Décret du 7 août 1991 portant affectation d'officiers généraux


JORF n°186 du 10 août 1991 page 10637




Décret du 7 août 1991 portant affectation d'officiers généraux

NOR: DEFM9100040D
ELI: Non disponible
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu le décret no 91-664 du 14 juillet 1991 relatif à l'organisation territoriale de la défense;
Vu le décret no 91-669 du 14 juillet 1991 portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie;
Vu le décret no 91-670 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de terre;
Vu le décret no 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale;
Vu le décret no 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air;
Vu le décret no 91-673 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la gendarmerie nationale;
Vu le décret no 91-674 du 14 juillet 1991 fixant l'organisation militaire territoriale;
Vu le décret no 91-685 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service de santé des armées;
Vu le décret no 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:


A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - M. le général de division Charlot (Gérard, André) est nommé commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon.
M. le général de division Ferrara (Paul, Christian, Roger, Lucien) est nommé commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux.
M. le général de division Rouet (André) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France.
M. le général de brigade Cribier (Michel, Gustave) est nommé commandant la région de gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz. M. le général de brigade Jeanjean (Michel, André) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes.
M. le général de brigade Caradec (Michel, Emile, Vincent) est nommé adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes.
M. le général de brigade Leverne (Joël, Henri, Yves) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Lille.
M. le général de brigade Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Marseille.


B. - ARMEE DE TERRE


Art. 2. - M. le général d'armée Valéry (Daniel) est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France.
M. le général de corps d'armée Salvan (Jean, Germain, Justin, Jasmin) est nommé commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux.
M. le général de corps d'armée Zwingelstein (Hervé, André, Yves) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Rennes.
M. le général de corps d'armée Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph) est nommé gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz.
M. le général de corps d'armée Salaun (Henri, Alain, Hervé) est nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le général de corps d'armée Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux.
M. le général de corps d'armée Arnold (Philippe, Claude, Emile) est nommé gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée.
M. le général de division de Courréges (Michel, Marie, Antoine, Félix,
Etienne) est nommé commandant la 11e division parachutiste.
M. le général de division Pincemin (Jean, Joseph, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le général de division Martinie (Yves, Jean, Charles) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux.
M. le général de division Aumonier (Pierre, Yves, Michel) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France.
M. le général de division Waymel (Marc) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz.
M. le général de division de Percin-Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien) est nommé commandant la 8e division d'infanterie.
M. le général de division Carlier (Michel, Georges, Maurice) est nommé commandant la 10e division blindée.
M. le général de division Mouscardès (Jean, Charles) est nommé gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille.
M. le général de division de Reviers de Mauny (Xavier, Marie, Joseph,
Gaston) est nommé gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4 division aéromobile.
M. le général de division Cottereau (Michel, Marie, Joseph) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Lille.
M. le général de division Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes.
M. le général de division Pintoux (Jean-François, Louis) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le général de brigade Bourillot (Bernard, Georges) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille.
M. le général de brigade Zeisser (Michel, Maurice) est nommé commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges.
M. le général de brigade Hérique (Claude, Gérard) est nommé directeur du matériel en région militaire de défense Nord-Est.
M. le général de brigade Toulouse (Daniel, Albéric, Achille) est nommé commandant du matériel du 3e corps d'armée.
M. le général de brigade Jouslin de Pisseloup de Noray (Alain, Marie, André) est nommé directeur du génie auprès du commandement militaire d'Ile-de-France.
M. le général de brigade Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie,
François) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes.
M. le général de brigade Adam (René, Fernand, Emile) est nommé directeur des télécommunications et des systèmes d'information auprès du commandement militaire d'Ile-de-France.
M. le général de brigade Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) est nommé commandant la 9e division d'infanterie de marine.
M. le général de brigade Toujouse (François, Joseph, Maxime) est nommé adjoint au général commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon.
M. le général de brigade Pichon (Michel, René, Joseph) est nommé adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges.
M. le général de brigade Brosseau (Alain, Joseph, Marie) est nommé adjoint au général commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon.
M. le général de brigade Courtois (Bruno, Louis, Marie) est nommé commandant la brigade logistique du 3e corps d'armée.
M. le général de brigade Enjalbal (André, Germain) est nommé directeur des télécommunications et des systèmes d'information en circonscription militaire de défense de Metz.
M. le général de brigade Bourachot (André, Jean) est nommé directeur du génie en circonscription militaire de défense de Marseille.
M. le général de brigade Devaux (Bernard, Christian, Joseph) est nommé directeur du génie en circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le général de brigade Le Page (Maurice, Paul, Marie) est nommé adjoint au général commandant la 11e division parachutiste.
M. le général de brigade Andrieu (Paul, Jean) est nommé délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le général de brigade de Metz (Jacques, François, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France.
M. le général de brigade Maret (Bernard, René) est nommé commandant le groupement logistique réservé, délégué militaire départemental de la Meuse,
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz.
M. le général de brigade Flye Sainte Marie (Michel, Eugène, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz.
M. le général de brigade Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph) est nommé chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France.
M. le général de brigade Gardey de Soos (Bruno, Marie, Antoine, Augustin) est nommé délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Marseille.
M. le général de brigade Fleury (Claude, Marie, Georges) est nommé chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée.
M. le général de brigade Battlo (Claude, François, Jean) est nommé adjoint au général commandant la 4e division aéromobile.
M. le général de brigade Gouraud (Xavier, Marie) est nommé adjoint au général commandant la 10e division blindée.
M. le général de brigade Bégond (Jean-Paul, Georges) est nommé commandant des transmissions du 3e corps d'armée.
M. le commissaire général de division Lefevre (Robert, Adrien) est nommé directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz.
M. le commissaire général de brigade Juanchich (Jacques, Eugène, Jean) est nommé directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le commissaire général de brigade Laurent (Jean, André, Robert) est nommé directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Bordeaux.
M. le commissaire général de brigade Bourdieu (Francis, Marie, Denis,
Robert) est nommé directeur du commissariat du 3e corps d'armée.
M. le commissaire général de brigade Faivre (Jean, Marie, Paul) est nommé directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Rennes.

C. - MARINE


Art. 3. - M. le vice-amiral d'escadre Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph) est nommé commandant en chef pour l'Atlantique, commandant la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique.
M. le vice-amiral d'escadre Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis) est nommé commandant en chef pour la Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée.
M. le vice-amiral Mechet (Charles-Henri, Christophe, François) est nommé commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg, et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord.
M. le contre-amiral Ferri (Joseph, Paul, Antoine, Jean, Baptiste) est nommé adjoint au commandant en chef pour l'Atlantique et commandant la région maritime Atlantique.
M. le contre-amiral Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges) est nommé adjoint Opérations au commandant en chef pour la Méditerranée et commandant la région maritime Méditerranée.
M. le contre-amiral Durteste (Philippe, Jacques, Albert) est nommé adjoint Opérations au commandant en chef pour l'Atlantique et commandant la région maritime Atlantique.
M. le contre-amiral Dambier (Jean, Marie) est nommé adjoint au commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg, et major général du port de Cherbourg.


D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 4. - M. le général de corps aérien Lartigau (Claude, Jean, Régis) est nommé commandant la force aérienne tactique.
M. le général de corps aérien Richalet (Pierre, Alexandre, Germain) est nommé commandant la région aérienne Atlantique.
M. le général de division aérienne Pelisson (Jean-Paul) est nommé commandant la région aérienne Nord-Est.
M. le général de division aérienne Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie,
Edouard) est nommé commandant la région aérienne Méditerranée.
M. le général de division aérienne Gellibert (Jean-Pierre) est nommé commandant en second la force aérienne tactique.
M. le général de brigade aérienne Pouliquen (Guy, Louis, Michel) est nommé général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Nord-Est et commandant la zone aérienne de défense Nord.
M. le général de brigade aérienne Schwenck (Alfred, Paul) est nommé général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique.
M. le général de brigade aérienne Mennessier (Claude, Albert, Philippe) est nommé général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Méditerranée et commandant la zone aérienne de défense Sud-Est.
M. le général de brigade aérienne Javouhey (Bernard, Jacques) est nommé général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Nord-Est.
M. le général de brigade aérienne Cazaubieilh (Louis) est nommé directeur technique de la force aérienne tactique.
M. le général de brigade aérienne Leichtnam (José, Marie, Georges) est nommé directeur technique en région aérienne Atlantique.
M. le commissaire général de brigade aérienne Auzal (Max, Auguste) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée. M. le commissaire général de brigade aérienne Meyer (Philippe, Lionel,
Louis) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est.
M. le commissaire général de brigade aérienne Thiriot (Bernard, Gabriel,
Roland) est nommé conseiller technique directeur de l'antenne du commissariat auprès du général commandant la force aérienne tactique.
M. le commissaire général de brigade aérienne Ducassé (Pierre) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique.


E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 5. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Lombard (Charles, Louis) est nommé directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France.
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Lesbre (François, Xavier, Joseph) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Marion (Jean, Alphonse, Désiré) est nommé directeur du service de santé en région maritime Méditerranée.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classes Hénane (René) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Laurens (André, Jean) est nommé directeur adjoint du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France.
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Clément (Jean, Henri) est nommé directeur du service de santé du 3e corps d'armée.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Laurent (Hervé, Gonzague, Marie, Pierre) est nommé directeur du service de santé en région maritime Atlantique.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Haguenauer (Gérald) est nommé directeur adjoint du service de santé en région militaire de défense Atlantique et en circonscription militaire de défense de Bordeaux. M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Daniellou (Pierre) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Stipon (Jean, Pierre, André) est nommé chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Rennes.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Courtade (Claude, Pierre, Henri) est nommé chef du service de santé en arrondissement maritime de Lorient.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Nogues (Claude, Fernand) est nommé directeur du service de santé en région aérienne Méditerranée.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Olier (Michel, Alexis, Marie) est nommé directeur adjoint du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et en circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Servantie (Bernard, Marie, Félix) est nommé chef du service de santé en arrondissement maritime de Cherbourg.
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Urvoas (Emile, Joseph) est nommé pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz.
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Jacq (Jean) est nommé pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon.
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Boutier (François, Yves) est nommé pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France.

Art. 6. - Toutes ces affectations prennent effet à compter du 1er septembre 1991.

Art. 7. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 août 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE