Arrêté du 8 novembre 2002 fixant la composition des sections du Conseil national des astronomes et physiciens




Arrêté du 8 novembre 2002 fixant la composition des sections du Conseil national des astronomes et physiciens

NOR: MENP0202646A
Version consolidée au 22 juillet 2017


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 86-433 du 12 mars 1986 relatif au Conseil national des astronomes et physiciens, modifié par le décret n° 88-146 du 15 février 1988 et par le décret n° 2002-932 du 13 juin 2002, notamment son article 2,
Arrête :


Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
La section « astronomie » ;
La section « terre interne » ;
La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».

La composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTIONS

ASTRONOMES et physiciens et personnels assimilés

ASTRONOMES adjoints et physiciens adjoints et personnels assimilés

 

Elus

Nommés

Elus

Nommés

Astronomie

6

2

6

2

Terre interne

3

1

3

1

Surfaces continentales-océan-atmosphère

3

1

3

1


L'arrêté du 16 mai 1986 est abrogé.


Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 novembre 2002.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels enseignants,

P.-Y. Duwoye