Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur lettres et langues


JORF n°56 du 7 mars 1993 page 3588




Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur lettres et langues

NOR: MENZ9304272A
ELI: Non disponible

Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984, modifiée, sur l’enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l’accès aux différents niveaux de l’enseignement supérieur ;
Vu l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence ;
Vu l’arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d’études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Arrête :
    • TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

      Art. 1er. - Les dénominations nationales du diplôme d’études universitaires générales (D.E.U.G.) Lettres et langues, de licences et de maîtrises du secteur lettres et langues sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.

      Art. 2. - Les formations universitaires de lettres et langues citées à l’article 1er sont conçues et organisées pour :
      - apporter aux étudiants à la fois une formation dans la discipline qu’ils choisissent d’approfondir, et une large ouverture vers d’autres disciplines voisines et ainsi favoriser la complémentarité entre culture générale et culture de spécialité ;
      - développer les capacités de travail personnel et d’autonomie de jugement par une attention portée aux apprentissages méthodologiques et par l’exercice de formes d’enseignement diversifiées : cours, travaux dirigés, travaux pratiques, projets, dossiers, travaux d’étude et de recherche... et, pour certaines formations, stages. La formation comporte dans les deux cycles la pratique d’au moins une langue vivante étrangère, y compris pour les non spécialistes, ainsi que l’utilisation de l’outil informatique ;
      - permettre aux étudiants de construire un projet de formation, en garantissant une bonne lisibilité des cursus proposés et de leurs débouchés, en veillant à leur articulation avec les formations dispensées en amont et en aval et en mettant en place un suivi des études. Le dispositif des formations assure une diversification progressive des cursus sans spécialisation prématurée.

      Art. 3. - Dans le cadre de la réglementation nationale, l’établissement définit et organise les cursus proposés aux étudiants, c’est-à-dire les ensembles cohérents d’enseignements, obligatoires et optionnels, qui mènent aux différents diplômes de D.E.U.G., de licence et de maîtrise qu’il délivre. Il précise notamment les volumes horaires et les contenus des modules, ainsi que leur agencement au sein de la formation considérée, afin d’en assurer la qualité, l’efficacité et l’unité. En particulier, les volumes horaires et les contenus des modules peuvent être adaptés en fonction des objectifs spécifiques au cursus considéré. Des groupements de modules peuvent également être mis en place.
      L’établissement définit les modalités du contrôle des connaissances : en particulier, pour chaque cursus, il précise les règles de compensation entre modules et diversifie les méthodes d’évaluation en fonction des objectifs de formation. L’établissement assure l’organisation des stages et leur suivi pédagogique.
    • TITRE II : LE DIPLÔME D’ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES LETTRES ET LANGUES

      Art. 4. - La dénomination nationale du D.E.U.G. Lettres et langues comporte les mentions suivantes explicitées dans l’annexe I :
      - Lettres classiques ;
      - Lettres modernes
      - Langues, littératures et civilisations étrangères ;
      - Langues étrangères appliquées ;
      - Langues et cultures régionales ;
      - Sciences du langage ;
      - Histoire des ans et archéologie ;
      - Médiation culturelle et communication.

      Art. 5. - Le D.E.U.G. Lettres et langues comporte 8 à 12 modules répartis en deux niveaux. Le premier niveau est structuré en deux périodes. La durée d’un module est au moins de 40 heures.
      La durée des enseignements est de 800 heures au moins, sauf pour les mentions Langues étrangères appliquées et Lettres classiques, pour lesquelles cette durée est au moins de 900 heures. L’équilibre entre les différentes formes d’enseignement (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, enseignements intégrés, encadrement de projets) est défini par l’établissement en fonction des finalités de chaque cursus. Toutefois, les cours représentent au moins 1/3 de la durée totale des enseignements du D.E.U.G., de même que les travaux dirigés, les travaux pratiques, les enseignements intégrés ou les encadrements de projets. Pour les mentions langues, littératures et civilisations étrangères et Langues étrangères appliquées, les travaux dirigés et les travaux pratiques représentent au moins 50 p. 100 de la durée totale des enseignements.
      La durée des enseignements obligatoires correspondant à chaque mention et définis en annexe I, représente au minimum 50 p. 100 du volume horaire du D.E.U.G.
      Dans le cadre de leur contrat, les établissements peuvent en outre mettre en place un dispositif d’aide pédagogique destiné aux étudiants qui le souhaitent (enseignements d’adaptation, de soutien, de reconversion...).

