Décret du 25 juin 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section, conférant les rang et appellation de général de corps d'armée, portant promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'officiers généraux de l'armée de terre


JORF n°148 du 28 juin 1990 page 7564




Décret du 25 juin 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section, conférant les rang et appellation de général de corps d'armée, portant promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'officiers généraux de l'armée de terre

NOR: DEFM9000051D
ELI: Non disponible
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er septembre 1990:
M. le général de division Allemane (Guy, Jacques, Bertrand).
M. le général de division David (Pierre, Robert, Louis, Gérard).
M. le général de division Chaix (Bruno, Marie, Marcel).
M. le général de brigade Turcot (Jean, Fernand, Roger).
M. le général de brigade Fouques Duparc (Antoine, Marie, Xavier).
M. le général de brigade Delbos (Claude, Jacques).
M. le général de brigade Petit (Bernard, Marie, Charles).
M. le général de brigade Bury (Bernard, Jean, Charles).

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:


A compter du 1er juillet 1990


A M. le général de division Salaun (Henri, Alain, Hervé).

Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:


Pour prendre rang du 1er septembre 1990


Au grade de général de division


M. le général de brigade Le Corre (Raymond), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Le Poittevin de Lacroix de Vaubois (Bertrand,
Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Legal (Claude, Jean, Julien), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de commissaire général de division


M. le commissaire général de brigade Lefevre (Robert, Adrien), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de général de brigade


Pour prendre rang du 1er août 1990


M. le colonel du génie Thuillier (Louis, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice,
Charles, Marie, Paulin, François).


Pour prendre rang du 1er septembre 1990


M. le colonel du génie Bohn (Roland, Théodore, Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Fages (Jacques, Pierre, Adolphe).
M. le colonel de l'artillerie Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Lazare (Jacques, Albert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Rifle (Jacques, Claude), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Andrieu (Paul, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Bouvet (Jacques, Guy, Denis), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Puech (Rémy, Jean, Louis).
M. le colonel de l'infanterie Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie).
M. le colonel des troupes de marine Susini (Jean, Raymond, Jules), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie de Metz (Jacques, François, Marie).
M. le colonel de l'infanterie Coignard (Joël, Armand, Maurice).
Mme le colonel du cadre spécial Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche),
maintenu dans ses fonctions.


Au grade de commissaire général de brigade


M. le commissaire colonel Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert), maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:


Au grade de général de brigade


Pour prendre rang du 7 août 1990


M. le colonel des troupes de marine Labize (Roger, Paul).


Pour prendre rang du 9 août 1990


M. le colonel des troupes de marine Thévenon (Pierre, Marie, Régis, Denis).

Pour prendre rang du 28 août 1990


M. le colonel de l'infanterie Tardy (Michel, Jean, Marie).


Pour prendre rang du 2 septembre 1990


M. le colonel de l'artillerie Bourges (Pierre, Marc).


Pour prendre rang du 25 septembre 1990


M. le colonel de l'infanterie Terral (Raymond, Lucien, Henri).


Pour prendre rang du 30 septembre 1990


M. le colonel de l'infanterie Appolinaire-Esteux (Jean, Armand).

Art. 5. - M. le général de corps d'armée Salaun (Henri, Alain, Hervé) est nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant la 5e région militaire à compter du 1er juillet 1990.
M. le général de division Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul) est nommé inspecteur du génie à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de division Lacapelle (Alain, Déodat, Marie, Israël, Théobald) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire à compter du 1er juillet 1990.
M. le général de brigade Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François,
Lucien) est nommé adjoint au général commandant la 1re armée et gouverneur militaire de Strasbourg à compter du 1er juillet 1990.
M. le commissaire général de brigade Lefevre (Robert, Adrien) est nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la 6e région militaire à compter du 1er août 1990.
M. le général de brigade Bourillot (Bernard, Georges) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Bassères (Jean, Marie, Alexis) est nommé commandant la 27e division alpine à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Egretaud (Jean-Claude) est nommé chef de la division <<Méthodes et techniques d'action>> à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Vignaud (Michel, Henri, Louis) est nommé commandant et directeur des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade de Chergé (Marie, Raymond, Robert) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4e division aéromobile et la 61e division militaire territoriale à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Cottereau (Michel, Marie, Joseph) est nommé commandant la 21e division militaire territoriale à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Léger (Michel, Pierre, Anatole) est nommé commandant le 1er commandement logistique opérationnelle à compter du 1er septembre 1990.
M. le commissaire général de brigade Rey (Jacques, Pierre) est chargé des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er août 1990.
M. le général de brigade Dubouchet (Henri, Jacques) est nommé commandant l'artillerie du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Piroth (Christian, Pierre, Jean) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Thérenty (Philippe, François) est nommé commandant la 13e division militaire territoriale à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Mercier (Philippe, Jacques), est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Pormenté (Georges, William, Jean, Roger) est nommé adjoint au général commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée à compter du 1er juillet 1990.
M. le général de brigade Bourachot (André, Jean) est nommé directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Le Page (Maurice, Paul, Marie) est nommé adjoint au général commandant la 11e division parachutiste et la 44e division militaire territoriale à compter du 1er juillet 1990.
M. le général de brigade Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles,
Marie, Paulin, François) est nommé adjoint au général directeur des centres d'expérimentations nucléaires à compter du 1er août 1990.
M. le général de brigade Fages (Jacques, Pierre, Adolphe) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille pour la Corse, délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Puech (Rémy, Jean, Louis) est nommé commandant l'école supérieure du génie militaire à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade de Metz (Jacques, François, Marie) est nommé adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Coignard (Joël, Armand, Maurice) est nommé chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne à compter du 1er septembre 1990.

Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 juin 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT