Arrêté du 19 décembre 1996 portant nomination au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux


JORF n°299 du 24 décembre 1996 page 19095




Arrêté du 19 décembre 1996 portant nomination au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux

NOR: TASS9624402A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 19 décembre 1996, pris en application de l'article R. 162-50-8 du code de la sécurité sociale, sont nommés au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux :
1o En tant que membres permanents :
M. le docteur Bouton (Richard), représentant la Fédération française des médecins généralistes ;
M. Chevillet (Michel), représentant la Fédération française des sociétés d'assurance ;
M. le professeur Doumenc (Michel), responsable du service Evaluation en médecine libérale à l'ANDEM ;
M. Gallet (Guy-Marie), représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole ;
M. le docteur Goldstein (Marcel), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins ;
M. le docteur Gras (Jean), représentant la Fédération des médecins de France ;
M. Hiver (René), représentant la Fédération nationale de la mutualité française ;
Mme le docteur Kalinkova (Ludmilla), représentant le Syndicat des médecins libéraux ;
M. le professeur Le Loët (Xavier), chef de service au C.H.R.U. de Rouen ;
M. Le Pen (Claude), professeur d'économie de la santé à l'université Dauphine (Paris-IX) ;
M. Legrand (Patrice), directeur de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans le régime minier ;
M. le docteur Maffioli (Claude), représentant la Confédération des syndicats médicaux français ;
M. Ravoux (Marcel), représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles ;
M. Spaeth (Jean-Marie), représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;
M. Villez (Alain), responsable du secteur Personnes âgées à l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux.
2o En tant que membres associés :
Mme Abadie (Marie-Hélène), représentant le Syndicat national autonome des orthoptistes ;
M. le docteur Bleichner (Gérard) et M. Autexier (Jean), représentant la Fédération hospitalière de France ;
M. Barucq (Jean), représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif ;
M. Betrancourt (Philippe), représentant la Fédération nationale des orthophonistes ;
M. Coulomb (Alain), représentant l'Union hospitalière privée et la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée ;
Mme Gros (Michelle), représentant l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes ;
M. Magnies (Jean-Jacques), représentant le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs ;
M. Maignien (François), représentant la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs ;
Mme Olive (Françoise), représentant l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises ;
Mme Ourth-Bresle (Marie-Jeanne), représentant la Fédération nationale des infirmiers ;
M. le docteur Parfait (Hervé), représentant la Fédération des chirurgiens-dentistes de France ;
M. Prud'homme (Marc), représentant l'Union nationale des associations de soins et services à domicile ;
M. le docteur Roblin (Daniel), représentant la Confédération nationale des syndicats dentaires.