Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne


JORF n°221 du 23 septembre 1999 page 14198




Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

NOR: ATEE9980321A
ELI: Non disponible

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 septembre 1999, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des régions

Auvergne

Titulaire : M. Vissac (Guy).

Suppléant : M. Gardes (Roger).

Bourgogne

Titulaire : M. Raymond (Michel).

Suppléant : M. Lete (Jean-Jacques).

Bretagne

Titulaire : M. Guellec (Ambroise).

Centre

Titulaire : M. Dutheil (Jean-François).

Suppléant : M. Pelicot (Joël).

Limousin

Titulaire : M. Daniel (Jean).

Suppléant : M. Guillaumie (Jean-Claude).

Pays de la Loire

Titulaire : Mme Bachelot (Roselyne).

Suppléant : M. Peny (Alain).

Poitou-Charentes

Titulaire : Mme Donnefort (Simone).

Suppléant : M. Morin (Serge).

Rhône-Alpes

Titulaire : M. Barnier (Jean-François).

Suppléant : M. Gery (André).

Représentants des départements

Pour la région Auvergne

Allier

Titulaire : M. Colcombet (François).

Suppléant : M. Frelastre (Georges).

Haute-Loire

Titulaire : M. Vignancour (Philippe).

Suppléant : M. Bocquin (Marcel).

Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Faure (Bernard).

Suppléant : M. Decombas (Jean-Pierre).

Pour la région Basse-Normandie

Orne

Titulaire : M. Godin (Louis).

Suppléant : M. Loquet (Robert).

Pour la région Bourgogne

Nièvre

Titulaire : M. Perrot (François).

Suppléant : M. Poinsard (Michel).

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Fraisse (Jean-Claude).

Suppléant : M. Gillot (Christian).

Pour la région Bretagne

Côtes-d'Armor

Titulaire : M. Botrel (Yannick).

Suppléant : M. Jouanny (Louis).

Finistère

Titulaire : Mme Duval (Yvette).

Suppléant : M. Yamgnane (Kofi).

Ille-et-Vilaine

Titulaire : M. Guillou (André).

Suppléant : M. Lahogue (Michel).

Morbihan

Titulaire : M. Oillic (Joseph).

Suppléant : M. Beneat (Henri).

Pour la région Centre

Cher

Titulaire : M. Renoux (Michel).

Suppléant : M. Gueguen (Joseph).

Eure-et-Loir

Titulaire : M. Vella (Guy).

Suppléant : M. Fauve (Serge).

Indre

Titulaire : M. Camus (Jean-Louis).

Suppléant : M. Doucet (Claude).

Indre-et-Loire

Titulaire : M. Dumont (Jean).

Suppléant : Mme Beaufils (Marie-France).

Loir-et-Cher

Titulaire : M. Eimer (Michel).

Suppléant : M. Quillout (Alain).

Loiret

Titulaire : M. Poulain (Jean).

Suppléant : M. Carre (Antoine).

Pour la région Languedoc-Roussillon

Lozère

Titulaire : M. Surjous (Robert).

Suppléant : M. Libourel (Hubert).

Pour la région Limousin

Creuse

Titulaire : M. Gaudriot (Pierre-Henri).

Suppléant : M. Valette (Jack).

Haute-Vienne

Titulaire : M. Lamardelle (Gérard).

Suppléant : M. Mazoin (Roland).

Pour la région Pays de la Loire

Loire-Atlantique

Titulaire : M. Guyon (Jean).

Suppléant : M. Martin (Francis).

Maine-et-Loire

Titulaire : M. Beline (Jacques).

Suppléant : M. Chevalier (Roger).

Mayenne

Titulaire : M. Cortes (Yves).

Suppléant : M. Lemonnier (Gérard).

Sarthe

Titulaire : M. Chauveau (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Veron (Gérard).

Vendée

Titulaire : M. Oudin (Jacques).

Suppléant : M. Dupont (Michel).

Pour la région Poitou-Charentes

Charente-Maritime

Titulaire : M. Bouchereau (Bernard).

Suppléant : M. Drappeau (Bernard).

Deux-Sèvres

Titulaire : M. Potiron (Jean-Louis).

Suppléant : M. Chevrier (Jean-Marc).

Vienne

Titulaire : M. Chevalier (Jean-Charles).

Suppléant : M. Huguet (Lionel).

Pour la région Rhône-Alpes

Loire

Titulaire : M. Giraud (Jean-Baptiste).

