Arrêtés du 4 novembre 1997 portant nomination à un comité de bassin


JORF n°270 du 21 novembre 1997 page 16882




Arrêtés du 4 novembre 1997 portant nomination à un comité de bassin

NOR: ATEE9760505A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter le département de la Haute-Marne :
Titulaire : M. Schwab (Jean) ;
Suppléant : M. Deguis (André).
Pour représenter les communes :
Titulaire : M. Franchet (Christian) ;
Supppléant : M. Dahout (Bernard).
Pour représenter les usagers, au titre de l'agriculture :
Titulaires :
M. Habig (Michel) ;
M. Defloraine (Michel).
Suppléants :
M. Schwein (Gérard) ;
M. Lalevée (Denis).