Arrêté du 17 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

JORF n°251 du 26 octobre 2002 page 17807
texte n° 59



Arrêté du 17 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

NOR: SPRK0270204A
ELI: Non disponible


Par arrêté du ministre des sports en date du 17 septembre 2002, la liste figurant à l'arrêté du 24 octobre 2001 modifié fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents pour statuer sur les infractions commises par les licenciés aux dispositions des articles L. 3631-1, L. 3631-3 et L. 3632-3 du code de la santé publique est modifiée ainsi qu'il suit :
Sont ajoutés :


a) Au titre des personnalités appartenant
à une profession de santé



M.
Azemar (Guy), médecin.
M.
Barrault (Denys), médecin.
Mm e
Besnier (Anne), médecin.
M.
Blayac (Jean), professeur de pharmacologie.
M.
Bonniol (Michel), médecin.
M.
Boulnois (Christophe), médecin.
Mm e
Bressole (Françoise), pharmacienne.
M.
Brouland (Jean-Dominique), médecin.
Mm e
Cassagne (Patricia), médecin.
M.
Cochoy (Bernard), médecin.
M.
Colas (Jacques), kinésithérapeute.
M.
Cros (Gérard), médecin.
M.
Darmanaden (Roland), pharmacien.
M.
Desmarais (Yves), médecin.
M.
Duchene (Marc), médecin.
Mm e
Ducoeur (Sylvie), médecin.
M.
Dufour (Eric), kinésithérapeute.
M.
Ekert (Philippe), médecin.
M.
Geiss (Stephan), chirurgien.
M.
Koskas (Gilles), radiologue.
M.
Lafuma (Philippe), médecin.
M.
Le Balc'h (Tanguy), chirurgien.
M.
Leupold (Marc), médecin.
M.
Lyonnet (Michel), médecin.
M.
Mac Aleese (Jacques), médecin.
M.
Note (Yvan), médecin.
M.
Peres (Gilbert), médecin.
M.
Relouzat (Raoul), médecin.
M.
Ruynat (Luc), médecin.
M.
Villette (François-Charles), médecin.


b) Au titre des personnalités ayant des compétences juridiques



M.
Brun (Jean-Michel), juriste.
M.
Desnoux (Michel), capitaine de police retraité.
M.
Diemunsch (Pierre), capitaine de police retraité.
Mm e
Giraldi (Brigitte), avocate.
M.
Guttin (Bernard), capitaine de police.
M.
Haut (François), avocat.
M.
Kessler (Jean-Pierre), avocat.
M.
Oliveres (Christian), cadre supérieur retraité.
M.
Parmentier (Michel), avocat honoraire.
M.
Pegan (Jean), docteur en droit.
M.
Pellegri (François), commandant de police.
Mm e
Pisella (Marie-France), avocate.
M.
Poggiale (Toussaint), commandant de police retraité.
M.
Proust (Rudolphe), commissaire de police.
M.
Viard (Benjamin), juriste d'entreprise.
M.
Zimmermann (Jean-Louis), avocat.


c) Au titre des personnalités qualifiées



M.
Blaising (Jean-Marc).
M.
Boitelle (Rolland).
M.
Boussard (Michel).
M.
Boutteville (Gérard).
M.
Carliez (Claude).
M.
Chauvel (Claude).
M.
Clara (Claude).
M.
Crochard (Philippe).
M.
Darques (Carlos).
M.
Dhalluin (Marc).
M.
Dumeny (Paul).
M.
Gonnord (Robert).
M.
Krouri (Sadek).
M.
Lecoeur (Stéphane).
M.
Lefin (Gilbert).
M.
Malvezin (Serge).
M.
Ollivier (Michel).
M l l e
Ramia (Emilie).
M.
Sabatier (Guy).
M.
Saillet (Jacques).
M.
Sarnin (Jean-Christophe).
M.
Schmitt (Philippe).
M.
Tourne (Norbert).
M.
Tugault (Patrick).
M.
Van Der Elst (Alain).
M.
Wachter (Henri).