Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants




Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

NOR: SPSM9000498A
Version consolidée au 27 janvier 2014
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.626, L.627, R.5149 et suivants,

Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.

Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    Cette annexe comprend :

    - les substances ci-après désignées ;
    - leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule
    chimique correspondante desdites substances ;
    - les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous
    les cas où ils peuvent exister ;
    - les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister ;
    - les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous ;

    Acétorphine
    Acétylalphaméthylfentanyl
    Acétylméthadol
    Alfentanil
    Allylprodine
    Alphacétylméthadol
    Alphaméprodine
    Alphaméthadol
    Alphaméthylfentanyl

    Alphaprodine
    Aniléridine
    Benzéthidine
    Benzylmorphine
    Béta-hydroxyfentanyl
    Béta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl
    Bétacétylméthadol
    Bétaméprodine
    Bétaméthadol
    Bétaprodine
    Bezitramide
    Butyrate de dioxaphétyl
    Cannabis et résine de cannabis
    Cétobémidone
    Clonitazène
    Coca, feuille de
    Cocaïne
    Codoxime
    Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la
    concentration de ses alcaloïdes (capsules, tiges)
    Désomorphine
    Dextromoramide
    Diampromide
    Diéthylthiambutène
    Difénoxine
    Dihydroétorphine (13)
    Dihydromorphine
    Diménoxadol
    Dimépheptanol
    Diméthylthiambutène

    Diphénoxylate, à l'exception des préparations orales en renfermant par dose unitaire, une quantité maximale de 2,5 mg
    calculés en base en association avec une quantité d'au moins 0,025 mg de sulfate d'atropine
    Dipipanone
    Drotébanol
    Ecgonine, ses esters et ses dérivés transformables en ecgonine et cocaïne
    Ethylméthylthiambutène
    Etonitazène
    Etorphine
    Etoxéridine
    Fentanyl
    Furéthidine
    Héroïne
    Hydrocodone
    Hydromorphinol
    Hydromorphone
    Hydroxypéthidine
    Isométhadone
    Lévométhorphane, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrométhorphane
    Lévomoramide
    Lévophénacylmorphane
    Lévorphanol, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrorphane
    Métazocine
    Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4,4 butane
    Méthyldésorphine
    Méthyldihydromorphine
    Méthyl-3-thiofentanyl
    Méthyl-3-fentanyl
    Métopon
    Moramide (intermédiaire du) ou acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 propane carboxylique
    Morphéridine

    Morphine (y compris les préparations d'opium en renfermant plus de 20 p. 100 exprimé en base anhydre et les dérivés
    morphiniques à azote pentavalent tel méthobromure, N-oxymorphine, N-oxycodéine), à l'exception des éthers
    nommément mentionnés à l'annexe II et des préparations relevant d'un autre classement
    MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
    Myrophine
    Nicomorphine
    Noracyméthadol
    Norlévorphanol
    Norméthadone
    Normorphine
    Norpipanone
    Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée
    en base anhydre, à l'exception des préparations relevant d'un autre classement)
    Oripavine
    Oxycodone
    Oxymorphone
    Para-fluorofentanyl
    PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
    Péthidine et ses intermédiaires A (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine) B (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine
    carboxylique-4) et C (acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
    Phénadoxone
    Phénampromide
    Phénazocine
    Phénomorphane
    Phénopéridine
    Piminodine
    Piritramide
    Proheptazine
    Propéridine
    Racéméthorphane
    Racémorphane
    Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister
    Sufentanil
    Thébacone
    Thébaïne
    Thiofentanyl
    Tilidine
    Trimépéridine

    Annexe II

    Cette annexe comprend :

    - les substances ci-après désignées ;

    - leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances ;

    - les sels desdites substances et de leurs isomères dans tous les cas où ils peuvent exister ;

    - leurs préparations nommément désignées ci-dessous ;

    Acétyldihydrocodéine

    Codéine

    Dextropropoxyphène et ses préparations injectables

    Dihydrocodéine

    Ethylmorphine

    Nicocodine

    Nicodicodine

    Norcodéine

    Pholcodine

    Cette annexe comprend :

    - les substances ci-après désignées ;
    - leurs stéréo-isomères, dans tous les cas où ils peuvent exister conformément à la désignation chimique spécifiée, pour les substances précédées d'un astérisque ;
    - leurs sels dans tous les cas où ils peuvent exister ;
    - les préparations de ces substances, à l'exception de celle nommément désignées ci-dessous ;

