Arrêté du 3 décembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°289 du 12 décembre 1996 page 18205




Arrêté du 3 décembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9603403A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 décembre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (3-ca) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de Mme Piciocchi-Massy et de MM.
Bonbonnelle et Poulet (Confédération française de l'encadrement C.G.C.) :
Titulaire : M. Briouze (Jean-Jacques) (C.F.E.-C.G.C.) ;
Premier suppléant : M. Poulet (Jean-Bernard) (C.F.E.-C.G.C.).