Arrêté du 1er juin 2006 portant nomination au cabinet du ministre

JORF n°137 du 15 juin 2006
texte n° 64



Arrêté du 1er juin 2006 portant nomination au cabinet du ministre

NOR: AGRU0601027A
ELI: Non disponible


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret n° 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :

Article 1


Est nommé au cabinet du ministre à compter du 1er juin 2006 :
Conseiller diplomatique :
M. Philippe Duclaud.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er juin 2006.


Dominique Bussereau