Décret du 26 mars 1993 portant changement de nom de communes


JORF n°74 du 28 mars 1993 page 5203




Décret du 26 mars 1993 portant changement de nom de communes

NOR: INTA9300166D
ELI: Non disponible

Par décret en date du 26 mars 1993, les noms des communes ci-après indiquées sont modifiés comme suit :
Au lieu, de : « Labastide-de-Juvinas (Ardèche) » ; lire « Labastide-sur-Bésorgues ».
Au lieu de : « Laredorte (Aude) » ; lire : « La Redorte ».
Au lieu de : « Almon-les-Junies (Aveyron) » ; lire : « Almont-les-Junies ».
Au lieu de : « Soirans-Fouffrans (Côte-d’Or) » ; lire « Soirans ».
Au lieu de : « Mirebeau (Côte-d’Or) » ; lire : « Mirebeau-sur-Bèze ».
Au lieu de : « Grun (Dordogne) » ; lire : « Grun-Bordas ».
Au lieu de : « Merle (Loire) » ; lire : « Merle-Leignec ».
Au lieu de : « Les Rosiers (Maine-et-Loire) » ; lire : « Les Rosiers-sur-Loire ».
Au lieu de : « Rémering-lès-Hargarten (Moselle) » ; lire « Rémering ».
Au lieu de : « Rouvres (Oise) » ; lire : « Rouvres-en-Multien ».
Au lieu de : « Bourg-Dun (Seine-Maritime) » ; lire : « Le Bourg-Dun ».
Au lieu de : « Conches (Seine-et-Marne) » ; lire : « Conches-sur-Gondoire ».
Au lieu de : « Cordes (Tarn) » ; lire : « Cordes-sur-Ciel ».
Au lieu de : « Plan d’Aups (Var) » ; lire : « Plan-d’Aups-Sainte-Baume ».
Au lieu de : « Moutiers (Yonne) » ; lire : « Moutiers-en-Puisaye ».