Suppléant : M. Mouiller (Lucien).

Département(s) représenté(s) au titre de la coopération

départementale ou interdépartementale

Titulaire : M. Dolige (Eric).

Suppléant : M. Briend (Joseph).

Représentants des communes

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Levoyer (Alain).

Suppléant : M. Coudert (Jean).

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne).

Suppléant : M. Jacqueson (Bernard).

Titulaire : M. Demaure (Jean-Claude).

Suppléant : M. Charles (Patrick).

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Ruaux (Patrick).

Suppléant : M. Maille (Pierre).

Titulaire : M. Guerin (Jean-Jacques).

Suppléant : M. Gilles (Jean-Gabriel).

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Robert Bancharelle (Christian).

Suppléant : M. Barriquand (Bruno).

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. Regnault (René).

Suppléante : Mme Veyrac (Marie-Joseph).

Autres

Titulaire : M. Brière (Christian).

Suppléant : M. Leonet (René).

Titulaire : M. Beguier (Jean-Noël).

Suppléant : M. Lamirault (Luc).

Titulaire : M. Charuel (Bruno).

Suppléant : M. Périssol (Pierre-André).

Titulaire : M. Coz (Louis).

Suppléant : M. Lepeltier (Serge).

Titulaire : M. Lalonde (Brice).

Suppléant : M. Thiollière (Michel).

Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Titulaire : M. Lirochon (Philippe).

Suppléant : M. Courboin (Xavier).

Titulaire : M. Pommery (Jean-Guy).

Suppléant : M. Denis (Bernard).

Titulaire : M. Houssin (Jean-Yves).

Suppléant : M. Durand (Bernard).

Titulaire : M. Boyer (Jean).

Suppléant : M. Lemaire (Claude).

Titulaire : M. Hamon (Joseph).

Suppléant : M. Chevallier (Régis).

Titulaire : M. Quintard (Jacky).

Suppléant : M. Renaud (Jean-Michel).

Titulaire : M. Viot (Jean-Louis).

Suppléant : M. Corvaisier (Christian).

Titulaire : M. Laurent (Jean-Louis).

Suppléant : M. Aymard (Philippe).

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Solelhac (Camille).

Suppléant : M. Guinot (Gérard).

Titulaire : M. Gascoin (Robert).

Suppléant : M. Tuffreau (Hubert).

Titulaire : M. Le Sager (François).

Suppléant : M. Doron (Jean-Paul).

Pêche professionnelle en eau douce

Titulaire : M. Vilaine (Louis).

Suppléant : M. Boisneau (Philippe).

Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Le Moal (Marcel).

Suppléant : M. Le Menac'h (Adrien).

Aquaculture (eau douce)

Titulaire : M. Le Coat (Robert).

Suppléant : M. Ladurée (Hervé).

Batellerie

Titulaire : M. Le Roux (Marcel).

Suppléant : M. Lemoine (Yvon).

Tourisme

Titulaire : M. Giraux (Michel).

Suppléante : Mme Foucault (Roselyne).

Titulaire : M. Oudin (Jack).

Suppléant : M. Vincent (Louis).

Industrie

Industries chimiques et pétrolières

Titulaire : M. Le Breton (Jacques).

Suppléant : M. Thibaud (Bernard).

Industries sidérurgiques

Titulaire : M. Rodenburg (Hermanus).

Industries de caoutchouc

Titulaire : M. Ganne (Jean-Pierre).

Industries mécaniques

Titulaire : M. Pouessel (Daniel).

Suppléant : M. Bondis (Michel).

Industries de papier-carton et cellulose

Titulaire : M. Monsaingeon (Jean-François).

Suppléant : M. Chartrain (Eric).

Industries agricoles et alimentaires

Laiterie :

Titulaire : M. Diaz (Bruno) ;

Suppléant : M. Gaborit (Pascal).

Abattoirs :

Titulaire : M. Buin (Pierre) ;

Suppléant : M. Gourault (Jean-Paul).

Conserveries :

Titulaire : M. Lebègue (Michel).

Industrie de traitement de surface

Titulaire : M. Papon (Roland).

Suppléant : M. Chevalier (Christophe).

Coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Filière viande :

Titulaire : M. Frerot (Albert) ;

Suppléant : M. Le Gleau (Henri).

Filière lait :

Titulaire : M. Painvin (Jacques).

Suppléant : M. Griner (Christian).

Titulaire : M. Baert (Rémy).

Suppléant : M. du Pontavice (Antoine).

