Arrêté du 15 juillet 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°171 du 24 juillet 1996 page 11182




Arrêté du 15 juillet 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9601983A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juillet 1996, sont nommés au titre de l'article 2 (3o, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Guiraud (Antoine), de Mme Best (Francine) et de M. Vallas (Gilles) (Jeunesse au plein air [J.P.A.]) :
Titulaire : M. Nique (Christian) (J.P.A.) ;
Premier suppléant : M. Henrard (Jacques) (J.P.A.) ;
Deuxième suppléant : M. Durand (Claude) (J.P.A.).