Arrêté du 6 février 2007 portant nomination (service à compétence nationale)

JORF n°38 du 14 février 2007
texte n° 79



Arrêté du 6 février 2007 portant nomination (service à compétence nationale)

NOR: MCCB0700084A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 février 2007, Mme Bosman (Françoise), conservatrice générale du patrimoine, est nommée directrice du services Archives nationales du monde du travail.