Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

JORF n°265 du 14 novembre 1996 page 16608




Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR: JUSB9610337A
ELI: Non disponible
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel de Lyon

Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse


Régisseur titulaire : Mme Pirat (Jacqueline), épouse Colin, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : M. Jacquemet (André), greffier du troisième grade.

Tribunal de grande instance de Lyon


Régisseur titulaire : Mme Dupuy (Evelyne), épouse Gonce, greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Goutorbe (Annie), épouse Desmeurs, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Montbrison


Régisseur titulaire : M. Pagani (Patrice), agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant : Mme Perret (Monique), épouse Chomat, adjoint administratif.

Tribunal de grande instance de Roanne


Régisseur titulaire : Mme Brimont (Aline), épouse Seroux, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Fouilland (Danièle), épouse Riu, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Saint-Etienne


Régisseur titulaire : Mme Fayard (Marie-Christine), épouse Merle Goulard de Curraize, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Mazenod (Marie-Claude), épouse Merley, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône


Régisseur titulaire : Mme Alamartine (Joëlle), agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Branche (Nicole), épouse Philip, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Belley


Régisseur titulaire : Mme Berlioz (Maryse), épouse Lambert, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Rebeyrol (Catherine), épouse Leboulleux, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Lyon


Régisseur titulaire : Mme Durand (Evelyne), épouse Mazella Di Ciaramma,
greffier divisionnaire.
Régisseur suppléant : Mlle Avignant (Viviane), agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Montbrison


Régisseur titulaire : Mme Jan (Armelle), épouse Moulin, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Nantua


Régisseur titulaire : Mme Gentaz (Suzanne), épouse Buisson, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Demonteau (Catherine), épouse Clerc, agent administratif de 2e classe.

Greffe détaché de Rive-de-Gier


Régisseur titulaire : Mlle Charroin (Eliane), adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Blanc (Colette), épouse Brun, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Roanne


Régisseur titulaire : Mme Verrière (Monique), épouse Goutey, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Gojon (Monique), épouse Puillet, adjoint administratif.

Greffe détaché de Saint-Chamond


Régisseur titulaire : Mme Pascal (Michèle), épouse Szczota, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Richatain (Martine), épouse Souchière, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Trévoux


Régisseur titulaire : Mme Pyod (Lucienne), épouse Pommatau, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Paget (Danièle), épouse Porta, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône


Régisseur titulaire : M. Didier (Maurice), agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant : Mme Souche (Martine), épouse Ciantar, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Villeurbanne


Régisseur titulaire : Mlle Ceruti (Liliane), adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Tornay (Brigitte), épouse Genest, agent administratif de 2e classe.

Tribunal de police de Lyon


Régisseur titulaire : Mlle Mathieu (Michèle), greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Ben Naim (Brigitte), épouse Ben Sadoun, adjoint administratif.