Arrêté du 31 mai 1996 portant nomination à la Commission de la transparence


JORF n°132 du 8 juin 1996 page 8482




Arrêté du 31 mai 1996 portant nomination à la Commission de la transparence

NOR: TASS9621665A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 31 mai 1996 :
M. le docteur Avouac (Bernard) est nommé président de la commission prévue à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
M. le professeur Beraud (Claude) est nommé vice-président.
Sont nommés membres de la commission en qualité :
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins :
- membre titulaire : M. le docteur Toulouse (Jean) ;
- membre suppléant : M. le docteur Chanu (Bernard) ;
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens : - membre titulaire : M. Parrot (Jean) ;
- membre suppléant : M. Paccioni (Jean-Pierre) ;
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles :
- membre titulaire : M. le docteur Benech (Jean-Marie) ;
- membre suppléant : Mme Ricatte (Michelle) ;
- membre titulaire : M. le docteur Rossignol (Claude) ;
- membre suppléant : M. le docteur Vicrey (Claude) ;
- membre titulaire : M. le docteur Bayet (Jean-François) ;
- membre suppléant : Mme le docteur Duboc (Brigitte) ;
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques :
- membre titulaire : M. le docteur Amédée-Manesme (Olivier) ;
- membre suppléant : Mme Dal-Molin (Sophie) ;
De personnalités choisies en raison de leur compétence médicale,
scientifique ou économique dans le domaine du médicament :
- membre titulaire : M. le médecin général inspecteur Barabe (Pierre) ;
- membre suppléant : M. le professeur Castaigne (Alain) ;
- membre titulaire : M. le docteur Beucler (Alain) ;
- membre suppléant : M. le professeur Piette (François) ;
- membre titulaire : M. le docteur Paintaud (Gilles) ;
- membre suppléant : M. le professeur Bergmann (Jean-François) ;
- membre titulaire : M. le docteur Pouchain (Denis) ;
- membre suppléant : M. le professeur Petit (Michel) ;
- membre titulaire : M. le professeur Singlas (Eric) ;
- membre suppléant : M. le professeur Aubier (Michel).
Sont désignées pour deux ans en tant qu'experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté.



A N N E X E

EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE



M. le professeur Altman (J.-J.).
M. le professeur Bader (J.-P.).
M. le professeur Basdevant (A.).
M. le docteur Basset (M.).
M. le professeur Begaud (B.).
M. le docteur Binaghi (M.).
M. le docteur Blery (M.).
Mme le professeur Bousser (M.-G.).
M. le professeur Bouvenot (G.).
M. Breart (G.).
M. le professeur Breau.
M. le professeur Caulin (Ch.).
M. le professeur Chastang (C.).
M. le docteur Chaumet Riffaud (Ph.).
M. le professeur Chauvin (M.).
M. le professeur Chopin (D.).
M. le professeur Chosidow (O.).
M. le professeur Conseiller (Ch.).
Mme Costagliola (D.).
M. le professeur Degos (L.).
Mme le docteur Degos (F.).
Mme le professeur Dollfus (S.).
M. Doreau (Ch.).
M. le docteur Doumeng (M.).
M. le docteur Druais (P.-L.).
M. le professeur Dubois (G.).
M. le professeur Dupont (Ch.).
Mme le docteur Durand-Zalewski (I.).
M. le docteur Durieux (P.).
M. le professeur Duroux (P.).
Mme le docteur Eschwege (E.).
M. le professeur Extra (J.-M.).
M. Fagnani (F.).
M. le professeur Farriaux (J.-P.).
M. le professeur Ferreri (M.).
M. le professeur Fiessinger (J.-N.).
Mme le docteur Fournier (V.).
M. le docteur Funck Brentano (C.).
M. le professeur Gaudin (M.).
M. le docteur Gay (B.).
M. le professeur Ginestet (D.).
M. le professeur Hazebroucq (G.).
M. le professeur Herson (S.).
M. le docteur Joly (T.).
Mme le professeur Kuttenn (F.).
M. le docteur Lamarche (J.).
M. Lanoe (J.-L.).
M. le professeur Larousse (C.).
Mme le docteur Lebrun (M.-Th.).
M. le professeur Lecompte (T.).
M. le professeur Leenhardt (A.).
Mme le docteur Legrain (S.).
M. le professeur Lemaire (F.).
M. le professeur Lemerle (J.).
M. le professeur Leynadier (F.).
M. le professeur Leverge (R.).
M. le docteur Lievre (M.).
M. le professeur Lyon Caen (O.).
M. le professeur Marty (M.).
M. le professeur Matillon (Y.).
M. le professeur Messing (B.).
M. Moatti (J.-P.).
Mme le professeur Modigliani (E.).
M. le professeur Nicolas (G.).
M. le professeur Olie (J.-P.).
M. le docteur Pere (J.-Ch.).
M. le professeur Poupon (R.).
M. le professeur Poynard (Th.).
M. le professeur Puech (A.).
M. le professeur Regnier (B.).
M. le professeur Rouveix (B.).
M. le docteur Sebbah (R.).
M. Semler Collery (J.).
M. le professeur Talbot (J.-N.).
M. le professeur Varet (B.).
Mme le docteur Veber (F.).
M. le docteur Vetel (J.-M.).
M. le professeur Weber (S.).
M. le docteur Weschsler (B.).
M. le professeur Weil (B.).
M. le professeur Youinou (M.).