Décret du 22 janvier 1998 portant admission dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux


JORF n°22 du 27 janvier 1998 page 1259




Décret du 22 janvier 1998 portant admission dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR: DEFM9800002D
ELI: Non disponible

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er mai 1998

M. le général de division Sabathier-Dagès (Jean-Pierre, Eugène).

Art. 2. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er février 1998

M. le général de brigade Rivière (Marie-Jean).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er février 1998

M. le général de brigade Keller (Jacques, Philippe, Jean, François).

A compter du 4 mai 1998

M. le général de brigade Coste (Jean-Claude, Benjamin).

Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

A compter du 1er mars 1998

A M. le général de division Renier (Robert, Gabriel, Maurice).

A M. le général de division Rolland (Gwenaël).

A M. le général de division Barbier (Bernard, Jean, Ghislain).

Art. 5. - M. le général de corps d'armée Elie (Bruno, Marie, Bernard) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées à compter du 1er février 1998.

M. le général de brigade Chaminadas (Yves, Alain) est nommé chef de la division « transmissions-électronique-informatique » à l'état-major des armées à compter du 1er février 1998.

M. le général de brigade Kolb (Jacques, Michel) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire du Bas-Rhin, à compter du 1er février 1998.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 6. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 1998

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Méniolle d'Hauthuille (Olivier, Paul, Marie, Hugues, Joseph).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie).

M. le capitaine de vaisseau Josse (Alain, Bernard).

M. le capitaine de vaisseau Mattera (Gilles, José).

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Vignat (Régis, Marie, Joseph).

Art. 7. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 27 mars 1998

M. le capitaine de vaisseau Aublet (Gérard, Jean, Marie).

Art. 8. - M. le vice-amiral de Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre, Ignace, Marie) est nommé directeur du renseignement militaire à compter du 1er février 1998.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 9. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Dat (Lucien, Roger) est nommé directeur central adjoint du matériel de l'armée de l'air à compter du 1er février 1998.

Art. 10. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 janvier 1998.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard