Décret du 23 mai 1996 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux


JORF n°123 du 29 mai 1996 page 7959




Décret du 23 mai 1996 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR: DEFM9600014D
ELI: Non disponible
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - ARMEE DE TERRE


Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1996


M. le général de corps d'armée Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean,
François, Lucien).
M. le général de brigade de Hédouville (Hugues, Marie, Joseph).
M. le général de brigade Heinzelmeier (Antoine, Jean).
M. le général de brigade Mallet (Hubert, Jacques).
M. le général de brigade Ribiollet (Marie-Antoine, Charles, Hugues).
M. le général de brigade Laffargue (François, Noël, Marie).
M. le général de brigade Bec (Pierre, Jean, Henri).
M. le général de brigade Pezzali (Jacques, Henri, Jean).
M. le général de brigade Tabourot (André).
M. le général de brigade Michot (Jean-Claude, Henri, Julien, Robert).
M. le général de brigade Champeau (Claude, Camille).

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

Au grade de général de division


M. le général de brigade Vergniol (Daniel, Michel, Jean), nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à la même date.
M. le général de brigade Faupin (Alain, Marie, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Boileau (Michel, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Guinard (Jean, Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Friedrich (Bernard, Gérard), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bouard (Jean, Louis), nommé commandant l'école d'application de l'infanterie à compter du 1er septembre 1996.

Au grade de général de brigade


M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Maillard (Jacques, Léon, Louis), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Baudot (Jean-Jacques, Marie, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Cardon de Garsignies (Jacques, Philippe,
Marie, Daniel), nommé général adjoint << feux >> au général commandant la force d'action rapide et commandant la 19e brigade d'artillerie à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Bordron (Rémi, Firmin, Henri, Gabriel), mis à la disposition du général chef d'état-major des armées à la même date. M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Reynaud (Jean, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Dratch (Henri, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie de Loustal (Patrice, Marie, Emmanuel, Charles, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps technique et administratif Castel (Xavier, Claude,
Alain), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à la même date.

Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 29 juin 1996


M. le colonel de l'infanterie Rioufol (Alain, Maurice, André, Emmanuel).

Pour prendre rang du 13 juillet 1996


M. le colonel du génie Trohel (Jacques, Georges, Auguste).

Pour prendre rang du 23 juillet 1996


M. le colonel du génie Brousse (Jean-Luc).


Pour prendre rang du 27 août 1996


M. le colonel des troupes de marine Prunier-Duparge (Dominique, Marie,
Joseph).

Pour prendre rang du 4 septembre 1996


M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Millier (Patrick, Marie, Bernard, Jules).


Pour prendre rang du 5 septembre 1996


M. le colonel du corps technique et administratif Néron de Surgy (Yves,
Marie, Vincent, Jean, Michel).

Pour prendre rang du 7 septembre 1996


M. le colonel de l'artillerie Lescasse (Roger, Joseph, André).

Art. 4. - M. le général de brigade Keller (Jacques, Philippe, Jean,
François) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Faidherbe (Jacques, Raoul) est nommé adjoint au général commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Soubirou (André) est nommé commandant la 11e division parachutiste à compter du 1er juillet 1996.

M. le général de brigade Raffenne (Jean-Paul, Armand) est nommé adjoint au général commandant la 2e division blindée à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Lefèvre (Alain, Henri, Joseph) est nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à compter du 1er juillet 1996.

B. - MARINE NATIONALE


Art. 5. - M. le commissaire général de 2e classe Montels (Yves, Loïc,
Eugène, Albert), mis à la disposition du directeur central du commissariat de la Marine et placé en service détaché pour être chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1996 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine.

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1996


M. le vice-amiral de Chauliac (Guy, Marie, Georges, Gilbert, Henri).
M. le contre-amiral Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie).

Art. 7. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er juillet 1996


M. le contre-amiral Christienne (Henri, Michel), nommé inspecteur des forces maritimes à la même date.

C. - ARMEE DE L'AIR


Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1996


M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Coldeboeuf (Gérard).
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves).

Art. 9. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

Au grade de général de brigade aérienne


M. le colonel du corps des officiers de l'air Berger de Nomazy (Gabriel,
Marie, Bernard), nommé chef de la division << forces nucléaires >> à l'état-major des armées à la même date.

Art. 10. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François, Yves) est nommé directeur adjoint << plans logistique >> à la direction du renseignement militaire à compter du 15 juillet 1996.

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :


Pour prendre rang du 1er juillet 1996


A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe), maintenu dans ses fonctions.

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :


Pour prendre rang du 1er juillet 1996


A M. le médecin chef des services de classe normale Flageat (Jean, René),
maintenu dans ses fonctions.

Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston) est nommé inspecteur technique des réserves et de la mobilisation du service de santé des armées.

Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er septembre 1996


A M. le médecin chef des services de classe normale Le Deuffic (Roger).

E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES


Art. 15. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences


M. l'ingénieur en chef de 1re classe des essences Davoine (Jean-Marc, René), maintenu dans ses fonctions.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Langhade (Yves, Marie, Gonzague) placé en position de service détaché est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1996 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 17. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 1996


M. l'ingénieur général de classe 1re classe de l'armement Rémon (Philippe,
Marie, Antoine, Jacques).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement David de Drézigué (Jean, Maurice, Marie).

Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

Au grade d'ingénieur général de 1re classe


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pivet (Yann, François,
Yves, Paul).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jourdain (Bruno, Marie).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe


M. l'ingénieur en chef de l'armement Monlibert (Jean, Luc).
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Longueville (Yves, Pierre, Marie).

Art. 19. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er juin 1996


M. l'ingénieur en chef de l'armement Barrière (Michel, Pierre, Frédéric).

Art. 20. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Liévens (Claude, Jean) est nommé adjoint au délégué, directeur de la stratégie industrielle et technologique à compter du 1er juin 1996.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lamoulen (Pierre, Roland, Albert) est nommé chef du service technique des systèmes d'information et de l'électronique à la direction des systèmes terrestres et d'information, à compter du 1er juin 1996.

Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 mai 1996.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Alain Juppé

Le ministre de la défense,

Charles Millon