Décret du 23 novembre 1992 portant nomination d'un recteur d'académie


JORF n°275 du 26 novembre 1992 page 16201




Décret du 23 novembre 1992 portant nomination d'un recteur d'académie

NOR: MENA9204077D
ELI: Non disponible
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

Art. 1er. - M. William Marois, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Claude Mesliand.

Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 novembre 1992.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
PIERRE BEREGOVOY

Le ministre d'Etat,

ministre de l'éducation nationale et de la culture,

JACK LANG