Arrêté du 16 septembre 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°223 du 25 septembre 1993 page 13333




Arrêté du 16 septembre 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENB9305939A
ELI: Non disponible

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 16 septembre 1993, sont nommés au titre de l’article 2 (3, c, b) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l’éducation, par suite du départ à la retraite de Mme Richard, des démissions de MM. Coule et Bianco (A.P.C.M.) :
Titulaire : M. Huteau (Yves) (A.P.C.M.) ;
Premier suppléant : M. Doche (René) (A.P.C.M.) ;
Deuxième suppléant : M. Gay-Pageon (Bernard) (A.P.C.M.).