Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur




Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

NOR: ENVN9430087A
Version consolidée au 24 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium forisiense Le Grand

Doradille du Forez.

Asplenium marinum L.

Doradille marine.

Asplenium obovatum Viv. subsp. lanceolatum (Bubani) P. da Silva

Doradille lancéolée.

Asplenium scolopendrium L.

Scolopendre.

Blechnum spicant (L.) Roth

Blechnum en épi.

Cyrtomium fortunei J. Sm.

Cyrtomium en faux.

Dryopteris tyrrhena Fr. - Jenk et Reichst.

Fougère chêne tyrrhénienne.

Lycopodium annotinum L.

Lycopode à rameaux d'un an.

Notholaena marantae (L.) Desv.

Notholaène de Maranta.

Ophioglossum lusitanicum L.

Ophioglosse du Portugal.

Ophioglossum vulgatum L.

Ophioglosse vulgaire.

Osmunda regalis L.

Osmonde royale.

Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar

Polystic à frondes soyeuses.

Pteris cretica L.

Fougère de Crète.

Selaginella helvetica (L.) Spring

Sélaginelle de Suisse.

Thelypteris palustris Schott

Thélyptérie des marais.

Phanérogames-gymnospermes

Ephedra distachya L. s.l.

Ephèdre à chatons opposés.

Ephedra nebrodensis Guss. subsp. nebrodensis

Ephèdre des monts Nébrodes.

Phanérogames-angiospermes

1. Monocotylédones :

Agropyron cristatum (L.) Gaertn. subsp. pectinatum (M. Bieb.) Tzvelev

Chiendent pectiné, en forme de crête.

Agrostis pourretii Willd.

Agrostide de Pourret.

Aira provincialis Jordan

Canche de Provence.

Allium nigrum L.

Ail noir.

Allium paniculatum L. subsp. salinum (Debeaux) Botté et Kerguélen

Ail en panicule, des salines.

Allium subhirsutum L.

Ail un peu hérissé.

Allium trifoliatum Cyr.

Ail à trois feuilles.

Althenia filiformis Petit subsp. barrandonii (Duval-Jouve) Nyman

Althénie filiforme, de Barrandon.

Arundo plinii Turra

Canne de Pline.

Asparagus maritimus (L.) Miller

Asperge maritime.

Carex binervis Sm.

Laîche à deux nervures.

Carex curta Good.

Laîche courte.

Carex depauperata Curtis ex With.

Laîche à épis grêles et peu fournis.

Carex depressa Link subsp. basilaris (Jordan) Kerguélen

Laîche à épis dès la base.

Carex diandra Schrank

Laîche à deux étamines.

Carex fimbriata Schkuhr

Laîche frangée.

Carex lachenalii Schkuhr

Laîche de Lachenal.

Carex lasiocarpa Ehrh.

Laîche à fruit barbu.

Carex mairii Cosson et Germ.

Laîche de Maire.

Carex mucronata All.

Laîche mucronée.

Carex olbiensis Jordan

Laîche d'Hyères.

Carex pseudocyperus L.

Laîche faux souchet.

Carex punctata Gaudin

Laîche ponctuée.

Chamorchis alpina (L.) L.C.M. Richard

Chaméorchis des Alpes.

Cleistogenes serotina (L.) Keng subsp. serotina

Cleistogène tardif.

Crocus ligusticus M.G. Mariotti

Crocus de Ligurie.

Crypsis aculeata (L.) Aiton

Crypsis en forme d'aiguillon.

Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader

Crypsis faux vulpin.

Crypsis schoenoides (L.) Lam.

Crypsis faux choin.

Cutandia maritima (L.) W. Barbey

Cutandie maritime.

Cyperus capitatus Vandelli

Souchet en bouquet arrondi.

Dactylorhiza cruenta (O.F. Müller) Sooj

Dactylorhize à couleur rouge sang.

Dactylorhiza traunsteineri (Sauter) Sooj subsp. traunsteineri

Dactylorhize de Traunsteiner.

Danthonia alpina Vest

Danthonie des Alpes.

Dipcadi serotinum (L.) Medik.