      Art. 6. - La première période du premier niveau est organisée de façon à permettre à l’étudiant de s’orienter. Les modules proposés aux étudiants correspondent notamment à une ou plusieurs disciplines du D.E.U.G. Lettres et langues et comportent des enseignements permettant l’acquisition des méthodes de travail ainsi que la maîtrise de l’expression écrite et orale.
      Au plus tard à la fin du premier niveau, l’étudiant choisit une mention correspondant à sa majeure.

      Art. 7. - Au second niveau, les enseignements sont organisés de manière à permettre l’obtention d’une des mentions majeures susvisées et décrites en annexe I.

      Art. 8. - Des enseignements optionnels permettent soit un approfondissement de la discipline choisie comme majeure, soit une ouverture vers d’autres disciplines.
      Ces enseignements sont choisis par l’étudiant sur une liste définie par l’établissement, en fonction de son projet de formation.

      Art. 9. - Au premier comme au second niveau, les enseignements comprennent, y compris pour les mentions ne portant pas sur les langues, la pratique d’au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite et orale).

      Art. 10. - Un regroupement de modules dans une autre discipline que la discipline majeure correspondant à la mention peut conduire au choix d’une mineure dont l’organisation est définie par l’établissement. Dans le cas d’une réorientation, cette mineure peut être transformée en majeure, avec des compléments d’enseignements définis par l’établissement, et donner ainsi accès à la licence correspondante.

      Art. 11. - Chacune des mentions du D.E.U.G. Lettres et langues permet des accès de plein droit en licence, précisés dans l’annexe II.
      Dans certains cas, précisés dans l’annexe II, une licence est accessible aux titulaires d’une mention de D.E.U.G. ne relevant pas de l’alinéa précédent, à condition que leur formation comporte des enseignements préparant aux disciplines de cette licence. Ces enseignements sont définis par l’établissement et font partie intégrante des cursus du D.E.U.G. Lettres et langues. Les modalités de ces accès conditionnels figurent dans la demande d’habilitation à délivrer la formation.
    • TITRE III : LES LICENCES ET LES MAITRISES DU SECTEUR LETTRES ET LANGUES

      Art. 12. - Dans le secteur lettres et langues, les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes :
      - licence et maîtrise de lettres classiques ;
      - licence et maîtrise de lettres modernes ;
      - licence et maîtrise de sciences du langage ;
      - licence et maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères ;
      - licence et maîtrise de langues étrangères appliquées ;
      - licence et maîtrise de langues et cultures régionales ;
      - licence et maîtrise de l’information et de la communication ;
      - maîtrise de français, langue étrangère ;
      - maîtrise des sciences de la documentation et de l’information.
      Les licences et les maîtrises peuvent en outre être assorties d’une mention, dans les conditions figurant à l’annexe II du présent arrêté.

      Art. 13. - La licence et la maîtrise sont organisées sous forme modulaire. Elles comportent des modules obligatoires et un ou plusieurs modules optionnels choisis par l’étudiant sur une liste établie par l’établissement, en fonction de son projet de formation. La licence est composée de 4 à 8 modules et la maîtrise de 2 à 6 modules.
      La licence et la maîtrise peuvent comporter une formation à l’environnement professionnel sous des formes diversifiées (stage à caractère professionnel ou pédagogique, techniques de communication...).
      La licence peut comporter un travail d’étude ; la maîtrise comporte un travail d’étude et de recherche.

      Art. 14. - La licence comporte un minimum de 350 heures d’enseignement, à l’exception de la licence de langues étrangères appliquées. Pour chaque licence, 250 heures d’enseignement au moins sont réparties entre les matières fondamentales de la discipline. Ces dernières sont définies dans l’annexe II du présent arrêté.
      En licence de langues étrangères appliquées, les minima visés à l’alinéa ci-dessus sont respectivement portés à 550 heures et 400 heures.
      Dans le cas où la licence est assortie d’une mention, elle comporte, en sus des 250 heures prévues au premier alinéa, 125 heures d’enseignements optionnels, définis en annexe II du présent arrêté.