    2-CB ou 4-bromo-2,5 diméthoxyphénéthylamine

    4-MTA ou ∀-méthyl-4-méthylthiophénéthylamine

    Amphétamine, à l'exception de la préparation présentée en comprimés et renfermant par comprimé : sulfate d'amphétamine
    0,005 g, phénobarbital 0,100 g

    Amineptine

    Benzphétamine, à l'exception de ses préparations autres qu'injectables

    *Brolamfétamine

    *Cathinone

    *DET ou N,N-diéthyltryptamine

    Dexamfétamine

    *DMA ou dl-diméthoxy-2,5 -méthylphényléthylamine

    *DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo(b,d) pyranne

    *DMT ou N,N-diméthyltryptamine

    *DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4-méthylphényléthylamine

    *Eticyclidine ou PCE

    Etilamfétamine

    *Etryptamine

    Fénétylline

    GHB ou acide gamma-hydroxybutyrique, à l'exception des préparations injectables

    Levamfétamine

    Lévométhamphétamine

    *Lysergide ou LSD-25

    *MDMA ou dl N, -diméthyl (méthylènedioxy)-3,4 phényléthylamine

    Mécloqualone

    *Mescaline

    *MMDA ou méthoxy-2 -méthyl (méthylènedioxy)-4,5 phényléthylamine

    Méfénorex et ses sels, à l'exception des préparations autres qu'injectables

    Méthamphétamine et son racémate

    Méthaqualone

    Méthylphénidate

    *Méthyl-4 aminorex

    *N-hydroxyténamfétamine

    *N-éthylténamphétamine (MDEA)

    *Parahexyl

    Pentazocine

    Phencyclidine

    Phendimétrazine

    Phenmétrazine

    Phentermine ou α, α-diméthylphénétylamine

    *PMA ou p-méthoxy -méthylphényléthylamine

    *Psilocine

    *Psilocybine

    *Rolicyclidine ou PHP ou PCPY

    Sécobarbital

    *STP ou DOM ou amino-2(diméthoxy-2,5 méthyl-4)phényl-1 propane

    *Tenamfétamine ou MDA

    *Ténocyclidine ou TCP

    *TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 -méthylphényléthylamine

    Zipéprol

    Cette annexe comprend les produits ci-après désignés ainsi que leurs préparations à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous :

    2-CI

    2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine

    2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine

    Acide lysergique, ses dérivés halogènés, et leurs sels

    Amfépentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables

    Ayahusca Banisteteriopis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis,
    Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydroharmine (THH), harmol, harmalol,
    Béta hydroxy alpha, béta-diphényléthylamine, ses isomères, esters, éthers et leurs sels

    Les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels :

    JWH-018 - 1-Pentyl-3-(1-Naphthoyl)Indole ou (Naphtalen-1-yl)(1-Pentyl-1H-Indol-3-yl)Méthanone) ;

    CP 47,497 - (5-(1,1-Diméthylheptyl)-2-[(R,3S)-3 -hydroxycyclohexyl]-phénol ;

    CP 47,497-C6 - (5-(1,1-Diméthylhexyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;

    CP 47,497-C8 - (5-(1,1-Diméthyloctyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;

    CP 47,497-C9 - (5-(1,1-Diméthylnonyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;

    HU - 210 - (6aR) - trans - 3 - (1,1 - Diméthylheptyl) - 6a, 7, 10, 10a- tétrahydro-1 - hydroxy-6,6-diméthyl-6Hdibenzo[b,d]pyran-9-méthanol."

    Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybes et psilocybe

    Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables

    Fenbutrazate et ses sels

    Kétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables

    Khat (feuilles de Catha edulis, Celastracées)

    Lévophacétopérane et ses sels

    Lisdexamphétamine et ses sels

    MBDB ou N-méthyl-1-(3,4- méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister

    4-fluoroamphétamine

    Toute molécule dérivée de la cathinone, ses sels et ses stéréoisomères, avec :

    - un substituant alkyl, phényl, alkoxy, alkylenedioxy, haloalkyl, halogéné sur le cycle phényl ;

    - un substituant alkyl en position 3 ;

    - un substituant alkyl ou dialkyl ou cyclique sur l'azote, à l'exception du bupropion ;

    Toute structure dérivée du 2-amino-1-one propane par substitution en position 1 avec tout système monocyclique ou polycyclique, ainsi que ses sels et ses stéréoisomères.