Dipcadi tardif.

Elytrigia elongata (Host) Nevski subsp. elongata

Chiendent allongé.

Fimbristylis bisumbellata (ForkMl) Bubani

Fimbristylis à deux ombelles.

Fritillaria tubiformis Gren. et Godron subsp. moggridgei (Baker) Rix

Fritillaire en forme de trompette, de Moggridge.

Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard

Gymnadénie odorante.

Hydrocharis morsus-ranae L.

Morène.

Imperata cylindrica (L.) Raeuschel

Impérate cylindrique.

Iris graminea L.

Iris à feuilles de graminée.

Juncus arcticus Willd.

Jonc arctique.

Leucojum fabrei Quézel et B. Girerd

Nivéole de Fabre.

Leucojum vernum L.

Nivéole de printemps.

Listera cordata (L.) R. Br.

Listère en forme de coeur.

Milium vernale M. Bieb. subsp. scabrum (L.C.M. Richard) K. Richter

Millet printanier, rude.

Muscari botryoides (L.) Miller s.l.

Muscari en grappe.

Ophrys provincialis (Baumann et Künkele) H. Paulus

Ophrys de Provence.

Orchis laxiflora Lam.

Orchis à fleurs lâches.

Pancratium maritimum L.

Lys maritime.

Phalaris aquatica L.

Alpiste aquatique.

Phalaris paradoxa L.

Alpiste paradoxal.

Poa glauca Vahl

Paturin vert glauque.

Poa hybrida Gaudin

Paturin hybride.

Polypogon maritimus Willd. subsp. subspathaceus (Req.) K. Richter

Polypogon maritime muni presque d'une spathe.

Potamogeton alpinus Balbis

Potamot des Alpes.

Potamogeton praelongus Wulfen

Potamot allongé.

Romulea columnae Sebastiani et Mauri

Romulée de Colonna.

Romulea requienii Parl.

Romulée de Réquien.

Romulea revelieri Jordan et Fourr.

Romulée de Revélière.

Ruppia maritima L. subsp. maritima

Rupelle maritime.

Serapias olbia Verguin

Sérapias d'Hyères.

Simethis mattiazzii (Vandelli) Lojpez et Jarvis

Siméthis de Mattiazzi.

Sparganium minimum Wallr.

Petit rubanier.

Stipa capensis Thunb.

Plumet du Cap.

Trisetum spicatum (L.) K. Richter subsp. ovatipaniculatum Hultén ex Jonsell

Trisète en épi, à panicule ovale.

Vallisneria spiralis L.

Vallisnérie en spirale.

Ventenata dubia (Leers) F.W. Schultz

Venténate douteuse.

Vulpiella tenuis (Tineo) Kerguélen

Vulpielle grêle.

Zannichellia obtusifolia Talavera, Garcia et Smit

Zannichellie à feuilles obtuses.

Zannichellia palustris L. s.l.

Zannichellie des marais.

Zannichellia peltata Bertol.

Zannichellie peltée.

Zostera marina L.

Varech des bords de mer.

Zostera noltii Hornem.

Varech de Nolti.

2. Dicotylédones :

Aethionema thomasianum Gay

Aéthionème de Thomas.

Alcea biennis Winterl

Mauve bisannuelle.

Alkanna lutea Moris

Henné jaune.

Alyssum cuneifolium Ten. subsp. cuneifolium

Passerage à feuilles en coin.

Anagyris foetida L.

Bois puant.

Androsace elongata L. subsp. breistrofferi Charpin et Greuter

Androsace allongée de Breistroffer.

Androsace septentrionalis L.

Androsace du Nord.

Anthemis secundiramea Biv. subsp. secundiramea

Anthémis à rameaux tournés du même côté.

Anthyllis cytisoides L.

Anthyllis faux cytise.

Antirrhinum majus L. subsp. tortuosum (Bosc) Ball

Grande gueule-de-loup sinueuse.

Arenaria cinerea DC.

Sabline cendrée.

Artemisia campestris L. subsp. borealis (Pallas) H.M. Hall et Clements

Armoise des champs, boréale.

