Décret du 13 novembre 1992 portant nomination à la Commission pour la publication des documents diplomatiques français


JORF n°269 du 19 novembre 1992 page 15904




Décret du 13 novembre 1992 portant nomination à la Commission pour la publication des documents diplomatiques français

NOR: MAEC9200020D
ELI: Non disponible
Par décret en date du 13 novembre 1992, en complément à la liste établie à l'article 2 du décret no 83-157 du 28 février 1983, sont nommés membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français:
M. Charles R. Ageron, professeur émérite à l'université Paris-XII;
M. Bernard Dejean de La Bâtie, ministre plénipotentiaire;
M. Robert Franck, directeur de l'Institut d'histoire du temps présent;
M. Philippe Husson, ministre plénipotentiaire, conseiller diplomatique du Gouvernement;
M. François Joyaux, professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales;
M. Marc Michel, professeur à l'université d'Aix-en-Provence;
M. Thierry de Montbrial, membre de l'Institut;
M. Jean-François Noiville, ministre plénipotentiaire;
M. Yves-Henri Nouailhat, professeur à l'université de Nantes;
M. Yves Pagniez, ministre plénipotentiaire;
M. Jean-Bernard Raimond, ambassadeur de France;
M. Georges-Henri Soutou, professeur à l'université Paris-IV.