Décrets du 15 décembre 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

JORF n°296 du 22 décembre 1994 page 18220




Décrets du 15 décembre 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR: RESM9401836D
ELI: Non disponible
Par décret du Président de la République en date du 15 décembre 1994, M.
Rocher (Philippe), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Angers, pour une période de trente-six mois à compter du 1er septembre 1994.
Au terme de la période précitée, l'intéressé pourra être renouvelé dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.
Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de cet enseignant associé.