Arrêté du 23 mars 1993 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives


JORF n°74 du 28 mars 1993 page 5501




Arrêté du 23 mars 1993 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives

NOR: MJSK9370069A
ELI: Non disponible

Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 86-148 du 29 janvier 1986 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives et du Conseil national de l’éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu le décret n° 92-1471 du 31 décembre 1992 portant organisation de l’administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports,
Arrête :

Art. 1er. - Sont désignés au titre des représentants de l’Etat mentionnés au 1° de l’article 1er du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
Le directeur des sports ou son représentant ;
Le chef du service de l’inspection générale ou son représentant ;
Un directeur régional : M. Scherrer (Robert), titulaire, M. Gruneisen (Yves), suppléant ;
Un directeur départemental : M. Mallet (Raymond), titulaire, M. Maudet (Thierry), suppléant ;
Le directeur de l’Institut national du sport et de l’éducation physique ou son représentant ;
Un directeur de centre d’éducation populaire et de sport : M. Thomas (Michel), titulaire, M. Le Du (Francis), suppléant.

Art. 2. - Sont désignés au titre des représentants mentionnés au 2° de l’article 1er du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
a) Représentant l’Association des maires de France : M. Castel (Michel), titulaire, M. Cupillard (Jean-Guy), suppléant.
b) Représentant l’Association des présidents de conseils généraux : M. Dugoin (Xavier), titulaire, M. Couture (Jacques), suppléant.
c) Représentant l’Association des élus régionaux : M. Baggioni (Jean), titulaire, M. Alexandre (Jean-Marie), suppléant.
d) Au titre des organisations syndicales :
C.F.D.T. : Mme Dardour (Danielle), titulaire ; M. Pageaud (Alphonse), suppléant.
C.F.T.C. : M. Le Siellour (Bernard), titulaire, M. Tur (José), suppléant.
C.F.E. -C.G.C. : M. Mahaut (Raymond), titulaire ; M. Bevilacqua (Pierre), suppléant.
C.G.T. : M. Chalet (Daniel), titulaire ; M. Koralsztein (Jean-Pierre), suppléant.
C.G.T. -F.O. : M. Caillat (Rémy), titulaire ; Mme Innocenzi (Léa), suppléant.
F.E.N. : M. Carrie (Francis), titulaire ; M. Pouilhe (Jean-Pierre), suppléant.
e) Au titre des organisations patronales :
C.N.P.F. : M. Vanelslande (Daniel), titulaire ; Mme Boyer (Isabelle), suppléante.
C.G.P.M.E. -P.R. : M. Amar (Charles), titulaire ; M. Rosay (Jean-Raoul), suppléant.
f) Au titre des organisations représentatives d’employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives :
M. Cuisance (Jean), titulaire (U.N.O.D.E.S.C.), M. Thuillot (Claude), suppléant ; N..., titulaire, N..., suppléant.
g) Au titre des fédérations nationales de parents d’élèves de l’enseignement public :
F.C.P.E. : M. Borecki (Bernard), titulaire, N..., suppléant. F.P.E.E.P. : M. Poirier (Pierre), titulaire, M. Guenot (René), suppléant.
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives :
F.E.N. : M. Boiteux (Jean) (S.N.A.P.S.), titulaire, M. Fabresson (Serge) (S.N.C.T.P.E.P.), suppléant ; M. Fayard (Pierre) (S.E.), titulaire, Mme Muckensturm (Germaine) (S.N.A.E.N.), suppléante ;’
M. Tetaz (Georges) (S.N.I.P.J.S.L.), titulaire, M. Chapuis (Michel) (S.N.A.P.S.), suppléant ;
D.T.N. : M. Mouchel (Alain), titulaire, N..., suppléant.
S.G.E.N : C.F.D.T. : N..., titulaire, N..., suppléant.
S.N.E.P. : M. Rouyer (Jacques), titulaire, M. Lafontant (Jean), suppléant.
i) Au titre des représentants du Conseil national de l’éducation populaire et de la jeunesse :
Mme Mitrani (Monique) (G.D.F.), titulaire, M. Lelevre (Bernard), (E.E.D.F.) suppléant ; M. Friedrich (Georges) (Francas), titulaire, M. Michel (Jean-Marie) (C.E.M.E.A.), suppléant ; M. Goze (Alain) (F.N.A.C.E.M.), titulaire, M. Fourreau (François) (F.N.L.L.), suppléant.

Art. 3. - Sont désignés au titre des représentants mentionnés au 3° de l’article 1er du décret du 29 janvier 1986 susvisé les 18 membres appartenant au conseil d’administration du C.N.O.S.F. :
M. Alloppe (André), titulaire ; M. Abric (Pierre), suppléant.
M. Ammon (Bernard), titulaire ; M. Alaphilippe (François), suppléant.
M. Auberger (André), titulaire ; M. Berthelot (Daniel), suppléant.
M. Bobin (Robert), titulaire ; M. Chevallier (Bernard), suppléant.
M. Cartier (Claude), titulaire ; M. Coret (André), suppléant.
M. Charrier (Philippe), titulaire ; M. Danet (Alain), suppléant.
M. Colas (Bernard), titulaire ; M. Dreumont (Serge), suppléant.
M. David (René), titulaire ; M. Dusson (Michel), suppléant.
M. Delcourt (Jacques), titulaire ; M. Fournet-Fayard (Jean), suppléant.
M. Gallien (Claude-Louis), titulaire ; M. Hahn (Raymond), suppléant.
Mme Gaugey (Jacqueline), titulaire ; M. Lacoux (Jean-Pierre), suppléant.
M. Masseglia (Denis), titulaire ; M. Lefoulon (Patrick), suppléant.
M. Lambin (Pierre), titulaire ; M. Le Masne (Loïc), suppléant.
M. Leclercq (André), titulaire ; M. Leprince (Guy), suppléant.
M. Paillou (Nelson), titulaire ; M. Monneron (Jean-Louis), suppléant.
Mme Rega (Chantal), titulaire ; M. Restout (Bernard), suppléant.
M. Sastre (Fernand), titulaire ; M. Serandour (Henri), suppléant.
M. Vintzel (Jean), titulaire ; M. Venot (Marcel), suppléant.

Art. 4. - Sont désignés au titre des personnalités qualifiées en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives :
M. Lambert (Henri), titulaire ; M. Moustard (René), suppléant.
M. Houel (Jean), titulaire ; M. Karaquillo (Jean-Pierre), suppléant.
M. Escande (Jean-Paul), titulaire ; M. Restout (Philippe), suppléant.
M. Omnes (Philippe), titulaire ; M. Henard (Nicolas), suppléant.
Mme Nowak (Cécile), titulaire ; Mme Fleury (Catherine), suppléante.
M. Marchand (Jacques), titulaire ; M. Boulongne (Yves), suppléant.

Art. 5. - Le directeur des sports est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 mars 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

M. COLARDELLE