    Notamment :

    - amfépramone ou diéthylpropion ou 2-diéthylamino-1-phénylpropan-1-one ;

    - benzédrone ou 4-MBC ou méthylbenzylcathinone ou 1-(4-méthylphényl)-2-benzylaminopropan-1-one ;

    - BMDB ou 2-benzylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) butan-1-one ;

    - BMDP ou 3,4-MDBC ou 2-benzylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) propan-1-one ;

    - bréphédrone ou 4-bromomethcathinone ou 4-BMC ou 1-(4-bromophényl)-2-méthylaminopropan-1-one ;

    - buphédrone ou 2-(méthylamino)-1-phénylbutan-1-one ;

    - butylone ou bk-MBDB ou 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) butan-1-one ;

    - dibutylone ou méthylbutylone ou bk-MBDB ou 2-diméthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) butan-1-one ;

    - diméthylone ou bk-MDDMA ou 1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(diméthylamino) propan-1-one ;

    - 3,4-DMMC ou 1-(3,4-diméthylphényl)-2-(méthylamino) propan-1-one ;

    - 4-EMC ou 4-éthylmethcathinone ou 2-méthylamino-1-(4-éthylphényl) propane-1-one ;

    - éthylcathinone ou éthylpropion ou 2-éthylamino-1-phényl-propan-1-one ;

    - 4-éthylmethcathinone ou 4-EMC ou 2-méthylamino-1-(4-éthylphényl) propane-1-one ;

    - éthylone ou bk-MDEA ou 2-éthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) propan-1-one ;

    - fléphédrone ou 4-FMC ou 4-fluoromethcathinone ou 2-méthylamino-1-p-fluorophényl-propan-1-one ;

    - 3-FMC ou 3-fluoromethcathinone ou 2-méthylamino-1-(3-fluorophényl) propan-1-one ;

    - iso-ethcathinone ou 1-éthylamino-1-phényl-propan-2-one ;

    - iso-pentédrone ou 1-méthylamino-1-phényl-pentan-2-one ;

    - MDMPP ou 1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthyl-2-pyrrolidinyl-1-propanone ;

    - MDPBP ou 1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone ;

    - MDPPP ou 1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone ;

    - MDPV ou MDPK ou 1-(3,4-méthylènedioxyphenol)-2-pyrrolidinyl-pentan-1-one ;

    - 4-MEC ou 4-méthylethcathinone ou 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)-1-propanone ;

    - méphédrone ou 4-MMC ou méthylmethcathinone ou 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl) propane ;

    - métamfépramone ou diméthylcathinone ou diméthylpropion ou 2-diméthylamino-1-phénylpropan-1-one ;

    - methcathinone ou éphédrone ou 2-(methylamino)-1-phényl-propan-1-one ;

    - methédrone ou PMMC ou 4-méthoxymethcathinone ou bk-PMMA ou 1-(4-méthoxyphényl)-2-(méthylamino) propan-1-one ;

    - méthoxétamine ;

    - 4-méthylbuphédrone ou 4-Me-MABP ou bk-N-méthyl-4-MAB ou 2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl) butan-1-one ;

    - méthylone ou MDMCAT ou bk-MDMA ou 2-méthylamino-1-[3,4-méthylènedioxyphényl] propan-1-one ;

    - MOPPP ou 4'-méthoxy-alpha-pyrrolidinopropiophénone ;

    - MPBP ou 1-(4-méthylphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone ;

    - MPHP ou 4'-méthyl-alpha-pyrrolidinohexanophénone ;

    - MPPP ou 4'-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone ;

    - naphyrone ou naphthylpyrovalérone ou 1-naphthalen-2-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one ;

    - 1-naphyrone ou 1-naphthalen-1-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one ;

    - N-éthyl buphédrone ou NEB ou 2-éthylamino-1-phénylbutan-1-one ;

    - pentédrone ou éthyl-methcathinone ou 2-méthylamino-1-phényl-1-pentanone ;

    - pentylone ou bk-MBDB ou 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) pentan-1-one ;

    - PPP ou 1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone ;

    - PVP ou 1-phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-pentanone ;

    - Pyrovalérone ou 1-(4-méthylphényl)-2-(1-pyrrolidinyl) pentan-1-one.

    Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister

    Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables

    Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline

    Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2

    PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine

    Tabernanthe iboga, Tabernanthe manii, ibogaïne, ses isomères, esters, éthers et leurs sels qu'ils soient d'origine naturelle ou synthétique ainsi que toutes préparations qui en contiennent

    Tapentadol et ses sels

    Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités

    Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables

    TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine

    4-méthylamphétamine

    5-IT ou 5-(2-aminopropyl) indole

Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL