Arrêtés du 21 octobre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

JORF n°285 du 7 décembre 1996 page 17841




Arrêtés du 21 octobre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR: JUSB9610391A
ELI: Non disponible
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 21 octobre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française,
nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel de Poitiers

Cour d'appel de Poitiers


Régisseur titulaire : M. Boutet (Alain), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mlle Dallet (Brigitte), agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Bressuire


Régisseur titulaire : Mme Bertrand (Christine), épouse Buchet, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Manceau (Maryvonne), épouse Cadu, adjoint administratif.

Tribunal de grande instance de La Rochelle


Régisseur titulaire : M. Nocquet (Jean-Robert), greffier divisionnaire.
Régisseur suppléant : Mme Navaud (Jeanne), greffier du troisième grade.

Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon


Régisseur titulaire : Mme Landais (Béatrice), épouse Rocheteau, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : M. Boivineau (Denis), greffier du troisième grade.

Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne


Régisseur titulaire : M. Texier (Jacky), adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Tesson (Marie-Jeanne), épouse Billig, greffier divisionnaire.

Tribunal de grande instance de Poitiers


Régisseur titulaire : Mme Maurice (Laure), épouse Hazevis, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : M. Maurel (André), agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Rochefort


Régisseur titulaire : M. Savigny (Hugues), adjoint administratif.
Régisseur suppléant : M. Brosson (Hervé), greffier du troisième grade.

Tribunal de grande instance de Saintes


Régisseur titulaire : Mlle Lucas (Chantal), greffier divisionnaire.
Régisseur suppléant : Mme Zaro (Chantal), épouse Lenfant, greffier du premier grade.

Tribunal d'instance de Bressuire


Régisseur titulaire : Mme Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Mémeteau (Marie-Dominique), épouse Caillon, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Châtellerault


Régisseur titulaire : Mme Chandor (Martine), épouse Labarre, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Liège (Sylvie), épouse Caret, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Civray


Régisseur titulaire : Mme Granier (Michelle), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Senelle (Marie-Josèphe), épouse Belly, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte


Régisseur titulaire : Mlle Genty (Monique), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Marquois (Dominique), épouse Belliard, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Jonzac


Régisseur titulaire : Mme Prévot (Marie), adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Geay (Marie-Claude), épouse Prévost, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Loudun


Régisseur titulaire : Mme Bigot (Guylaine), épouse Courrivault, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Guin (Jeanine), épouse Caillault, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Marennes


Régisseur titulaire : Mme Suire (Marie-José), épouse Amiot, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Arnoux (Françoise), épouse Morin, adjoint administratif principal de 1re classe.

Tribunal d'instance de Melle


Régisseur titulaire : Mme Bruneteau (Léonie), épouse Foisseau, greffier en chef du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Griffault (Liliane), épouse Pageneau, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Montmorillon


Régisseur titulaire : Mlle Bertrand (Marthine), greffier en chef du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mlle Charre (Béatrice), agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Niort


Régisseur titulaire : M. Bourolleau (François), greffier du troisième grade. Régisseur suppléant : Mme Denis (Gisèle), épouse Semur, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Parthenay


Régisseur titulaire : Mme Chamard (Marie-Claude), épouse Hérisse, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Poitiers


Régisseur titulaire : Mme Uhlen (Martine), épouse Guitard, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Didier (Sylvie), épouse Chauvin, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Rochefort


Régisseur titulaire : M. Joulin (Thierry), adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Laversanne (Bernadette), épouse Chapot, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de La Rochelle


Régisseur titulaire : M. Poirier (Thierry), agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mlle Volokove (Nadia), greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne


Régisseur titulaire : M. Rittener (Pascal), adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Palluau (Nathalie), agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Saintes


Régisseur titulaire : M. Bellanger (Gérard), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mlle Favre (Chantal), greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély


Régisseur titulaire : Mme Paillat (Marie-Madeleine), épouse Moreau, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Rabouam (Véronique), épouse Bonneau, adjoint administratif.

Greffe détaché de Royan


Régisseur titulaire : Mme Hillairet (Françoise), épouse Suant, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Cordeau (Nathalie), épouse Millet, greffier du troisième grade.

Greffe détaché de Thouars


Régisseur titulaire : Mme Thomas (Evelyne), épouse Bellivier, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Moreau (Marie-Bernadette), épouse Morin, greffier du troisième grade.