Arrêté du 22 février 2002 portant nomination et affectation (direction générale des impôts)

JORF du 7 mars 2002 page 4291
texte n° 48



Arrêté du 22 février 2002 portant nomination et affectation (direction générale des impôts)

NOR: ECOL0200024A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 22 février 2002 :
Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
M. Mathieu (Pierre), à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Nord, à compter du 1er novembre 2001 ;
M. Peiclier (Bernard), à la délégation interrégionale Ile-de-France, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Bernat-Y-Vicens (Georges), à la direction des services fiscaux de Paris-Est, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Bertin (Lionel), à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Sud, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Rebeix (Robert), à la direction des services fiscaux de la Sarthe, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Recor (Michel), à la direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, à compter du 1er avril 2002 ;
M. Quillerou (Denis), au centre de services informatiques de Bordeaux, à compter du 28 juin 2002 ;
M. Chevallier (Jean-Luc), à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine, à compter du 16 août 2002 ;
M. Roggy (Paul), à la direction de contrôle fiscal Sud-Pyrénées, à compter du 16 août 2002 ;
M. Maillard (Jean-Pierre), à la direction des services fiscaux de Guyane, à compter du 26 août 2002 ;
M. Foulquier (Guy), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 31 août 2002.
Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :
M. Delavenne (Pierre), à la direction des services fiscaux des Yvelines, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Zaepffel (André), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2002 ;
Mme Cariou (Lise), à la direction des services fiscaux de la Somme, à compter du 1er mars 2002 ;
Mme Bordes (Edith), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Lelouey (Alain), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Bibollet (Gilbert), à la direction des services fiscaux de Vaucluse, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Roques (Jean-Luc), à la direction de contrôle fiscal Centre, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Lisi (Gilbert), à la direction des services fiscaux du Calvados, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Roques (Jean-Claude), au centre de services informatiques de Nemours, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Wallrich (Michel), au centre de services informatiques de Lille, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Gauthier (Gilles), à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Michel (Jacky), à la direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Didio (James), à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er mars 2002 ;
Mme Trejault (Geneviève), à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais, à compter du 1er avril 2002 ;
Mme Fantin (Monique), à la direction des services fiscaux de Maine-et-Loire, à compter du 1er mai 2002 ;
M. Sou (Jean-Yves), au centre de services informatiques d'Orléans ;
M. Joubert (Gérald), à la direction des Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence, à compter du 1er août 2002 ;
M. Gouty (Michel), à la direction des services fiscaux du Var, à compter du 16 août 2002 ;
M. Mignon (Alain), à la direction des services fiscaux de la Charente, à compter du 31 août 2002 ;
M. Briday (Jean-Noël), au centre de services informatiques de Clermont-Ferrand, à compter du 29 août 2002 ;
M. Rabain (Lionel), à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin, à compter du 31 août 2002.