Industries diverses

Titulaire : M. Robert (Alain).

Suppléant : M. Landeau (Alain).

Titulaire : M. de Watrigant (Bernard).

Suppléant : M. Cussatlegras (Claude).

Titulaire : M. Fabre (Max).

Suppléant : M. Mathy (Serge).

Titulaire : M. Detanger (Bruno).

Suppléant : M. Granget (Daniel).

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Boulay (Claude).

Suppléant : M. Delamare (Tanguy).

Electricité de France

Titulaire : M. Chambolle (Michel).

Suppléant : M. Defossez (Philippe).

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Deudon (Henri).

Suppléant : M. Salle (Jean-Luc).

Sociétés d'aménagement régional

Titulaire : M. Ducat (Jean-Marie).

Suppléant : M. Clerin (Jean).

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Vergneau (Joseph).

Suppléant : M. Blin (Jean).

Titulaire : Mme Legrand (Marie).

Suppléant : M. Bideau (Daniel).

Titulaire : M. Flipo (Edouard).

Suppléante : Mme Begey (Jeanette).

Titulaire : M. Toucane (Michel).

Suppléant : M. Liets (Christian).

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Rousseau (Bernard).

Suppléant : M. Miaud (Guy).

Titulaire : M. Guinard (Christian).

Suppléant : M. Danière (René).

Titulaire : M. Huet (Gilles).

Suppléant : M. Boyer (Pierre).

Titulaire : M. Arnould (Martin).

Suppléant : M. Genet (Paul).

Titulaire : M. de Lespinay (Josselin).

Suppléant : M. Gavallet (Jean-Christophe).

Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest

Titulaire : M. Martin de Baudinière (Jean).

Suppléant : M. Priouzeau (Gérard).

Personnes compétentes

Titulaire : M. Borvon (Gérard).

Suppléant : M. Berton (Jean-Pierre).

Titulaire : Mme Jean (Christine).

Suppléant : M. Bouchardy (Christian).

Représentants de l'Etat

Au titre des ministères respectivement chargés de :

L'environnement

Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.

Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.

L'aménagement du territoire

Titulaire : le commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central.

Suppléant : l'adjoint au commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central.

La santé

Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Loire-Bretagne, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Centre.

Suppléant : l'ingénieur régional du génie sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Bretagne.

L'intérieur

Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.

Suppléant : le chargé de mission environnement auprès du secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.

L'industrie

Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre.

Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Pays de la Loire.

L'agriculture

Titulaire : l'ingénieur général du bassin Loire-Bretagne.

Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Centre.

Le budget

Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Centre.

Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Centre.

La consommation

Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Centre.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Centre.

Les transports

Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin de la Loire.

Suppléant : le chef du service de navigation de Nevers.

L'habitat

Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Centre.

Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Centre.

La mer

Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes à Rennes.

Suppléant : le chef du service maritime et de navigation à Nantes, directeur du port autonome de Nantes - Saint-Nazaire.

Le tourisme

Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Centre.

Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Centre.

La jeunesse et les sports

Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Centre.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Centre.

Préfets

Le préfet de la région Centre.

Le préfet de la région Bretagne.

Le préfet de la région Pays de la Loire.

Le préfet de la région Poitou-Charentes.

Le préfet de la région Limousin.

Le préfet de la région Bourgogne.

Le préfet de la région Auvergne.

Le préfet de la région Rhône-Alpes.

Le préfet du département de l'Orne.

Le préfet du département de la Lozère.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Pour la région Auvergne

Titulaire : M. Bros (Gilbert).

Suppléant : M. Lhermet (Pierre).

Pour la région Bourgogne

Titulaire : Mme Felzines (Cécile).

Suppléant : M. Adam (Jean).

Pour la région Bretagne

Titulaire : M. Le Gourrierec (Yves).

Suppléant : M. Barthelemy (Jean-Pierre).

Pour la région Centre

Titulaire : M. Beulin (Xavier).

Suppléant : M. Janvrot (Guy).

Pour la région Limousin

Titulaire : M. Souchaud (Claude).

Suppléant : M. Leyrat (Alain).

Pour la région Pays de la Loire

Titulaire : Mme Chupin (Nicole).

Suppléant : M. Babu (Etienne).

Pour la région Poitou-Charentes

Titulaire : M. Roulleau (Claude).

Suppléant : M. Rogeon (Jean).

Pour la région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Brissot (Pierre-Henri).

Suppléant : M. Flaugère (Jean-Luc).