Arrêté du 27 février 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

JORF n°108 du 10 mai 2007
texte n° 196



Arrêté du 27 février 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

NOR: FPPA0753054A
ELI: Non disponible


Par arrêté du président du conseil général du Doubs en date du 27 février 2007, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux, au titre de la promotion interne :
M. Pascal Breniere.