Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale




Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale

NOR: PRME9061196A
Version consolidée au 24 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Auvergne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium forisiense Le Grand

Doradille du Forez.

Asplenium viride Hudson

Doradille verte.

Lycopodium annotinum L.

Lycopode à feuilles de

genévrier.

Paraceterach marantae (L.) R.M.

Tryon

Doradille de Maranta.

Woodsia alpina (Bolton) S.F.

Gray

Woodsie des Alpes.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Allium flavum L.

Ail jaune.

Carex cespitosa L.

Laiche gazonnante.

Carex pauciflora Lightf.

Laiche pauciflore.

Cephalanthera damasonium (Miller) Druce

Céphalanthère blanche.

Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard

Céphalanthère rouge.

Corallorhiza trifida Chatel.

Racine de corail.

Crypsis alopecuroides (Piller & Mitterp.) Schrader

Cryspide faux vulpin.

Cyperus michelianus (L.) Link

Souchet de Micheli.

Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz

Héléborine à petites feuilles.

Fritillaria meleagris L.

Fritillaire damier.

Gladiolus italicus Miller

Glaïeul des moissons.

Juncus gerardi Loisel

Jonc de Gérard.

Lilium martagon L.

Lis martagon.

Listera cordata (L.) R.Br.

Listère à feuilles en coeur.

Luzula luzulina (Vill.) Dala Tore & Sarnth.

Luzule jaunâtre.

Nigritella nigra (L.) Reichenb. fil.

Orchis vanille.

Ophrys fusca Link

Ophrys brun.

Ophrys insectifera L.

Ophrys mouche.

Ophrys scolopax Cav.

Ophrys bécasse.

Ophrys sphegodes Miller

Ophrys araignée.

Orchis militaris L.

Casque militaire.

Orchis pallens L.

Orchis pâle.

Orchis simia Lam.

Orchis singe.

Paradisia liliastrum Bertol

Lis des Alpes.

Potamogeton praelongus Wulf.

Potamot allongé.

Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.

Rhynchospore brune.

Sagittaria sagittifolia L.

Sagittaire à feuilles en coeur.

Streptopus amplexifolius (L.) DC.

Sceau de Salomon rameux.

Traunsteinera globosa (L.) Reichenb.

Orchis globuleux.

Triglochin maritima L.

Troscart maritime.

2. Dicotylédones :

Alchemilla charbonneliana Buser

Alchemille de Charbonnel.

Androsace carnea ssp rosea (Jord. & Fourr.) Rouy

Androsace rosée.

Androsace elongata L.

Androsace allongée.

Arctostaphylos uva ursi (L.) Springel

Raison d'ours.

Asarina procumbens Miller

Muflier asaret.

Bartsia alpine L.

Bartsie des Alpes.

Biscutella arvernensis Jordan

Lunetière d'Auvergne.

Biscutella lamottei Jordan

Lunetière de Lamotte.

Bufonia paniculata F. Dubois

Bufonie paniculée.

Campanula latifolia L.

Campanule à larges feuilles.

Campanula rhomboidalis L.

Campanule rhomboidale.

Cardamine pentaphyllos (L.) Crantz

Cresson des bois.

Carduncellus mitissimus (L.) DC.

Mitine, Cardoncelle.

Carduus personata (L.) Jacq

Chardon bardane.

Carlina acanthifolia All. ssp. acanthifolia.

Chardousse.

Carlina acanthifolia All. spp. cynara (Pourret et Duby) Rouy

Carline artichaut.

Carlina vulgaris L. ssp. longifolia Nyman

Carline à longues feuilles.

Ceratophyllum submersum L.

Cornifle.

Cicuta virosa L.

Ciguë aquatique.

Circea alpina L.

Circée des Alpes.

Cochlearia pyrenaica DC.

Cranson des Pyrénées.

Convolvulus cantabrica L.

Herbe de Biscaye.

Convolvulus lineatus L.

Liseron rayé.

Dianthus barbatus L. var. girardini Lamotte

OEillet de Girardin.

Digitalis grandiflora Miller

Digitale à grande fleur.

