Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale




Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale

NOR: ENVN9430004A
Version consolidée au 20 novembre 2017

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Article 1

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Lorraine, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium billotii F. W. Schultz.

Doradille de Billot.

Asplenium cuneifolium Viv.

Doradille à feuilles en coin.

Asplenium trichomanes L. subsp. pachyrachis (Christ) Lovis et Reichstein

Doradille des murailles à rachis épais.

Asplenium viride Hudson

Doradille verte.

Athyrium distentifolium Tausch ex Opiz

Athyrium alpestre.

Botrychium lunaria (L.) Swartz

Botryche lunaire.

Cryptogramma crispa (L.) R. Br.

Cryptogramme crispé.

Dryopteris remota (Döll) Druce

Fougère espacée.

Equisetum hyemale L.

Prêle d'hiver.

Huperzia selago (L.) Bernh.ex Schrank et Mart.

Lycopode sélagine.

Lycopodium annotinum L.

Lycopode à feuilles de genévrier.

Ophioglossum vulgatum L.

Langue de serpent.

Osmunda regalis L.

Osmonde royale.

Polystichum setiferum (Forskal) Woynar

Polystic à frondes soyeuses.

Thelypteris palustris Schott

Thélyptéris des marais.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Alopecurus bulbosus Gouan

Vulpin bulbeux.

Blysmus compressus (L.) Panzer ex Link

Scirpe comprimé.

Calamagrostis phragmitoides Hartman

Calamagrostis pourpre.

Carex appropinquataSchumacher

Laîche paradoxale.

Carex bohemica Schreb.

Laîche souchet.

Carex davalliana Sm.

Laîche de Davall.

Carex dioica L.

Laîche dioique.

Carex hallerana Asso

Laîche de Haller.

Carex pilosa Scop.

Laîche poilue.

Carex praecox Schreber

Laîche précoce.

Carex pulicaris L.

Laîche puce.

Cladium mariscus (L.) Pohl

Marisque.

Coeloglossum viride(L.) Hartman

Orchis grenouille, coeloglosse vert.

Corallorhiza trifida Chatel.

Corallorhize.

Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo

Orchis négligé.

Dactylorhiza traunsteineri(Sauter) Soo

Orchis de Traunsteiner.

Eleocharis multicaulis (Sm.) Desv.

Scirpe à nombreuses tiges.

Eleocharis quinqueflora(F.X. Hartmann) O. Schwartz

Scirpe pauciflore.

Epipactis leptochila (Godfery) Godfery

Epipactis à labelle étroit.

Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz

Epipactis à petites feuilles.

Epipactis muelleri Godfery

Epipactis de Müller.

Eriophorum latifolium Hoppe

Linaigrette à feuilles larges.

Festuca hervieri Patzke

Fétuque de Hervier.

Festuca longifolia Thuill. subsp. pseudocostei Auquier et Kerguelen

Fétuque à longues feuilles.

Gymnadenia odoratissima (L.) L. C. M. Richard

Gymnadénie odorante.

Herminium monorchis (L.)R. Br.

Orchis musc.

Juncus capitatus Weigel

Jonc à inflorescence globuleuse.

Leucojum vernum L.

Nivéole printanière.

Limodorum abortivum (L.) Swartz

Limodore abortive.

Listera cordata (L.) R. Br.

Listère à feuilles en coeur.

Melica ciliata L.

Mélique ciliée.

Orchis simia Lam.

Orchis singe.

Orchis ustulata L.

Orchis brûlé.

Potamogeton acutifolius Link.

Potamot à feuilles aiguës.

Potamogeton alpinus Balb.

Potamot des Alpes.

Potamogeton gramineus L.

Potamot graminée.

Potamogeton X nitens Weber

Potamot luisant.

Potamogeton polygonifolius Pourret

Potamot à feuilles de renouée.

Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.

Rhynchospore brun.

Ruppia maritima L.

Ruppie maritime.

Schoenus nigricans L.

Choin noirâtre.