      Art. 15. - Dans le cas où la licence n’est pas assortie d’une mention, les enseignements autres que les enseignements obligatoires peuvent soit permettre l’approfondissement de certaines des matières obligatoires, soit favoriser une ouverture vers d’autres disciplines. Dans ce dernier cas, un regroupement de modules dans une discipline peut permettre d’affirmer la spécificité d’un établissement dans un domaine donné ou favoriser une spécialisation professionnelle ultérieure.

      Art. 16. - La maîtrise comporte un minimum de 350 heures de formation, comprenant :
      - une durée minimale de 100 heures d’enseignement théorique et méthodologique ;
      - un travail d’étude et de recherche faisant l’objet d’un mémoire.
      Celui-ci donne lieu à une soutenance.
      La durée et, le cas échéant, le champ disciplinaire des enseignements sont fixés pour chaque maîtrise par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.
      Dans le cas où la maîtrise est assortie d’une mention, le travail d’étude et de recherche porte sur le domaine défini par la mention.
      Les maîtrises de langues étrangères appliquées et de l’information et de la communication comportent un stage dans les conditions précisées en annexe II du présent arrêté.

      Art. 17. - Pour chacune des dénominations de licences et de maîtrises, les conditions d’accès de plein droit sont définies en annexe II du présent arrêté.
    • TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

      Art. 18. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de l’année universitaire 1993-1994.
      Les habilitations accordées sur la base des dispositions réglementaires antérieures précisées en annexe II sont remplacées au fur et à mesure de la mise en place des nouvelles habilitations. Lors de cette mise en place, l’établissement définit, dans le cadre des dispositions de l’annexe II, des règles de correspondance entre les enseignements organisés en application des dispositions réglementaires antérieures et ceux qu’il organise en application du présent arrêté. Les étudiants ayant effectué des études dans le cadre antérieur sont dispensés, en fonction de leurs acquis, des enseignements correspondants dans le nouveau cadre, par application de ces règles.

      Art. 19. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et au Bulletin officiel de l’éducation nationale.

