Arrêtés du 23 décembre 1993 portant nomination (ponts et chaussées)

JORF n°2 du 4 janvier 1994 page 173




Arrêtés du 23 décembre 1993 portant nomination (ponts et chaussées)

NOR: EQUP9301695A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 23 décembre 1993, M. Apostolo (Alain), chef de service administratif, est nommé directeur départemental de l'équipement du territoire de Belfort,
en remplacement de M. Ferrand (Pierre), à compter du 1er janvier 1994.