Scirpus fluitans L.

Scirpe flottant.

Scirpus lacustris L. subsp. tabernaemontani (C.C. Gmelin) Syme

Jonc des chaisiers glauque.

Sparganium angustifolium Michx.

Rubanier à feuilles étroites.

Spiranthes spiralis (L.) Chevall.

Spiranthe d'automne.

Streptopus amplexifolius (L.) DC.

Uvulaire à feuilles embrassantes.

Triglochin maritima L.

Troscart maritime.

Triglochin palustris L.

Troscart des marais.

Vallisneria spiralis L.

Vallisnérie.

Veratrum album L.

Vératre blanc.

2. Dicotylédones :

Amelanchier ovalis Medicus

Amélanchier.

Anagallis tenella (L.) L.

Mouron délicat.

Anemone narcissiflora L.

Anémone à fleurs de narcisse.

Bartsia alpina L.

Bartsie des Alpes.

Blackstonia perfoliata (L.)Hudson

Chlore perfoliée.

Buphthalmum salicifolium L.

Buphtalme, oeil-de-boeuf.

Bupleurum tenuissimum L.

Buplèvre menu.

Buxus sempervirens L.

Buis.

Campanula baumgartenii J. Becker

Campanule de Baumgarten.

Campanula latifolia L.

Campanule à larges feuilles.

Cerastium dubium (Bast.) O. Schwarz

Céraiste douteux.

Chamaecytisus supinus (L.) Link

Cytise couché.

Cicendia filiformis (L.) Delarbre

Cicendie filiforme.

Cicuta virosa L.

Ciguë vireuse.

Coronilla emerus L.

Coronille faux-séné.

Coronilla minima L.

Coronille naine.

Crepis praemorsa (L.) Tausch

Crepis en rosette.

Cynoglossum germanicum Jacq.

Cynoglosse d'Allemagne.

Cytisus decumbens (Durande) Spach

Cytise pédonculé.

Daphne cneorum L.

Daphné camelée.

Doronicum pardalianches L.

Doronic à feuilles en coeur.

Elatine alsinastrum L.

Elatine fausse-alsine.

Elatine hexandra (Lapierre) DC.

Elatine à six étamines.

Empetrum nigrum L.

Camarine noire.

Euphorbia palustris L.

Euphorbe des marais.

Euphorbia seguierana Necker

Euphorbe de séguier.

Fagus sylvatica L. f. tortuosa (Pépin) Willk

Hêtre tortillard, faux de Verzy.

Filipendula vulgaris Moench.

Spirée filipendule.

Fumana procumbens (Dunal) Gren. et Godron

Fumana vulgaire.

Galium boreale L.

Gaillet boréal.

Galium fleurotii Jordan

Gaillet de Fleurot.

Genista germanica L.

Genêt d'Allemagne.

Gentiana cruciata L.

Gentiane croisette.

Gentiana pneumomanthe L.

Gentiane pneumonanthe.

Geranium sanguineum L.

Géranium sanguin.

Hieracium alpinum L.

Epervière des Alpes.

Hippuris vulgaris L.

Pesse d'eau.

Hypericum elodes L.

Millepertuis des marais.

Hypochoeris maculata L.

Porcelle tachée.

Iberis linifolia (L.) subspviolletii (Godron) Valdès

Ibéris de viollet.

Inula britannica L.

Inule d'Angleterre.

Lathyrus niger (L.) Bernh.

Gesse noire.

Leontodon hyoseroides Welw. ex-Reichenb.

Léontodon des éboulis

Limosella aquatica L.

Limoselle.

Linum leonii F. W. Schultz

Lin français.

Littorella uniflora (L.)Ascherson

Littorelle.

Ludwigia palustris (L.) Eliott

Isnardie des marais.

Melampyrum cristatum L.

Mélampyre à crêtes.

Mentha pulegium L.

Menthe pouliot.

Myriophyllum alterniflorum DC.

Myriophylle à fleurs alternes.