ANNEXE I
DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES DES MENTIONS DU D.E.U.G. LETTRES ET LANGUES
- mention Lettres classiques : langues grecque et latine ; littérature et civilisation grecques et latines ; linguistique grecque et latine ; littérature et linguistique françaises ;
- mention Lettres modernes : littérature française des origines à nos jours ; linguistique du français et histoire de la langue des origines à nos jours ; stylistique et poétique générale ; littérature comparée ; langue et littérature latines ; langue vivante autre que le français ;
- mention Sciences du langage : linguistique générale ; sémantique et sémiotique ; phonétique et phonologie ; morphologie et syntaxe ; énonciation et pragmatique ;
- mention Langues, littératures et civilisations étrangères : compréhension, expression, traduction écrite et orale ; culture et civilisation étrangères : linguistique et stylistique ; littérature étrangère ;
- mention Langues étrangères appliquées : compréhension, expression, traduction écrites et orales, civilisation (langue I et langue II) ; langue des échanges et/ou de spécialités (langue I et langue II) ; connaissance du monde économique et social ;
- mention Langues et cultures régionales : littérature ; compréhension, expression et traduction écrites et orales ; culture et société ;
- mention Histoire des arts et archéologie : grands domaines de l’histoire de l’art et de l’archéologie ; techniques et méthodes de l’histoire de l’art et de l’archéologie
- mention Médiation culturelle et communication : théorie des médias et de la médiation culturelle ; théorie de l’information et de la communication ; sémiotique. La mention donne accès à la licence de l’information et de la communication si elle inclut parmi ses enseignements 4 des 8 thèmes suivants : documentation et techniques documentaires ; économie de la communication ; théorie de la communication et de l’information ; histoire de la communication écrite et audiovisuelle ; analyse des messages iconiques et sonores ; analyse des mécanismes et des pratiques de la communication ; supports écrits de la communication ; médias, cultures et sociétés.
ANNEXE II
LICENCES ET MAÎTRISES DU SECTEUR LETTRES ET LANGUES
I. - Licence et maîtrise de lettres classiques
1. Contenu de la licence
350 heures minimum d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- littérature et linguistique françaises ;
- littérature, linguistique et civilisation grecques et latines.
2. Contenu de la maîtrise
350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures au minimum laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche.
3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire :
- en vue de la licence de lettres classiques, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Lettres classiques, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Lettres (1) ;
- en vue de la maîtrise de lettres classiques, les titulaires de la licence de lettres classiques.
4. Accès conditionnel
Sont admis en vue de la licence de lettres classiques, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Lettres modernes, à condition que leur formation de D.E.U.G. comporte des enseignements de lettres classiques et de langues anciennes, dont la nature et le contenu sont précisés par l’établissement qui délivre la licence.
5. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise de lettres classiques (arrêté du 7 juillet 1977).
II. - Licence et maîtrise de lettres modernes
1. Contenu et mentions de la licence
350 heures minimum d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- littérature française ;
- linguistique française ;
- langue vivante étrangère ;
- littérature générale et comparée ;
- langue et civilisation latines.
La licence de lettres modernes peut être assortie de l’une des mentions indiquées ci-dessous. Elle comporte alors, en sus des 250 heures mentionnées ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels répartis comme suit :
a) Mention Français, langue étrangère :
- didactique du français, langue étrangère ;
- histoire, civilisation, langue et littérature françaises dans le cadre du français, langue étrangère ;
- apprentissage théorique et pratique d’une langue seconde.
b) Mention Langues et cultures régionales :
Cette mention porte sur une langue régionale déterminée :
- langue écrite et orale ;
- linguistique et dialectologie ;
- culture et civilisation.
c) Mention Littérature générale et comparée :
- littérature générale et comparée (enseignements complétant ceux dispensés dans le cadre du tronc commun prévu au paragraphe 1 ci-dessus) ;
- seconde langue vivante étrangère.
d) Mention Documentation :
La licence de lettres modernes peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
2. Contenu et mentions de la maîtrise
350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage en milieu professionnel ou combiner les deux possibilités.
La maîtrise de lettres modernes peut être assortie de la mention Langues et cultures régionales ou de la mention Littérature générale et comparée lorsque le travail d’étude et de recherche porte sur l’un de ces domaines.
3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de lettres modernes, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Lettres modernes, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Lettres (1) ;
- la maîtrise de lettres modernes, assortie ou non d’une mention, les titulaires de la licence de lettres modernes, assortie ou non d’une mention, ou de la licence de littérature générale et comparée.
4. Accès conditionnel
Sont admis à s’inscrire en vue de la licence de lettres modernes, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues mentions Lettres classiques ou Sciences du langage ou Langues et cultures régionales, à condition que leur formation de D.E.U.G. comporte des enseignements de lettres modernes, dont la nature et le contenu sont précisés par l’établissement qui délivre la licence.
5. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise de littérature générale et comparée (arrêté du 7 juillet 1977) ;
Licence et maîtrise de lettres modernes (arrêté du 7 juillet 1977).
III. - Licence et maîtrise des sciences du langage
I. Contenu et mentions de la licence
350 heures minimum d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- étude théorique du langage et des langues ;
- traitement linguistique d’un ou plusieurs domaines ;
- linguistique historique, linguistique comparée ;
- disciplines annexes de la linguistique.
La licence des sciences du langage peut être assortie de l’une des mentions indiquées ci-dessous. Elle comporte alors, en sus des 250 heures mentionnées ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels répartis comme suit :
a) Mention Français, langue étrangère :
- didactique du français, langue étrangère ;
- histoire, civilisation, langue et littérature françaises dans le cadre du français, langue étrangère ;
- apprentissage théorique et pratique d’une langue seconde.
b) Mention Traitement automatique des langues :
- enseignement assisté par ordinateur, nouvelles technologies et apprentissage des langues ;
- traitement automatique du langage ;
- planification linguistique.
c) Mention Documentation :
La licence de sciences du langage peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
2. Contenu et mention de la maîtrise
350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage en milieu professionnel ou combiner ces deux possibilités.
La maîtrise des sciences du langage peut être assortie d’une mention Industries de la langue ou d’une mention Etudes francophones. Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche porte sur le domaine défini par la mention.
3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence des sciences du langage, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Sciences du langage, ou du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Sciences du langage, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, sections Lettres ou Lettres et civilisations étrangères (1), ou du D.E.U.G. mention Communication et sciences du langage, section Sciences du langage (2) ;
- la maîtrise des sciences du langage, assortie ou non d’une mention, les titulaires de la licence des sciences du langage, assortie ou non d’une mention.
4. Accès conditionnel
Sont admis à s’inscrire en vue de la licence des sciences du langage, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mentions Lettres classiques, Lettres modernes, Langues, littératures et civilisations étrangères, Langues et cultures régionales et Médiation culturelle et communication, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. Arts, mention Médiation culturelle et communication, à condition que leur formation de D.E.U.G. comporte des enseignements de sciences du langage, dont la nature et le contenu sont précisés par l’établissement qui délivre la licence.
5. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise des sciences du langage (arrêté du 7 juillet 1977, modifié par l’arrêté du 25 janvier 1983) ;
sur la base d’arrêtés particuliers (5) :
licence et maîtrise de linguistique africaine (Paris III) ;
Licence et maîtrise de linguistique et informatique (Paris VII).
IV. - Licence et maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères
1. Chaque licence et chaque maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères porte sur une langue déterminée qui est mentionnée dans l’arrêté d’habilitation.
2. Contenu et mentions de la licence
350 heures minimum d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les enseignements suivants :
- langue écrite et orale faisant place aux langues de spécialité ;
- linguistique, littérature et civilisation.
Ces enseignements se réfèrent pour moitié à l’étude des sociétés, des économies et des cultures contemporaines.
La licence de langues, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de l’une des mentions énumérées ci-dessous. Elle comporte alors, en sus des 250 heures mentionnées ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels répartis comme suit :
a) Mention Français, langue étrangère ;
- didactique du français, langue étrangère ;
- histoire, civilisation, langue et littérature françaises dans le cadre du français, langue étrangère ;
- apprentissage théorique et pratique d’une langue seconde.
b) Mention Langues et cultures régionales :
Cette mention porte sur une langue régionale déterminée :
- langue écrite et orale ;
- linguistique et dialectologie ;
- culture et civilisation.
c) Mention Littérature générale et comparée :
- littérature générale et comparée ;
- seconde langue vivante étrangère.
d) Mention Traitement automatique des langues :
- enseignement assisté par ordinateur, nouvelles technologies et apprentissage des langues ;
- traitement automatique du langage ;
- planification linguistique.
e) Mention Documentation :
La licence de langues, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
3. Contenu et mentions de la maîtrise
350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures minimum laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage en milieu professionnel ou combiner ces deux possibilités, et rédigé dans la langue visée au IV-1.
La maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de la mention Langues et cultures régionales, ou de la mention Littérature générale et comparée, ou de la mention Industries de la langue. Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche porte sur le domaine défini par la mention.
4. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de langues, littératures et civilisations étrangères, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Langues, littératures et civilisations étrangères, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Lettres et civilisations étrangères (1) ;
