spectacle ;
    - licence et maîtrise de conception et mise en oeuvre de projets culturels ;

    - licence et maîtrise d'histoire de l'art ;
    - licence et maîtrise de musique.
    La licence et la maîtrise peuvent en outre être assorties d'une mention, dans les conditions fixées en annexe du présent arrêté.

    La licence comporte un minimum de 400 heures d'enseignement portant sur les bases théoriques de la formation et sur la pratique du champ disciplinaire concerné. Dans tous les cas, une partie des heures est laissée au choix de l'établissement. Ces heures peuvent porter soit sur un renforcement des enseignements obligatoires, soit sur d'autres enseignements. La maîtrise comprend :
    - un enseignement théorique et méthodologique d'une durée minimale de 100 heures ;
    - un travail d'étude et de recherche assorti éventuellement d'un stage ; il donne lieu à la rédaction d'un mémoire et peut être associé à la production d'une oeuvre lorsque le domaine le justifie.

    La licence et la maîtrise comportent un accès de plein droit défini en annexe du présent arrêté. Par ailleurs, les titulaires du DEUG Arts ayant reçu, conjointement aux enseignements fondamentaux, des enseignements correspondant à la dénomination d'une licence de ce secteur peuvent accéder à cette licence dans des conditions fixées par l'établissement. Celui-ci précise la nature et le contenu des enseignements permettant cet accès. Ces enseignements font partie intégrante des cursus du DEUG Arts et ne peuvent dépasser 40 % de la totalité des enseignements du DEUG.

    Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E I

DESCRIPTION DES LICENCES ET MAITRISES

DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL


1. Licence et maîtrise d'archéologie

Contenu de la licence


350 heures au moins d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- analyse du paléo-environnement ;
- étude historique et archéologique d'au moins deux grandes aires chrono-culturelles ;
- technique et méthodologie de la fouille ;
- applications informatiques de l'archéologie.

Mention


La licence d'archéologie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu de la maîtrise


350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche avec ou sans stage.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de :
- la licence d'archéologie assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG Arts, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du DEUG mention lettres et arts,
section Histoire des arts ;
- la maîtrise d'archéologie les titulaires de la licence d'archéologie,
assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence d'histoire de l'art et archéologie assortie de la mention archéologie.

2. Licence et maîtrise d'arts appliqués

Contenu de la licence


500 heures d'enseignement au moins, dont :
a) 400 heures d'enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- la théorie et l'histoire des techniques de création, de représentations plastiques ;
- la pratique des techniques de création, de représentations plastiques ;
- la théorie et la pratique des techniques de création appliquées à l'industrie, à l'artisanat et au cadre de vie.
b) 100 heures d'enseignement laissées au choix de l'établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d'enseignements visés ci-dessus, soit sur d'autres enseignements en relation avec les secteurs professionnels et donnant lieu à un stage soumis à un suivi pédagogique et à un rapport.
Dans tous les cas, sur les 500 heures d'enseignement, la pratique en arts appliqués doit correspondre à 250 heures au moins et à 300 heures au plus.

Contenu de la maîtrise


Un enseignement de 100 heures au moins en séminaire-atelier laissé au choix de l'établissement ;
Un travail d'étude et de recherche ;
Un stage coordonné soit à l'enseignement, soit au travail d'étude et de recherche.
L'enseignement et le travail d'étude et de recherche relèvent du domaine des arts appliqués à l'industrie, à l'artisanat et au cadre de vie. Le travail d'étude et de recherche implique une part de pratique en arts appliqués et une part de réflexion théorique articulées de façon cohérente et équilibrée.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de :
- la licence d'arts appliqués, les titulaires du DEUG Arts, mention Arts plastiques, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Arts plastiques ;
- la maîtrise d'arts appliqués, les titulaires de la licence d'arts appliqués.