Nuphar pumila (Timm) DC.

Petit nénuphar jaune.

Nymphoides peltata (S.G.Gmelin) O. Kuntze

Faux nénuphar.

Oenanthe fluviatilis (Bab.) Coleman

OEnanthe des rivières.

Oenanthe lachenalii C. C. Gmelin

OEnanthe de Lachenal.

Oenanthe peucedanifolia Pollich

OEnanthe à feuilles de Peucedan.

Oenanthe silaifolia Bieb.

OEnanthe à feuilles de Silaüs.

Orobanche alsatica Kirschleger

Orobanche d'Alsace.

Orobanche elatior Sutton

Orobanche élevée.

Orthilia secunda (L.) House

Pirole unilatérale.

Pedicularis palustris L.

Pédiculaire des marais.

Potentilla crantzii (Crantz)G. Beck ex Fritsch

Potentille de Crantz.

Primula vulgaris Hudson

Primevère acaule.

Pulsatilla alba Reichenb.

Anémone blanche.

Pulsatilla vernalis (L.) Miller

Anémone printanière.

Radiola linoides Roth

Faux lin.

Ranunculus baudotii Godron

Renoncule de Baudot.

Ranunculus rionii Lagger

Renoncule de Rion.

Salicornia emerici Duval-Jouve

Salicorne de Lorraine.

Samolus valerandi L.

Samole de Valérand.

Saxifraga paniculata Miller

Saxifrage aizoon.

Scabiosa pratensis Jordan

Scabieuse des prés.

Scorzonera laciniata L.(r Podospermum laciniatum[L.] DC.).

Podosperme lacinié.

Scophularia vernalis L.

Scrofulaire printanière.

Sedum rubens L.

Orpin rougeâtre.

Sedum villosum L.

Orpin pubescent.

Senecio fluviatilis Wallr.

Séneçon des fleuves.

Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell.

Séneçon à feuilles spatulées.

Senecio paludosus L.

Séneçon des marais.

Silene vulgaris (Moench) Garcke subsp. glareosa (Jordan) Marsden-Jones et Turill

Silène des grèves.

Stellaria palustris Retz.

Stellaire glauque.

Subularia aquatica L.

Subulaire aquatique.

Teucrium scordium L.

Germandrée des marais.

Thalictrum minus L. subsp. majus (Crantz) Rouy et Fouc.

Pigamon moyen.

Thalictrum minus L. subsp. saxatile Schinz et R. Keller

Pigamon des rochers.

Thesium linophyllon L.

Thésion à feuilles de lin.

Thlaspi montanum L.

Tabouret des montagnes.

Trifolium scabrum L.

Trèfle scabre.

Utricularia minor L.

Petite utriculaire.

Utricularia ochroleuca R. Hartman

Utriculaire jaunâtre.

Viola alba Besser

Violette blanche.

Viola canina L. subsp. montana (L.) Hartman

Violette des montagnes.

Viola rupestris F.W. Schmidt

Violette des sables.

Wahlenbergia hederacea (L.) Reichenb.

Wahlenbergie.

Article 2

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de Meurthe-et-Moselle la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

Dicotylédones :

Centaurea Montana L.

Centaurée des montagnes.

Lunaria rediviva L.

Lunaire vivace.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Ranunculus platanifolius L.

Renoncule à feuilles de platane.

Article 3

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Meuse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

Dicotylédones :

Centaurea montana L.

Centaurée des montagnes.

Menyanthes trifoliata L.

Trèfle d'eau.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Ranunculus platanifolius L.

Renoncule à feuilles de platane.

Article 4

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Moselle, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Eriophorum vaginatum L.

Linaigrette vaginée.

2. Dicotylédones :

Circaea alpina L.

Circée des Alpes.

Centaurea montana L.

Centaurée des montagnes.

Lunaria rediviva L.

Lunaire vivace.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Ranunculus platanifolius L.

Renoncule à feuilles de platane.

Article 5

Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

G. SIMON

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-F. GUTHMANN