- la maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, assortie ou non d’une mention, les titulaires de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères correspondante, assortie ou non d’une mention.
5. Accès conditionnel
Sont admis à s’inscrire en vue de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mentions Langues étrangères appliquées ou Langues et cultures régionales, à condition que leur formation de D.E.U.G. comporte des enseignements de langues, littératures et civilisations de la langue de cette licence, dont la nature et le contenu sont précisés par l’établissement qui délivre la licence.
6. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise de langues vivantes étrangères (arrêté du 27 janvier 1981 modifié) ;
- sur la base d’arrêtés particuliers (5) :
Licence et maîtrise d’études franco-allemandes (Paris III) ;
Licence et maîtrise franco-allemandes contemporaines (Metz) ;
Licence et maîtrise franco-italiennes (Chambéry) ;
Licence et maîtrise d’études indiennes (Paris III) ;
Licence et maîtrise d’études iraniennes (Paris III).
V. - Licence et maîtrise de langues étrangères appliquées
l. La liste des langues que chaque université peut enseigner dans la formation de langues étrangères appliquées est fixée par l’arrêté d’habilitation.
2. Contenu de la licence
500 heures minimum d’enseignement, dont 400 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- deux langues étrangères opérationnelles et spécialisées bénéficiant d’un volume égal d’enseignement. Ces enseignements comportent une formation aux techniques de traduction, d’interprétation, d’expression et de communication ainsi qu’un enseignement des langages propres aux matières de spécialité énumérées ci-dessous.
L’établissement peut proposer des enseignements optionnels portant sur une troisième langue vivante étrangère.
- institutions publiques et privées et grands problèmes contemporains des pays concernés (aspects économiques, sociaux, juridiques, administratifs et culturels ; culture d’entreprise).
- gestion, vie, organisation et administration des entreprises et des administrations ; informatique appliquée à ces domaines.
- connaissance des techniques et des organismes gérant les relations et les échanges internationaux.
Un travail d’étude s’appuyant sur un stage qui fait l’objet d’un mémoire pris en compte dans le contrôle des aptitudes et des connaissances.
3. Contenu et mentions de la maîtrise
La maîtrise de langues étrangères appliquées est assortie de l’une des mentions suivantes :
- Affaires et commerce ;
- Traduction spécialisée.
Elle comprend 375 heures minimum d’enseignement, dont :
- l’enseignement à parts égales de deux langues et celui des sciences et techniques de l’expression et de la communication françaises ;
- des enseignements portant sur le domaine défini par la mention.
Un tiers au moins de ces enseignements doit être assuré par des professionnels qualifiés et sous des formes pratiques.
La maîtrise de langues étrangères appliquées comporte en outre un stage ou un travail d’étude et de recherche faisant l’objet d’un mémoire donnant lieu à soutenance.
4. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de langues étrangères appliquées, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Langues étrangères appliquées, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Langues étrangères appliquées (1) ;
- la maîtrise de langues étrangères appliquées, les titulaires de la licence de langues étrangères appliquées.
5. Accès conditionnel
Sont admis à s’inscrire en vue de la licence de langues étrangères appliquées, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Langues, littératures et civilisations étrangères, à condition que leur formation de D.E.U.G. comporte des enseignements dans une deuxième langue, dont la nature et le contenu sont précisés par l’établissement qui délivre la licence.
6. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise de langues étrangères appliquées (arrêté du 27 janvier 1981 modifié).
VI. - Licence et maîtrise de l’information et de la communication
I. Contenu de la licence et de la maîtrise
350 heures minimum d’enseignement, dont 250 heures au moins sont réparties entre les trois ensembles d’enseignements suivants :
a) Enseignements théoriques de tronc commun :
- théories de l’information et de la communication ;
- information-communication et langages (connaissance et maîtrise des procédés d’écriture, de prise de parole, de mise en image, informatique, langages documentaires...) ;
- approches sociologiques, économiques, psycho-sociologiques et politico-juridiques de la communication, y compris leurs dimensions internationales ;
b) Enseignements de spécialités professionnelles :
- enseignements théoriques de spécialisation : recherche et gestion de l’information, communication et culture, communication dans les institutions territoriales, communication et entreprises, communication et médias, documentation dans les institutions éducatives, etc.
Ces enseignements donnent lieu à l’intervention de professionnels qualifiés ;
- ateliers en phase avec les pratiques du monde professionnel incluant les technologies de l’information et de la communication : informatique, télématique, télécommunications, audiovisuel, supports écrits.
c) Langue vivante étrangère : expression orale et capacités opératoires (lecture d’articles de spécialité, compréhension des messages audio-vidéo,...).
La formation comporte en licence et en maîtrise un stage d’un mois minimum. En maîtrise, le stage fait l’objet d’un mémoire.
2. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de l’information et de la communication, les titulaires du D.E.U.G. Arts ou du D.E.U.G. Lettres et langues, assortis de la mention Médiation culturelle et communication si elle inclut parmi ses enseignements 4 des 8 thèmes suivants : documentation et techniques documentaires ; économie de la communication ; théorie de la communication et de l’information ; histoire de la communication écrite et audiovisuelle ; analyse des messages iconiques et sonores ; analyse des mécanismes et des pratiques de la communication ; supports écrits de la communication ; médias, cultures et sociétés, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Communication et sciences du langage, section Culture et communication (3) ;
- la maîtrise de l’information et de la communication, les titulaires de la licence de l’information et de la communication ainsi que les titulaires de la licence d’information et de communication régie par l’arrêté du 7 juillet 1977.
3. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise d’information et de communication (arrêté du 7 juillet 1977).
VII. - Maîtrise de la documentation et de l’information
1. Contenu de la maîtrise
350 heures minimum d’enseignement dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- histoire socio-culturelle des systèmes d’information et communication ;
- aspects méthodologiques, épistémologiques et fondamentaux des sciences de l’information et de la documentation ;
- maîtrise des technologies de l’information et de la documentation ;
- maîtrise des outils et méthodes de stockage, analyse, diffusion et recherche d’information ;
- management des systèmes d’information ;
- formation à la relation avec les usagers.
Un travail d’étude et de recherche pouvant s’appuyer sur un stage et donnant lieu à un rapport écrit et à une soutenance.
2. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise de la documentation et de l’information, les titulaires de toute licence assortie du module de documentation créé par arrêté du 28 août 1990 susvisé.
3. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
Maîtrise des sciences de l’information et de la documentation (arrêté du 28 août 1990) ;
- sur la base d’arrêtés particuliers (5) :
Licence et maîtrise de la culture, des archives et de la documentation pour les collectivités territoriales (Mulhouse) ;
Licence et maîtrise d’information et de communication (Lyon III).
VIII. - Maîtrise de français, langue étrangère
1. Contenu de la maîtrise
350 heures minimum d’enseignement dont 250 heures au moins réparties entre les disciplines suivantes :
- anthropologie culturelle de la France et des pays francophones ;
- didactique du français, langue étrangère (théorie de l’apprentissage, méthodologie, évaluation) ;
- théories linguistiques, description du français, théories et pratiques de communication.
La maîtrise de français, langue étrangère, comporte un stage d’au moins quatre semaines donnant lieu à un mémoire et à une soutenance.
2. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise de français, langue étrangère, les titulaires de la licence de lettres modernes, de la licence de sciences du langage et de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères assorties de la mention Français, langue étrangère.
3. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés particuliers (5) :
Maîtrise de français, langue étrangère (arrêté du 25 janvier 1983).
IX. - Licence et maîtrise de langues et cultures régionales
1. Chaque licence et chaque maîtrise porte sur une langue régionale déterminée, mentionnée dans l’arrêté d’habilitation.
2. Contenu de la licence
350 heures minimum d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les disciplines suivantes :
- langue écrite et orale ;
- linguistique et dialectologie ;
- culture et civilisation.
3. Contenu de la maîtrise
350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche rédigé dans la langue déterminée par l’arrêté d’habilitation (cf. IX-1).
4. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de langues et cultures régionales, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Langues et cultures régionales, ainsi que les titulaires d’un D.E.U.G. portant sur l’étude de la langue et culture régionales correspondante (4) ;
- la maîtrise de langues et cultures régionales, les titulaires de la licence correspondante.
5. Accès conditionnel
Sont admis à s’inscrire en vue de la licence de langues et cultures régionales, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mentions Lettres classiques, Lettres modernes, Langues, littératures et civilisations étrangères, à condition que leur formation de D.E.U.G. comporte des enseignements de langues et cultures régionales de la langue de cette licence, dont la nature et le contenu sont précisés par l’établissement qui délivre la licence.
6. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés particuliers (5) :
D.E.U.G. d’études corses (Corte) ;
D.E.U.G. d’études bretonnes et celtiques (Rennes II) ;
D.E.U.G. d’études basques (Bordeaux III et Pau).
Licence et maîtrise de langue et culture basques (Bordeaux III et Pau) ;
Licence et maîtrise de civilisation bretonne et celtique (Brest) ;
Licence et maîtrise de breton et celtique (Rennes II) ;
Licence de langue corse et maîtrise de civilisation corse (Corte).
(1) : D.E.U.G. mention Lettres et arts, section A Lettres, section B Lettres et civilisations étrangères, section C langues étrangères appliquées (arrêté du 1er mars 1973).
(2) : D.E.U.G., mention Communication et sciences du langage, section B Sciences du langage (arrêté du 14 août 1984).
(3) : D.E.U.G., mention Communication et sciences du langage, section A Culture et communication (arrêté du 14 août 1984).
(4) : D.E.U.G. d’études corses (Corte) ;
D.E.U.G. d’études bretonnes et celtiques (Rennes II) ;
D.E.U.G. d’études basques (Bordeaux III et Pau).
(5) : L’indication placée entre parenthèses précise les établissements habilités.
ANNEXE III
TABLEAU DES ACCÈS AUX LICENCES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 56 du 7 mars 1993, page 3593.

Fait à Paris, le 9 février 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH