Arrêté du 2 avril 1991 portant nomination à la commission consultative pour la production de carburants de substitution


JORF n°86 du 11 avril 1991 page 4838




Arrêté du 2 avril 1991 portant nomination à la commission consultative pour la production de carburants de substitution

NOR: INDH9100269A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 2 avril 1991, sont désignés pour une durée de trois ans comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution:


Président


M. Rodet (Alain), député de la Haute-Vienne.


Membres de l'Assemblée nationale


M. Bouquet (Jean-Pierre), député de la Marne.
M. Le Meur (Daniel), député de l'Aisne.


Membres du Sénat


M. François (Philippe), sénateur de Seine-et-Marne.
M. Herment (Rémi), sénateur de la Meuse.


Représentants de l'industrie du pétrole


M. Company (Jean-Claude), société C.R.D. Total France.
M. Georger (Jean), société Elf France.
M. Philippon (André), Union française des industries pétrolières.


Représentants des constructeurs d'automobiles


M. Henriet (Alain), Peugeot S.A.
M. Hublin (Martial), Renault.


Représentants des professions agricoles


M. Bailly (Claude), Association pour le développement des carburants agricoles.
M. Mangeart (Georges), Syndicat national des producteurs d'alcool agricole. M. Poujade (Pierre), Fédération nationale des syndicats de producteurs de topinambours.
M. Sabin (Jean-Claude), Organisation nationale inter- professionnelle des oléagineux.


Représentant de l'industrie charbonnière


M. Delannay (Bernard), Charbonnages de France.


Représentant de l'industrie gazière


M. Henry (Pierre), Gaz de France.


Personnalités choisies en raison de leur compétence


M. Bouvet (Jacques), Agence française pour la maîtrise de l'énergie.
M. Gosse (Ghislain), Institut national de la recherche agronomique.
M. Jacquard (Pierre), Institut français du pétrole.
M. Tiraboschi (Vittorio), Union des industries chimiques.