Arrêté du 14 janvier 2004 portant désignation des assesseurs titulaires et suppléants des tribunaux de première instance de Mata-Utu et de Nouméa et des sections détachées de Koné et de Lifou

JORF n°20 du 24 janvier 2004 page 1817
texte n° 37



Arrêté du 14 janvier 2004 portant désignation des assesseurs titulaires et suppléants des tribunaux de première instance de Mata-Utu et de Nouméa et des sections détachées de Koné et de Lifou

NOR: JUSB0410026A
ELI: Non disponible


Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 janvier 2004,
Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu :
En qualité de titulaires :
Mme Salote Tuulaki, épouse Tuugahala ;
M. Heneliko Kavaheeaga.
En qualité de suppléantes, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Salote Tuulaki, épouse Tuugahala :
Mme Malia Tuhimutu ;
Mme Toimanu Tuifua, épouse Keletaona.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Heneliko Kavaheeaga :
M. Eufenio Takala ;
M. Alefeleto Ikasa.
Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Nouméa :
En qualité de titulaires :
M. Jean Berthomier ;
M. Vincent Provoost.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Jean Berthomier :
M. Raymond Thupako ;
Mme Sarman Saman, épouse Pelletier ;
M. Bernard Chaudet.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Vincent Provoost :
M. Yves Pierre dit Bocquet ;
Mme Aline Thomas-Dumont ;
M. Jean-Baptiste Calvez.
Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Koné :
En qualité de titulaires :
Mme Théophila Aramoto, épouse Paola ;
Mme Estelle Kavivioro.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Théophila Aramoto, épouse Paola :
Mme Touriya Kandoussi, épouse Tidjine ;
M. Lucien Boeareu ;
M. Guy Meboede.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Estelle Kavivioro :
Mme Josette Wongsokarto, épouse Le Marrec ;
M. Jean-Michel Carre ;
M. Christian Desprez.
Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Lifou :
En qualité de titulaires :
M. Pierre Haeweng ;
M. Elia Taine.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Pierre Haeweng :
Mme Brigitte Palasso, épouse Xuma ;
M. Adrien Ausu ;
M. Léon Duhnara.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Elia Taine :
M. Kéciéhni Wagada ;
M. Gogny Dieno ;
M. Jacob Waheo.