Arrêté du 20 février 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°50 du 28 février 1998 page 3147




Arrêté du 20 février 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9800421A
ELI: Non disponible

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 février 1998, est nommé au Conseil supérieur de l'éducation nationale, au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Barbier (Guy) (Syndicat des enseignants) :

Suppléant : M. Mousset (Emmanuel) (Syndicat des enseignants).