Arrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale




Arrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale

NOR: ENVN8700161A
Version consolidée au 19 octobre 2017

Le ministre des affaires sociales et de l'emploi, le ministre de l'agriculture, le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, chargé de l'environnement,

Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3 et 4 ;

Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Bretagne, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Adiantum capillus-veneris L.

Capillaire de Montpellier - Cheveux de Vénus.

Anogramma leptophylla (L.) Link

Anogramme à feuilles minces.

Asplenium obovatum Viv.

Doradille à feuilles ovales.

Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.

Doradille du Nord.

Botrychium lunaria (L.) Swartz

Botrychium lunaire.

Equisetum hyemale L.

Prêle d'hiver.

Huperzia selago (L.) Bernh. ex. Schr. et Mart.

Lycopode sélagine.

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue.

Ophioglossum vulgatum L.

Ophioglosse commune - Langue de Serpent.

Polystichum aculeatum (L.) Roth.

Polystic lobé.

Phanérogames

1. Monocotylédones :

Allium ericetorum Thore

Ail des landes.

Allium schoenoprasum L.

Civette - Ciboulette - Kraksivolez.

Avenula marginata (Lowe) J. Hol. ssp. sulcata (Gay) Franco

Avoine marginée.

Carex liparocarpos Gaudin

Carex à fruits lustrés.

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch

Céphalanthère à feuilles étroites.

Coeloglossum viride (L.) Hartm.

Orchis vert ; Orchis grenouille.

Dactylorchis majalis (Rehb.) Hurt. et Summ.

Orchis à larges feuilles.

Eriophorum latifolium Hoppe

Linaigrette à feuilles larges.

Eriophorum vaginatum L.

Linaigrette engainée.

Festuca ophioliticola Kerguelen

Fétuque des serpentines.

Gladiolus illyricus Koch

Glaïeul d'Illyrie.

Muscari lelievrii Bor.

Muscari de Lelièvre.

Neottia nidus-avis (L.) Rich.

Néottie nid d'oiseau.

Ophrys sphegodes Miller

Ophrys araignée.

Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bon. et Lay.

Orchis des marais à fleurs lâches.

Pancratium maritimum L.

Lys de mer.

Scirpus triqueter L.

Scirpe triquètre.

Serapias cordigera L.

Sérapias en coeur.

Serapias lingua L.

Sérapias langue.

2. Dicotylédones :

Adenocarpus complicatus (L.) Gay

Adénocarpe.

Aetheorhiza bulbosa (L.) Cass.

Crépis bulbeux.

Arbutus unedo L.

Arbousier, arbre aux fraises.

Arenaria serpyllifolia L. ssp. serpyllifolia.

Sabline à feuilles de serpolet.

Aster linosyris (L.) Bernh. ssp. armoricanus Rouy

Aster linosyris d'Armorique.

Blackstonia perfoliata (L.) Huds. ssp. imperfoliata (L. Fil.) Franc.

Centaurée jaune.

Cerastium arvense L.

Céraiste des champs.

Crassula vaillantii (Willd.) Roth.

Crassula de Vaillant.

Crepis suffreniana (DC.) Lloyd

Crépis de Suffren.

Diplotaxis viminea (L.) DC.

Diplotaxis des vignes.

Elatine alsinastrum L.

Elatine Fausse-Alsine.

Erodium botrys (Cav.) Bertol.

Erodium botrys.

Erodium malachoides (L.) L'Hér.

Erodium Fausse-Mauve.

Eryngium maritimum L.

Panicault de mer, Chardon des dunes, Chardon bleu.

Galium neglectum Le Gall ex Gr.

Gaillet commun négligé.

Gentianella campestris (L.) Börn.

Gentiane champêtre.

Helianthemum nummularium (L.) Miller

Hélianthème jaune.

Hymenolobus procumbens (L.) Nett.

Hyménolobe couché.

Limonium ovalifolium (Poiret) O. Kuntze ssp. gallicum Pignatti

Statice à feuilles ovales.

Linaria arenaria DC.

Linaire des sables.

Lotus parviflorus Desf.

Lotier à petites fleurs.

Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Cout.

Lupin à feuilles étroites, Piz c'hwero.

Myosotis ramosissima Roch. ssp. lebelii (Godr.) Blaise

Myosotis de Lebel.

Myosotis sicula Guss.

Myosotis des marais.

Ornithopus sativus Brot. ssp. sativus.

Ornithope cultivé.

Otanthus maritimus (L.) Hoffm.

Diotis cotonneuse, Diotis maritime.

Parentucellia latifolia (L.) Caruel

Parentucelle à larges feuilles.

Peucedanum officinale L.

Peucédan officinal.

Plantago recurvata L. var. littoralis Rouy

Plantain à feuilles carénées.

Polygonum maritimum L.

Renouée maritime.

Pulmonaria angustifolia L.

Pulmonaire à feuilles étroites.

Sagina nodosa (L.) Fenzl.

Sagine noueuse.

Sedum caespitosum (Cav.) DC.

Sédum rougeâtre.

Senecio helenitis (L.) Sch. et Thel. ssp. helenitis var. helenitis.

Séneçon à feuilles spatulées.

Serratula tinctoria L. ssp. seoanei (Willk.) Lange

Serratule des tinturiers sous-espèce de Seoane.

Seseli annuum L.

Sésélie annuelle.

Silene portensis L.

Silène des ports.

Tetragonolobus maritimus (L.) Roth.

Tétragonolobe maritime.

Tolpis barbata (L.) Gaertn.

Trépane barbue.

Trifolium bocconei Savi.

Trèfle de Boccone.

Urtica dubia Fors.

Ortie à membranes.

Urtica pilulifera L.

Ortie à pilules.

Vaccinium oxycoccos L.

Canneberge.

Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement,

du logement, de l'aménagement du territoire

et des transports, chargé de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX

Le ministre des affaires sociales et de l'emploi,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la pharmacie et du médicament,

P. AMBROISE THOMAS

Le ministre de l'agriculture,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

A. CHAVAROT