Arrêté du 7 août 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse


JORF n°193 du 20 août 1996 page 12569




Arrêté du 7 août 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse

NOR: ENVN9650285A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 7 août 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse :
a) En qualité de représentants du ministre chargé de la chasse, en remplacement des membres sortants :
M. Lefeuvre (Jean-Claude), membre titulaire, et M. Maurin (Hervé), membre suppléant.
b) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse, en remplacement des membres sortants :
M. Baudin (Bernard), membre titulaire (représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne), et M. Esclope (Alain), membre suppléant (représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne).
c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques, en remplacement des membres sortants :
M. Gouyou-Beauchamps (Xavier), membre titulaire, et M. Arnold (Philippe),
membre suppléant.
d) En qualité de représentants du personnel, en remplacement des membres sortants :
M. Fresquet (Jean-Pierre), membre titulaire, et M. Donadio (Didier), membre suppléant.
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 30 juin 2002.