3. Licence et maîtrise d'arts plastiques

Contenu de la licence


450 heures d'enseignement au moins dont :
a) 350 heures d'enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- la pratique des arts plastiques en atelier ;
- formation généraliste en arts plastiques ;
- exercice d'une technique ;
- les approches discursives ;
- histoire de l'art et connaissance des arts contemporains ;
- esthétique et théorie des arts, appliquées aux arts plastiques ;
- initiation à une ou plusieurs sciences humaines et sociales appliquées aux arts ;
- un séminaire-atelier de synthèse qui consiste en un travail sur thèmes et projets assurant une relation entre les pratiques artistiques et les approches discursives.
b) 100 heures d'enseignement laissées au choix de l'établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d'enseignements visés ci-dessus, soit sur d'autres enseignements, et en particulier :
- pratique d'un art autre que les arts plastiques ;
- pédagogie et connaissance du milieu ;
- technologie informatisée de l'image ;
- communication audiovisuelle.
Dans tous les cas, sur les 450 heures d'enseignement, la pratique en arts plastiques doit correspondre à 250 heures au moins et à 275 heures au plus.

Contenu de la maîtrise


Un enseignement de 100 heures au moins en séminaire-atelier laissé au choix de l'établissement portant sur la pratique et la théorie des arts plastiques et accompagné d'un suivi de la pratique plastique de chaque étudiant.
Un travail d'étude et de recherche dans lequel pratique artistique et réflexion théorique sont coordonnées.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :
- la licence d'arts plastiques, les titulaires du DEUG Arts, mention Arts plastiques ou Médiation culturelle et communication ou Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Arts plastiques ;
- la maîtrise d'arts plastiques, les titulaires de la licence d'arts plastiques.

4. Licence et maîtrise en arts du spectacle

Mentions


La licence et la maîtrise en arts du spectacle sont assorties de l'une des mentions suivantes : Danse ; Etudes cinématographiques et audiovisuelles ;
Etudes théâtrales.

Contenu de la licence


450 heures d'enseignement au moins dont :
a) 150 heures d'enseignement au moins réparties entre histoire et sociologie des arts du spectacle ; esthétique et théorie des arts du spectacle ;
économie et droit des arts du spectacle.
b) 150 heures d'enseignement au moins portant sur le domaine de formation couvert par la mention et portant sur :
- pour la mention Etudes cinématographiques et audiovisuelles : analyse et pratique des formes plastiques et sonores ; analyse et pratique du récit cinématographique ;
- pour la mention Etudes théâtrales : pratique de l'écriture et expression dramatique ; pédagogie du jeu dramatique : théorie et pratique ;
- pour la mention Danse : pratiques et techniques de la danse ; écriture et création chorégraphiques. A ces enseignements s'ajoute la pratique individuelle de la danse.
c) 150 heures d'enseignement laissées au choix de l'établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d'enseignements visés ci-dessus, soit sur d'autres enseignements.

Contenu de la maîtrise


Un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement.
Un travail d'étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage ou combiner les deux possibilités, et portant sur le domaine visé par la mention.
Pour ce qui concerne la licence et la maîtrise en arts du spectacle mention Danse, les enseignements, tant en licence qu'en maîtrise, sont assurés avec le concours d'intervenants extérieurs, dont la pratique ou les travaux attestent la compétence, pour une durée maximale de 50 % du volume horaire total de la formation.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de :
- la licence en arts du spectacle, quelle qu'en soit la mention, les titulaires du DEUG Arts, mentions Arts du spectacle ou Médiation culturelle et communication, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts,
section Arts plastiques ou section Histoire des arts ou section Musique ;
- la maîtrise en arts du spectacle, assortie de la mention Danse, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante et les titulaires de la licence en danse ;
- la maîtrise en arts du spectacle, assortie de la mention Etudes cinématographiques et audiovisuelles ;
- la maîtrise en arts du spectacle, assortie de la mention Etudes théâtrales, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante et les titulaires de la licence d'études théâtrales.

5. Licence et maîtrise de conception

et mise en oeuvre de projets culturels

Contenu de la licence


500 heures d'enseignement au moins, dont :
a) 250 heures d'enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- les champs artistiques ; théories et concept de la culture ;
- politiques et idéologies de l'art et de la culture ;
- économie et sociologie de l'art et de la culture ;
- l'art, la culture et les institutions ;
- les stratégies institutionnelles ;
- Etat, collectivités territoriales et projet culturel ;
- enjeux culturels internationaux ;
- droit de la création et de la diffusion artistique ;
- marché, entreprise et spectacle vivant ;
- les techniques de gestion et de médiation de l'art et de la culture ;
- techniques de communication ;
- gestion et comptabilité ;
- droit des associations, droit du travail.
b) 100 heures au moins de formation pratique sous forme de stages en milieu professionnel et d'études du milieu.
c) 150 heures d'enseignement laissées au choix de l'établissement.
Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement des enseignements visés ci-dessus, soit sur d'autres enseignements.

Contenu de la maîtrise


Un enseignement de 150 heures au moins laissé au choix de l'établissement.
Un travail d'étude et de recherche portant sur l'élaboration et l'organisation d'un projet culturel, pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage professionnel ou combiner les deux possibilités.

Collaboration et concours d'intervenants extérieurs


Les enseignements de licence et de maîtrise sont assurés en collaboration et avec le concours d'intervenants extérieurs, dont la pratique ou les travaux attestent la compétence, pour une durée maximum de 50 % du volume horaire total.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :
- la licence de conception et mise en oeuvre de projets culturels, les titulaires du DEUG Arts, mentions Arts du spectacle ou Médiation culturelle et communication, ainsi que les titulaires du DEUG mentions Lettres et arts, ou Sciences humaines, ou Droit, ou Sciences économiques, ou Administration économique et sociale ;
- la maîtrise de conception et mise en oeuvre de projets culturels, les titulaires de la licence correspondante.

Accès conditionnel


Sont admis en licence de conception et mise en oeuvre de projets culturels les titulaires du DEUG Arts, mentions Arts plastiques ou Histoire des arts et archéologie ou Musique, ou les titulaires du DEUG Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, ou les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, dont la formation de DEUG comporte des enseignements d'adaptation préparant aux disciplines enseignées dans cette licence.

6. Licence et maîtrise d'histoire de l'art

Contenu et mention de la licence


350 heures au moins d'enseignement, dont 250 heures au moins portant sur :
- histoire de l'art antique ;
- histoire de l'art médiéval ;
- histoire de l'art moderne ;
- histoire de l'art contemporain ;
- initiation à des techniques d'approche d'histoire de l'art.

Mention


La licence d'histoire de l'art peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu de la maîtrise


350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche avec ou sans stage.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :
- la licence d'histoire de l'art assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG Arts, mentions Histoire des arts et archéologie ou Arts plastiques, les titulaires du DEUG Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Histoire des arts ;
- la maîtrise d'histoire de l'art, les titulaires de la licence Histoire de l'art, assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence Histoire de l'art et archéologie assortie de la mention Histoire de l'art.

7. Licence et maîtrise de musique

Contenu de la licence


450 heures d'enseignement au moins dont :
a) 350 heures d'enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- pratique et techniques de la musique ; formation de l'oreille, écriture,
pratiques vocales et instrumentales ;
- patrimoines musicaux : histoire, esthétique, analyse ;
- activités de synthèse individuelles et collectives : interprétation,
production, réalisation.
b) 100 heures d'enseignement laissées au choix de l'établissement.
Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d'enseignements visés ci-dessus, soit sur d'autres enseignements, et en particulier :
ethnomusicologie, médiation artistique, nouvelles technologies,
psychopédagogie ou sociologie de la musique.
Dans tous les cas, sur les 450 heures d'enseignement, 250 heures au moins et 275 heures au plus sont consacrées à la pratique musicale.

Contenu de la maîtrise


Un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement.
Un travail d'étude et de recherche qui peut être soit un mémoire, soit une production musicale accompagnée d'un texte de réflexion critique.

Accès de plein droit


Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :
- la licence de musique, les titulaires du DEUG Arts, mention Musique, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Musique ;
- la maîtrise de musique, les titulaires de la licence de musique ou de la licence d'éducation musicale ou de la licence d'animation musicale.

A N N E X E I I

TABLEAU DES ACCES AUX LICENCES A PARTIR DU DEUG ARTS

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0104 du 04/05/97 Page 6749 a 6753

Fait à Paris, le 30 avril 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des enseignements supérieurs,

C. Forestier