Arrêté du 15 novembre 2004 portant nomination à la commission permanente d'odontologie

JORF n°266 du 16 novembre 2004 page 19291
texte n° 80



Arrêté du 15 novembre 2004 portant nomination à la commission permanente d'odontologie

NOR: SANH0423582A
ELI: Non disponible


Le ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le décret n° 2004-319 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de la santé et de la protection sociale,
Arrête :

Article 1


La commission permanente d'odontologie est composée comme suit :
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président.
Un représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes :
M. le docteur Alain Moutarde.
Un représentant de l'Association dentaire française :
M. le docteur Patrick Hescot.
Deux représentants des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires :
M. le professeur Thierry Orniaguet et M. le docteur François Unger.
Un praticien hospitalier odontologiste :
M. le docteur Eric Gérard.
Deux représentants des syndicats d'odontologistes libéraux :
M. le docteur Jean-Claude Michel (CNSD) et M. Jacques Deniaud (UJCD).
Trois personnalités qualifiées :
M. le professeur Dominique Bois, M. le docteur Jacques Massonnaud et M. le docteur Jacques Melet.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 novembre 2004.


Philippe Douste-Blazy