Artemisia molinieri Quézel, Barbero et Loisel.

Armoise de Molinier.

Asperula tinctoria L.

Aspérule tinctoriale.

Astragalus echinatus Murray

Astragale hérissé d'aiguillons.

Astragalus epiglottis L. subsp. epiglottis

Astragale épiglotte.

Ballota frutescens (L.) J. Woods

Ballote buissonnante.

Bassia laniflora (S.G. Gmel.) A.J. Scott.

Bassie à fleurs duveteuses.

Betula alba L. subsp. glutinosa (Berher) Holub

Bouleau blanc poisseux.

Biscutella brevicaulis Jordan

Lunetière à tige courte.

Biserrula pelecimus L.

Biserrule en forme de hache.

Bombycilaena discolor (Pers.) Lainz

Bombycilaène à deux couleurs.

Brassica montana Pourret

Chou des montagnes.

Cachrys trifida Miller

Amarinthe trifide.

Calystegia soldanella (L.) Roemer et Schultes

Liseron soldanelle.

Campanula albicans (Buser) Engler

Campanule blanchâtre.

Cardamine asarifolia L.

Cardamine à feuilles d'asaret.

Cardamine plumieri Vill.

Cardamine de plumier.

Carduus acicularis Bertol.

Chardon à épingles.

Carduus aurosicus Chaix

Chardon du mont Aurouse.

Centaurea alpina L.

Centaurée des Alpes.

Centaurea balbisiana Soldano subsp. aemilli (Briq.) Kerguélen

Centaurée couchée d'Emile.

Centaurea balbisiana Soldano subsp. jordaniana (Gren. et Godron) Kerguélen

Centaurée couchée de Jordan.

Centaurea balbisiana Soldano subsp. verguinii (Briq. et Cavill.) Kerguélen

Centaurée couchée de Verguin.

Centaurium favargeri Zeltner

Petite centaurée de Favarger.

Cephalaria transylvanica (L.) Roemer et Schultes

Céphalaire de Transylvanie.

Cerastium alpinum L. s.l.

Céraiste des Alpes.

Cerastium siculum Guss.

Céraiste de Sicile.

Chrysosplenium alternifolium L.

Dorine à feuilles alternes.

Cicendia filiformis (L.) Delarbre

Cicendie filiforme.

Circaea alpina L.

Circée des Alpes.

Circaea lutetiana L.

Circée de Paris.

Cistus crispus L.

Ciste crispé.

Cneorum tricoccon L.

Camélée à trois coques.

Cochlearia glastifolia L.

Cranson à feuilles de pastel.

Convolvulus lanuginosus Desr.

Liseron duveté.

Convolvulus lineatus L.

Liseron rayé.

Convolvulus siculus L. subsp. siculus

Liseron de Sicile.

Corispermum leptopterum (Ascherson) Iljin

Corisperme à fruit à aile grêle.

Coronilla valentina L. subsp. valentina

Coronille de Valence.

Corrigiola telephiifolia Pourret subsp. telephiifolia

Corrigiole à feuilles de téléphium.

Cotoneaster delphinensis Châtenier

Cotoneaster du Dauphiné.

Crassula vaillantü (Willd.) Roth

Crassulée de Vaillant.

Crepis dioscoridis L.

Crépis de Dioscoride.

Cressa cretica L.

Cresse de Crète.

Crucianella maritima L.

Crucianelle maritime.

Cyclamen purpurascens Miller

Cyclamen rouge pourpre.

Cyclamen repandum Sibth. et Sm. subsp. repandum

Cyclamen étalé.

Cynanchum acutum L.

Scammonée aiguë.

Cytisus sauzeanus Burnat et Briq.

Cytise de Sauze.

Delphinium fissum Waldst. et Kit. subsp. fissum

Dauphinelle fendue.

Dictamnus albus L.

Fraxinelle.

Doronicum austriacum Jacq.

Doronic d'Autriche.

Doronicum plantagineum L.

Doronic à feuilles de plantain.

Draba nemorosa L.

Drave des bois.

Echinophora spinosa L.

Echinophore épineuse.

Erica carnea L. subsp. carnea

Bruyère blanc rosé.

Eryngium maritimum L.

Panicaut de mer.

Euphorbia seguieriana Necker subsp. loiseleuri (Rouy) Greuter et Burdet

Euphorbe de Loiseleur.

Euphorbia terracina L.

Euphorbe de Terracine.

Euphrasia rostkoviana Hayne subsp. provincialis Tallon

Euphraise provençale.

Exaculum pusillum (Lam.) Caruel

Exacule nain.

Galium minutulum Jordan

Gaillet minuscule.

Galium rubioides L.

Gaillet fausse garance.

Galium verrucosum Hudson

Gaillet à verrues.

Genista radiata (L.) Scop.

Genêt radié.

Geranium bohemicum L.

Géranium de Bohême.

Geranium lanuginosum Lam.

Géranium laineux.

Geranium macrorrhizum L.

Géranium à grosses racines.

Gnaphalium uliginosum L. subsp. uliginosum

Gnaphale des lieux humides.

Hedysarum boveanum Bungge ex Basiner subsp. europaeum Guittonneau et

Kerguélen

Sainfoin bas, d'Europe.

Hedysarum spinosissimum L. subsp. spinosissimum

Sainfoin très épineux.

Helianthemum ledifolium (L.) Miller subsp. ledifolium

Hélianthème à feuilles de lédum.

Helianthemum lunulatum (All.) DC.

Hélianthème à lunules.

Helichrysum italicum (Roth) G. Don fil. s.l.

Immortelle d'Italie.

Helleborus viridis L. subsp. occidentalis (Reuter) Schiffner

Hellébore verte de l'Occident.

Hesperis inodora L.

Julienne inodore.

Holosteum umbellatum L. subsp. hirsutum (Mutel) Breistr.

Holostée en ombelle, hérissée.

Hormatophylla spinosa (L.) Küpfer

Passerage épineux.

Hymenocarpos circinatus (L.) Savi

Hyménocarpe courbé en cercle.

Hyoseris scabra L.

Chicorée scabre.

Iberis linifolia L. s.l.

Ibéris à feuilles de lin.

Isopyrum thalictroides L.

Isopyre faux pigamon.

Jovibarba allionii (Jordan et Fourr.) D.A. Webb

Joubarbe d'Allioni.

Lactuca quercina L.

Laitue à feuilles de chêne.

Lappula deflexa (Lehm.) Cesati

Bardanette courbée.

Lathraea squamaria L.

Clandestine écailleuse.

Lathyrus palustris L. subsp. palustris

Gesse des marais.

Lathyrus venetus (Miller) Wohlf.

Gesse de Vénétie.

Lavatera punctata All.

Lavatère ponctuée.

Leonurus cardiaca L.

Agripaume cardiaque.

Linaria triphylla (L.) Miller

Linaire à feuilles par trois.

Lithospermum incrassatum Guss.

Grémil à pédoncules renflés.

Loiseleuria procumbens (L.) Desv.

Loiseleurie couchée.

Lotus conimbricensis Brot.

Lotier de Coïmbre.

Lotus tetragonolobus L.

Lotier rouge.

Lunaria rediviva L.

Lunaire vivace.

Malcolmia ramosissima (Desf.) Gennari

Malcolmie rameuse.

Medicago glomerata Balbis

Luzerne en forme de pelote.

Melilotus siculus (Turra) Vitman ex B.D. Jackson

Mélilot de Sicile.

Mentha cervina L.

Menthe des cerfs.

Mesembryanthemum nodiflorum L.

Ficoïde à fleurs nodales.

Micromeria graeca (L.) Bentham ex Reichenb. subsp. graeca

Sarriette de Grèce.

Minuartia rupestris (Scop.) Schinz et Thell. s.l.

Minuartie des rochers.

Minuartia viscosa (Schreber) Schinz et Thell.

Minuartie visqueuse.

Moehringia sedifolia Willd.

Sabline à feuilles d'orpin.

Molopospermum peloponnesiacum (L.) Koch

Moloposperme du Péloponnèse.

