Arrêté du 6 juin 2006 portant création d'une commission d'études de la reconstruction des Tuileries

JORF n°132 du 9 juin 2006 page 8760
texte n° 30




Arrêté du 6 juin 2006 portant création d'une commission d'études de la reconstruction des Tuileries

NOR: MCCB0600439A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/6/6/MCCB0600439A/jo/texte


Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 2002-898 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication,
Arrête :

Article 1


Il est institué auprès du ministre chargé de la culture une commission d'études ayant pour objet de mener une réflexion sur la reconstruction des Tuileries. La commission peut entendre ou consulter toute personne de son choix.

Article 2


M. Maurice Druon, secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie française, est nommé président de la commission instituée par le présent arrêté.
Sont nommés membres de la commission :
M. Erik Orsenna, de l'Académie française, conseiller d'Etat ;
M. Jean Tulard, de l'Académie des sciences morales et politiques, historien ;
M. Jean Guéguinou, ambassadeur de France ;
M. Alain Boumier, président-fondateur du Comité national pour la reconstruction des Tuileries ;
M. Antoine Bernheim, président de sociétés ;
M. le professeur John Rogister, Durham Université, membre correspondant de l'Académie des sciences morales et politiques.
Est nommé rapporteur de la commission : M. Joël Montarnal, conseiller référendaire à la Cour des comptes.

Article 3


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 juin 2006.


Renaud Donnedieu de Vabres