Arrêté du 18 mai 1993 portant nomination au Conseil supérieur du travail social


JORF n°132 du 10 juin 1993 page 8331




Arrêté du 18 mai 1993 portant nomination au Conseil supérieur du travail social

NOR: SPSA9301503A
ELI: Non disponible

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 18 mai 1993, sont nommés pour siéger au Conseil supérieur du travail social :
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre d’Etat, ministre des affairés sociales, de la santé et de la ville, au titre des questions concernant la santé :
M. Laroche-Neel (Vincent), chef du bureau des professions paramédicales à la direction générale de la santé.
Représentant le ministre d’Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, au titre des questions concernant la ville :
Mme Deliege (Marie-Pierre), adjointe au délégué interministériel à la ville.
Représentant le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire :
M. Christien (Robert), administrateur civil.
Représentant le ministre d’Etat, garde des sceaux, ministre de la justice :
Mme Perdriolle (Sylvie), sous-directeur de l’action éducative et des affaires judiciaires à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse.
Représentant le ministre de l’éducation nationale :
M. Bouyx (Benoît), secrétaire général des commissions professionnelles consultatives du secteur sanitaire et social.
Représentant le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle :
M. Mazaud (Jean), chargé de mission.
Représentant le ministre de l’agriculture et de la pêche :
Mme Vieu (Annie), conseiller technique.
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports :
M. Lesage (Gérard), délégué aux formations.
Représentant le ministre délégué aux affaires européennes :
M. de Poncins (Etienne), conseiller technique auprès du ministre délégué.
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l’association des élus régionaux (A.N.E.R.) :
Mme Rousseau (Monique), conseiller régional de Franche-Comté, titulaire ;
M. Couderc (Raymond), conseiller régional de Languedoc-Roussillon, titulaire.
Désignés par l’association des présidents de conseils généraux (A.P.C.G.) :
M. Mercier (Michel), président du conseil général du Rhône, titulaire ;
M. Dupont (Jean-Pierre), président du conseil général de la Corrèze, titulaire ;
M. Berger (Henry), président du conseil général de la Côte-d’Or, suppléant ;
M. Davot (Jean-Pierre), vice-président du conseil général de l’Aube, suppléant.
Désignés par l’association des maires de France :
M. Laloe (Jacques), maire d’Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), titulaire ;
M. Vasselle (Alain), maire d’Ourcel-Maison (Oise), titulaire ;
Mme Bouyala (Nicole), maire de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), suppléante ;
M. Scellier (François), maire de Saint-Gratien (Val-d’Oise), suppléant.
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentant de la Caisse nationale des allocations familiales (C.N.A.F.) :
M. Marie (Christian), directeur, titulaire.
Représentants de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.) :
Mme Raveau (Denise), responsable de la division Action sociale et service social, titulaire ;
Mme Coda-Vaillant (Michèle), responsable du secteur Service social à la C.N.A.M.T.S., suppléante.
Représentants de la Caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés (C.N.A.V.T.S.) :
M. Spaeth (Jean-Marie), président, titulaire ;
M. Saint-Aubert (Paul), vice-président, suppléant.
Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole (C.C.M.S.A.) :
Mme Rolland (Marie-Thérèse), administrateur central, titulaire ;
M. Crepeau (Bernard), administrateur central, suppléant.
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) :
M. Thollet (Gabriel), titulaire ;
Mme Lasnier (Marie-Claude), titulaire ;
Mme Paradis (Françoise), titulaire ;
Mme Nathan (Michèle), titulaire ;
Mme Falandry (Claude), suppléante
Mme Jannin (Marie-Christine), suppléante ;
Mme Nicolle (Maryvonne), suppléante ;
M. Lefebre (François), suppléant ;
Mme Gaudechoux (Francine), suppléante ;
Mme Illes-Dore (Françoise), suppléante ;
Mme Vallée (Françoise), suppléante ;
Mme Holtz (Michèle), suppléante.
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) :
M. Frey (André), titulaire ;
Mme Leconte (Jeannine), titulaire ;
Mme Simon (Annick), suppléante ;
M. Gsell (Benoît), suppléant ;
M. Tauziede (Jean-Marie), suppléant ;
M. Granucci (Daniel), suppléant.
Représentants de la Confédération générale des cadres (C.G.C.) :
M. Toupence (Roger), titulaire ;
Mme Mulot (Anne-Marie), titulaire ;
M. Susini (Dominique), suppléant ;
M. Atangana (Symphorien), suppléant ;
Mme Martin (Sylvie), suppléante ;
M. Ligneul (Michel), suppléant.
Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) :
M. Valette (Jean-Claude), titulaire ;
Mme Monnier (Yvette), titulaire ;
M. Laurent (Jean-François), titulaire ;
M. Prezeau (Jean), titulaire ;
M. Allouard (Philippe), suppléant ;
Mme Spique (Sylviane), suppléante ;
Mme Poulay (Nelly), suppléante ;
M. Levasseur (Gérard), suppléant ;
Mme Girotti (Viviane), suppléante ;
Mme Le Marec (Florence), suppléante ;
Mme Richardeau (Geneviève), suppléante ;
M. Marsac (Jean-François), suppléant.
Représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) :
Mme Bucelle (Bernadette), titulaire ;