Myosotis minutiflora Boiss. et Reut.

Myosotis à petites fleurs.

Myosotis speluncicola (Boiss.) Rouy

Myosotis des grottes.

Myrrhoides nodosa (L.) Cannon

Myrrhoïde noueux.

Noccaea praecox (Wulfen) F.K. Meyer subsp. praecox

Tabouret précoce.

Notobasis syriaca (L.) Cass.

Chardon de Syrie.

Nuphar lutea (L.) Sm.

Nénuphar jaune.

Nymphaea alba L.

Nénuphar blanc.

Nymphoides peltata (S.G. Gmel.) O. Kuntze

Petit nénuphar pelté.

Odontites glutinosus (M. Bieb.) Bentham

Euphraise visqueuse.

OEnanthe aquatica (L.) Poiret

OEnanthe aquatique.

Onobroma caerulea (L.) Gaertn. (r Carduncellus caeruleus [L.] C. Presl)

Cardoncelle bleue.

Onobrychis aequidentata (Sibth. et Sm.) d'Urv.

Esparcette à dents égales.

Ononis alopecuroides L. s.l.

Bugrane faux vulpin.

Ononis mitissima L.

Bugrane sans épines.

Onosma pseudoarenaria Schur subsp. delphinensis (Br.-Bl.) P. Fournier

Orcanette du Dauphiné.

Otanthus maritimus (L.) Hoffmanns. et Link

Othanthe maritime.

Papaver glaucioides Roux

Pavot faux glaux.

Papaver pinnatifidum Moris

Pavot penné.

Paronychia cymosa (L.) DC.

Paronyque en forme de cyme.

Pedicularis ascendens Schleicher ex-Gaudin

Pédiculaire élevée.

Pedicularis palustris L. subsp. palustris

Pédiculaire des marais.

Phagnalon rupestre (L.) DC. subsp. annoticum (Jordan ex-Burnat) Pignatti

Phagnalon des rochers, d'Annot.

Phyteuma cordatum Balbis

Raiponce en forme de coeur.

Picris altissima Delile

Picride très élevé.

Pinguicula arvetii Genty

Grassette d'Arvet.

Pinguicula longifolia Ramond ex DC. subsp. reichenbachiana (Schindler) Casper

Grassette à longues feuilles de Reichenbach.

Plantago maritima L. subsp. maritima

Plantain maritime.

Plantago subulata L. subsp. subulata

Plantain à feuilles en alène.

Polygala comosa Schkuhr subsp. provincialis (Rouy et Fouc.) P. Fourn.

Polygale chevelue de Provence.

Polygala exilis DC.

Polygale grêle.

Potentilla alba L.

Potentille blanche.

Potentilla delphinensis Gren. et Godron

Potentille du Dauphiné.

Potentilla multifida L.

Potentille à divisions nombreuses.

Potentilla palustris (L.) Scop.

Potentille des marais.

Potentilla prostrata Rottb. subsp. floccosa Sojajk

Potentille prostrée.

Potentilla saxifraga Ardoino ex De Not.

Potentille saxifrage.

Ptilostemon casabonae (L.) W. Greuter

Chardon de Casabona.

Pulicaria sicula (L.) Moris

Pulicaire de Sicile.

Pyrola media Swartz

Pyrole de taille moyenne.

Ranunculus parnassifolius L. s.l.

Renoncule à feuilles de parnassie.

Ranunculus velutinus Ten.

Renoncule veloutée.

Rorippa amphibia (L.) Besser

Rorippe amphibie.

Salix pubescens Schleich. ex A. et J. Kerner

Saule pubescent.

Saussurea discolor (Willd.) DC.

Saussurée à deux couleurs.

Saxifraga biflora All.

Saxifrage à deux fleurs.

Saxifraga cochlearis Reichenb.

Saxifrage en forme de coquille.

Saxifraga diapensioides Bellardi

Saxifrage fausse diapensie.

Saxifraga exarata Vill. subsp. delphinensis (Ravaud) Kerguélen

Saxifrage creusée de sillons, du Dauphiné.

Scrophularia ramosissima Loisel.

Scrofulaire très rameuse.

Securigera securidaca (L.) Degen et Dörfler

Sécurigère en forme de hachette.

Sedum fragrans t'Hart

Orpin à odeur suave.

Sedum litoreum Guss.

Orpin des rivages.

Sedum monregalense Balbis

Orpin de Montereale.

Senecio leucanthemifolius Poiret s.l.

Séneçon à feuilles de marguerite.

Senecio paludosus L.

Séneçon des marais.

Silene laeta (Aiton) Godron

Silène d'un vert tendre.

Silene muscipula L.

Silène attrape-mouches.

Silene portensis L.

Silène de Porto.

Silene sedoides Poiret

Silène faux orpin.

Sinapis pubescens L.

Moutarde pubescente.

Solenopsis laurentia (L.) C. Presl

Solénopsis de Laurenti.

Stachys brachyclada De Noë

Epiaire à rameaux courts.

Stachys maritima Gouan

Epiaire maritime.

Stachys palustris L.

Epiaire des marais.

Symphytum bulbosum C. Schimper

Consoude à bulbe.

Tephroseris balbisiana (DC.) Holub (r Senecio balbisianus DC.)

Séneçon de Balbis.

Teucrium polium L. subsp. purpurascens (Bentham) S. Puech

Germandrée polium, purpurine.

Thymelaea hirsuta (L.) Endl.

Passerine hérissée.

Tozzia alpina L. subsp. alpina

Tozzie des Alpes.

Trifolium bocconei Savi

Trèfle de Boccone.

Trifolium hirtum All.

Trèfle hérissé.

Trifolium pannonicum Jacq.

Trèfle de Hongrie.

Trifolium saxatile All.

Trèfle des rochers.

Trifolium spumosum L.

Trèfle écumeux.

Trigonella polyceratia L.

Trigonelle à nombreuses cornes.

Utricularia minor L.

Petite utriculaire.

Utricularia vulgaris L.

Utriculaire vulgaire.

Verbena supina L.

Verveine étalée sur le sol.

Vicia cusnae Foggi et Ricceri

Vesce du mont Cusna.

Vicia melanops Sibth. et Sm.

Vesce noirâtre.

Vicia pyrenaica Pourret

Vesce des Pyrénées.

Viola collina Besser

Violette des collines.

Viola jordanii Hanry

Violette de Jordan.

Viola pumila Chaix

Violette naine.

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-de-Haute-Provence, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium petrarchae (Guérin) DC.

Doradille de Pétrarque.

Phanérogames-angiospermes

Dicotylédones :

Achillea erba-rotta All. subsp. erba rotta

Achillée erba-rotta.

Aquilegia bertolonii Schott

Ancolie de Bertoloni.

Ligusticum mutellina (L.) Crantz

Mutelline.

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Hautes-Alpes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium petrarchae (Guérin) DC.

Doradille de Pétrarque.

Phanérogames-angiospermes

1. Monocotylédones :

Herminium monorchis (L.) R. Br.

Herminium à un seul tubercule.

2. Dicotylédones :

Achillea erba-rotta All. subsp. erba-rotta

Achillée erba-rotta.

Scrophularia vernalis L.

Scrofulaire printanière.Thesium bavarum Schrank

Thésium de Bavière.

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-Maritimes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames-angiospermes

Dicotylédones :

Anagallis tenella (L.) L.

Mouron grêle.

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département du Var, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames-angiospermes

Dicotylédones :

Ferulago campestris (Besser) Grec.

Petite férule des champs.

Hormatophylla halimifolia (Boiss.) Küpfer

Passerage à feuilles d'halimus.

Leucanthemum burnatii Briq. et Cavillier

Marguerite de Burnat.

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de Vaucluse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames-angiospermes

1. Monocotylédones :

Airopsis tenella (Cav.) Ascherson et Graebner

Airopsis grêle.

Carex remota L.

Laîche espacée.

2. Dicotylédones :

Ononis pubescens L.

Bugrane pubescent.

Article 7

Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'environnement,

Michel Barnier

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Jean Puech