Décret du 23 juillet 1993 portant reconnaissance légale de congrégation

JORF n°174 du 30 juillet 1993 page 10727




Décret du 23 juillet 1993 portant reconnaissance légale de congrégation

NOR: INTA9300406D
ELI: Non disponible

Par décret en date du 23 juillet 1993, la communauté du Chemin-Neuf dont le siège est à Lyon (Rhône), 49, montée du Chemin-Neuf, est légalement reconnue.