Arrêté du 30 juin 1997 portant nomination à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 766 du code de la santé publique


JORF n°151 du 1 juillet 1997 page 10011




Arrêté du 30 juin 1997 portant nomination à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 766 du code de la santé publique

NOR: MESP9722183A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé, en date du 30 juin 1997 :
Sont nommés pour une durée de trois ans membres de la Conférence nationale de santé prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, en qualité de représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent :
En tant que représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral :
Mme Plaete (Dominique), en remplacement de Mme Pouvreau (Yvonne) ;
M. le docteur Winsdoerffer (Bernard).
En tant que représentant des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé :
M. Joing (Jean-Luc), en remplacement de M. Briouze (Jean-Jacques) démissionnaire.
En tant que représentant des organisations de l'hospitalisation publique et privée :
M. Piau (Guy), en remplacement de M. Cadene (Philippe), démissionnaire.
En tant que représentant de la conférence des directeurs de centres hospitaliers :
M. Dussol (Alexis).
Sont nommés pour une durée de trois ans en qualité de représentants des régions :
M. Fimbel (Jean-Claude) (Alsace) ;
Mme Saint-Pé (Denise) (Aquitaine) ;
Mme Nouhen (Françoise) (Auvergne) ;
M. Faucheux (François) (Bourgogne) ;
M. Pinson (Michel) (Bretagne) ;
M. Demonio (Lucien) (Centre) ;
M. Davot (Jean-Pierre) (Champagne-Ardenne) ;
M. Casanova (Dominique) (Corse) ;
Mme Bonnin (Fabienne) (Franche-Comté) ;
Mme Coppel (Anne) (Ile-de-France) ;
M. Delarbre (Jean-Jacques) (Languedoc-Roussillon) ;
M. Zanin (Roland) (Limousin) ;
M. Collin (Jean-François) (Lorraine) ;
M. le professeur Pous (Jacques) (Midi-Pyrénées) ;
M. le docteur Mereau (Matthieu) (Nord - Pas-de-Calais) ;
Mme Valla-Lequeux (Marie-Thérèse) (Basse-Normandie) ;
M. Miserey (Jean-Marie) (Haute-Normandie) ;
Mme Tamalet (Isabelle) (Pays de la Loire) ;
Mme Bonnisseau (Milica) (Picardie) ;
M. Joinneaux (Gérard) (Poitou-Charentes) ;
M. Mercier (Henri) (Provence-Alpes-Côte d'Azur) ;
M. Bouchet (Claude) (Rhône-Alpes) ;
Mme le docteur Simart (Geneviève) (Guyane) ;
M. Suard (Camille) (Guadeloupe) ;
M. Armet (Auguste) (Martinique) ;
M. Volia (Thierry) (Réunion).
Sont désignés pour une durée de trois ans en tant que personnalités qualifiées :
M. Barberousse (Patrice) ;
M. le professeur Brodin (Marc) ;
M. le docteur Breard (Gérard).