Dryas octopetala L.

Dryade à huit pétales.

Elatine alsinastrum L.

Fausse alsine.

Elatine hexandra (Lapierre) DC.

Elatine à six étamines.

Empetrum nigrum L. ssp. hermaphroditum (Hagerup) Böcher

Camarine noire.

Erigeron alpinus L.

Vergerette des Alpes.

Fraxinus angustifolia Vahl

Frêne à feuilles aiguës.

Gentianella ciliata (L.) Borkh.

Gentiane ciliée.

Glaux maritima (L.).

Herbe au lait.

Halimium umbellatum (L.) Spach

Hélianthème à bouquets.

Helianthemum salicifolium (L.) Miller

Hélianthème à feuilles de saule.

Hieracium aurantiacum L.

Epervière orangée.

Hieracium cymosum L.

Epervière en cyme.

Hieracium peleteranum Mérat ssp. ligericum Zahn

Epervière de la Loire.

Hypericum X desetangsii Lamotte

Millepertuis de Desetang.

Hypericum richeri Vill.

Millepertuis de Richer.

Jasione crispa (Pourret) Samp. ssp. arvernensis Tutin

Jasione d'Auvergne.

Leucanthemum monspeliense (L.) Coste

Marguerite de Montpellier.

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

Lindernie rampante.

Linum austriacum L. ssp. collinum Nyman

Lin d'Autriche.

Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Coutinho

Lupin réticulé.

Meconopsis cambrica (L.) Vig.

Pavot jaune.

Ononis pusilla L.

Bugrane nain.

Orobanche arenaria Borkh.

Orobanche des sables.

Pedicularis verticillata L.

Pédiculaire verticillée.

Pinguicula grandiflora Lam.

Grassette à grandes fleurs.

Pinguicula lusitanica L.

Grassette du Portugal.

Plantago maritima L.

Plantain maritime.

Potentilla rupestris L.

Potentille des rochers.

Pulsatilla alpina (L.) Delarbre ssp. apiifolia (Scop.) Nyman

Anémone soufrée.

Pulsatilla vernalis (L.) Miller

Anémone printanière.

Salix bicolor Willd.

Saule bicolore.

Salix herbacea L.

Saule herbacé.

Saxifraga androsacea L.

Saxifrage androsace.

Saxifraga bryoides L. var. arvernica Chassagne

Saxifrage d'Auvergne.

Saxifraga moschata Wulfen ssp. lamottei Luizet

Saxifrage de Lamotte.

Saxifraga oppositifolia L.

Saxifrage à feuilles opposées.

Sempervivum tectorum L. var. arvernense Lecoq et Lamotte

Joubarbe d'Auvergne.

Senecio leucophyllus DC.

Herbe du Mézenc.

Sesamoides pygmaea (Scheele) O. Kuntze ssp. pygmea.

Faux sésame.

Silene ciliata Pourret

Silène cilié.

Soldanella alpina L.

Soldanelle des Alpes.

Spergularia media (L.) C. Presl.

Spergulaire marginée.

Stachys heraclea All.

Epiaire d'Héraclé.

Swertia perennis L.

Swertie vivace.

Taraxacum bessarabicum (Hornem.) Hand-Mazz.

Pissenlit de Bessarabie.

Tozzia alpina L.

Tozzie des Alpes.

Trifolium pallescens Schreber ssp. arvernense Lamotte

Trèfle pâle d'Auvergne.

Trigonella monspeliaca L.

Trigonelle de Montpellier.

Ulmus laevis Pallas

Orme lisse.

Vaccinium microcarpum (Turcz ex Rupr.) Schmalh.

Canneberge à petits fruits.

Vaccinium oxycoccos L.

Canneberge à gros fruits.

Veronica spicata L.

Véronique en épi.

Article 2

Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-F. GUTHMANN

Le ministre de la solidarité, de la santé

et de la protection sociale,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de la pharmacie et du médicament :

Le chef de service,

J.-L. KEENE

Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,

chargé de l'environnement et de la prévention

des risques technologiques et naturels majeurs,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX