Arrêtés portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects)

JORF n°83 du 6 avril 1996 page 5361




Arrêtés portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR: ECOD9520035A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 4 mars 1996 :
M. Arnaud (Alain), directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France), est nommé à la résidence, à compter du 15 septembre 1995, directeur régional des douanes de classe normale ;
M. Galland (Pierre), directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France), est nommé, à compter du 15 septembre 1995,
directeur régional des douanes de classe normale à Ajaccio (direction de la Corse) ;
M. Pascal (Lionel), directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France), est nommé à la résidence, à compter du 4 octobre 1995, directeur régional des douanes de classe normale ;
M. Ruel (Maurice), directeur régional des douanes de classe normale, chargé de la direction des enquêtes douanières à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (D.N.R.E.D.), est affecté en la même qualité et chargé, à compter du 10 novembre 1995, de la direction du renseignement et de la documentation à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.]) ;
M. Dussain (Bernard), directeur adjoint des douanes à Annecy (direction du Léman), est nommé, à compter du 10 novembre 1995, directeur régional des douanes de classe normale à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (D.N.R.E.D.) à Paris, chargé de la direction des enquêtes douanières ;
M. Giroire (Roland), directeur régional des douanes de classe normale à Basse-Terre (direction de la Guadeloupe), est affecté, en la même qualité, à compter du 8 décembre 1995, à Strasbourg (direction de Strasbourg) ;
M. Doriath (André), directeur adjoint des douanes à Marseille (direction interrégionale de la Méditerranée), est nommé, à compter du 8 décembre 1995, directeur régional des douanes de classe normale à Toulouse (direction nationale des statistiques du commerce extérieur [D.N.S.C.E.]) ;
M. Torres (Christian), directeur adjoint des douanes de 4e échelon au tunnel transmanche (direction de Dunkerque), est nommé, à compter du 15 décembre 1995, directeur régional des douanes de classe normale à Clermont-Ferrand (direction d'Auvergne).