M. Barneoud (Jean), titulaire ;
M. Paulini (Michel), titulaire ;
M. Vincent (Pierre), titulaire ;
M. Foucard (Gilles), suppléant ;
M. Capeletti (Michel), suppléant ;
M. Mahoudeau (Yoann), suppléant ;
M. Paquereau (Jean-Paul), suppléant ;
Mme Raveneau (Marie-Christine), suppléante ;
M. Robert (Ralph), suppléant ;
M. Beillard (Gaétan), suppléant ;
M. Boston (Mathias), suppléant.
Représentants de la Fédération de l’éducation nationale (F.E.N.) :
Mme Malbos (Claude), titulaire ;
M. Honoré (Eric), titulaire ;
M. Valentin (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Billet (Daniel), suppléant ;
Mme Rousseau (Dominique), suppléante ;
M. Royer (Michel), suppléant.
Représentants de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.) :
Mme Deboste (Michèle), titulaire ;
Mme Gros (Marie-France), suppléante ;
M. Voisin (Gilbert), suppléant.
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de l’Union nationale des instituts de formation du travail éducatif et social (U.N.I.T.E.S.) :
M. Jacquemoud (Michel), président, titulaire ;
Mme Crouzal (Denise), vice-présidente, titulaire ;
M. Weiss (André), secrétaire, suppléant ;
M. Pineau (Jacques), trésorier, suppléant.
Représentants du Groupement national des instituts de formation en travail social (G.N.I.) :
M. Demange (Gérard), secrétaire général, titulaire ;
M. Desbrosse (Joseph), président, suppléant.
Représentants du Comité national des écoles de service social (C.N.E.S.S.) :
Mme Grosjean (Jeanine), présidente, titulaire ;
M. Letellier (Francis), administrateur, suppléant.
Représentants du comité de liaison des centres de formation permanente et supérieure en travail social :
M. Marion (René), président, titulaire ;
Mme Leplay (Eliane), vice-présidente, suppléante.
Représentant des universités conventionnées par le ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville et désigné par le président de la conférence des présidents d’universités :
M. Hodot (René), président de l’université Nancy-II, titulaire.
Représentants du directeur de l’Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.) :
M. Garber (Kart), professeur, titulaire ;
M. Rousseau (Guy), assistant, suppléant.
Représentants de l’Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.) :
M. Bertrand (Auguste), titulaire ;
M. Gravrand (Pierre), suppléant.
Représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (F.N.M.F.) :
M. Force (Robert), titulaire ;
Mme Stramandinoli (Michèle), suppléante.
Représentants de la Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.) :
M. Chosson (Alain), secrétaire général adjoint, titulaire ;
M. Rosso (François), trésorier, suppléant.
Représentants de la Confédération syndicale des familles (C.S.F.) :
M. Edouard (François), secrétaire confédéral, titulaire ;
M. Dethière (René), secrétaire confédéral, suppléant.
Représentants de l’Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (Unapei) :
M. Reitz (Michel), président de l’Udapei des Bouches-du-Rhône, titulaire ;
M. Cocquebert (Laurent), responsable du service Etablissements, suppléant.
Représentants de l’Association pour adultes et jeunes handicapés (A.P.A.J.H.) :
M. Lafay (Henri), président, titulaire ;
Mme Landry (Françoise), secrétaire générale, suppléante.
Représentants de l’Association française pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (A.F.S.E.A.) :
M. Tronche (Didier), administrateur, titulaire ;
M. Kremp (Louis), administrateur, suppléant.
Représentants de l’Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (U.N.I.O.P.S.S.) :
M. Feltesse (Hugues), directeur général, titulaire ;
Mme Dolgorouky (Hélène), conseiller technique, suppléante.
Représentants de la Croix-Rouge française (C.R.F.) :
Mme Roubeyrie (Réjane), conseiller technique, titulaire ;
Mme Sobieski (Cécile), directeur délégué, suppléante.
Représentants de la Fédération des établissements hospitaliers et d’assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.) :
M. Barucq (Jean), sous-directeur, titulaire ;
M. Votovic (Alex), administrateur, suppléant.
Représentants de l’Association des paralysés de France (A.P.F.) :
M. Danois (Roger), directeur des établissements, titulaire ;
Mme Lepetit (Françoise), responsable nationale des services auxiliaires de vie, suppléante.
Représentants des organismes d’aide à domicile dans le secteur des travailleuses familiales désignés par l’Union nationale des aides à domicile en milieu rural (U.N.A.D.M.R.) :
M. Vernhet (Jean), secrétaire général de l’U.N.A.D.M.R., titulaire ;
M. Eggermont (Jean-Pierre), secrétaire général de l’U.N.A.G.A.F. (Union nationale des associations générales pour l’aide familiale), suppléant.
Représentants des organismes d’aide à domicile dans le secteur des aides ménagères désignés par l’Union nationale des associations de soins et services à domicile (U.N.A.S.S.A.D.) :
M. François (Etienne), directeur général, titulaire ;
Mme Condy (Colette), secrétaire générale adjointe, suppléante.
Au titre des personnalités qualifiées en raison de leur compétence dans le domaine de l’action sociale et du travail social :
Mme Barincou (Jacqueline) ;
M. Bello (Roger).
M. Bosse (Robert).
Mme Ecrepont (Anne-Marie).
M. Jazouli (Adil).
M. Ladsous (Jacques).
M. Parodi (Maurice).
M. Roche (François).
M. Rosenczveig (Jean-Pierre).
Mme Theveniau (Brigitte).