Arrêté du 28 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin

JORF n°241 du 15 octobre 2004 page 17585
texte n° 70



Arrêté du 28 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin

NOR: AGRP0402179A
ELI: Non disponible


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu la loi n° 48-1228 du 22 juillet 1948 fixant le statut juridique des centres techniques industriels ;
Vu l'arrêté du 11 février 1992 portant création du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin ;
Sur la proposition des organisations consultées,
Arrête :

Article 1


Sont nommés, pour trois ans, administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin :


1. Représentants de la production vitivinicole


Nadal (Bernard).
Serre (Jacques).
Hecquet (Daniel).
Audoin (Joseph).
Macquigneau (Hubert).
Camroux (André).
Verdier (Denis).
Becht (Pierre).
Bonneau (Joël).
Piron (Dominique).
Courtault (Jean-Claude).
Tarlant (Jean-Mary).
Gauthier (Bernard).
Arena (Antoine).
Prade (Christian).
Roussillon (Jean-François).
Baccino (Alain).
Ramio (Jean-Paul).
Papin (Claude).
Blisson (Jacques).


2. Représentants des groupements de producteurs


M. Degioanni (Guy).
M. Lautier (Guy).


3. Représentants du négoce


Mme Escassut (Olga).
M. Coulon (Philippe).


4. Représentant de l'assemblée permanente
des chambres d'agriculture


M. Gravegeal (Jacques).


5. Représentants des autres entreprises liées à la filière vitivinicole


M. Bernheim (Jean-Pierre).
M. Gasco (Thierry).
M. Fages (Didier).
M. Bocquet (Jean-Charles).


6. Représentants des salariés de la production et du négoce


M. Frances (Gérard).
M. Chesne (René).


7. Autres représentants


M. le directeur des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant.
M. le directeur général des douanes et droits indirects du secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ou son représentant.
M. le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ou son représentant.
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant.
Mme la directrice générale de l'Institut national de la recherche agronomique ou son représentant.
M. le président de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture ou son représentant.
M. le directeur du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts ou son représentant.
M. le directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier ou son représentant.
M. le directeur de l'Institut coopératif du vin ou son représentant.
M. le directeur de l'institut d'oenologie de l'université Bordeaux-II ou son représentant.
M. le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ou son représentant.
M. le président de la commission technique de l'Institut national des appellations d'origine ou son représentant.
Un représentant du personnel du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 septembre 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

M. Guittard